Vers une victoire verte: l'impact du droit de l'environnement sur les équipementiers textiles et les fédérations sportives - un marathon entre conformité légale et leadership dans le changement

CONCLUSION

En conclusion, cette recherche a exploré l'évolution significative du cadre réglementaire environnemental dans les secteurs du textile et du sport. Alors que la législation actuelle représente un premier pas vers une régulation plus stricte, il est indéniable que des changements structurels majeurs sont à prévoir dans un avenir proche. La potentialité de l'émergence de nouvelles jurisprudences devrait intensifier encore davantage le cadre légal de ces domaines.

Cependant, il est essentiel de reconnaître que malgré un encadrement juridique en perpétuelle évolution, le degré de contrainte actuel ne peut encore être qualifié de pleinement contraignant. Il reste déplorable de constater quelques incohérences telles que la contestation du logo "Triman" français par la Commission européenne, ou encore la loi 3DS qui tend par application (cf jurisprudence Vingrau) relative à l'atténuation de la responsabilité sans faute des propriétaires et gestionnaires d'espaces naturels, de manière indirecte, par ricochet donc, à minimiser les possibles effets positifs sur l'environnement.⁸⁶

Heureusement, l'intervention d'autres acteurs, comparables à des coéquipiers dynamiques, génère une nouvelle dynamique. Ils opèrent une influence considérable sur les marchés du textile et du sport, telle une équipe qui motive à agir en harmonie pour atteindre des objectifs communs. Ainsi, les marchés prennent progressivement conscience de leur environnement et s'engagent positivement pour préserver leur "terrain de jeu" commun.

En effet, cette étude a clairement révélé l'accroissement de l'importance de la Responsabilité Sociale des Organisations, ainsi que des interactions entre les divers acteurs d'un même écosystème, comme le monde du sport, et entre des écosystèmes qui se croisent, à l'instar du secteur du textile et de celui du sport. Cette dynamique s'étend de l'utilisateur au législateur, remettant en question les codes historiques établis.

Comme tout sportif connaît la nécessité de continuer à s'entraîner pour atteindre de nouveaux sommets, il serait avisé de poursuivre ce travail de recherche au fil

⁸⁶ https://www.jurisportiva.fr/articles/lattenuation-de-la-responsabilite-sans-faute-des-proprietaires-et-gestionnaires-despace s-naturels/

Mélissa LAMY - Mémoire DU droit de l'environnement - Université Bordeaux - 2022/2023 67

des années à venir. Il est indéniable que les prochains temps apporteront des ajustements significatifs, mettre en exergue ces évolutions pourrait être intéressant.

En dépit des perceptions trop largement répandues selon lesquelles les entreprises ne font souvent que le strict minimum requis par la loi, une transformation de leur modèle économique est possible. Cela demande de la persévérance et de l'engagement. Reconnaître l'impératif d'accélérer l'action pour préserver l'équilibre de notre "terrain de jeu" naturel conduit à des décisions éclairées.

Et, un grand nombre d'entreprises l'ont bien compris et agissent en conséquence, chacune avec son propre niveau de maturité, similaire aux niveaux de compétence variés d'une équipe sportive.

Ces actions collectives créent une émulation positive et exercent une influence significative sur le marché. Qu'ils soient sportifs ou marques, qu'ils possèdent une longue histoire ou soient des nouveaux venus audacieux sur le marché, tous contribuent à un changement positif.

Depuis l'introduction de la loi Pacte⁸⁷en France, par exemple, les entreprises désireuses de s'engager activement peuvent obtenir la qualité de société à mission, un statut qui leur permet de définir une raison d'être qui intègre la prise en compte des impacts sociaux, sociétaux et environnementaux au sein de leurs activités. L'inscription dans leurs statuts traduit un engagement fort, car ce sont les fondements mêmes d'une entreprise, allant au-delà de simples labels ou certifications. C'est l'inscrire dans son ADN.

À l'issue de l'année 2022, le registre comptabilisait un total de 1008 sociétés enregistrées à mission.⁸⁸

Mon intime conviction repose sur la sincérité de l'engagement de la vaste majorité d'entre elles, dépassant ainsi les contours du simple aspect marketing. En cela, certains pourraient me qualifier de naïve, alors que d'autres préféreront voir en moi une optimiste intrépide.

⁸⁷ Loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises

⁸⁸ https://data.ladn.eu/blog/startup/startup-1000-societes-mission-franchi/#:~:text=La%20Communaut%C3%A9%20des%20 Entreprises%20%C3%A0,ont%20%C3%A9t%C3%A9%20recens%C3%A9es%20fin%202022.

Mélissa LAMY - Mémoire DU droit de l'environnement - Université Bordeaux - 2022/2023 68

Tel un joueur choisissant son équipe, j'ai fait le choix de m'aligner aux côtés de personnalités telles qu'Yvon Chouinard, le fondateur de Patagonia, qui a pris la décision de léguer son entreprise, valorisée à hauteur de trois milliards de dollars, à la protection de l'environnement, lui conférant ainsi une immunité face à toute tentative de vente ou de cession. De même, des marques récentes, à l'instar d'Ogarun, se sont engagées activement dans la création de vêtements de sport éco-responsables, spécifiquement conçus pour les pratiques sportives en extérieur. Leur crédo réside dans la conception de vêtements en laine mérinos, réputés pour leurs propriétés thermorégulatrices exceptionnelles, le tout réalisé en France à partir de matières naturelles, contribuant ainsi à des vêtements compostables et renouvelables.

Par ailleurs, à l'image des équipes de football renommées telles que la Juventus, Liverpool et Rennes, qui privilégient les voyages en train, ou encore des Jeux Olympiques de Paris, qui promettent, théoriquement, une empreinte environnementale réduite.

Ces initiatives confirment que l'engagement pour la protection de l'environnement transcende les domaines, les frontières et qu'il est d'élan général.

Certes, le modèle à ériger et à perfectionner est encore en gestation, et bien que ces exemples, dont la liste pourrait s'allonger considérablement, demeurent actuellement minoritaires, ils s'annoncent comme les précurseurs de la norme de demain, motivés par la conviction ou la survie de leur activité économique, de leur pratique sportive.

Ce qui apparaît actuellement comme une exception qui vient confirmer la règle est en passe de devenir la nouvelle norme qui guidera les règles du jeu de demain.

Pour terminer, je m'appuierai sur ces «dictons», en écho à la légende amérindienne du Colibri, chère à Pierre Rabhi : chacun de nous peut apporter sa pierre à l'édifice de la protection environnementale, à son niveau, et c'est dans cette alliance que se forge une puissance collective. Aussi longtemps que la vie perdure, l'espoir demeure, et les seuls trophées à remporter sont la capacité de continuer à vivre en harmonie et en équilibre, en suivant les passions qui nous animent.