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L'obéissance en droit pénal camerounais. à‰tude de la jurisprudence.

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par ARMEL CHALAIR DJIEDJEU TCHOUAKE
Université de Dschang - Master II 2010
  

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B- RAPPORTS DE STAGE

1- DJINDJA (Z.), La réinsertion des détenus mineurs : cas de la prison centrale de Bafoussam, DESS-DH, Université de Dschang ; juin 2001.

2- KOMGUEM LIENOU (V.), L'abandon d'enfants dans la province de l'Ouest : le cas de la ville de Mbouda, Université de Dschang ; août 2002.

III- ARTICLES DE DOCTRINE

1- AMANDINE (B.), Le lien de subordination en droit du travail, Université Panthéon Assas, 2007. p.3-6. ( www.oboulo.com).

2- ANDRIES (A.), Les limites de la force exécutoire de l'ordre du supérieur en droit militaire belge, 1969. (source : www.booksgoogle.com/books, www.wagne.net).

3- ARON STEIN (G.), Un soldat peut-il refuser un ordre ?, journal des tribunaux (1959) p. 648. ( www.wikipédia.fr/www.pénalorg/pdf/livr-annex-11.pdf).

4- ASSONTSA (R.), et KEM CHEKEM (B.), Les liens de famille en matière pénale au Cameroun, Juridis-périodique n°85, janvier février mars 2011. Pp. 100110.

5- BOUGRAT (R.), L'obéissance hiérarchique, Paris, PUF 1934, Thèse Université de Paris. ( www.oboulo.com/internet juridique français).

6- BOULANGER (F.), L'ordre supérieur militaire et la responsabilité du subordonné au regard du règlement de discipline générale de l'armée française du 1er octobre 1966, Semaine juridique 1967.

7- EBELE DIKOU (A.M.) : Contribution à la protection du mineur délinquant dans la législation pénale camerounaise, Juridis-périodique n°60. Pp. 67-77.

8- MAHOUVE (M.), La répression des violations du DIH au niveau national et international, in Juridis périodique n°62, avril-mai-juin 2005. Pp. 63-80.

9- MARCELLI (D.), La question de l'obéissance dans l'éducation, Groupe de recherche et de formation sur l'enfance et ses devenirs ; disponible sur erudit.org/colloque-sur-les-droits-de-lenfant.fr

10-

~~ohéita!aance en dtolt pénal cametowaaL : étude de lajutL6ptude.nce. Page 96

MARIE (R.), Relations triangulaires de travail et subordination juridique, 2008, Université de Nancy 2 ( mémoireonline.fr/droitsocial/pdf).

11- MOULOUNGUI (C.), La solidarité familiale et les infractions lucratives, PUF Paris, 2007.

12- NGWAH NFOBIN (E.H.), Retour sur la question de la garde à vue administrative instituée par la loi n°90/54 du 19 décembre 1990 relative au maintien de l'ordre, Juridis périodique n°90 avril-mai-juin 2012. Pp. 72-87.

13- KITIO (E.), Observations sur le nouvel article 132 bis du code pénal relatif à la torture, in Intégrité physique et dignité humaine : Cahier africain des droits de l'homme, n°1 août 2001, Presses de l'UCAC. Pp. 45-55.

14- OLINGA (A. D.), La révision constitutionnelle du 14 avril 2008 au Cameroun, PUA ; Yaoundé, mai 2008.

15- ONANA ETOUNDI (F.), L'impunité dans le ressort judiciaire du Grand Mbam, in Impunité en Afrique Centrale : Cahier africain des droits de l'homme, n°3 février 2000.pp. 48-53.

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"En amour, en art, en politique, il faut nous arranger pour que notre légèreté pèse lourd dans la balance."   Sacha Guitry