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UNIVERSITE DE KINSHASA
FACULTE DE DROIT
DEPARTEMENT DE DROIT PUBLIC INTERNE
DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL
EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
CONTRIBUTION A L'ETUDE DES FONDEMENTS
ET DES MODALITES D'EXERCICE DE LA JUSTICE
CONSTITUTIONNELLE
Par
Dieudonné KALUBA DIBWA
Licencié en Droit
Diplômé d'Etudes Supérieures en Droit
public
Assistant à la Faculté de Droit de
l'Université de Kinshasa
Thèse présentée et
soutenue
en vue de l'obtention du grade
de Docteur en Droit
Promoteur de thèse:
+Pr Bonaventure BIBOMBE MUAMBA
Professeur ordinaire
Membres du jury :
Pr Clément KABANGE NTABALA,
Président
Pr Jacques DJOLI ESENG'EKELI,
Secrétaire
Pr Evariste BOSHAB MABUDJ, Co-Promoteur
Pr Félix VUNDUAWE te PEMAKO
Pr Edouard MPONGO BOKAKO BAUTOLINGA
Pr Ambroise KAMUKUNY MUKINAY
Pr Paul-Gaspard NGONDANKOY NKOY-ea-LOONGYA
31 août 2010
Ni l'Université de Kinshasa, ni la Faculté de
Droit n'entendent donner d'approbation ou d'improbation aux opinions
émises dans cette thèse.
Ces opinions doivent être considérées comme
propres à leur auteur.
EPIGRAPHE
« Celui qui gravit les plus hautes montagnes,
celui-là se rit de toutes les tragédies qu'elles
soient réelles ou jouées ».
Nietzsche, Ainsi parlait Zarathoustra,
traduction et présentation de
Georges-Arthur Goldschmidt,
Paris, Le Livre de poche,
1972, p.50.
DEDICACE
A Angèle, ma tendre épouse,
A Judith, Glodi Pascal et Françoise, mes enfants,
pour le prix de la solitude intellectuelle chèrement
payé
et pour l'exemple d'abnégation et de courage;
Aux amis d'hier, d'aujourd'hui et de demain,
pour le rêve réalisé;
REMERCIEMENTS
Au terme de cette dissertation doctorale
présentée et défendue en vue de l'obtention du grade de
Docteur en Droit, nous tenons à remercier très sincèrement
tous les Professeurs de la Faculté de Droit de l'Université de
Kinshasa qui nous ont guidé dès notre première
année de droit sur la colline inspirée jusqu'aux cimes que sont
le doctorat en droit.
Nous remercions spécialement feu le Professeur
Bonaventure Bibombe Muamba qui, depuis quelques années, nous avait
accepté dans son équipe de recherche et avait bien voulu diriger
de main de maître la rédaction de la présente étude
intitulée : « Du contentieux constitutionnel en
République démocratique du Congo. Contribution à
l'étude des fondements et des modalités d'exercice de la justice
constitutionnelle ». Il avait très courageusement
assumé cette tâche avant d'être emporté dans l'autre
monde ce mardi 18 mai 2010 alors qu'il projetait de gravir les marches de la
Salle des promotions Mgr Luc Gillon pour la soutenance de ce travail qui lui
doit sa rigueur et sa perspicacité. Cette oeuvre gardera ainsi ses
empreintes les plus indélébiles. Nos remerciements les plus
sincères à Monsieur le Professeur Evariste Boshab Mabudj, Chef du
Département de Droit public interne de notre Université et
Président de l'Assemblée nationale de notre pays, pour nous avoir
tendu la main, après la mort du père, malgré ses multiples
et exaltantes occupations, comme un frère aîné
compatissant, en vue de la traversée tumultueuse dans les eaux fangeuses
et boueuses du doctorat.
Cette tâche ardue et ingrate a été
gracieusement partagée par les Professeurs Félix Vunduawe te
Pemako et Edouard Mpongo Bokako Bautolinga, tous deux, éminents
publicistes, membres de la commission d'encadrement que le Département
de droit public interne de l'Université de Kinshasa a daigné nous
confier pour nos recherches doctorales.
Nous les remercions d'avoir mené à bien cette
tâche qui venait s'ajouter aux très nombreuses qui leur incombent
déjà à divers titres. Par ailleurs, notre reconnaissance
va également au Doyen de la Faculté de Droit, le Professeur
Mulumba Katchy qui a, malgré les soubresauts de plus en plus immenses de
la vie mouvante de notre Alma Mater, tenu à poursuivre le cycle
d'études doctorales commencé depuis 2003 et, de surcroît,
de croire en la relève du personnel académique de notre
Faculté.
Nous ne manquerons pas de remercier Angèle, Judith,
Glodi et Françoise Kaluba qui ont accepté des privations pour que
nous financions des voyages de recherche en France et en Belgique et ce, au
détriment de la chaleur paternelle si nécessaire pendant leurs
années de tendre enfance.
Les exhortations d'Auguste Mampuya Kanunk'a Tshiabo, de Robert
Tshilombo Kalolo, de Jean-Louis Esambo Kangashe, d'Edouard Mukendi Kalambayi,
de Roger Makolo Tshimanga, de Claude Kirongozi Ichalanga, d'Yvette Mayenge
Aridja, du Bâtonnier Matadi Nenga Gamanda, d'Emile Ngoy Kasongo, de Paul
Djunga Mudimbi du Barreau de Paris et de Christophe Muzungu Kabemba ont fini
par emporter les hésitations nombreuses qui ponctuent un travail de
cette ampleur. Nous les en remercions. Mention spéciale à Madame
Marie-Anne Cohendet qui a su trouver le temps de jeter un coup d'oeil sur le
manuscrit et qui nous a chaleureusement encouragé. A Monsieur
Stéphane Bolle, pour s'être donné le temps de lire le
manuscrit de cette thèse et pour les critiques pertinentes qu'il a
daigné nous adresser.
Les premières lignes de cette thèse ont vu le
jour dans la résidence privée de Monsieur Trésor Kapuku
Ngoy, Gouverneur de la Province du Kasaï Occidental, à Kananga, en
présence de son épouse, Ange Libagiza Kapuku. La gratitude de
l'auteur leur est assurée.
Notre pensée se tourne vers Jean-Pierre Kilenda Kakengi
Basila, le premier, d'entre tous, à avoir découvert les quelques
talents dont nous étions pourvu, pour avoir encouragé ce projet,
à chaque rencontre, à la Haye.
C'est le lieu de saluer la contribution toute fraternelle de
Mike Kasenga Mulenga à la réalisation matérielle de la
présente étude et ce, malgré les soubresauts dont il a pu
être victime.
L'occasion se prête pour féliciter et remercier
profondément nos maîtres du primaire et du secondaire notamment
ceux du Petit Séminaire Saint Thomas d'Aquin de Lukelenge qui nous ont
inculqué le sens de l'effort et du travail bien achevé. Merci
aussi à tous ceux dont le nom ne figurerait pas ici à cause de
l'oubli qu'entraîne la hantise de la page blanche alors qu'ils occupent
les hauteurs de notre pensée bien aimante.
Dieudonné KALUBA DIBWA.-
LISTE DES PRINCIPALES
ABREVIATIONS
AFDI : Annuaire français
de droit international
APT : Administration publique (trimestriel)
B.A. : Bulletin administratif du Congo belge (1908 à
1959)
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