Du respect de la phase préliminaire de l'action publique en droit rwandais

UNIVERSITE LIBRE DE KIGALI(ULK)

FACULTE DE DROIT

BP.2280 KIGALI

DU RESPECT DE LA PHASE PRELIMINAIRE

DE L'ACTION PUBLIQUE EN DROIT

POSITIF RWANDAIS

Mémoire présenté et défendu en vue

de l'obtention du grade de licencié

en droit.

Par  MANIRAKIZA K. Martin

Directeur : CCA MWENEDATA Alfred

Kigali, décembre 2009

EPIGRAPHE

« La moindre injustice où qu'elle soit commise menace l'édifice tout entier »^1(*).

DEDICACE

Au Dieu Tout Puissant ;

A notre chère mère ;

Aux familles de notre cher parrain Nsengumuremyi Alexis et notre cher oncle Rudakubana Chrysologue ;

A tous nos parents, frères, soeurs, amis, voisins et toutes les personnes exterminées innocemment au cours du génocide perpétré contre les Tutsis en 1994 au Rwanda, pour avoir été séparés de notre sympathie et de notre admiration pour toujours;

A tous ceux qui ont sacrifié leur vie durant la bataille pour arrêter cette humiliation de la valeur humaine ;

A tous ceux qui se battent au Rwanda, pour qu'un avenir de clémence soit encore possible.

REMERCIEMENTS

Le présent travail est le fruit des efforts conjugués de tant des personnes que nous voudrions remercier avec beaucoup de vivacité. Parmi elles, nous tenons à remercier le CCA Mwenedata Alfred pour ses riches et sages conseils grâce auxquels notre travail a pu aboutir. Nous ne pouvons pas oublier Madame Dushimimana Claudine, évaluatrice principale de ce mémoire ; les conseils qu'elle nous a donnés ont fait que ce travail soit comme tel.

Nos remerciements sont adressés de tout notre coeur aux membres du corps académique de l'ULK, et plus particulièrement à ceux de la Faculté de Droit qui ont daigné assurer notre formation académique durant notre séjour à l'ULK. .

Nous adressons également nos remerciements aux familles de notre cher parrain Nsengumuremyi Alexis et de notre cher oncle Rudakubana Mukasa Chrysologue, pour leur inestimable contribution tant matérielle que morale depuis notre salut de l'enfer qu'était le génocide jusqu'à cette heure. Nos vifs remerciements s'adressent aussi à toute la famille de Freddy Murenzi, à Mr Ntaganda Gervais, à nos chers frères Nyiribakwe J.Paul et Mukenga J.Baptiste de tout ce qu'ils ont été pour nous.

Du fond du coeur nous adressons nos sincères remerciements à nos frères et soeurs membres de l'AERG Imunderere Denyse, Kamanzi Emmanuel, Ruboya Antoine, Nsabimana Alfred, Hodari Desiré, Ndabananiye J.Bosco, Mushenyi Innocent, Uwampeta Wyvine, Uwingabire Matilde, Rutabagaya Prince, Kajuga Gaspard, Habyarimana Olivier, et Irakoze Idesbald pour leur encouragement et leurs soutiens aussi bien matériels que morales.

Que tous les amis et camarades de promotion trouvent en ce travail l'expression de notre profonde gratitude pour leur agréable compagnie, leur franche camaraderie et leur chaude amitié.

Enfin, que toute autre personne non citée ayant contribué de loin ou de près à la réalisation du présent travail trouve ici l'expression de notre profonde reconnaissance.

Puisse le Seigneur Dieu Tout Puissant vous combler de toutes ses bénédictions

Manirakiza Kamana Martin

* ¹ Martin Luther King cité par Rwabahizi,T.,De l'applicabilité du droit à l'assistance juridique en droit positif rwandais, mémoire, ULK, Kigali, 2007, p.73