Vers une victoire verte: l'impact du droit de l'environnement sur les équipementiers textiles et les fédérations sportives - un marathon entre conformité légale et leadership dans le changement

c. Au coeur des événements : labels et normes pour des événements plus responsables de l'environnement

À l'aune du contexte actuel exigeant une transformation structurelle de nos modes de vie, l'impératif d'incorporer des pratiques écoresponsables dans le domaine sportif s'intensifie. Dans cette perspective, certains labels émergent comme des vecteurs puissants de stimulation de l'engagement écoresponsable au sein du secteur sportif.

Le Label « Développement durable, le sport s'engage ® », sous la houlette du CNOSF, représente un jalon significatif dans la promotion de l'écoresponsabilité au sein du secteur sportif français.

Lancé en 2009 suite à l'adoption de l'« Agenda 21 du sport français » et de la « Charte du sport français pour le développement durable », nous reviendrons rapidement sur cette dernière, ce label atteste et met en valeur l'engagement des organisateurs d'événements sportifs en faveur du développement durable.

Il établit des critères environnementaux, sociaux, économiques et éthiques pour garantir la mise en place d'événements écoresponsables, solidaires et vertueux.

Il est assez unique et jouit d'une reconnaissance indéniable au sein du secteur sportif français, symbolisant un gage de confiance, de qualité et de sérieux. Son attrait réside dans sa capacité à s'adapter à une diversité d'événements, qu'ils soient locaux, régionaux, nationaux ou internationaux, quelle que soit leur envergure. Il accompagne les organisateurs dans la structuration de leurs actions écoresponsables, encourageant un processus d'amélioration continue d'une édition à l'autre, même en cas de changement de lieu ou d'organisateur. Il leur offre ainsi une visibilité précieuse tout en valorisant les efforts réalisés auprès des parties prenantes, notamment le grand public, les collectivités locales et les sponsors.

Depuis son lancement, ce sont près de 500 événements de toute taille qui ont été labellisés. Au cours de ces 10 dernières années, ces événements ont déjà permis de sensibiliser près de 4 millions de personnes aux valeurs du sport et du développement durable (700 000 compétiteurs, 315 000 spectateurs et 92 000 bénévoles)⁷⁵. Le DÉCASTAR qui a lieu chaque année à Talence, est labellisé pour la deuxième fois, avec une médaille d'argent pour la prochaine édition qui aura d'ailleurs lieu les 23 et 24 septembre prochains - versus une

⁷⁵ https://label-dd.franceolympique.com/#:~:text=Depuis%20son%20lancement%2C%20ce%20sont,CDOS%2DCROS%2DC TOS).

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médaille de bronze en 2022, on note donc une progression en une année seulement, preuve d'un label qui fait ses preuves.

Parallèlement, le label Fair Play For Planet, initié par Julien Pierre, ancien rugbyman international et entrepreneur, représente un autre vecteur de changement dans le monde du sport en faveur de l'environnement. En coopération avec l'ADEME, ce label vise à améliorer le modèle économique des entités sportives tout en préservant l'environnement et le bien-être des individus. Il permet ainsi aux clubs, sites et événements sportifs de mettre en oeuvre des actions concrètes et quantifiables dans 18 catégories de thématiques clés, grâce à un suivi sur-mesure tout au long de la labellisation. Avec plus de 350 critères et trois niveaux de labellisation, ce label encourage la démarche d'amélioration continue.

L'Olympique Lyonnais est labellisé Fair play avec un score de 77,22 points /100

Enfin, la norme ISO 20121:2012, axée sur la gestion responsable des événements, offre un cadre international pour la planification et la mise en oeuvre d'événements durables. Conçue en collaboration avec des parties prenantes clés parmi lesquelles des membres de l'équipe chargée de la durabilité pour le Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Londres⁷⁶, elle permet d'identifier, d'éliminer ou de réduire les impacts négatifs potentiels des événements sur les plans social, économique et environnemental. En favorisant une approche systémique, par processus, pour gérer efficacement les répercussions économiques, environnementales et sociétales.

En mai 2014, par exemple, Roland-Garros est devenu le premier événement sportiffrançais de dimension internationale à être certifié ISO 20121.

Ces initiatives et ces standards démontrent l'engagement croissant du secteur sportif à favoriser le développement durable et à réduire son impact environnemental. Elles apportent des solutions concrètes pour transformer le terrain de jeu mondial du sport en un vecteur positif de changement au service de la planète.

Cependant, il est crucial de reconnaître que la pléthore de labels existants peut parfois créer une confusion chez les consommateurs et donner lieu à des pratiques de greenwashing, une pratique trompeuse où une entreprise tente de

⁷⁶ Mais ce sont au total plus de 30 pays et organismes en liaison qui ont participé à l'élaboration de la norme, tous acteurs et experts de l'événementiel pas exclusivement sportif

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se donner une image plus verte qu'elle ne l'est réellement. Cette situation peut noyer le consommateur sous une multitude de logos et de déclarations environnementales, rendant difficile la distinction entre les véritables engagements et les simples stratégies de marketing.

