Plaidoyer pour le respect des droits détenus. Cas de la juridiction des Cayes à Haà¯ti.( Télécharger le fichier original )par Roosevelt LOUIS Université publique du sud aux Cayes (UPSAC) Haà¯ti - Licence en droit 2003 |
BibliographieANCEL, Marc ; La Prévention du Crime, ed. Cuyas, Paris 1960. BRUN, Henry et LAFLEUR, Wilson ; « Charte des droits de la personne ». 5e ed, coll. Alter Ego, Paris 1992. P 247 CHARLES, Louis de Secondat, L'esprit des lois, Paris, 1756. ed Gallimard, Paris. P 234 CHENAIS, Jacques Léauté, Les prisons. Coll. Que sais-je ? PUF Paris, 1968. P 45 CHENAIS, Jacques Léauté, Le Régime Disciplinaire des Détenus, coll. Que sais-je ? PUF Paris. P 40 CHERY, Venor ; Cours Anthropologie Criminologie, 2003. P 35 CLAVIER, Père, Droit Religieux des détenus, PUF, Paris, 1982. P 198 CUSSON, Maurice ; Entre Plaisir et Crime, ed. Cuyas, Paris 1960.P 267 DARBEDA, François ; Prison et Santé. Coll. Que sais-je ? PUF, 1982. P 235 DELMA, Saint-Hilaire, Vêtement des détenus, PUF, 1980. P 156 DELSOL, Chantal ; L'autorité, ed. Gallimard, Paris, 1980. P 123 GOURGUE, Gérard ; Le problème de la délinquance et l'institution du juge des enfants, l'institution de criminologie de Paris membre de la société internationale de criminologie, 1955. 207 JEAN, Vincent et RAYMOND, Guillien ; Lexique des termes juridiques, 13e ed. DALLOZ, 2001. P 353 JEAN, Larguier ; Droit Pénal Général 17e ed. DALLOZ, 1999. P 345 LAURIER, Rosier ; Le Traitement de la mort, journal d'un prisonnier politique haïtien, ed. Henry Deschamps, 2004. P 60 MICHEL, Foucault ; Surveiller et Punir (Naissance de la Prison), ed. Gallimard, Paris, 1975. P 205 NERESTAN, M. Micial ; Cours d'histoire de Droit, 2003. P 40 NERESTAN, M. Micial ; Anthropologie et Sociologie à l'usage des jeunes chercheurs, ed. KARTHALA, 22, 24, Boulvard Arago, 75013 Paris 2e ed. Revue et corrigée, 1997. p 248 19- NOEL, Ulrick Ls ; Haïti sa Politique de défense sociale, Imprimerie, Henry Deschamps, 1987. PARIZEAU, Michel, Popovici, Vous et Vos droits. Imprimerie Laval, 1974. P 347 PINITAL, Jean ; La Criminologie, S.P.E.S, 1960. PIERRE-LOUIS, Menan ; Code pénal, promulgué, le 11 août 1835, ed. Henry Deschamps, 1987. P136 PIERRE-LOUIS, Menan ; Code d'Instruction Criminelle, promulgué, le 31 juillet 1835, ed. Les presses du D.E.L a Port-au-Prince, 1995. P 143 VILSEN, Fekyè, ETELOU, Mod, Diksyonè Kreyòl, éd. Aryetos, Port-au-Prince, 2005. P 49 STRATIS, Doucas ; Histoire d'un prisonnier ed. Du Griot. P 197 Documents consultés -Déclaration Universelle des droits de l'homme, 10 décembre 1948. -Détention préventive prolongée en Haïti Par Me. Lionel BOURGON. -Détention préventive en Haïti, étude rédigée sous l'égide du programme de renforcement du -système judiciaire USAID/ D'Haïti, mai 2006, -Détention Préventive en Haïti, Anne Fuller, Philippe Texier, Michel Brosseau, Dillia Lemaire et Patrick Pierre Louis, juillet 2002. -Déclaration Américaine des droits et devoirs de l'homme de 1948. -Ensemble de règles minima pour le traitement des détenus, Genève 1955. -Rapport, sensibilisation sur les Droits fondamentaux des détenus, le procès équitable, Me. Gervais CHARLES. -Pacte International relatif aux droits civils et politique, 23 mars 1976. -La convention Américaine relative aux droits de l'homme « Pacte San José de Costa Rica » novembre 1969. Sites web consulter www.google.fr sur l'origine des Prisons, Régime d'Emprisonnement www.curia.eu.int , www.echr.coe.int Sur la délinquance à l'échelle internationale |
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