Le mobile dans la classification des cybercriminels

UNIVERSITE CLAUDE BERNARD-LYON I

FACULTE DE MEDECINE LYON EST

D.U CRIMINOLOGIE CLINIQUE

Année 2015-2016

LE MOBILE DANS LA CLASSIFICATION DES CYBERCRIMINELS 

Mémoire présenté par

HAZIZA Jean-Michel

Citation

« La criminalité du monde réel va peut-être diminuer, mais certainement pas celle du monde virtuel. Je m'éteindrai donc sans avoir tout vu et tout connu dans ce domaine. Je m'en doutais déjà, mais je n'aurais jamais imaginé être dépassé de mon vivant. »

Christophe NAUDIN Criminologue

Table des matières

Citation 2

INTRODUCTION 3

I. ECHELLE DES MOBILES 7

A. LES MOBILES COMPORTEMENTAUX 7

1. L'addiction en lien avec l'objectif visé 7

2. Les nouveaux comportements pathologiques 8

B. LES MOBILES INTERPERSONNELS 9

1. Le mobile intérieur 9

2. Le mobile financier 10

3. Le mobile politique 10

C. LES MOBILES VARIABLES 10

1. Le mobile de l'intelligence virtuelle 11

2. Le mobile environnemental 12

II. PROFILS DES CYBERCRIMINELS EN LIEN AVEC LES MOBILES 13

A. LES AMATEURS 13

1. Les curieux 13

2. Les vandales 15

3. Les vengeurs 15

4. Les antisociaux 15

B. LES PROFESSIONNELS 16

1. Les fraudeurs internes 16

3. Les fraudeurs externes 17

C. LES ACTIVISTES POLITIQUES 19

1. Les militants 20

2. Les patriotes 20

3. Les espions d'Etat 20

4. Les terroristes 21

CONCLUSION 23

TRAVAUX CITES 25

INTRODUCTION

Ce mémoire a pour objectif de démontrer une autre manière de classifier les cybercriminels. Aujourd'hui on classifie les cybercriminels en fonction des infractions, en fonction de la cartographie mais un travail de recherche sur le Mobile du cybercriminel n'a pas encore été étudié. Cette classification criminologique des cybercriminels se fondera en grande partie sur des notions juridiques. Le dessein de ces recherches sera de remettre en cause le manque d'utilité du mobile au sein du Droit pénal général pour essayer de lui redonner un second souffle, ou pourquoi pas une nouvelle teneur dans un nouveau monde : le cyberespace.

Ab initio, il est important de mettre à plat les définitions des termes du sujet : le mobile dans la classification des cybercriminels. La genèse des recherches est déjà de définir juridiquement la notion de Mobile.

Selon le pénaliste italien Francesco Carrara la simple pensée intérieure n'était pas condamnable, seulement l'acte extérieur, c'est-à-dire l'acte visible, était répréhensible. (Carrara, 1870)Cette conception criminelle est restée pérenne. La pensée criminelle comprend en Droit pénal d'un côté l'élément moral et de l'autre le mobile. Pour comprendre le mobile, il faut définir l'élément moral. L'élément moral est la composante subjective de l'infraction, il révèle l'intention ou non de l'auteur d'une infraction. D'ailleurs, « toute infraction suppose que son auteur ait agit avec intelligence et volonté ».(Dana, 1982)Le législateur s'appuie sur l'article 121-3 al.1 et suivant du Code pénal pour déterminer l'intention délictueuse de l'auteur (Cornu, Vocabulaire juridique, 2014, p. 666)en sachant que l'élément moral est pris en compte pour déterminer la culpabilité de l'agent et la peine applicable. En définitive, c'est l'élément psychologique de l'infraction.

Quelles sont les différences avec le mobile ? Le mobile un « motif, variable d'un individu à l'autre dans un même type d'acte, qui pousse une personne à agir ; but qu'elle poursuit (Jone, 1993) ; considération décisive dans sa pensée ».(Cornu, Vocabulaire juridique , 2014, p. 662)A la suite de ces termes, le mobile serait non seulement un élément particulier de l'intention mais surtout « un sentiment qui a déterminé l'acte ».(Vabres, 1947)Par exemple, l'escroquerie est commise par un mobile immoral, la cupidité. A fortiori, « le mobile est le pourquoi de l'action, la raison qui permet de mieux comprendre le sens de l'action, ce qui peut être la haine, la vengeance ou encore la peur ».(Simon, 1993)« Le mobile est en somme l'arrière-plan psychologique de l'intention ».(Pradel, 2014)

Le mobile peut donc être emprunté pour expliquer le passage à l'acte au plus profond de la pensée du criminel en sachant qu'une affaire n'est vraiment élucidée que lorsque le mobile du prévenu est établi. (Doucet, 2015)

Le mobile relève du for intérieur de l'agent, il est difficilement décelable pour les magistrats et les enquêteurs. Le mobile est subjectif et échappe donc aux constatations matérielles, il ne sera pris en considération, éventuellement, qu'au moment de la détermination de la sanction(Cass.Crim, Grands arrêts: Le jugement pénal- Le droit criminel , 1961) et notamment pour l'application de la peine.(Cass.Crim, 1975)Pour ce qui est de la culpabilité légale, le mobile est indifférent, ce n'est pas un élément utile pour la juridiction. (Garraud, 1935) Lorsque le mobile est établi, le juge applique soit le maximum légal de la peine soit reconnaît des circonstances atténuantes. Cependant un mobile ne pourra justifier la commission d'une infraction. « Quand il est prouvé que les mobiles d'un acte délictueux quelconque sont antisociaux, il n'y a plus à plaider l'acquittement ».(Tarde, 1890)

