BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE
A. LES OUVRAGES
Augustin M. Mpoyi, Floribert B. Nyamwoga, Felicien M.
Kabamba, Samuel Assembe-Mvondo, Le contexte de la REDD+ en
République Démocratique du Congo Causes, agents et
institutionsCIFOR, 2013
Barume (Albert K), Etude du Cadre
légal pour la protection des peuples autochtones, indigènes et
tribaux au Cameroun, OIT, 2005
Braun et Mulvagh, Le système
africain des droits humains : Un guide pour les peuples autochtones,
Forest People Programme, octobre 2008
Charlie Parker, Andrew Mitchell, Mandar Trivedi et
Niki Mardas,Le Petit livre rouge du REDD. Global Canopy
Programme (CGP), (c) Global Canopy Foundation 2008, 61 pages.
Guy Patrice Dkamela, Le contexte de la
REDD+ au Cameroun, Causes, agents et institutions, CIFOR, Bogor,
Indonésie, 2011
Jean-Claude FRITZ et Frédéric
DEROCHE, Gérard FRITZ, Raphael Porteila, La
nouvelle question indigène peuples autochtones et ordre mondial,
Ed. Harmattan, 2005
Jean-Marc Lavieille, Julien Bétaille et
Michel Prieur, Les catastrophe écologiques et le
droit : échecs du droit, appels au droit, Editions Bruylant,
2012.
Joseph Claude Owono, « Le
degré d'implication des Bagyeli dans le plan d'aménagement de la
réserve de Campo Ma'an » in « Les peuples
autochtones et les aires protégées en Afrique», Forest
People Programme, Juillet 2001
Judicaël Fétiveau & Augustin Mpoyi,
L'économie politique du processus REDD+ en RDC, Banque
mondiale / Fonds de partenariat pour le carbone forestier (FCPF) - Rapport
final (Draft v2), 2011-2012
K. Mbaye, Le concept africain des droits
de l'homme, Bulletin africain des droits de l'homme, vol. 3 (6)
K. Mbaye, Les droits de l'homme en
Afrique, 2e éd., Paris, Pedone, 2002
Kamto (M), Droit de l'environnement en
Afrique, Edicef, 1996
L. FAVOREU, « Brèves
réflexions sur la justice constitutionnelle en Afrique », in
G. CONAC (dir.), Les cours suprêmes en Afrique. II. Jurisprudence : droit
constitutionnel, droit social, droit international, droit financier, Paris,
Economica, 1989
Lavieille (J-M), Droit International de
l'Environnement, ellipses, 3ème édition, Préface de
Michel Prieur, 2010
Rafael ENCINAS DE MUNAGORRI, Introduction
générale au droit, Paris, Flammarion, édition revue
et augmentée, 2006
Samuel Nguiffo, « Une Seule
Forêt Pour deux Rêves. Les contraintes des Baka de Miatta face
à la réserve de faune du Dja », Yaoundé Mai
2001, Centre pour l'Environnement et le Développement
Sohier, Traité
élémentaire de Droit coutumier du Congo belge, Larcier,
Bruxelles, 1954
B. RAPPORTS
Balingene Kahombo, Cour suprême de
justice faisant office de cour constitutionnelle. Esquisse du bilan de
près de cinq ans sous l'empire de la constitution congolaise du 18
février 2006.
Banque Africaine de Développement,
Projet pilote REDD géographiquement intégré de Mambasa
en république démocratique du congo, rapport d'évaluation
du projet, Décembre 2010.
Centre pour l'Environnement et le Développement
(CED), le Réseau Recherches Actions Concertées Pygmées
(RACOPY) et Forest Peoples Programme (FPP), La situation des
peuples autochtones au Cameroun, Rapport supplémentaire soumis suite
aux 15e-19e rapports périodiques du Cameroun (CERD/C/CMR/19), le 27
janvier 2010
Centre pour l'Environnement et le
Développement(CED), Rapport au Conseil des Droits de l'Homme
sur la situation des droits des peuples autochtones des forêts du
Cameroun en vertu de la procédure d'Evaluation Périodique
Universel.
Claire Levacher, GIPTA, Principales
ressources minières en RDC, Février 2012.
Comité des Droits de l'Enfant, Les
enfants autochtones et leurs droits en vertu de la Convention, Observation
générale N° 11, 2009.
Commission des Forêts d'Afrique
centrale, Directives sous-régionales sur la participation
des populations locales et autochtones et des ONG à la gestion durable
des forêts d'Afrique centrale avec l'appui financière de
FAO
Coordination Nationale REDD de la République
Démocratique du Congo, Rapport d'Avancement à
Mi-Parcours du Processus National REDD en République Démocratique
du Congo, juin 2012
Décision 1/CP.16 - Les accords de
Cancún: Résultats des travaux du Groupe de travail
spécial de l'action concertée à long terme au titre de la
Convention.
