Memoire Online - Eco-citoyenneté un outil pour la prise en charge environnementale des espaces résidentiels cas d'étude : nouvelle ville Ali Mendjli « UV06 »

de N logements promotionnels avec des commerces et des services aux RDC et aux premiers étages des immeubles ainsi que l'aménagement des espaces extérieur sur un terrain d'assiette

Le terrain d'assiette du projet est situé à la ville nouvelle ville Ali Mendjeli

Les logements à réaliser dans le cadre du présent programme pourront être de typologie Haut standing simple ou (en duplex) selon l'approche architecturale du concepteur. Toute approche d'adaptation ou de répétitivité des variantes est strictement interdite. Sont interdites toutes les constructions provisoires ou à caractères précaires.

L'achèvement des travaux ne devra pas dépasser les délais d'exécutions fixés ci-dessus sauf en cas de force majeurs justifiés.

Les règles d'implantation des constructions sont fixées conformément aux prescriptions des règles générales d'aménagement et d'urbanisme et de construction et aux plans d'aménagement des POS approuvés

Les accès des logements collectifs ou individuels doivent être prévus sur l'intérieur des îlots par contre les commerces et les services doivent être accessibles à partir des boulevards et des rues commerçantes.

Le promoteur est obligé à respecter la législation et la réglementation en matière de propreté, d'hygiène et de sécurité. Il doit également prendre les mesures nécessaires contre les risques d'incendies quelque soit le type de logements promotionnels.

La hauteur des constructions doit être comprise entre R+3 et R+9 pour les logements collectifs et R+2 pour les logements individuels avec une toiture en pente (totalement ou partiellement,3/4 de la surface) terrasse pour les logements individuels. Le jeu de volume et des hauteurs est recommandé.

Il est à rappeler que l'ascenseur est obligatoire pour les immeubles ayant des hauteurs qui dépassent les R+5

Le promoteur devra préserver les plantations existantes et les éléments naturels dignes de protection, il devra en outre réaliser les espaces verts et les aires de jeux conformément aux plans d'aménagement approuvés.

En outre le promoteur doit présenter un plans fixant le choix des plantations et leurs localisation sur le plan d'aménagement global. La délivrance du certificat de conformité est subordonnée aux plantations d'arbres et arbustes conformément aux prescriptions de l'arrêter du permis de construire.

La qualité des façades sera assurée par la conception de forme ainsi que par le choix des matériaux. La conception des formes évitera les façades monotones, la recherche doit être accentuée sur une plasticité prononcée, cette dernière ne sera pas une décoration gratuite, mais correspond aux éléments constructifs. Les matériaux choisis pour les façades devront assurer une protection permanente contre les intempéries et résister aux mauvais traitements aussi bien qu'a l'entretient.

Afin d'arriver à une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec la bonne économie de la construction,. Une intégration harmonieuse dans l'ensemble du groupement du voisinage sera exigée, particulièrement en ce qui concerne les aspects formels de l'utilisation des couleurs.

- Le logement collectif promotionnel : la hauteur des RDC doit être de 6.00 m (avec mezzanine) avec des commerces d'une surface de deux trames minimum pour chaque local, à condition que la largeur moyenne de la trame ne doit pas être inférieur à 4.00m. Les sous sols sont considérés comme des annexes, et partie intégrante des locaux de commerce du RDC. Les surfaces des cellules ne doivent pas être inférieures à :

F3	. 80 m²
F4	. 100 m²
F5	.125m²
Duplex	200m²

- Le logement individuel promotionnel : une composition de haut standing est recommandée (terrasse, jardin, toiture inclinée), les lots sont exclusivement à caractère résidentiel Les surfaces des cellules doivent avoir un CES égal à 60 %. La zone non aedificandé ZNA est de 3.00 m.

