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ANALYSE DES ATTRIBUTIONS DU POUVOIR PARLEMENTAIRE EN
DROIT POSITIF CONGOLAIS
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EPIGRAPHE
« La vraie valeur d'une élite
intellectuelle ne réside pas avant tout dans l'étalage de ses
connaissances ni dans les diplômes acquis, mais dans la capacité
de compréhension du réel, d'analyse, de synthèse pour
innover, créer, et réaliser quelque chose de durable et d'utile
à la société à laquelle elle
appartient ».
Sagesse française
DEDICACE
A celuiqui donne et pourvoit à nos besoins
au temps voulu, Dieu vivant, l'intelligence, la patience, les finances pour
qu'on aboutisse aujourd'hui à l'obtention de ce titre beaucoup
estimé « licence ». Que son nom soit loué et
glorifié à tout jamais, amen.
A mon père NZABI EBALE Jean Marie qui a
dû donner à moi son fils NZABI EBALE Jean Luc de naitre pour
m'instruire malgré mes faiblesses, négligences et caprices pour
ainsi me faire un homme accompli et responsable ;
A ma mère NKUNA NGANI Joséphat qui a
supporté ma maternité, elle qui conduisit mes premiers pas, avec
elle j'ai sorti mon premier mot et sans elle vous ne serez pas en train de me
lire, que ce travail soit le fruit de tous les sacrifices
endurés.
AVANT-PROPOS
Les textes qui organisent les enseignements
à l'Université en général, et à la
Faculté de Droit en particulier imposent qu'au terme du second cycle,
soit rédigé un travail de fin de cycle.
Le présent travail de mémoire est le
fruit de nos recherches relatives aux attributions du pouvoir parlementaire en
Droit positif congolais.
Il nous est d'une impérieuse
nécessité de remercier tous ceux qui, de près ou de loin,
nous ont apporté leur aide tant morale que matérielle pour sa
matérialisation en vue de l'obtention du grade de licencié en
Droit.
REMERCIEMENT
Nos remerciements s'adressent en premier lieu au
professeur KALUBA DIBWA Dieudonné qui, en dépit de ses multiples
occupations a accepté de diriger ce présent travail aussi il nous
a permis de bénéficier d'avis précieux, conseils judicieux
et d'une aide morale qui s'est avérée utile à la
réalisation de ce travail ; qu'il trouve ici l'expression de notre
profonde gratitude.
A mes frères et soeurs ;
José-Claude, Dasce, Johnny, Chaïda, Bijoux et à mon oncle
Léon NDIMBANI pour l'affection familiale dont vous m'avez fait
bénéficier.
A mes amis et connaissances ; Bolongo-bob ,
Divioka Eddy ,Tena Tena ,Zaluke ,Molano ,Vunda , Kabasele , Diabanza, Bayiza ,
Kavungu et le révérend frère Albert
KIMBEMBI
A tous ceux qui, de loin ou de près, nous
ont apporté leurs contributions et dont leurs noms ne figurent pas ici,
nous sommes de coeur avec eux et nous leur présentons nos
remerciements.
NZABI EBALE JEAN LUC
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