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REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
UNIVERSITE DE LUBUMBASIII
FACULTE DE DROIT
Département de Droit privé et
judiciaire
B.P. 1825
LUBUMBASHI
DE LA GARDE D'ENFANTS EN
CAS DE DIVORCE EN DROIT
CONGOLAIS
Par : ELEMBA MUTUALE
Mémoire présenté et défendu en vue de
l'obtention du grade licencié en droit privé et judiciaire
Dirigé par Prof KATAMEA Valentin
ANNEE ACADEMIQUE 2012-2013
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IN MEMORIAM
En mémoire de tous les enfants victimes de
conflits de guerres en République Démocratique du Congo que le
DIEU tous tout puissant le comble de paix dans le monde de disparu.
Que la terre de nos ancêtres vous reçoive
avec toute bonté et avec honneur, nous continuerons à plaider
pour vous auprès de notre DIEU
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EPIGRAPHE
Les enfants des enfants c'est
une gloire pour les vieillards, et les pères
sont une gloire pour leurs enfants.
Proverbes 17 : 6
Si le développement de l'individu se joue pour
l'essentiel durant l'enfance, il ne s'arrête pas avec la pensée
formelle qui apparaît à l'adolescence, l'adulte développe
un mode de pensée.
ELEMBA MUTUALE
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DEDICACE
Gloire à JEHOVAH Dieu tout puissant pour tous ses biens
faits, que la louange, l'adoration, la puissance et l'honneur lui revient pour
le souffle de vie et la force qu'il continue à nous donner quel que soit
les multiples obstacles de la vie.
Que la plume d'or revient à vous mes parents
Papa Athanase MWANZA et Maman Béatrice KISEME
NGOIE pour m'avoir donné le
chemin de la vie et votre amour de vouloir scolariser vos
enfants et surtout pour l'intérêt que vous accordez à leurs
études et pour tous les sacrifices consentis pour nous. Plaise au ciel
de vous en rendre au centuple et vous donner une longue vie.
A vous mes frères et soeurs, MUSUNGAYI M
Christian, Gabriel KENGE Fanfan GKF, YAMPANYA Jack, NTUMBA Olga, NGOLELA
Florence, KIBUNDULU Paula, TSHIBOLA Dorcas, KISEME Déborah, MWANZA Fils,
TSHIAYIMA Hénoch, KANKONDE Chrisnovic, vous êtes une
image qui ne s'éteindrons jamais
dans ma vie. En retour, recevez c'est oeuvre comme symbole de
mon attachement fraternelle.
A la famille KANKONDE Ghislaine et
BAYAMBA Silvain pour vos conseils, que le tout puissant vous comble de
sa gloire et sa grâce.
A toi ma belle..., la future mère de mes enfants et
aussi à vous mes enfants que le ciel vous soit favorable.
A vous monsieur KATAMB-A-YAV Crispin, pour
votre soutien
tant spirituel que moral que le DIEU d'Abraham vous soutienne
dans vos entreprises.
Trouvez ici notre gratitude. A tous ce qui désirent la
science juridique, recevez l'honneur.
A vous, je dédie cette oeuvre.
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AVANT PROPOS
C'est par la valeur d'un travail que l'on juge celui qui l'a
fait, ce travail est la preuve des sacrifices dont nous sommes capables pour
porter haut l'étendard de notre formation juridico-scientifique ; il est
la preuve de l'espoir qu'il y a lieu de faire toujours quelque chose quand bien
même c'est difficile, pourquoi n'est pas considéré ce
travail ci noble ? Cette oeuvre scientifique comme notre deuxième apport
à la science en droit civil congolais ; n'est pas cependant pour sa
confection certes l'apanage d'un seul effort.
Il est constitué avec les concours de plusieurs : donc
les autorités académique et tous les corps professoral de
l'université de Lubumbashi et particulièrement de la
faculté de droit, auquel nous témoignons notre gratitude. Je
reconnais personnellement les difficultés qui étaient les leurs.
Je suis informé de leur esprit d'abnégation et de discipline en
ce temps difficile et je formule les voeux qu'ils poursuivent cette tâche
à la fois ingrate et exaltante d'étude et de formation des
autres.
C'est de tout coeur que nous jetons des fleurs de
mérites à certaines têtes bien faite donc avoir à
l'occurrence le professeur KATAMEA
VALENTIN pour avoir accepté de nous faire
bénéficier le sens magistral de
ses directives. Egalement au chef de travaux KABUYA
Metro pour son encadrement. Leurs conseils précieux ont
été bénéfiques à l'élaboration de ce
travail.
A la famille pasteur MARDOCHE que le
très haut le comble de la sagesse divine et sa bonté, que ce
noble travail soutenu par vos conseils et prière vous apporte un plus
dans la vie et la paix éternelle.
A la famille KILONDO Yvon et MWADI
Nadine Rita pour tout c'est que vous avez fait pour moi pendant cette
trajectoire estudiantine.
ELEMBA MUTUALE Marco
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A mes neveux et nièces Martin BAYAMBA,
Béatrice KISEME, Jos, Ivonne BAKAMUSHILA, la sagesse
scientifique soit en vous.
Aux familles PERPETU MBOMA, BEYA SHAMBUYI et
Jeanne MUKONKOLE et aussi à la famille LYBO
NGOY et MALEA MYCAL, qui pour les uns, un modèle de la
persévérance et les autres l'endurance dans la vie, trouvez ici
le gout de la science avec sagesse.
A toi ma première fille TEGRA NSENGA
pour le bonheur que la nature a pu m'offrir, trouve ici le sentiment
de la vie meilleure.
.
A vous mes cousins et cousines, TUSOKOMA André
Tuzo, Marc MUTUALE, MWISANGE Laetitia, TSIBASU close, trouvez ici un
sentiment le plus doué de la science.
A toi KASHALA KAPADI CHRISTELLE, KILOLO MUSEBA
GLWADYS et à vous mes belles soeurs Véronique
KAYINDA et Agath LONGWA pour vos conseils que vous
nous présenté, recevez ici le sentiment reconnaissance et de joie
de la science.
A tous mes compagnons de lutte, FATU MATA Nadine,
Hortense NTUMBA, Cédric NSENSELE, MUTOMBO Etienne, Junior KALOMBO,
Cécile KALUBI, Eddy MAHINA, KENEMO Jean... trouvez ici le
meilleur goût de la science.
A nos amis (e) pour toute votre contribution d'une
manière ou d'une autre, Gédéon MUKADI, KONJI
Cédrick, Joël LUSAMBA, Benita BANSHIMPA, Ricky BISIMWA, BANZA
Erick, Jérôme NSHIMBA ILUNGA, KAYEMBE Patient, Nadine ILUNGA, Ruth
ILUNGA. Que les uns et les autres donc dont le nom ne figure pas ici,
trouve dans ce travail
mes sentiments d'amitiés et de reconnaissance.
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