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Les mécanismes de gestion de la dette publique intérieure du Cameroun. Cas de la titrisation

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par Guy Arsène NYANGOE
Université de Yaoundé II (SOA) - Diplôme d'études approfondies 2009
  

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BIBLIOGRAHIE

I. OUVRAGES GENERAUX

1. AERTS (J.J) COGNEAU (D), HERRERA (J), de MORCCHY (G) et Rob AUD (F),l'Economie Camerounaise : un espoir évanoui, KARTALA, Paris, 2000, 121p.

2. BIDIAS (B), Finances publiques du Cameroun, 2e éd. GB3, Yaoundé, 1982, 1043p.

3. GRAWITZ (M),méthodes de sciences sociales, Dalloz, paris, 11ème éd. 2001, 1019p.

4. GUILLIEN (R), VINCENT (J) et les autres, Lexique des termes juridiques, Dalloz, 17ème éd., Paris, 2010, 769p.

5. JEANTIN (M), Le CANNU (P), Instrument de paiement et de crédit et entreprise en difficulté, Dalloz (Coll. Précis), 2003, 1104p.

6. LALUMIERE (P), Les finances publiques, 3ème éd. A. Collin, Paris, 1978, 544p.

7. LEKENE DONFACK, Finances publiques camerounaises, Berger Levault coll., monde en devenir, Paris, 1987, 490p.

8. MUZELLEC (R), Finances publiques, Sirey, 14e éd. Paris, 2006, PP. 1-714

9. PEROCHON (F) et BONHOMME (R), Entreprise en difficulté, instrument de crédits et de paiement, 7e éd. LGDJ-Monchrestien, Paris 2006, 1035p.

10. TOUNA MAMA, L'économie Camerounaise : pour un nouveau départ, Afrédit, Paris, 2008, 472p.

11. RIPERT et ROBLOT, Traité de droit commercial par DELEBECQUE (Ph.), GERMAIN (M), Tome 2, LGDJ, 2000, 210p.

12. ROSA (JJ) et DIETSCH (M), La répression financière, Bonnel éd, Paris, 1981, 189p.

13. RICHER (L), Droit des contrats administratifs, 3ième Ed. Manuel, Paris I, 585p..

Mémoire présenté et soutenu publiquement par NYANGOE Guy Arsène Page 129

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II. OUVRAGES SPECIALISES

1. BABISSAKANA et ABISSAMA ONANA, Les débats économiques du Cameroun et d'Afrique, Prescriptor, Yaoundé 2003, 631p.

2. BERNARD (Y) et COLLI (JC),Vocabulaire économique et financier, éd. Du Seuil, 1976, PP. 373p.

3. BILLIAU (M), La transmission des créances et des dettes, LGDJ, Coll. Droits des affaires, 2002, 256p.

4. BONNEAU (Th.) et DRUMMOND (F), Droit des marchés financiers, 2ième Ed, Economica, Paris 2002, 1145p.

5. CHOLLET (P), Les bons de souscription d'actions, Economica Paris, 1995, 110p.

6. COLMONT (C), Bien débuter en bourse, Ed. l'Express, Paris 2008, 127p.

7. ELE AITKINS Leopool Dine, Lexique bilingue sur l'économie Camerounaise, design house, Limbe, 2007, 168p.

8. FABRE (F.J) et FROMENT-MEURICE (A), Les grands arrêts de la jurisprudence financière, 5e Ed. Dalloz, Toulouse 2007, 590p.

9. FERRANDIER (R) et KOEN (V), Marché de capitaux et techniques financières, 4ème édition, Economica, Paris, 1997, 479p.

10. GRANIER (T) et JAFFEUX (C), La titrisation, aspects juridique et financier, 2ième édition, Economica, 256p.

11. HUTIN (H), Toute la finance, Eyrolles, 3ème édition, Paris 2008, 951p.

12. LAUTIER (D) et SIMON (Y), Ingénierie financière, fiscale et juridique, Dalloz, Paris 2009, 1408p.

Mémoire présenté et soutenu publiquement par NYANGOE Guy Arsène Page 130

Les mécanismes de gestion de la dette publique intérieure du Cameroun : le cas de la titrisation

13. MOULIN (J-M), Le droit de l'ingénierie financière, 3e Ed. Gualimo, Paris 2009, PP. 1-571p..

14. PATAT (JP), Monnaie, système financier et politique monétaire, 6ème édition, Economica, Paris, 2002, 540p.

15. PHILIP (L) (S.Dir.), Dictionnaire Encyclopédique des finances publiques, Ed. Economica, 1991 Tome 1 et Tome 2.

16. SIMON (Y), Les marchés à terme de taux d'intérêt, Economica, Paris, 1994, 112p.

17. TERRAY (J), DE KERGOMMEAUX (X), Fonds Commun de Créances, Rép. Sociétés, Encyclopédie, Dalloz, N°159, 120p.

18. TERRE (F), SIMLER (Ph.) et LEQUETTE (Y),Droit civil des obligations, Dalloz, collection précis, 2002, 1280p.

III. ARTICLES

A. ARTICLES ETRANGERS

1. JOSEPH (A), RAFFINOT (M) et VENET (B), « Approfondissement et croissance : analyses empiriques en Afrique sub-saharienne », Université Paris IX-Dauphine, 11p.

