5.2. Direction
Générale
-Direction Générale et ses Adjoints ainsi que
ces servie attachés
-L'Inspection des Services
5.3. Directions Centrales
-Ressources Humaines
-Gestion Budgétaire et Services Généraux
-Direction Informatique
-Etudes de la Législation et du contentieux
-Direction Taxation et de la Documentation
-Direction Contrôle Fiscal
-Direction Recouvrement.
5.4. Directions
Opérationnelles
-Direction de Grandes Entreprises;
-Direction Urbaine des Impôts de
Kinshasa-Ouest ;
-Direction Provinciale des Impôts de Bandundu ;
-Direction Provinciale des Impôts du Congo ;
-Direction Provinciale des Impôts de
l'Equateur ;
-Direction Provinciale des Impôts de Kasaï
Occidental ;
-Direction Provinciale des Impôts de Kasaï
Oriental ;
-Direction Provinciale des Impôts de Katanga ;
-Direction Provinciale des Impôts de Sud-Kivu ;
-Direction Provinciale des Impôts de Nord-Kivu ;
-Direction Provinciale des Impôts de Maniema ;
-Direction Provinciale des Impôts de la Province
Orientale.
Il convient de relever que la Direction Centrale, la Direction
des Grandes Entreprises, les Directions Urbaines sont hiérarchiquement
soumises à l'autorité du Directeur Général.
5.5 LES ATTRUBUTIONS DES
DIFFERENTS SERVICES
5.1. Directeur
Général
Le Directeur Général supervise et coordonne
l'ensemble des activités de la Direction Générale des
Impôts. A ce titre, il dispose de tous pouvoirs nécessaires et
reconnus par les lois et règlements en vigueur pour l'accomplissement
des tâches définies à l'article 2 et il gère le
personne, les crédits ainsi que les biens, qui sont : meubles et
Immeubles, présent et à venir, mis à la disposition de la
Direction Générale des Impôts.
Le Directeur Général dispose du droit
d'évoquer les affaires et peut, sauf matière contentieuse, les
décisions des Directeurs. Il délègue une partie de ses
compétences au Directeur Général Adjoint qui lui en rend
compte en cas d'absence ou d'empêchement, le Directeur
Général est provisoirement remplacé, dans la
plénitude de ses fonctions, par le Directeur Général
Adjoint ou à défaut de ce dernier, par un Directeur
désigné par le Ministre ayant les Finances dans ses
attributions.
5.2 Directeur Général Adjoint
Le Directeur Général
Adjoint assiste le Directeur Général dans l'exercice de ses
fonctions et donne ses avis sur toutes les matières. Il décide
dans les matières de la compétence du Directeur
Général lui déléguées, tout en lui rendant
compte.
En cas d'absence ou d'empêchement du Directeur
Général Adjoint, le Ministre ayant les Finances dans ses
attributions peut désigner un Directeur pour assurer son
intérim.
| 
