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La responsabilité du commissionnaire en douane agréé face au contentieux douanier

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par Alain Georges Ndongo Koah
Université de Yaoundé II Cameroun - Master en économie politique 2011
  

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DEDICACE

A MA GRAND-MERE

DIMODI MAKOUBE HELENE

ii

Pour arriver au terme de ce travail nous avons fait appel à la contribution morale, financière, matérielle et même intellectuelle de plusieurs personnes. Notre sincère reconnaissance s'adresse donc à :

v M. ETEME NDONGO SIMON BLAISE directeur de ce mémoire qui a

sacrifié de son temps pour la lecture, la correction et à la réussite de ce travail et dont la disponibilité, la pertinence des remarques ont efficacement concouru à conforter la qualité de notre analyse

v M. SADEU directeur académique de ce mémoire dont la perspicacité, la

profondeur d'esprit et la finesse de l'analyse ont savamment éludés nos hésitations et fermement guidés nos pas

v M. NEGOU JEAN PIERRE président directeur général de l'ODECI

v Le personnel administratif et enseignant d'ODECI pour leurs motivations et

leurs bienveillants encadrement

v Nos parents KOAH JOSEPH DESIRE et KINGUE EUGENIE pour tous les

sacrifices qu'ils ont consentis pour faire de nous un homme utile pour la société

v Notre mère adoptive EBOGO EMINI MADELEINE pour l'affection qu'elle a

sans cesse renouvelé à notre égard

v M. BENGA EMMANUEL dont les paroles encourageantes nous ont donné la

force et la volonté suffisante pour aller plus loin et toujours faire mieux

v Nos frères AWONO, DIMODI, ELEME, ATEMENGUE , KOAH, JUNIOR,

NGALLE, ATHUR pour leurs encouragements

v Nos soeurs BELLA, NKOLO, NGONO, MARIE MADO, MARTHE pour leurs

soutiens

v Nos neveux PAULIN, DANIEL, HUGUE, petit MAYO

v Nos amis intimes AZAT, ABOU, OTELE, NGWE, NKOK, HAYATOU,

iii

BELLO pour leurs désirs ardents de notre réussite et afin qu'ils retrouvent ici le témoignage de mon estime et de ma profonde gratitude

v Toute la famille JEAN NDONGO et la famille MAYO qui nous ont orientés

vers ce beau métier de « déclarant en douane »

v M. et Mme AHIDJO HAYATOU AHMADOU pour l'esprit de charité et de

solidarité

v Nos camarades de promotion plus particulièrement à MOHAMADOU

HAYATOU, NGOBO MARLYSE, ABOUBAKAR DEWA, IBRAHIM YERIMA pour l'entraide

v Tous ceux qui de prés ou de loin nous ont assistée tout au long de notre

formation à ODECI-DOUALA

iii

ABREVIATION

BL : Bill of Lading

LTA : Lettre de Transport Aérien

CDA : Commissionnaire en Douane Agrée

CAD : Commissionnaire Agrée en Douane

CEMAC : Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale

OMD : Organisation Mondiale de la Douane

UDEAC : Union Douanière et Economique de l'Afrique Centrale

NTIC : Nouvelle Technologie de l'Information et de la Communication

GATT : Général Agrement on Tarifs and Trade

OMC : Organisation Mondiale du Commerce

OHADA : Organisation pour l'Harmonisation du Droit des affaires en Afrique

PSRD : Programme de sécurisation des recettes Douanières

PVI : Programme de Vérification à l'Importation

PAGODE : Programme Automatisé de Gestion des Opérations Douanières et du commerce Extérieur

SYDONIA : Système Douanier Automatisé

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"Il faut répondre au mal par la rectitude, au bien par le bien."   Confucius