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REPUBLIQUE DU BENIN
................................
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (MESRS)
................................
INSTITUT SUPERIEUR DE MANAGEMENT (ISM)
ADONAÏ
................................
MEMOIRE DE FIN DE FORMATION DU PREMIER CYCLE POUR
L'OBTENTION DE LA LICENCE PROFESSIONNELLE
................................
OPTION : SCIENCES JURIDIQUES
FILIERE : DROIT DES AFFAIRES
THEME : Le régime juridique du blanchiment de capitaux
dans l'espace UEMOA
................................
Présenté par :
Préparé
sous la direction de
Samy CHIDJOU
Dr Oswald KPENGLA-S.
Enseignant dans les universités
Nationales du Bénin
ANNEE ACADEMIQUE : 2015-2016
AVERTISSEMENT
L'Institut Supérieur de Management (ISM) ADONAI
n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises
dans le présent mémoire.
Ces opinions doivent être considérées comme
propres à son auteur.
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DEDICACE
A
Mes
parents.
REMERCIEMENTS
Ce travail n'aurait pu aboutir sans l'aide, la
présence et le soutien inconditionnel de certaines
personnes.
Ma gratitude et mes sincères remerciements
s'adressent :
v à mon maître de mémoire M.
KPENGLA-S Oswald, Docteur en droit privé et enseignant dans les
universités qui, a accepté de diriger ce travail malgré
ses multiples occupations, pour la qualité de son enseignement et ses
conseils ;
v à l'ensemble du corps professoral de
l'Institut Supérieur de Management Adonaï pour le travail qu'ils
ont effectué afin de nous créer les conditions les plus
favorables tout au long du déroulement de nos trois années
d'études ;
v à tous mes amis de promotion qui sont ici et
ailleurs ;
Dans l'impossibilité de citer tous les noms,
nos sincères remerciements vont à tous ceux et celles, qui de
près ou de loin, ont permis par leurs conseils et leurs
compétences la réalisation de ce mémoire.
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
Al : Alinéa
Art : Article
BC : Blanchiment de capitaux
BCEAO : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de
l'Ouest
CEDEAO : Communauté Economique des Etats
de l'Afrique de l'Ouest
CENTIF : La Cellule Nationale de Traitement des
Informations Financières
CMF : Code Monétaire et Financier
C.Pé : Code pénal
DPG : Droit Pénal
Général
DPS : Droit Pénal Spécial
Dr : Docteur
Ed. : Edition
Ex : Exemple
GAFI : Le groupe d'actions financières
International
GIABA : Le Groupe Intergouvernemental d'Actions
contre le Blanchiment d'Argent
G7 : Groupe des 7 pays les plus
industrialisés
Ibid. : idem, même auteur, même ouvrage
précité
N° : Numéro
ONUDC : Office des Nations Unies contre la drogue
et le crime organisé
Op.cit. : opus citatum, oeuvre citée
auparavant
P. : Page
S. : Suivant
UEMOA : Union Economique et Monétaire
Ouest Africaine
V. : Voir
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