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La norme conventionnelle en droit international de l'environnement : "l'exemple de la diversité biologique"

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par Aviol FLEURANT
Université de Limoges / Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges - Master 2 Droit international et comparé de l'environnement 2008
  

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BIBLIOGRAPHIE

1) AMEGANKPOE et AVODE in La Protection de l'environnement au coeur du système juridique international et du droit interne, Acteurs, Valeurs et Efficacité, Actes du colloque des 19 et 20 Octobre 2001, Université de Liège, BRUYLANT, 2003. 482 pages

2) ARBOUR J. M. & LAVALLE S. Droit International de l'Environnement, Ed. Yvon BLAIS, 2006, 835 pages

3) DORST J., Avant que nature ne meure, Paris, Delachaux & Niestlé, 1978.

4) BEURRIER Jean Pierre, Envidroit, Droit international de l'environnement, cours n0 5, La Biodiversité, année académique 2008-2009, 36 pages

5) DAILIER Patrick, Alain Pellet, Droit international Public, 7ème éd. LGDJ, 2002. 1510 pages

6) DREYFUS Simone, Nicolas-Vullierme Laurence, La Thèse de Doctorat et le mémoire, 3ème édition, Cujas, 2000. 486 pages

7) FROMAGEAU J., Réflexions relatives à l'histoire du droit et de la protection de la nature, Protection de la nature : histoire et idéologie, Paris, l'Harmattan, 1998, p. 208-220

8) IMPERIALI Claude, L'Effectivité du Droit International de l'Environnement, Ed. Economica, 1998. 291 pages

9) LAVEILLE Jean Marc, Les Principes généraux du droit international de l'environnement et un exemple : Le principe de Précaution, Master DICE, Tronc commun, Cours no 4, Année académique 2008-2009. 15 pages

10) LE FUR DOMINIQUE, Le Robert, Dictionnaire des synonymes et nuances, collection les usuelles, 2005, 1259 pages

11) LEROY Etienne, La réforme du droit de la Terre, envidroit, cours # 4, in LES SOLS ET LA DESERTIFICATION, année académique 2008-2009, 25 pages

12) MALJEAN-DUBOIS Sandrine, Le foisonnement des Institutions Conventionnelles, in L'effectivité du Droit International de l'environnement, Ed. Economica, 1998

13) NATIONS UNIES, Recueil des sentences arbitrales, vol. III, p. 1938; [1949] 3 Reports of international Arbitration Awards 1905.

14) PRIEUR Michel, Droit de l'Environnement, 5ème édition, Dalloz, 2004.

15) PRIEUR Michel, Les Principes généraux du Droit de l'environnement, Envidroit, Tronc commun, Cours n0 : 5, année académique 2008-2009, 99 pages

16) PRIEUR Michel, L'information, la Participation et l'Evaluation environnementale, Master DICE, Tronc commun, cours N0 : 6

17) Rapport du Groupe d'experts sur l'identification des principes du droit international pour le développement durable, Genève, 26-28 Septembre 1996 (division Nations Unies pour le Développement durable, doc. Travail no : 3, Avril 1996, paragraphes 155 à 160)

18) RIFKIN J. Le siècle Biotec. Le commerce des gènes dans le meilleur des mondes, éd. La Découverte, Paris, 1998

19) SADELEER N. D., Charles-Hubert Born, Droit international et communautaire de la biodiversité, Dalloz, 2004, 780 pages

20) SADELEER N. D., Les principes du pollueur-payeur, de prévention et de précaution : essai sur la genèse et la portée juridique de quelques concepts du droit l'environnement, Bruxelle, Bruylant, 1999

21) SUDRE Frédéric, Droit européen et international des droits de l'homme, 6ème édition refondue, puf, 2003,

22) VAN LANG Agathe, Droit de l'environnement, PUF, 2002, 502 pages.

INSTRUMENTS DECLARATOIRES CONVENTIONNELS

1) Action 21

2) Charte mondiale pour la nature

3) Convention de l'Unesco pour la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel

4) Convention relative aux zones humides d'importance internationale (RAMSAR)

5) Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (BONN)

6) Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore menacées d'extinction (CITES)

7) Convention sur la Diversité Biologique

8) Convention-cadre sur les changements climatiques

9) Convention de lutte contre la désertification (1994)

10) Déclaration de Stockholm de 1972

11) Déclaration de Rio de 1992

12) Stratégies mondiales de la conservation

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"Qui vit sans folie n'est pas si sage qu'il croit."   La Rochefoucault