Si les acteurs, entreprises, fédérations, clubs engagent parfois des actions RSO volontaires, ils sont parfois contraints de les mettre en oeuvre non pas sous pression du cadre législatif mais sous celle des utilisateurs eux-mêmes, autrement dit, les sportifs.

2/ L'impact des sportifs : une perspective dynamique sur l'évolution de la RSO

En effet, fort est de constater que la place des athlètes fût cette année encore et plus encore au coeur du débat sur la RSO, exigeant des entreprises des niveaux d'engagement plus élevés et plus conformes aux valeurs que ces derniers défendent.

Les sportifs de haut niveau jouent un rôle de plus en plus prépondérant en sensibilisant la société aux enjeux environnementaux. Des athlètes de renom, tels que Nikola Karabatic, Delphine Cascarino, Mathieu Bastareaud et Wendie Renard, se sont engagés aux côtés de WWF en signant le Manifeste #Pasledernier dans le cadre de la campagne éponyme. Cette démarche vise à attirer l'attention sur la dégradation de la biodiversité et à inciter à l'action.⁷⁷

Nombreux sont désormais les sportifs, conscients de l'impact des changements environnementaux sur leur mode de vie et leurs passions, qui prennent des mesures au quotidien. Ils réduisent leurs achats de produits neufs et leurs déchets, demandent aux sponsors de ne pas les inonder de produits, de leur fournir juste ce qui est nécessaire, interpellent les élus, réduisent leur consommation de viande et de produits d'origine animale, privilégient les modes de transport écologiques, soutiennent les productions locales et saisonnières, et participent à des actions de sensibilisation.

Certains athlètes vont même jusqu'à refuser de participer à des compétitions en raison de leur impact environnemental élevé, montrant ainsi que l'écologie

⁷⁷ https://www.wwf.fr/pas-le-dernier

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devient une considération centrale, même dans le monde du sport de haut niveau.

En septembre dernier, l'athlète franco-britannique Andy Symonds a refusé de participer au championnat du monde de trail, certaines courses ayant lieues en Thaïlande et aux quatre coins du globe, en raison de l'impact C02 qu'allait engendrer ce déplacement.⁷⁸

Stan Thuret arrête la course au large pour des raisons écologiques le 15 février 2023.

Romain Pilliard, skipper fondateur du projet «Use it again» encourage à la participation aux célèbres courses au large avec des bateaux «seconde main» afin d'encourager l'économie circulaire dans la filière.⁷⁹

Ces athlètes éminents incarnent de manière exemplaire la mutation en cours au sein de la communauté sportive, induisant un appel pressant à la remise en question et à l'action de tous les intervenants au sein de l'écosystème, comprenant incontestablement les fabricants d'équipements et les fédérations. L'absence de transformation risquerait, en effet, de les cantonner à une position marginale et dépassée.

Les labels, les certifications et les accréditations, bien qu'importants, ne sont cependant pas les seuls moyens de mettre en oeuvre des pratiques responsables. Ils fournissent un cadre essentiel pour guider les organisations qui cherchent des directives claires pour leurs actions en matière de RSE.

Néanmoins, l'engagement en faveur de la responsabilité sociale et environnementale ne se limite pas à ces seuls dispositifs. Chacun peut agir par conviction profonde, que ce soit individuellement ou au sein de son organisation, en intégrant des pratiques éthiques et responsables dans ses activités quotidiennes.

B. Dompter les vents légaux et entrer sur le terrain de jeu juridique grâce à la normalisation et au lobbying pour définir les nouvelles trajectoires réglementaires.

⁷⁸ https://www.outside.fr/lathlete-andy-symonds-renonce-aux-championnats-du-monde-de-trail-mon-empreinte-carbone-est-d eja-trop-lourde-cette-annee/

⁷⁹ https://www.useitagain.earth/romain-pilliard/

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De nos jours, les grandes entreprises jouent un rôle prédominant dans la formation de la législation. Cette implication se matérialise à travers leur participation active dans les comités consultatifs, où elles travaillent de concert avec des groupes d'intérêt tels que les ONG et les lobbies industriels.

Ces instances ont pour mission de contribuer à l'élaboration de livres verts et de livres blancs, des documents clés qui guident l'action législative. Par exemple, le livre blanc sur la responsabilité environnementale de février 2000⁸⁰ et le livre vert sur la responsabilité sociétale des entreprises illustrent cette démarche.⁸¹

Ces orientations générales servent ensuite de base à la création de directives ou de règlements européens voire de traités internationaux lesquels ont ensuite différentes «forces légales» comme nous l'avons vu tout au long de la première partie de cette étude.