Déclaration des droits des populations autochtones
doit avoir un effet réel, en particulier pour protéger des
langues en péril, Déclaration du Secrétaire
Général, BAN KI-MOON le 23 Juillet 2008 la Convention de Vienne
de 1969 sur le droit des traités.
Dr. Abert K. Barume, Rapport du Bureau
International du Travail/Projet ITP Egalité, seconde version
initiale, Février 2004.
Forest Carbon Partnership Facility et le Programme
Onu-REDD, Directives concernant l'engagement des parties prenantes
à la préparation de REDD+, avec un accent sur la participation
des peuples autochtones et autres collectivités tributaires des
forêts, 20 avril 2012.
Guide sur la Convention n°169 de
l'OIT, Les droits des peuples autochtones et tribaux dans la
pratique, 2009.
Kai Schmidt-Soltau, Plan de
développement des peuples « pygmées » pour le Programme
national de développement participatif (PNDP), Rapport final pour le
MINEPAT, Juin 2003.
MINEPDEP/ Coordination nationale
REDD+,Rapport de l'atelier de consultation des parties prenantes en
vue de la finalisation du document R-PP dans le cadre du processus REDD+,
tenue à Maroua (à l'hôtel MIZAO) du 07 au 09 juin 2012,(
rapport non officiel).
Nsolotshi Malangu, Muembonkumbaet Kasonga Mutombo,
Statut et protection juridiques des droits fonciers en vertu de
coutume et usages locaux en République Démocratique du
Congo.
Professeur P. Ngoma-Binda, Professeur J. Otemikongo
Mandefu Yahisule, Madame Leslie Moswa Mombo, République
Démocratique du Congo Démocratie et participation à la vie
politique : une évaluation des premiers pas dans la IIIème
République, Une étude d'AfriMAP et de L'Open Society
Initiative for Southern Africa Novembre 2010.
Programme ONU-REDD et du FCPF concernant l'engagement des
parties prenantes à la préparation de la REDD+ avec un accent sur
la Participation des Peuples Autochtones et Autres Communautés
Dépendant de la Forêt, Ebauche-17 novembre 2010.
Prosper Nobirabo Musafiri,
Dépossession des droits fonciers des autochtones en RDC :
perspectives historiques et d'avenir, Forest People Programme, Septembre
2008.
Resource Extraction monitoring (REM), Mise
en application de la loi forestière et de la gouvernance analyse de la
législation forestière de la RDC, Observation Indépendante
de la mise en application de la loi forestière et de la gouvernance en
RDC (OI-FLEG RDC), Décembre 2011.
Respecter les droits, protéger les forêts: une
vision alternative pour réduire la déforestation, Etudes de
cas du Caucus d'Accra, Juin 2010
Samuel Nguiffo et Nadine Mballa, Les
dispositions constitutionnelles, législatives et administratives
relatives aux populations autochtones au Cameroun, 2011.
C. TRAVAUX UNIVERSITAIRES
Baudoin-Gilbert Akpoki
Mongenzo, « Exploitation et développement
durable de l'écosystème forestier : Analyse critique du code
forestier de la République Démocratique du
Congo », mémoire de Licence en droit à
l'Université protestante au Congo
Irène Mangion, « Le futur
mécanisme REDD face aux moteurs de la déforestation et de la
dégradation des forêts au Brésil, en Indonésie et en
RDC », mémoire de fin d'études de Master en Sciences et
Gestion de l'Environnement à l'Institut de Gestion de l'Environnement et
d'Aménagement du Territoire de l'Université Libre de Bruxelles,
2010
Robinson Tchapmegni, « le
Contentieux de la propriété foncière au
Cameroun », Thèse de doctorat soutenue le 11 juillet 2008
à l'Université de Nantes
D. AUTRES
A guide for consistent implementation of REDD+ guaranties
(2013).
Les notes de Patrice Bigome Logo,
Trajectoires de construction progressive de la Citoyenneté des
« Pygmées » au Cameroun
Modèle de R-PP version 6, Pour
utilisation par les pays (20 Avril 2012)
Mutoy Mubiala, Administrateur au
Haut-commissariat aux droits de l'homme des Nations Unies, Les droits des
peuples en Afrique.
République démocratique du
Congo, Ministère de l'Environnement, Conservation de la
Nature et Tourisme, R-PP République Démocratique du Congo
v.2b 2 mars 2010.
République démocratique du Congo,
Stratégie-Cadre Nationale, 2012-1013.
République du Cameroun,
Proposition de mesures pour l'état de préparation
(R-PP), Janvier 2013.
| 
