BIBLIOGRAPHIE
I. Ouvrages
1. ABC de Nations Unies, éd. New York, 2004.
2. ALAIN B., Qu'est-ce que la mondialisation ?
3. Chambres d'agriculture, Les principes de l'accord de
Marrakech pour l'agriculture, septembre 2002.
4. GEFFROY (YB), Grands problèmes fiscaux
contemporains, éd. PUF, Paris, décembre 1993.
5. JAVEAU, Le GATT, éd. PUF, 1964
6. Wikipédia, Economie de la RDC, Avril, 2011.
7. GOZIAN, Les grands principes de la fiscalité des
entreprises, 4è éd., Paris, 1999.
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II. Revues
1. OCDE, La politique monétaire de la RDC, BAPD, 2008.
2. OMD,
www.wcoond.org
3. OMC, Historique et mission
4. Le Potentiel, www.lepotentiel.cd, éd. 3866,
oct. 2006
5. L'Avenir, www.groupelavenir.cd, quotidien, septembre.
2010
6. Etat indépendant du Congo,
www.forum.net, 2010
7. Doha,
www.usinenouvelle.com,
jullet, 2008.
III. Cours
1. BUNDJOKO I., Rédaction et défense d'un
mémoire, L1 SCF, ISC/Ibo, 2010, inédit.
2. MWAH M., Théorie et pratique du commerce
international, L2 SCF, ISC/Ibo, 2011, inédit.
3. MWAH M, Droit fiscal international, L2 Fiscalité,
ISC/Ibo, 2011, inédit.
4. NDOL B., Les finances publiques et la fiscalité L2
SCF, ISC/Ibo, 2010, inédit.
5. MINON et KASAI, Intégration économique
africaine, L2, ISPL, 1997. 1998
6. BINZANGI, Théorie du développement et de la
dépendance, L1, ISPL, 1997.
55
IV. MEMOIRES ET TFC
1. KANZA WA K., Impact de la mondialisation sur la politique
douanière en RDC, Mémoire.
2. John K., Impact de la Douane sur les finances publiques et le
développement socio-économique national : bilan et perspectives,
cas de la Province douanière de l'Equateur de 2005 à 2009,
Mémoire.
3. Junior I., Impact des droits de Douane sur les importations
de
chinchards en RDC (cas de Orgaman), ISIPA, Mémoire, 2008
;
4. KABOTO D., Contribution des recettes douanières au
budget de l'Etat congolais, cas de la Douane d'Ilebo de 2004 à 2005,
TFC, ISC/Ibo, 2006.
5. MBEMBA M., Incidence du commerce international sur le
développement économique de la RDC,
Mémoire, ISPL.
6. BONGONGO T., Les pays du tiers monde face au
phénomène de la mondialisation, TFC, FSSAP, UNIKIN, 2001-2002.
V. TEXTES LEGAUX
1) Décret-loi du 29/01/1949 coordonnant le régime
douanier en vigueur en RDC, tel que modifié à ce jour.
2) Ordonnance n° 33/9 du 06/01/0950 portant mesures
d'exécution du décret du 29/01/1949.
3) Loi n° 002/2003 du 13/03/2003 instituant un nouveau
tarif des droits et taxes à l'importation.
4) Loi n° 003/2003 du 13/03/2003 instituant un nouveau
tarif des droits et taxes à l'exportation.
5) Code douanier de la RDC, 2011.
6) Ordonnance-loi n° 79/113 DU 15/05/1979 créant
l'Office des Douanes et Accises (OFIDA).
7) Décret n° 09/43 du 03/12/2009 portant
création et organisation de la Direction Générale des
Douanes et Accises (DGDA).
Chapitre IV : L'impact de la reforme du tarif douanier sur
Le commerce extérieur de la RDC 38
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