CONCLUSION
La famille reste et demeure l'entité la plus importante
dans un pays. Cette institution sociale, si elle se désagrège
crée une rupture dans le système sociétal pouvant
entrainer une multitude de problème touchant toutes les autres
institutions connexes et annexes. C'est la famille qui consent à
l'éducation des enfants à travers des sacrifices soutenus.
L'enfant étant le devenir de la nation, ce sont les sacrifices des
parents par analogie qui rendent pérenne l'Etat. Donc, il est de
l'intérêt de la société de créer et
d'entretenir des structures familiales fortes.
Aujourd'hui l'intervention de l'Etat, au niveau du
phénomène de dislocation de famille, permet de pointer du doigt
le plaçage comme une ancienne structure familiale, coutumière et
ignorée qu'il faut désormais prend compte et sur laquelle il y a
l'obligation de légiférer.
Les groupes sociaux, assis sur un système de
parenté, faisait appel au mariage comme référant, mais il
faut reconnaitre que cette référence, face à la
modernité est en train de tomber en désuétude .C'est
pourquoi le choix du mémoire
intitulé « Plaidoyer pour une judiciarisation du
concubinage en Haïti » est d'actualité.
Notre hypothèse ainsi présentée :
« L'ignorance que porte le législateur ou son manque
d'intérêt à la situation de la femme concubine est
préjudiciable à la bonne marche sociétale en Haïti et
nuisible au droit de la famille tel que préconisés par les
articles 259 à 262 de la Constitution de 1987 amendée »
est pertinente et prouvée à travers le corps de notre
travail de recherche.
Nous avons pu acquérir cette hypothèse, en
partant sur la nécessité de structure légistique
annoncée à la fois dans la Constitution, quand il est question de
code de famille. Ce projet concerne le concubinage. Il a fait aussi l'objet
d'un avant-projet loi, voté par le Parlement et déposé
par devant l'Exécutif, mais qui n'est jamais publié
jusqu'à aujourd'hui.
La pertinence de notre sujet se retrouve
également dans une approche systémique du concubinage. Puisque,
on peut désormais parler de légalité du concubinage dans
le monde à travers le Pacte Civile de Solidarité en Europe et le
National Patners en Amérique du Nord. Cette légalité est
également rendue conforme à travers l'égalité de
l'homme et de la femme et les découvertes scientifiques qui permettent
de prouver la paternité sans ambages.
Certains prédécesseurs ont
déjà créé une doctrine pertinente sur le
plaçage en Haïti. Mais personne n'est jamais pensée à
faire un plaidoyer pour une amélioration du concubinage tant dans les
milieux ruraux qu'urbains, C'est pourquoi notre mémoire de recherche
devient une pierre d'importance pour une judiciarisation du concubinage et une
reprise des textes bâclés envoyés à
l'Exécutif.
Nous espérons que le Corpus Juris
haïtien pourra utiliser cette recherche afin d'ouvrir de nouveaux horizons
pour l'amélioration de la situation de la famille concubine et des
enfants naturels.
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