Nous avons également pu constater précédemment que les contraintes environnementales auxquelles nous sommes aujourd'hui confrontées exercent une influence considérable sur l'innovation technologique, ce qui se traduit par la création de bureaux spécialisés, comme celui de Séville, chargés de mettre à disposition des entreprises les meilleures technologies pour résoudre des problèmes environnementaux.⁸²

En France, le réseau des chambres de commerce et d'industrie s'assure de transmettre les informations précieuses et des conseils avisés aux petites et moyennes entreprises sur les évolutions des exigences environnementales. Lesquelles n'ont pas toujours les moyens de payer des cabinets de veille sur ce sujet.

Grâce à cette organisation, le niveau d'information tend à être harmonisé, permettant ensuite, aux entreprises qui le souhaitent de participer activement aux consultations publiques concernant les nouvelles réglementations européennes et françaises.

Cette démarche leur permet, par conséquent, d'élever le seuil des exigences lorsque celui-ci s'avère insuffisant, tout en communiquant leur expérience concrète dans la mise en oeuvre industrielle. Encourager ce type de pratique

⁸⁰ https://www.senat.fr/ue/pac/E1414.html

⁸¹ https://www.senat.fr/ue/pac/E1776.html

⁸² MTD : meilleure technique disponible créée par la directive européenne 2010/75

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revêt une importance cruciale pour garantir le succès d'une réglementation, ainsi que son acceptabilité au sein de l'industrie.

Pour illustrer l'importance d'une participation active au sein des comités de normalisation, prenons l'exemple de Decathlon qui a participé activement à la mise en place de l'éco-score pour évaluer l'impact environnemental de ses produits textiles, faisant de ce point un élément clé de son bilan extra financier.

L'éco-score vise à évaluer de manière exhaustive l'impact environnemental des produits, depuis la sélection des matières premières jusqu'à la phase de confection, en passant par l'utilisation de ressources. Son dessein sous-jacent est double : promouvoir la transparence dans la chaîne de production et encourager la commercialisation de produits véritablement respectueux de l'environnement. Au-delà de la simple promotion de l'éco-responsabilité, cette démarche aspire à contrer le greenwashing qui sévit dans l'industrie, mettant ainsi fin aux engagements environnementaux superficiels dépourvus d'actions tangibles. Face à l'intérêt grandissant des consommateurs pour des pratiques respectueuses de l'écologie, de nombreuses entreprises ont, en effet, adopté une rhétorique environnementale sans réelle portée. L'éco-score leur impose désormais une obligation de preuve en matière d'éco-responsabilité. Cette validation s'opère au moyen d'une notation de A à E, évaluée selon la méthodologie PEF (Product Environmental Footprint), reposant sur des critères objectifs, vérifiables et fiables, englobant divers paramètres tels que les émissions de gaz à effet de serre, la dégradation de la biodiversité et la consommation de ressources naturelles. Initiée par la Commission européenne, cette méthodologie, jusqu'ici préconisée en tant que recommandation, deviendra une obligation légale à compter du 1er janvier 2024, en vertu de la loi Climat et Résilience de 2021, qui exige "l'affichage de l'impact environnemental des biens et services" comme nous l'avons vu précédemment.

Bien que l'obligation d'arborer un éco-score ne soit pas encore en vigueur, certaines marques visionnaires, telles que Lagoped ont, dès avril 2023, déjà publié l'éco-score de leurs produits principalement grâce à ses approvisionnements et à ses méthodes de production respectueuses de l'environnement.

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Decathlon a aussi largement contribué à la révision de la direction relative à l'écoconception⁸³comme en témoigne la mise sur le marché de nouvelles gammes «Minimal Editions Local» de la marque de trek Forclaz.

Ces derniers partagent aussi largement sur leur marché leur vision quant à ces sujets permettant d'élever positivement l'ensemble des fabricants et à participer à l'information des consommateurs. L'ensemble de ces documents sont issus d'un webinaire, accessible et pragmatique, qui était en accès libre pour toute personne souhaitant y participer. (cf annexe 9, définition de l'éco-innovation).

Par ailleurs, les acteurs économiques, en particulier les entreprises, disposent de l'opportunité de s'adjoindre à des fédérations d'entreprises et de s'engager dans

⁸³ Directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant un cadre pour la fixation d'exigences en matière d'écoconception applicables aux produits liés à l'énergie, actuellement en refonte

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des initiatives telles que le Club Sport et Développement Durable (SDD). Ce club regroupe diverses fédérations et ligues professionnelles engagées dans des démarches de développement durable et se présente comme une plateforme favorisant l'échange d'expertises, d'expériences et d'outils en lien avec le développement durable au sein du secteur sportif. Comptant près de 70 fédérations et 140 membres, cette entité oeuvre à renforcer l'engagement des fédérations sportives en matière de responsabilité sociale et environnementale.

