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Performance et evaluation du cocontractant de l'administration, approche managériale de la commande publique

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par Arthur MALANDIN
Université d'Aix-Marseille  - Master II Droit des contrats publics et droit public des affaires  2016
  

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116

Bibliographie

· http://www.acheteurs-publics.com/mthodes-et-techniques-de-lacheteur-public/1---gouvernance-achats/programmer-ses-achats

· http://www.acheteurs-publics.com/mthodes-et-techniques-de-lacheteur-public/strategie-d-achats-publics/techniques-de-management-du-besoin/realiser-un-benchmark-parangonnage

· http://www.acheteurs-publics.com/actualite-des-acheteurs-publics/retourdexperiencelanalysefonctionnelledanslesachatspublics

· http://www.boamp.fr/Espace-entreprises/Comment-repondre-a-un-marche-public/Questions-de-reglementation/Avant-de-repondre-a-un-marche-public/Definition-et-principes-d-un-marche-public#eztoc16662_0_2_0_4

· http://www.cci-paris-idf.fr/sites/default/files/etudes/pdf/documents/marches-publics-management-performant.pdf

· http://www.decision-achats.fr/Thematique/process-outils-1037/breves/tribune-clause-benchmark-peu-connue-efficace-310858.htm#6hKH5w3krHcKEoBA.97

· http://www.decision-achats.fr/thematique/decideurs-achats-1035/dossiers/bonnes-pratiques-quand-le-secteur-public-s-inspire-du-prive-407/developper-culture-sourcing-232581.htm#hdAFXVVUSZ1cJqH8.97

· https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publi cs/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/examen-des-offres-2016.pdf

· https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publi cs/oeap/publications/lettre/2015/lettre32.pdf

Bibliographie

https://www.economie.gouv.fr/daj/examen-candidatures-2016

·? http://www.groupeafg.com/le-pilotage-entre-reporting-et-tableaux-de-bord-2/

· http://www.kpratique.fr/Reforme-sur-les-marches-publics-fiche-technique-n-3-L-encadrement-du-sourcing-dans-les-marches-publics_a418.html

· http://www.lalettredesmarchespublics.com/article-determiner-le-juste-besoin-en-s-appuyant-sur-une-analyse-fonctionnelle-et-une-analyse-de-la-valeur-154565.html?edition=10243

· https://www.performance-

publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/files/documents/perfo rmance/controle_gestion/analyse_comparative/concepts_et_methodologie/Guide_ methodologique_benchmarking_Nevaoconseil_2005.pdf

· http://www.weka.fr/actualite/achats/article/oui-les-acheteurs-publics-ont-le-droit-de-rencontrer-des-fournisseurs-37822/

V - Avis

·

117

Avis de la CADA 20062458 -Séance du 15 juin 2006.

119

Table des matières

TABLE DES MATIERES

Remerciements VII

Sommaire IX

Table des abréviations XI

Introduction 15

Première partie - Une évaluation anticipée du futur cocontractant préalable à la

conclusion du contrat 21
Chapitre premier - Une évaluation prématurée mais avantageuse des opérateurs

privés en amont de la publication 23

I - La pratique du sourcing comme outil d'évaluation des candidats 23

A. La consécration du sourcing en droit de la commande publique 23

1. L'apparition tardive du terme « sourcing » dans les textes relatifs aux

contrats publics 24

2. Les atouts et avantages d'une pratique de plus en plus répandue. 26
B - Pratiquer le sourcing comme démarche initiale de l'évaluation des candidats, entre innovation et respect intangible des règles élémentaires de

passation d'un contrat public. 28

1. Le sourcing, détourné de sa fonction initiale, au service de l'évaluation

des candidats. 28

2. Une fonction détournée et des risques accrus pour le décideur 30

II - Une nouvelle définition des critères de sélection dans un objectif

d'évaluation performante des candidats 35

A. Les critères de sélection : piliers centraux de l'évaluation des candidats 36

1. Une base légale qui concède une certaine liberté quant au choix des

critères de sélection. 36

2. La définition de la ligne politique du projet de contrat public par les

critères de sélection. 38

120

Table des matières

B. Vers une nouvelle dynamique de choix des critères de sélection des offres :

une évaluation des candidats affinée et performante 41

1. L'analyse fonctionnelle des besoins, première étape d'une nouvelle

dynamique de choix des critères de sélection. 41

2. De l'analyse fonctionnelle des besoins à l'adoption de critères
fonctionnels de sélection, la consécration de l'innovation et de la

performance lors de la passation de contrats publics 44

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"Des chercheurs qui cherchent on en trouve, des chercheurs qui trouvent, on en cherche !"   Charles de Gaulle