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Politique fiscale et Investissement: le cas de Madagascar

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par Vola Marielle RAJAONARISON
Université Paul Cézanne - Aix Marseille 3 - DEA Finances Publiques et Fiscalité 2004
  

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BIBLIOGRAPHIE

I- Ouvrages :

- RAMAHATRA (O.), Madagascar : une économie en phase d'ajustement, L'Harmattan, Paris, 1989.

- GANKOU (J.M), L'investissement dans les pays en voie de développement, le cas du Cameroun, Economica 1985.

- PHILIP (L.), Finances publiques, Les problèmes généraux des finances publiques et le budget, Cujas, 1971.

- NGAOSYVATHN (P.), Le rôle de l'impôt dans les pays en voie de développement, LGDJ, Paris 1974.

- RABETAFIKA (R.), réforme fiscale et révolution socialiste à Madagascar, Coll. Repères pour Madagascar et l'Océan Indien, l'Harmattan, 1990.

- ORSONI (G.), L'interventionnisme fiscal, PUF, 1995.

- GASTELLU (J.M), MOISSERON (J.Y), POURCET (G.), Fiscalité, Développement et Mondialisation, ed. Maisonneuve et Larose, 1999.

II- Mémoires et thèses :

- TOUFALI (T.), L'impact de la fiscalité sur les investissements et l'économie au Maroc, thèse Doctorat finances publiques et Fiscalité, Lyon III, 1997.

- RAJAONARIVELO (M.), Essai d'explication de l'évolution du régime des investissements étrangers à Madagascar, Mémoire DEA Droit, Université de Madagascar, 1982

- RAKOTOARISOA (J.E), Le droit des investissements étrangers à Madagascar, Thèse Doctorat Droit public interne, Clermont I, 1982.

- HENINTSOA Tolojanahary Arthur Marie, Le système fiscal malgache, Thèse Doctorat en droit, Paris 2, 1989.

- AKESBI (N.), Politique fiscale et développement économique et social : le cas de Maroc, thèse doctorat d'Etat en Economie, Paris IX, 1991.

- GIRALT (F.L), Les politiques fiscales d'incitations à l'implantation de société, Mémoire DESS Fiscalité personnelle, Aix-Marseille 3, 2000.

- TOGOLO (T.), Administration fiscale et ressources humaines en Afrique subsaharienne, Thèse Doctorat en droit, Paris X, 1996.

III- Articles :

- RABETAFIKA (R.), relance économique à Madagascar : Code des investissements et Zone franche Industrielle- premier bilan et perspectives, APOI XII, 1990-1991.

- RAZAFINDRATANDRA (Y.), Le régime malgache de zone franche

IV - Documents et écrits :

- FOURMANN (E.), Madagascar après la crise, Perspectives économiques, 2003-2004.

- JANET (M.), La fiscalité des entreprises à Madagascar, in actes du colloque scientifique international sur le droit des affaires - Droit du développement, 1990.

- RABETAFIKA (R.), La fiscalité au service du développement, article publié sur www.vitagasy.org, 09 octobre 2002.

- Madagascar, les défis d'un développement durable, leçons d'hier pour les perspectives de demain - CERIC 2002

- Madagascar, coopération au développement - la participation pour un développement durable - Ministères des Finances et de l'Economie/ PNUD, Rapport 1997-1998, 1999.

- Document de Stratégie de la Réduction de la pauvreté - version finale juillet 2003

- Situation socioéconomique de Madagascar en 2002, in Revue d'Information Economique numéro 11 déc. 2002.

- Madagascar - Cadre intégré - Etude diagnostique sur l'intégration de commerce - Draft 2003

- Instat, Conjoncture 2004.

- Instat, Madagascar en chiffres 2003

- Instat, Politique fiscale à Madagascar : options et impacts distributifs, Etude financée par l'USAID - Projet participation et pauvreté.

V- Textes

- Loi n°89-026du 29 décembre 1989 relative au Code des Investissements, Relance économique 1990

- - Loi n°89-027 relative au Zone Franche Industrielle à Madagascar, Relance économique 1990

- - Projet de loi sur la refonte de la loi sur la Zone Franche Industrielle

- Code Général des Impôts malgache

VI - Sites internet :

- www.mefb.gov

- www.instat.mg

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