Il existe de nombreuses variétés de mobiles dans le monde ordinaire criminel : l'ambition, l'amour, la convoitise, la cupidité, l'envie, la haine, l'honneur, la jalousie, la vengeance, le simple défi. Ainsi l'élément moral détermine la qualification de l'infraction pendant que le mobile justifie la commission, la raison, le motif de celle-ci.

Ensuite pour comprendre le Mobile il faut définir le sujet du mobile, c'est-à-dire le cas échéant le cybercriminel. Le mobile est préexistant, individuel c'est-à-dire lié à la personnalité de l'auteur et il est variable en fonction du sujet, c'est pourquoi les mobiles diffèrent entre un criminel ordinaire et un criminel sur Internet.Ce sont les cybercriminels qui se sont conformés au cyberespace dans le but de rechercher le profit et le pouvoir. Ils se sont appropriés les technologies du numérique, ce qui à bouleverser la société. Lesdites technologies du numérique sont considérées aujourd'hui comme des moyens de réalisation d'activités criminelles, dont leurs complexités représententun atout pour les cybercriminels. En 2013, sept millions de français fut victimes d'actes cybercriminels selon une étude de Symantec. (Giraud François, 2014)

Depuis les affaires médiatiques tels que Yahou en février 2001 ou des virus Nimda et Code red en 2000, le monde de l'Internet a perdu son ingénuité. Il n'est plus l'outil libre prônant le savoir, il est devenu un support d'une nouvelle forme de criminalité : la cybercriminalité. La cybercriminalité est l'ensemble des différents délits et infractions susceptibles d'être réalisés ou favorisées par l'usage des technologies Internet. (S.Gernaouti-Hélie et B.Lathoud, Institut d'informatique et Organisation , 2002)Le réseau virtuel favorise l'omniprésence du cybercriminel et multiplie non seulement sa dangerosité mais aussi le nombre de mobiles. Le cyberespace est le nid de la cybercriminalité car il développe les savoirs faire criminels, les méthodes de perpétration de toute sorte de délits en sachant que les cybercriminels n'ont pas besoin d'être des experts en informatique.

L'objet majeur de ce mémoire est de réaliser une classification des criminels en fonction exclusivement du mobile. Au mieux il s'agira de vérifier s'il est possible de déterminer une typologie de criminels en fonction d'un critère subjectif. Selon A.Vitu, le mobile qui a animé le délinquant est parfois proposé pour une classification d'ensemble. Le critère du Mobile pour classifier les infractions est une aubaine pour le criminologue, ce qui n'est pas le cas pour le criminaliste. Doit-on se rattacher à des classifications sur la personne du délinquant ou sur celle de la victime ?D'après lui, il faut se détacher de ces classifications et se fier à celle des intérêts ou valeurs sociales protégées par le législateur, ce qui est de loin la plus satisfaisante. (Merle, R et Vitu,A, 1982)Or, aujourd'hui le cybermonde n'est pas encore assez maitrisé par le législateur français, c'est un monde si fragile car les moyens juridiques ne sont pas aussi performants que les méthodes utilisées par les cybercriminels. C'est pourquoi, il semble nécessaire de comprendre les acteurs du cyberespace en essayant de mieux connaitre leurs comportements pour ainsi avoir l'ambition de mieux sécuriser la société : les sciences du comportement et le droit doivent être liés face au phénomène exponentiel de la numérisation de la société.

Dès lors, on peut se demander si une classification fondée sur une échelle de mobiles serait applicable pour établir des profils cybercriminels.

La phase d'observation consistera à construire une échelle de mobiles (I) qui permettra de classifier différents profils de cybercriminels dans la phase d'analyse. (II)

I. ECHELLE DES MOBILES

La construction d'une échelle de mobiles permet de mieux comprendre les raisons profondes qui poussent les cybercriminels à passer à l'acte. Ladite échelle n'est pas exhaustive mais elle a pour objectif premier de regrouper tous les types de mobiles que l'on peut trouver au sein du cyberespace. Au regard de nombreuses études canadiennes, le mobile du cyber agent représente le facteur principal du passage à l'acte sur Internet.(Cohen et Felson, 1979)A contrario, dans l'hypothèse où il n'y aurait ni raisons ni intérêts ni éléments qui pousseraient un cybercriminel à agir au sein du cyberespace, alors la cybercriminalité n'existerait pas non plus.(Cohen et Felson, 1979)De ce fait, le mobile est le facteur initial qui déclencherait la chaine délictuelle entrainant le cyber crime ; Il est impossible de créer une échelle fondée sur un modèle de mobile car les motivations du cybercriminel évoluent avec les moeurs numériques. Les motivations des cybercriminels seront classifiées en trois sous-échelles : les mobiles comportementaux, les mobiles interpersonnels et les mobiles variables.