La fédération française d'équitation par exemple participe à l'élaboration de la stratégie nationale de transition écologique⁸⁴. Elle remonte ainsi l'ensemble des besoins, des attentes de ses licenciés, des clubs et contribue activement à la transformation de sa filière.

En outre, certains mouvements se créent, lesquels pourront aussi s'exprimer lors des consultations et influencer positivement les réglementations de demain en faveur de l'environnement.

C'est le cas de «En mode climat» qui agit avec militantisme pour transformer la filière textile.

En effet, comme mentionné pour maintenir le réchauffement à moins de 1,5°C, le secteur textile doit diviser ses émissions de gaz à effets de serre par trois d'ici 2050. Or, les engagements pris aujourd'hui par les marques sont largement insuffisants pour y parvenir.

«Pour y arriver, les marques, usines, ayant rejoint le mouvement agissent collectivement pour faire en sorte de réduire le volume de vêtements mis sur le marché, relocaliser la production où l'énergie est moins carbonée, et favoriser le réemploi des vêtements usagés. Toutefois, leur réalité n'est pas si simple. Aujourd'hui lorsqu'ils s'engagent, ils sont désavantagés. Quand ils relocalisent, les vêtements deviennent bien plus chers que ceux fabriqués à bas coût à l'autre bout du monde. Quand ils sortent du cycle infernal des soldes et des promotions, les « prix cassés » attirent les clients ailleurs. Quand ils ralentissent le rythme de leurs collections afin de moins pousser à la consommation, d'autres marques renouvellent les leurs toujours plus rapidement, leur prenant ainsi des parts de marché. Il y a aujourd'hui un avantage économique pour les marques qui produisent de manière irresponsable. Une « prime au vice » qu'ils dénoncent collectivement. C'est

⁸⁴ https://www.ffe.com/nature/presentation/strategie-nationale-de-transition-ecologique

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pourquoi ils utilisent leur pouvoir d'influence pour pousser à la création de régulations qui obligent tous les acteurs de leur secteur, eux y compris, à faire mieux.

- Réduire le volume de vêtements neufs

- Relocaliser l'industrie

- Réparer et réemployer»⁸⁵

D'autres mouvements collectifs impacteront sûrement les nouveaux cadres réglementaires applicables aux filières du textile et du sport comme la Charte des 15 engagements éco-responsables de WWF et du Ministère chargé des sports.

Cette charte, dédiée aux événements nationaux et internationaux qui affichent un niveau d'engagement écoresponsable rigoureux, se positionne comme un vecteur essentiel de promotion de pratiques durables.

La France, en tant qu'hôte de plusieurs Grands Événements Sportifs Internationaux (GESI) majeurs, dont les Championnats du Monde de Ski Alpin 2023, la Coupe du Monde de Rugby à XV 2023, et les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, s'est retrouvée confrontée à l'urgence du dérèglement climatique. Dans ce contexte, le Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques a entrepris de développer une méthodologie commune et une stratégie fiable pour l'évaluation de l'impact des GESI organisés en France. En 2022, le cabinet indépendant UTOPIES a réalisé un benchmark international des méthodologies existantes, mettant en évidence la nécessité de concevoir des études d'impact de long terme, encore trop peu développées. Ces études se sont souvent limitées à l'empreinte carbone, la gestion des déchets, la consommation d'eau et d'énergie, négligeant des indicateurs cruciaux tels que le taux de déchets recyclés, les modes de transport, les énergies renouvelables, la compensation des émissions de CO2, ou encore l'impact sur la biodiversité, le numérique et l'énergie, l'influence des sponsors ou de la publicité, ainsi que l'héritage des événements.

Cet effort vers une évaluation plus complète et transparente s'exprime également par l'élaboration d'un outil universel de mesure de l'empreinte carbone, exemplifié par le Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques (COJO) de Paris 2024. Le COJO a non seulement réalisé un

⁸⁵ https://www.enmodeclimat.fr/qui-sommes-nous

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bilan carbone a posteriori de l'événement, mais a innové en élaborant un budget carbone prévisionnel, permettant d'optimiser les actions de réduction des émissions. En collaboration avec le CNOSF et le Ministère des Sports, le COJO a également conçu l'outil "Coach Climat Évènements", destiné à devenir une référence universelle dans la mesure de l'empreinte carbone. Cet outil recense divers postes d'émissions, de la restauration à l'hébergement, des déplacements aux infrastructures, du matériel sportif à la logistique, de la gestion des déchets au numérique. L'héritage de cette méthodologie novatrice devrait s'avérer précieux pour les organisateurs de GESI dans les années à venir, contribuant ainsi à un engagement plus solide envers la durabilité environnementale au sein de l'industrie sportive internationale.

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