II- Fonctionnement de la finance islamique :
La première question qui nous vient à l'esprit
est comment les banques islamiques peuvent-elles fonctionner sans percevoir un
intérêt ? Cette question nous préoccupe car le but des
banques est en général, d'obtenir un profit sans
intérêt. Mais comment une banque parvient-elle à ce stade
(1) ? La réponse se trouve dans la technique de partage du profit et de
la perte (2).
1- Face à la riba et au profit :
Rappelons que la riba signifie littéralement
l'excès. Pour l'islam il n'y a pas de différence entre la
riba, l'intérêt et l'usure.
En islam, il existe traditionnellement deux types de riba
: riba al-nasseyah et riba al-fadl. En effet, l'une ou l'autre
riba se retrouvent dans l'acte de prêt.
Le premier type de riba, considéré
comme la principale forme, a été expressément interdit
dans le Coran (3-130, 131). La riba al-nasseyah résulte de
l'intérêt prédéterminé pour lequel le
prêteur reçoit au-delà du montant principal qu'il a
prêté.
Quant au second type de riba, il a été
défini par la sunna. C'est pourquoi on l'appelle également
riba al-hadith. Elle est plus complexe que la première. Il
s'agit de la surcompensation dans autre considération
prédéterminée du prêt résultant sous la forme
de l'échange ou de la vente des articles. En effet, ce type de riba
désigne une surcompensation qui est prise en échange des
articles spécifiques homogènes et rencontrée dans l'achat
et la vente de « main à main »..
Par ailleurs, bien que la riba soit interdite dans
les principes islamiques, des solutions existent afin de l'éviter et en
même temps d'assurer le commerce. La plus simple d'entre elles concerne
la rémunération des épargnants dans les conditions de
l'inflation.
Vu les problèmes de rémunération des
investisseurs dans les banques islamiques, une autre technique bancaire
islamique, ayant pour objectif d'éviter la riba et en
même temps d'attirer les clients, est le partage de la perte et du profit
(Profit & Loss Sharing).
2- Partage du profit et de la perte :
Face à l'interdiction de la riba, les
musulmans étaient obligés d'établir un système sans
intérêt financier en conformité avec les enseignements de
la Chariaa. Le principe de partage des profits et des pertes est
assurément l'élément le plus significatif et le plus
caractéristique en matière de financement islamique mis à
part la prohibition du riba ou usure.
Dans cette structure, deux grandes parties entrent en jeu :
l'épargnant, étant la partie qui investit dans la banque et
indirectement qui donne le crédit, et l'entrepreneur qui demande le
crédit. Les parties prenantes à l'activité bancaire sont
dans l'obligation de partager les risques et par conséquent les profits
ou les pertes et encourent ainsi un certain degré de risque afin de
légitimer la rémunération issue du projet
d'investissement. En référence à ce principe, la finance
islamique est appelée également Finance Participative. Ce
principe signifie qu'un contrat ne doit pas être conclu de façon
à ce que l'ensemble de ses clauses serait en faveur d'une seule des
parties contractantes. Ainsi, les termes contractuels doivent être
équitables afin d'éviter les positions d'abuse de force de l'une
des parties contractuel pour parvenir à la réalisation de la
cohésion de la communauté. Cela rend nécessaire le partage
des risques et par conséquent le partage des profits ou des pertes
concrétisé par les arrangements sous forme de partenariats en vue
de la conclusion de transactions commerciales ou financières.
Sous-section deuxième :
Principes des banques participatives marocaines et structure de leurs
contrats
La banque islamique au Maroc sera participative. Après
une longue hésitation, Bank Al-Maghreb autorise les banques islamiques
au Maroc sous l'appellation, toutefois, de banques participatives. En effet, la
loi n°103-12 réserve son troisième titre à la
définition de la structure, des modalités et de l'organisation
tant de la banque participative que des produits qu'elle propose.
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