LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS
IPJ : Inspecteur de Police Judiciaire
MP : Ministère Public
N° : Numéro
OMP : Officier du Ministère Public
OPJ : Officier de Police Judiciaire
PV : Procès Verbal
PGR : Procureur Général de la
République
PGI : Parquet de Grande Instance
RAO : Registre des Avis Civils
RAP : Registre Autre Parquet
RAT : Registre d'Amende Transactionnel
RD : Registre de Détention
RECL : Registre Enfant en Conflit avec la Loi
RFFA : Requête au Fins de Fixation de la date
d'Audience
RFNI : Registre de Fait Non Infractionnel
RI : Registre d'Information
RMP : Registre du Ministère Public
RT : Registre des Transmissions
RT : Registre de Tutelle
TGI : Tribunal de Grande Instance
TRIPAIX : Tribunal de Paix
AVANT-PROPOS
La nécessité de présenter un rapport de
stage sanctionnant la fin de notre premier cycle de Droit nous oblige à
réaliser ce travail, lequel permettre à nos autorités
académiques le contrôle et l'appréciation de nos travaux
pratiques durant notre période de stage. Laquelle période nous a
permis de concilier la théorie à la pratique. Non seulement ceci,
mais également pour nous rapprocher à la vie professionnelle qui,
dit-on, réalités que la vie estudiantine.
Notre propos sera atteint si professeurs, encadreurs et
lecteurs trouvent ici un réel reflet de nos connaissances en Droit et
dans la procédure des dossiers contentieux en matière des
infractions pénales.
Qu'il nous soit permis de remercier en premier lieu le
Procureur de la République du parquet de grande instance de KALAMU,
monsieur ETINA NDUKA Michel de nous avoir accepté comme
stagiaire dans son office.
A ce même titre je remercie tout particulièrement
le substitut du procureur de la République MANDJE KIPESA,
qui malgré ses multiples occupations, nous ont permis de palper
du doigt la réalité du terrain à travers ses encadrements.
Je ne saurais oublier les autres magistrats ainsi que le personnel du
parquet.
Enfin, je profite de l'occasion pour rendre également
hommage aux autorités de la faculté de Droit de
l'université protestante au Congo pour leur apport remarquable dans
notre éducation du savoir juridique.
Mon Seigneur Jésus-Christ, mon âme est dans la
joie de vous bénir, vous remercier de tout ce que vous avez fait de moi
pendant mon stage.
INTRODUCTION
Le présent rapport est un recueil de quelques travaux
que nous avons réalisés pendant notre stage. Nous ne prendrons
pas ici l'ensemble de tout ce que nous avons fait.
Comme il est de coutume à la fin du premier et du
second cycle l'étudiant doit outre sa formation théorique
à la faculté effectuer un stage d'ordre pratique pour asseoir les
notions apprises à la faculté. C'est à ce titre, pour ne
pas y déroger que nous avions souscrit à cette logique et avions
effectué notre stage pendant la période allant du 24 avril au 26
juin 2008, au parquet de grande instance de Kinshasa/Kalamu
En effet, la formation pratique est d'une très grande
importance parce qu'elle permet à l'étudiant futur cadre de
demain de concilier la théorie apprise durant les années de
formation à la pratique. Il lui permet d'appréhender des
réalités techniques, pratiques et sociales sur le plan
professionnel. Ce stage nous a été d'une grande importance.
Pendant notre séjour au parquet de grande instance de Kalamu, nous
avions beaucoup appris et nous proposons de faire un rapport qui fait la
synthèse de ce que nous avions appris là-bas.
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