Gouvernance -ide. Cas des pays MENA.

II. Le cadre théorique de la gouvernance

La notion de la gouvernance est une dérivation de la théorie des contrats bien évidemment la théorie de droit de propriété d'Alchian et Demsetz (1972), la théorie d'agence de Jensen et Meckling (1976), et la théorie de coût de transaction de Williamson (1979). Elle peut être observée comme étant un cas curieux de l'approche néo- institutionnelle de North (1990).

1. La théorie de droit de propriété

A.A. Alchian et H. Demestz⁷ (1972) sont considérés comme les fondateurs de ce courant théorique, alors que, leurs origines remontent aux travaux précurseurs, d'Alchian (1959,

7 Production, Information Costs and Economic Organization », 1972

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1961, 1965), Coase (1960) et Demsetz (1966, 1967) qui dressent le portrait théorique en développent une approche multidisciplinaire des droits de propriété.

Alchian et H. Demestz (1972) définir la firme comme un noeud de contrats (nexus of contracts). En prenant appui sur l'idée de base qui évalue chaque échange entre agents comme un échange de droits de propriété sur des objets. De même Hart et Moore⁸(1990) présentent cette conception comme une théorie générale des relations sociales et des institutions La théorie des droits de propriété apparait pour comprendre le fonctionnement interne des organisations en s'appuyant sur les comportements individuels et sur l'efficacité des systèmes économiques.

Cette théorie s'est constituée pour répondre aux thèses de Berle et Means⁹ sur la séparation entre propriété et décision au sein d'une firme managériale.

En retournent à l'hypothèse d'organisation des tâches et allocation des droits de propriété Alchian et Demsetz (1972) , etAlchian et Ricketts (1987) ont défini la firme comme une forme d'organisation et de coordination la plus efficiente pour exploiter les gains éventuels de la production en équipe .

2. La théorie d'agence

Cette théorie inspire ces fondements de la théorie de droit de propriété d'Alchian et Demsetz (1972), notamment dans la version associée à la notion de « relation d'agence » .D'autre part, Chabaud et al (2008, p .228) indiquent que la théorie d'agence apparait comme une doctrine de coordination et de surveillance appliquée à la gestion des organisations et centré sur les dirigeants.

En effet, le fait de la séparation entre la fonction propriété et la fonction de contrôle au sein des entreprises managériales américaines évoquer par Berle et Means (1932) constitue le point de départ pour présenter la relation conflictuelle entre les dirigeants et les actionnaires.

⁸Oliver Hart et John Moore, « Property Rights and the Nature of the Firm », The Journal of Political Economy, Vol. 98, No. 6 (Dec., 1990), pp. 1119-1158 "[1] [archive]"

9 A. et Means C., 1932, " The modern corporation and private property ", MacMillan

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Cette relation conflictuelle a été relancée par Jensen et Meckling(1976) qui ont mis en relief la théorie de l'agence.

Cette théorie est fondée sur la relation « principal-agent »¹⁰qui unit le dirigeant (agent) d'une firme à ses propriétaires (principal), cette relation s'exprime sous forme « contrat ».

Selon Jensen et Meckling (1976) cette relation conflictuelle a été émergée en raison des problèmes d'agence et des conflits d'intérêts .Dans cette structure ces auteurs estiment que chacune de parties prenantes à sa « fonction d'utilité »¹¹ d'où la divergence des intérêts.

De cette relation provient la notion de « coût d'agence »¹², coûts qui résultent du comportement opportuniste¹³ des agents (hasard moral) et de l'asymétrie d'information (sélection adverse).

Dans la même structure Fama et Jensen, (1983) suggèrent que le contrôle des problèmes d'agences devient primordial pour la pérennité d'une organisation. Donc la réussite d'une organisation exige la mise en place d'un mécanisme de gouvernance pour surveiller et inciter les dirigeants afin d'unir ces intérêts avec ceux des actionnaires.

2.1 Le courant disciplinaire

Selon ce courant disciplinaire, la firme aperçus comme un instrument de contrôle et de discipline car elle permet de résoudre les conflits des intérêts entre les parties prenantes.

10 Jensen et Meckling (1976) définissent une relation d'agence comme étant " un contrat par lequel une personne ou plusieurs (principal) engage une autre personne (agent) dans le but de fournir des services en sa faveur, invoquant une délégation de prise de décision pour l'agent

11 Jensen et Meckling, (1976, p.308) supposent que l'intérêt de chaque partie est la maximisation de sa propre fonction d'utilité, d'où la divergence des intérêts « Si les deux parties recherchent la maximisation de leurs utilités, il y a de bonnes raisons de croire que l'agent n'agira pas toujours dans le meilleur intérêt du principal ».

¹²Jensen et Meckling(1976) affirment que la résolution de ces conflits provoquent des coûts devisés en trois catégories : Les coûts de contrôle et de surveillance, qui sont supportés par le principal pour tenter de limiter le caractère opportuniste de dirigeant ; Les coûts d'obligation ou de motivation des frais engagés par l'agent pour monter qu'il agit dans l'intérêt de principal ; Les coûts résiduels sont des frais inévitables à la divergence des intérêts entre le principal et l'agent.

