CHAPITRE III : CADRE EMPIRIQUE DE L'ETUDE
Dans ce chapitre, nous présenterons les fruits de
nos recherches en vue de leur analyse d'une part et de la validation de nos
hypothèses de recherche, d'autre part. A l'issue de ce travail, les
suggestions de l'étude fermeront la marche.
Section 1 : Présentation et analyse des
résultats
Cette section se chargera de présenter et
d'analyser les résultats selon chacune des deux hypothèses
émises dans la partie théorique du document. Ainsi, le premier
paragraphe renfermera les résultats relatifs à
l'opérationnalisation du manuel de procédures et le
deuxième, ceux relatifs à l'application des normes d'audit lors
desdites missions à la CNSS.
Paragraphe 1 : Restitution et analyse des
résultats relatifs au manuel de procédures de la CNSS
Il convient de rappeler avant la restitution proprement
dite que sur un total de huit (08) directions constituant l'organigramme de la
CNSS, nous nous sommes intéressé dans le cadre de la validation
de notre premier objectif de recherche aux trois directions jugées plus
importantes et directement concernées par l'étude. Il s'agit de
la Direction de l'Audit interne et de l'Inspection (DAII), de la Direction du
Recouvrement (DR) et de la Direction Comptable et Financière (DCF).
Nous allons alors présenter les résultats
relatifs à l'opérationnalisation du manuel de procédure
pour chacune des trois directions isolément quitte à
résumer dans un tableau de synthèse sur l'ensemble des
résultats pour les trois directions.
Les entretiens avec les différents chefs
services de ces Directions nous ont permis d'établir le tableau qui
suit :
Tableau n° 2: Résultats des
entretiens
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PERSONNEL INTERROGE
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POURCENTAGE D'ELOIGNEMENT DU MANUEL DE PROCEDURES
|
POURCENTAGE D'EXECUTION DU MANUEL DE PROCEDURES
|
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DIRECTION DE L'AUDIT INTERNE ET DE L'INSPECTION
PERSONNEL 1
PERSONNEL
2
PERSONNEL 3
DIRECTION DE RECOUVREMENT
PERSONNEL 1
PERSONNEL 2
PERSONNEL 3
DIRECTION FINANCIERE ET COMPTABLE
PERSONNEL 1
PERSONNEL 2
PERSONNEL 3
|
50
50
50
70
70
70
100
100
100
|
50
50
50
30
30
30
0
0
0
|
|
MOYENNE DES POURCENTAGES
|
73,33
|
26,67
|
SOURCE : Données de
l'étude
Chacune des trois Directions comporte trois
différents services. Nous désignons par personnel 1 l'ensemble du
personnel de chaque service desdites directions.
Concernant la Direction de l'Audit interne et de
l'Inspection (DAII), il convient aussi de rappeler qu'elle n'était
dotée effectivement que de l'inspection qui jouait et son rôle
cumulativement avec celui de l'auditeur et ce n'est qu'en 2007 que la
Direction de l'Audit Interne et de l'Inspection est créée et
avant sa création le service inspection a pris la dénomination de
la Cellule de l'Inspection Générale et de l'Audit Interne (CIGAI)
de mai 2005 à novembre 2007.
Il faut rappeler qu'elle est composée d'une
douzaine (12) d'opérateurs dont une dizaine (10) qui exécutent
près d'une vingtaine de tâches d'après le manuel de
procédures. A l'issue de l'entretien avec les opérateurs
concernés par l'exécution de chacune des tâches
décrites dans le manuel de procédures et aussi par quelques
décisions et notes de services mises à notre disposition. Il
ressort que cette procédure a subi des corrections.
L'adoption d'un nouvel organigramme par la Note de
Service n° 198/07/CNSS/DG/DAC-SPS du 22 novembre 2007, la Décision n°
016/05/CNSS/DAC-SPS du 11 avril 2005 portant Organisation, Fonctionnement et
Attributions de la CNSS vient modifier le plan organisationnel de cette
institution ; prévu par la décision de 2005 ce qui à
son tour modifie systématiquement le circuit qui se lit dans le manuel
de procédures ; mais la manière de traitement reste intacte.
Cela nous a conduits à l'attribution d'un pourcentage de 50 parce que le
manuel de procédure dans ces conditions n'est suivi qu'à
moitié.
L'informatisation complète de l'ensemble des
opérations depuis 2005 de la CNSS, après 4 ans
d'implémentations des divers logiciels, devient une raison pour
laquelle d'autres directions comme celle Comptable et Financière ne
savent même pas ce qui est inscrit dans le manuel de procédure en
vigueur et aussi parce qu'ils pensent que la procédure qui s'y trouve
est dépassée. Ce qui explique le pourcentage d'éloignement
de Cent (100) inscrit dans le tableau ci-dessus.
Quant à la direction du recouvrement, la
réalité sur le terrain est carrément différente de
ce que nous lisons dans le manuel de procédures. Dans ce document, nous
remarquons que le recouvrement était un service de la Direction
Comptable et Financière.
De nos jours, après la décision n°
069/08/CNSS/DG/SP-C portant organisation, fonctionnement et attribution de la
CNSS cette section devient indépendante et prend la dénomination
de Direction de Recouvrement (DR) qui a en son sein trois (3) services à
savoir : le service gestion des comptes cotisants et relances, le service
immatriculation et le service contrôle employeurs. Dans ce cas le
recouvrement se fait en trois étapes différentes contrairement au
manuel de procédure. En 2005, le système informatique a
été installé au sein de cette direction ce qui vient
modifier la procédure manuelle en vigueur. Ce qui explique ce
pourcentage d'éloignement de 70.
Graphique n° 1
La représentation graphique des
données du tableau 2 se présente comme suit :
26,67% représente le pourcentage
d'exécution du manuel de procédures
73,33 % représente le pourcentage
d'éloignement du manuel de procédures
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