2. De KERGOMMEAUX (x) ET Van GALLEBERT (C), « Les nouvelles catégories d'actifs titrisés », Banque Magazine, n°638, juillet-août 2002, PP. 29-36.

3. De KERGOMMEAUX (x) et Van GALLEBERT (C), « Les nouvelles catégories d'actifs titrisés », Banque Magazine, n°638, juillet-août 2002, op.cit., PP. 29-36.

4. De LAPASSE, « Le moment du transfert lors de la vente des valeurs mobilières et d'autre droits incorporels », JCP, suppl. n°5, 1995, 80p.

Mémoire présenté et soutenu publiquement par NYANGOE Guy Arsène Page 131

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5. JAFFEUX (C), « La titrisation à l'heure de l'EURO : une opportunité de gestion ALM performante », Laboratoire Orléanais de Gestion, Document de recherche n°1997-3, 20p.

6. GAVALDA (C), « La cession et le nantissement à un banquier des créances professionnelles » (loi n° 81-1 du 2 janvier 1981), Chronique XXIX, 230p.

7. GUEGAN (D), « La persistance dans les marchés financiers », Banque et Marchés n°90, septembre 2007, 9p.

8. MEIXING (D), SIDIROPULOS (M) et SPYROMITROS (E), « la transparence de la politique monétaire et la dynamiques des marchés financiers », Document de travail n°2007-19, Université de Nancy 2007, 10p.

9. MONTOCCHIO (L), « La titrisation dans le cadre de la relance économique : avantages et contraintes », Banques stratégie, n° 110, novembre 1994, 20p.

10. Problèmes économiques, « Titrisation : une expansion illimitée ? », Courrier économique et financier-KBC (Bruxelles), n°2674 ; 19 juillet 2000, PP. 27-32.

11. RENVERSEZ (F), « De l'économie d'endettement à l'économie de marchés financiers », Document de travail 2008-15, Economix, Université de Paris X-Nanterre, 18p.

12. SCHMIDT (D), « La titrisation de créances », Revue de jurisprudence commerciale N°11, novembre 1989, 114p.

13. STOUFFLET (V.J), CHAPUT (Y), « l'allègement de la forme des transmissions de créances liées à certaines opérations de crédit », JCP 1981, éd. G,I, 3044 ;

14. VASSEUR (M), « L'application de la loi Dailly », D. 1982, chr., 273p.

15. ZACHARIE (A) et AVERMAETE (JP), « Les marchés financiers » Document ATTAC, 9, bis rue de Valence-7500 Paris-France, 39p.

Mémoire présenté et soutenu publiquement par NYANGOE Guy Arsène Page 132

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B. ARTICLES CAMEROUNAIS

1. KALIEU (Y) et KEUFFI (D.E), « L'émergence des marchés financiers dans l'espace OHADA », Afrilex n°4, PP. 39-55.

2. MOYUM KEMGNI (G), La nouvelle gouvernance financière du Cameroun, RASJ, 2007, PP.293-329.

3. NDONOU (R), « Le marché des effets publics négociables du Cameroun », journée de réflexion sur la formulation d'une stratégie, de gestion de la dette intérieure du Cameroun, Yaoundé 21-24 novembre, 2005, 7p.

4. NNANGA (S.H), La protection juridictionnelle des finances publiques africaines, in Juridis périodique, RASJ, 2007, PP. 287-304.

5. ONDOA (M), « Le droit public des Etats africains sous ajustement structurel : le cas du Cameroun » in mondialisation, exclusion et développement africains : stratégies des acteurs publics et privé » sous la direction du Pr. BEKOLO Bruno Afriédit, Paris, tome 2, 2006, PP. 375-422.

6. TCHAKOUNTE NJODA (M) et BITA (A.C), « La reforme du secteur bancaire camerounais », Revue africaine de l'Intégration Vol. 3. No. 2, Octobre 2009, 64p.

IV. TEXTES ET ASSIMILES

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"Il faut répondre au mal par la rectitude, au bien par le bien."   Confucius