LISTE DES TABLEAUX
Tableau 1 : Barème de
l'IRPP...........................................................................48
Tableau 2 : Classes des patentes et fourchettes
correspondantes...................................50
Tableau 3 : Identification des risques liés à
l'IRPP sur salaires...................................104
Tableau 4 : Identification des risques
liés aux amortissements...................................105
Tableau 5 : Identification des risques liés à
la TVA................................................105
Tableau 6 : Identification des risques liés à
l'acompte IS.........................................106
Tableau 7 : Identification des risques liés à
la déductibilité fiscale des charges...............106
Tableau 8 : Identification des risques liés la
retenue à la source de 5,5%..............................107
LISTE DES FIGURES
Figure 1 : Organigramme de FISCALIA
INTERNATIONAL....................................75
Figure 2 : Organigramme de la Compagnie Africaine de
Négoce.................................79
Figure 3 : Modèle
d'analyse............................................................................97
RESUME
Ce mémoire est une proposition d'amélioration de
la démarche d'audit fiscal utilisée par le cabinet FISCALIA
INTERNATIONAL. Il prend pour sujet d'étude la Compagnie Africaine de
Négoce (CAN), structure dans laquelle nous avons effectué notre
mission d'audit fiscal. Lors de cette mission à la CAN, nous avons
constaté que dans la démarche d'audit utilisée par le
cabinet FISCALIA, l'évaluation du contrôle interne n'était
pas faite ; les outils utilisés pour la collecte de données
étaient différents de ceux préconisés par les
normes d'audit ; les étapes de la démarche d'audit
n'étaient pas respectées. Après une analyse approfondie de
la démarche d'audit fiscal utilisée par le cabinet FISCALIA, nous
proposons une amélioration de cette démarche conformément
aux normes d'audit. Pour ce faire, nous avons utilisé le modèle
d'analyse propre à l'audit et une méthodologie mixte qui se veut
à la fois quantitative en ce sens qu'elle nous a permis de collecter les
données chiffrées et une méthodologie qualitative qui
vient compléter les informations recueillies par la méthodologie
quantitative. Le développement des concepts théoriques d'audit
nous a permis d'implémenter l'amélioration de cette
démarche et ceci passe par :
- L'introduction de l'évaluation du contrôle
interne dans son approche d'audit ;
- La rédaction d'un guide d'audit fiscal ;
- la création d'un département chargé de
l'audit ;
- la formation continue des auditeurs pour ne citer que
ceux-ci.
Suite à l'implémentation de
l'amélioration de la démarche d'audit fiscal au sein de la
Compagnie Africaine de Négoce, il ressort les recommandations
suivantes :
- Adapter l'organisation comptable aux besoins fiscaux ;
- Utiliser les données de la comptabilité pour
les déclarations ;
- Mettre sur pied un service d'audit interne pour ne citer
que ceux-ci.
L'amélioration de cette démarche aura pour
conséquence l'amélioration de la gestion fiscale de ses
entreprises clientes et par là même l'accroissement de la
crédibilité que lui porte celles-ci.
Mots clés : Démarche d'audit
fiscal ; Normes d'audit ; Évaluation du contrôle
interne ; Outils de collecte des données ; Guide d'audit
fiscal.
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