Chapitre 1 : une règlementation similaire de la
validité des titres miniers
Section 1 : contenu des règles relatives
à la validité des titres miniers
Paragraphe 1 : les conditions objectives de
validité Paragraphe 2 : les conditions subjectives de validité
Section 2 : la fin de la validité des titres miniers
Paragraphe 1 : le retrait des titres miniers Paragraphe 2 : la
nullité des titres miniers Chapitre 2 : une
réglementation de l'exploitation minière relativement
différente Section 1 : les règles substantielles régissant
l'exploitation des titres miniers Paragraphe 1 : la variabilité
des droits et obligations relatifs aux titres miniers Paragraphe 2 : les
conventions des titres miniers
Section 2 : des règles procédurales
substantiellement différentes en matière de contentieux des
titres miniers
Paragraphe 1 : un contentieux entièrement
dévolus aux juridictions sénégalaises
Paragraphe 2 : un contentieux optionnellement
partagé entre les juridictions mauritaniennes et les tribunaux
arbitraux
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