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Analyse de la performance du programme de transition fiscale ( PTF )) au Togo

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par Ayétout AKPAKI
Ecole nationale d'administration du Togo - Inspecteur des impôts, macroéconomiste 2012
  

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B. Les recettes fiscales sur le commerce extérieur

Sur la période d'observation, les recettes fiscales sur le commerce extérieur était de 100.66 milliards de CFA en moyenne annuelle. Elles ont réalisé un accroissement moyen annuel de 10.66% passant de 59.17 milliards de CFA en 2002 à 162.94 milliards de CFA en 2011. Malgré une progression continue sur l'ensemble de la période, on note cependant un essoufflement du rythme de progression entre 2005 et 2009. Ainsi, le taux de croissance sur cette période est passé de 20.21% en 2005 à 2.78% en 2009 avant de remonter à 22.32% en 2011. Sur les deux sous période d'analyse, les recettes fiscales de porte ont connues une progression moyenne de 9.25% par an et 8.14% après l'adoption du PTF.

Avec une valeur minimale de 49.50 milliards (2002) et 58.76 milliards (2007), la structure des recettes fiscales de porte est essentiellement dominée par la TVA perçue au cordon douanier par les services des douanes. Celle-ci représente en moyenne 53.83% de l'ensemble des recettes fiscales sur le commerce extérieur avec une moyenne de 51.34% avant la transition fiscale et 54.91% sur la période 2007-2011.

Représentant en moyenne 46.17% des recettes fiscales de portes, les droits de douanes ont connu une progression continue sur l'ensemble de la période. Elles sont passées de 29.88 milliards de CFA en 2002 à 73.51 milliards de CFA en 2011. Mais, on note un rythme irrégulier dans la progression : 1.52% en 2003 ; 74% en 2005 ; 8.93% en 2010 contre 13.20% en 2004, 21.52% en 2008 et 15.99% en 2011. Par ailleurs, l'écart type sur l'ensemble de la période est de 14.39 avec 9.93 enregistré sur la période post PTF.

Les résultantes des variables subsidiaires dressent un aperçu général de l'évolution des recettes fiscales sur la période 2002-2011. Il sied cependant pour une évaluation succincte de la performance du PTF de recourir aux variables centrales d'évolution.

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"Aux âmes bien nées, la valeur n'attend point le nombre des années"   Corneille