ANNEXES
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TABLE DES MATIERES
49
DEDICACE i
REMERCIEMENTS ii
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS iii
LISTE DES TABLEAUX ET GRAPHIQUES iv
INTRODUCTION 1
PREMIERE PARTIE: LE CADRE CONCEPTUEL DE L'ETUDE
3
CHAPITRE I : LE CADRE METHODOLOGIQUE DE L'ETUDE
4
4
1.1. La revue de la littérature
1.2. La définition des concepts 5
1.2.1. L'impact 5
1.2.2. Budget 5
1.2.3. L'impact budgétaire 5
1.2.4. L'acquisition 6
1.2.5. L'entretien 6
1.2.6. Le parc automobile 6
1.3. La problématique 6
1.4. Les hypothèses de l'étude
8
1.5. Les objectifs de l'étude 9
1.5.1. L'objectif général 9
1.5.2. Les objectifs spécifiques 9
1.6. La méthodologie de la recherche
9
10
10
10
1.6.1. La recherche documentaire
1.6.2. Les entretiens
1.7. Les difficultés
rencontrées
CHAPITRE II: LA GESTION DU PARC AUTOMOBILE NATIONAL
11
2.1. Le cadre institutionnel et juridique du Parc
Automobile National__ 11 2.1.1. La composition de la Direction du Parc
Automobile National et du
12
12
Garage Administratif 12
2.1.1.1. Les Services centraux
2.1.1.1.1. Le Service du Parc Automobile
50
2.1.1.1.2. Le Service du Garage Administratif
13
2.1.1.1.3. Le Service de l'Approvisionnement
14
2.1.1.1.4. Le Service Administratif et Financier
15
2.1.1.2. Les Services extérieurs 15
2.1.1.3. Les missions de la Direction du Parc Automobile
National et du
Garage Administratif 16
2.2. Les sources d'acquisition du Parc Automobile
National 17
2.2.1. L'acquisition faite sur fonds propre de l'Etat 17
2.2.2. L'acquisition externe 19
2.2.2.1. Les dons de matériels roulants à l'Etat
19
2.2.2.2. Les rétrocessions de véhicules à
l'Etat 19
2.3. La nature et l'affectation des véhicules du
Parc Automobile National
20
2.3.1. Les véhicules de fonction 20
21
22
2.3.2. Les véhicules de liaison
2.3.3. Les véhicules de tournée
2.3.4. Le parc de réserve 23
2.4. Les procédures relatives à
l'immatriculation, aux travaux de
réparation et d'entretien et la réforme des
véhicules administratifs 23
|
2.4.1. L'immatriculation des véhicules administratifs
|
23
|
2.4.2. Les travaux de réparation et d'entretien 25
25
2.4.3. La réforme des véhicules administratifs
DEUXIEME PARTIE: L'ETUDE ANALYTIQUE DU PARC
AUTOMOBILE
NATIONAL 27
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