2.5.3.1.1 Les fonds propres
Le montant des fonds propres est ajusté selon les
directives des Accords de Bâle2 et permet l'inclusion de capital
supplémentaire comme des réserves générales pour
créances douteuses, des réserves pour réévaluation
d'actifs et de la dette subordonnée. Il déduit également
les actifs incorporels de manière à fournir une mesure plus
tangible du total des fonds propres (SEEP NEWORK, 2009). Les fonds propres
doivent inclure le Pilier 1 et le Pilier 2 (définis ci-dessous), en
tenant compte des limites et restrictions, ainsi que de certaines
déductions:
Tableau 3 Calcul des Fonds propres
Pilier 1
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Pilier 2
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Capital d'apport
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Réserves non déclarées
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Subventions
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Réserves pour réévaluation d'actifs
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Bénéfices non distribués
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Provisions générales pour créances
douteuses
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Réserves déclarées
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Instruments de capital hybride (obligations/actions)
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Dette subordonnée
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Source : Frame Update (SEEPNETWORK, juillet 2009)
La somme des éléments des piliers 1 et 2 est
éligible pour inclusion dans le calcul total du capital, soumise aux
limites et à certaines déductions.
Les normes prescrivent que le total des
éléments du pilier 2 (supplémentaire) soit limité
à un maximum de 100% du total des éléments du pilier 1 et
que la dette à terme subordonnée soit limitée à un
maximum de 50% des éléments du pilier 1. Les réserves
générales pour créances douteuses sont limitées
à un maximum de 1,25% du portefeuille. Les réserves de
réévaluation d'actifs qui prennent la forme de gains non
réalisés sur les titres seront soumises à une
réduction de 55%. Les actifs incorporels sont retirés du capital
à 100% de leur valeur actuelle.
La commission bancaire, de l'UEMOA, fait une classification en
fonds propres de base et complémentaires qui comprennent les subventions
contrairement au classement du SEEPNETWORK qui les classe dans le pilier1. Elle
ajoute à cette liste les provisions pour risque en prenant soin
d'ajouter les critères de leur éligibilité à titre
de fonds propres à savoir par exemple que ces fonds doivent
revêtir un caractère général et ne doivent
être associés à une charge ultérieure (Commission
bancaire de l'UEMOA, 2006).
Diagnostic financier d'un SFD : cas ' ' de'
2.5.3.1.2 L'actif pondéré
Pour une institution de microfinance, selon la logique de
Bâle II pour évaluer le niveau de risque. Le tableau suivant
résume le calcul APR pour une IMF:
Tableau 4 E SPIQISérDiPIQ ISFIl*MI VFlPIQ
lFMVDF
7\ SFV IS* BiIV EPondération
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selon le
risque
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Caisse et disponibilités bancaires (moins d'une
semaine)
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0%
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Placements & autres investissements
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En fonction du type
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Portefeuille de prêts (net des provisions
spécifiques)
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100%
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Autres actifs
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100%
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Postes hors bilan
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Source : (Seepnetwork framework, 2009)
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