Les équipements d'accompagnement, s'ils sont proposés doivent faire partie d'une proposition d'ensemble (élément de jonction, construction d'angle), tout en préservant les alignements et l'unité de l'aspect qui démarque l'îlot. Les aires de stationnement doivent êtres réservés pour les équipements de proximité. Les murs extérieurs doivent être réalisés en double paroi, et en brique.

L'intervention sur le projet, doit tenir compte de l'environnement immédiat et l'intégration avec site doit être abordée d'une manière sérieuse. L'accès aux bâtiments ou aux équipements doit être obligatoirement prévu sur les voies mécaniques. Un nombre important de place de parking doit être prévu surtout à l'extérieur des voies piétonnes ou il y aura concentration de commerces et de services (à prévoir un minimum de 01 place pour 03 logements).

Le projet doit s'accompagner d'une volonté d'aménagement des plantations, dont la végétation fera l'objet d'étude en tant qu'élément essentiel dans la composition urbaine.

Le promoteur est tenu de respecter l'orientation dominante du cadre bâti existant et du respect du vis-à-vis, la conception de chaque bloc doit obéir aux normes d'orientation .pour assurer le maximum d'éclairage et d'ensoleillement utile pour tout confort et du bien être de l'usager.

Le promoteur est tenu de réaliser tous les aménagements extérieurs (Passages, trottoirs, voirie, plantation d'arbre...etc.), et il ne peut jouir du certificat de conformité qu'après achèvement des travaux d'aménagement extérieur

Les constructions doivent être disposées conformément au plan d'aménagement et d'alignement approuvé, les règles d'implantation s'entendent des règles d'alignement, des constructions de marge de recul et de sécurité. Elles doivent être modulées suivant la situation des lots (à l'intersection de deux rues, le long d'un boulevard principal...etc.)

Le promoteur devra respecter l'alignement et les implantations définis par les plans d'aménagement approuvés. Toute implantation des blocs doit être effectué par le BET aménageur et le PV de piquetage doit être annexé à la demande du permis de lotir ou de construire

Conformément à l'article 49 du PDAU du Groupement Urbain de Constantine les activités et les commerces nuisibles ne sont pas autorisées sur les axes commerciaux le promoteur doit proposer des activités de détente de bien être et de convivialité

Le promoteur titulaire d'un programme de logements individuels promotionnels doit déposer une demande de permis de lotir jointe d'un cahier des charges qui dicte les travaux à la charge du lotisseur et de l'acquéreur, il ne peut en aucun entamer une transaction immobilière qu'après achèvement des travaux de viabilisation sanctionné par un certificat de bonne exécution des travaux de VRD. Le promoteur s'engage à respecter les dispositions contenues dans les documents du dossier d'aménagement des POS du permis de lotir

Le postulant de parcelle de terrain est tenu de déposer sa demande de permis de construire dans un délai de 04 mois après obtention de l'arrêté d'affectation établis par les services des domaines, dépassé ce délai d'affectation du terrain est répute caduc et doit faire l'objet d'une restitution.

Toute étude d'aménagement ou d'architecture doit être soumise à une approbation préalable par les services de l'urbanisme de la direction d'urbanisme et de construction.

Le promoteur est tenu de conclure un contrat de suivi avec les services de contrôle techniques habilités. Il doit également présenter un PV de réception des fonds des fouilles, de ferraillage, comme il est tenu d'effectuer périodiquement des essais d'écrasement des éprouvettes et d'osculations dynamiques de l'infrastructure et de la superstructure.

ARTICLE 1/- CHAMP TERRITORIAL D'APPLICATION ARTICLE 2/- PORTEE DU REGLEMENT

ARTICLE 4/ LE COEFFICIENT D'EMPRISE AU SOL (C.E.S) ARTICLE 5/- LE COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL (C.O.S)

Eco-citoyenneté un outil pour la prise en charge environnementale des espaces résidentiels cas d'étude : nouvelle ville Ali Mendjli « UV06 »

A.II.9