13 Williamson et al. (1975, p. 258), scrutent l'opportunisme comme « un effort (du dirigeant) pour réaliser des gains individuels par manque de sincérité ou d'honnêteté dans les transactions. C'est une variété (...) de l'hypothèse de la recherche de l'intérêt personnel généralement employée en économie ».

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(Charreaux, 2004, p.4). Par ailleurs, La représentation de la firme comme « noeud de contrats » couronne par deux approches ; La première est dite actionnariale (financière), la deuxième est partenariale (Charreaux ,2004).

? L'approche disciplinaire actionnariale

L'approche actionnariale ou le modèle financier trouve son origine dans le travail de Berle et

Means (1932) associé aux firmes managériales, d'autres travaux suggèrent que cette
réflexion emportée de la théorie d'agence de Jensen et Meckling (1976), dans la version particulière associée à la structure financière des entreprises. Dans ce contexte, les conflits d'intérêts se limitent entre deux parties supérieures qui sont, d'un côté, les dirigeants et, de l'autre côté, les actionnaires.

Au départ, cette fécondation théorique associée à la vision légale de la propriété de la firme(les actionnaires sont supposée être les seuls propriétaires). Le modèle actionnarial à pour rôle d'inspecter les dirigeants pour qu'ils optimisent la valeur actionnariale. Les actionnaires étant contemplés comme les seuls créanciers « résiduels¹⁴ », et les seuls possesseurs de la rente résiduelle après avoir récompensé l'ensemble des parties au noeud de contrats.

Selon Shleifer et Vishny (1997), la gouvernance correspond les systèmes qui peuvent " sécuriser la rentabilité de l'investissement financier " .Il est donc la manière dont un apporteur de capitaux s'assure de l'obtention d'un revenu sur son investissement " (Shleifer et Vishny, 1997)

Charreaux (2002), décrit ce modèle comme un « toile de fond principale des débats sur les rémunérations des dirigeants et des administrateurs, le rôle, la composition (administrateurs externes ou non), la forme du conseil d'administration, le rôle disciplinaire des offres publiques, le rôle de mesure de la performance du marché financier, le droit d'expression et la protection des petits porteurs ». Dans cette perspective, le mécanisme de gouvernance se focalise sur le marché des dirigeants, Le marché des prises de contrôle afin de diminuer les coûts d'agence engendré par les conflits entre dirigeants et actionnaires.

14 Un droit ou un gain est « résiduel » s'il n'est pas prévu et défini explicitement par les contrats ou par la loi.

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? L'approche disciplinaire partenariale

L'approche partenariale trouve ses fondements dans la théorie des parties prenantes de Freeman et Reed (1983), et dans le cadre de la théorie des contrats incomplets de Grossman et Hart (1986) et de Hart et Moore (1990), dans la version associée à la notion de « propriété ». Par laquelle la propriété est expliquée par les droits de décision résiduels et par l'appropriation des bénéfices résiduels par tous les partenaires adhérents à l'entreprise

(Du noeud de contrat).

Selon Charreaux (2004), une approche dite partenariale lorsqu'elle intègre l'ensemble des parties prenantes. Dans la même structure, la création de la valeur, la rente organisationnelle au sein d'une firme due à une meilleure répartition du pouvoir décisionnel et la synergie entre les différents partenaires

Dans le cadre de cette approche Charreaux (1997) décrit le système de gouvernance comme " l'ensemble des mécanismes qui ont pour objet de réduire les conflits considérés comme coûteux avec les partenaires de la firme ".De même Hart (1995), aperçoit que la maximisation de la valeur partenariale passe par la mise en place des mécanismes susceptibles de dénouer les conflits entre les différentes parties prenantes et procure une meilleure efficacité organisationnelle au sein d'une firme.

2.2 Le courant cognitif

Selon cette théorie, la firme perçue comme un répertoire d'apprentissage, de connaissance et d'innovation capable de créer des nouvelles opportunités qui conduisent à la création de valeur et l'efficience d'une firme (Charreaux, 2004).

Le courant cognitif de la gouvernance décrit la firme comme une entité de connaissance et d'apprentissage plutôt qu'un noeud de contrats. Dans ce courant la création de la valeur appartient de la recherche et du l'amplification des nouveaux techniques organisationnels et du développement d'un savoir-faire managérial (Wirtz 2006).Cette fécondation théorique place la firme dans un environnement propice, pour facilite la prise de décision, dynamiser les compétences des dirigent et la performance de la firme (Charreaux ,2008).

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En résumé, la gouvernance constitue un instrument institutionnel ayant deux fonctions principales : une fonction disciplinaire et une autre cognitive qui conduisent à la création de valeur par l'organisation (Charreaux et Wirtz ,2006. Charreaux ,2009),

En effet, la gouvernance n'est pas la façon avec laquelle les dirigeants exercent leurs autorités mais plutôt comment eux-mêmes sont gouvernés.la gouvernance est une force éthique à la force de borner et contrôler l'opportunisme de ceux qui ont l'autorité sur ceux qui les ont nommés.