2.3.1.1. Nature des titres émis
Les bons du Trésor émis sur le MTPU sont des
titres dématérialisés, conservés dans les livres de
la BCEAO et ayant une durée normalisée, comprise entre 7 jours et
deux ans, au choix de l'émetteur14. En vue d'assurer une
meilleure lisibilité du marché de titre de la dette publique, six
maturités ont été retenues pour les bons du Trésor
: 7 jours (1semaine), 28 jours (1 mois), 91 jours (3 mois), 182 jours (6 mois),
364 jours (1 an) et 728 jours (2 ans).
A l'émission, les bons du Trésor sont assortis
d'une rémunération payable d'avance et précomptées
sur leur valeur nominale, sur la base d'un taux d'intérêt
exprimé en pourcentage l'an, base trois cent soixante jours, à
quatre décimales15. Les BT sont émis par adjudications
aux taux variables par l'intermédiaire de la BCEAO ou à taux fixe
par syndication.
2.3.1.2. Marché véritablement
régional
Une des principales caractéristiques du MTPU
réside dans sa dimension régionale et son caractère
ouvert. En effet, ce marché couvre l'étendue du territoire
des huit Etats membres de l'UEMOA et est accessible à l'ensemble des
investisseurs locaux et étrangers par le canal des banques de l'Union.
Ainsi, tout Trésor émetteur s'adresse à l'ensemble des
investisseurs des Etats membres de l'Union grâce à une
procédure uniforme se traduisant notamment par la communication, dans
les mêmes conditions, des informations aux intervenants du marché.
En outre, les souscripteurs habilités par la BCEAO sont traités
de manière égalitaire quel que soit leur Etat de provenance. Le
bon fonctionnement à l'échelle régionale du marché
des bons du Trésor est facilité par l'intégration
monétaire effective et par l'infrastructure uniforme de paiement et de
gestion des titres couvrant l'ensemble des Etats membres de l'Union (Brou,
2008).
La domiciliation des titres à la BCEAO facilite les
règlements et remboursements y afférents ainsi que
l'exécution des transactions sur le marché secondaire entre les
titulaires de compte. Les bons du Trésor sont acquis au taux
d'intérêt proposé par le souscripteur.
14 Dans l'Union la notion de court terme couvre la
maturité jusqu'à deux ans. Cependant au niveau international, le
court terme couvre la période allant jusqu'à un an.
15 La fixation de la valeur nominale à 1
million et l'exonération d'impôts sur les intérêts
provenant des bons du Trésor vise à favoriser la participation
d'un plus grand nombre d'épargnants aux soumissions des ses titres.
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