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Avoir sanctionné et ne
pas savoir conserver la
sanction, revient à
n'avoir pas sanctionné.
Franc'i41vi.41
EPIGRAPHE
II
DEDICACE
A maman Marcelline MANGI et papa
Robert N'SWAN ; pour leur
soutien
matériel, morale et financier ;
A ma sublime famille : Grace KAPOTA,
Olga MULEMBA,
Christian NTAMBWE,
Dina KISSI, Daniel KAPYA
A la prunelle de mes yeux
Tatiana
KABANGU,
Je dédie ce travail
Francis MANGI
III
IN MEMORIAM
En ce jour que nous considérons « triomphal »
dans notre vie estudiantine, nous pensons à tous nos illustres disparus
pour qui nos larmes ne cesseront jamais de couler.
Trois vies s'étaient éteintes, trois belles voix
s'étaient tues, trois destins s'étaient arrêtés,
mais quel que soit les chemins pris par l'un ou l'autre, nous finirons toujours
par nous rencontrés un jour.
Sachant que Jésus est mort et qu'il est
ressuscité, je crois aussi que Dieu ramènera par Jésus et
avec lui ceux qui sont morts.
A vous feu mon père MBUYI MULEMBA;
à vous feue ma mère KASHOBA MANGI Godet et
à vous feue grand-mère KALUSHA Elisabeth;
l'arbre que vous aviez plantés il y a 28 ans déjà, vient
de grandir et prêt à porter des fruits, lesquels fruits que vous
ne goutterez jamais directement, mais indirectement à travers vos
petites filles et petits fils qui, l'un(e) portera certainement votre
nom».
Que la pièce de nos écrits vous parvienne
partout où vous êtes et que Dieu comble vos âmes de sa
bonté.
Reposez en paix. Francis MANGI
IV
AVANT-PROPOS
Ce travail marque la fin de nos études universitaires,
est l'oeuvre soutenu des sacrifices et des beaucoup des peines.
Nous ressentons le besoin d'exprimer notre foi ainsi que notre
gratitude à l'égard de tous ceux qui, de loin ou de près,
ont contribué à son achèvement.
A notre DIEU, Celui qui nous a
ôté de la boue où nous étions et nous faire asseoir
avec les grands, celui qui a dressé devant nous une table en
présence de nos ennemies et notre coupe déborde ; celui qui nous
a doté du souffle de vie sans lequel l'existence de ce travail serait
quasiment impossible, anhydre et utopique.
Nos pensées s'adressent à notre Directeur le
professeur NKWANDA MUZINGA Simplice qui, malgré ses multiples
occupations, a accepté de prendre en charge la direction de cette
étude. Grâce à ses conseils très précieux et
ses remarques pertinentes, nous sommes parvenus à l'aboutissement de ce
travail
A notre co-directeur, le CT KAPYA Marcel, pour un bon
encadrement et multiples sacrifices consentis à notre égard ;
Nos remerciements les plus sincères à tous les
professeurs de la faculté de droit en général et ceux du
droit privé et judiciaire en particulier ;
À tous les assistants au Centre Universitaire de
Kasumbalésa : monsieur Silas MONGA MUTOMBO, monsieur Dieudonné
MUZANG MASOL, à monsieur Richard KALENGA LUPIYA, à monsieur
André KAPAMPA KAMWANYA, à monsieur CHABALA KAOMA ; à
V
VI
monsieur Franck MUKADI TSHAKATUMBA et à monsieur Justin
MANIKUNDA KASHA;
A monsieur Jules KYUNGU, substitut du procureur
général ; monsieur KANYEBA MUKONKOLE Jérémie,
magistrat près le tribunal de grande instance de Lubumbashi et substitut
du procureur de la République ;
A la famille MULEMBA, famille MANGI, famille Henry KISSI,
famille Guy KASHILA ; la famille KYUNGU
A la Communauté des Pentecôtistes du Nouveau
Testament (CPNT) station de MUSOSHI/SODIMICO : au couple pastorale
(Révérend pasteur Philémon KALENGA), au collège des
anciens, au groupe d'intercession, à l'orchestre MARANATHA et à
tous les choristes.
A la cité évangélique BARAKA et au
révérend pasteur Vennance KASSAMBA,
A mes compagnons de lutte : Nono MWAMBA et Jean KABOBO.
A mes frères et soeurs : Daddi MUMBA, Gloria KASSEBA,
Nadine NGANONGO, Michou MUJING, Vanny N'SWAN, Marcia N'SWAN, Janvion BANZA,
Marlène N'SWAN, Ken BANZA, Arsène MANGI, Marco MANGI, Patient
KAZIWA, Aaron N'SWAN, Berger KALUMBA, Maguy MWAD, Trésor MUKOJ, Meschack
N'SWAN, Deborah N'SWAN, Ckeface KAMENGWA, L'or KISSI, Michel MANGI...
A la famille KUKI : Maître Emmanuel KUTWA, Elowa
KIPANZULA, Eden KIPANZULA, Eurnice KIPANZULA (Mama ba 6) ;
A la famille KAPOTA : Sydney KAPOTA, David KAPOTA,
Dudley KAPOTA.
Au couple Marcel et Brigitte KINDELE,
A mes amis et connaissances : Norbert NGOIE, Beauty KADITA,
John KABWE, Isaac KAHILU, Laetitia KANKOLONGO, Nancy KABANGU et Charlène
KABANGU ;
A tous ceux qui nous ont soutenus matériellement,
financièrement, moralement et même spirituellement dont leurs noms
ne sont pas ci-haut mentionnés, trouvent ici notre gratitude.
FRANCIS MANGI
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