C-Organisation de la DGID
Pour mieux accomplir les différentes tâches qui lui
sont confiées, la Direction Générale des Impôts et
des Domaines dispose :
VI d'un Staff composé :
- d'un Directeur Général des Impôts et des
Domaines (DGID) ;
- d'un Directeur Général Adjoint des Impôts
et des Domaines (DGAID) ; - d'un Assistant du DGID ;
- d'un Secrétariat Administratif.
VI de sept (07) Directions Centrales à savoir :
- l'Inspection Générale des Services (IGS) ;
Contribution à la mise en oeuvre d'une
élaboration efficiente des programmes de
vérification
générale au Bénin.
- la Mission Fiscale des Régimes d'Exception (MFRE) ;
- le Centre de Formation Professionnelle des Impôts (CFPI)
; - la Direction de la Gestion des Ressources (DGR) ;
- la Direction de la Législation et du Contentieux (DLC) ;
- la Direction de l'Information et des Etudes (DIE) ;
- la Recette Nationale des Impôts (RNI).
v' de quatre (04) directions techniques ou opérationnelles
à compétence nationale qui sont :
- la Direction des Grandes Entreprises (DGE) ;
- la Direction Nationale de Vérifications et
d'Enquêtes Fiscales (DNVEF) ; - la Direction des Centres des Impôts
des Moyennes Entreprises (DCIME) ; - la Direction des Domaines , de
l'Enregistrement et du Timbre (DDET).
v' de sept (07) directions techniques ou opérationnelles
à compétence
territoriale à savoir :
- la Direction Départementale des Impôts de
l'Atlantique et du Littoral située à Cotonou (DDIAL) ;
- la Direction Départementale des Impôts de
l'Atacora et de la Donga (DDIAD) située à Natitingou ;
- la Direction Départementale des Impôts du Mono et
du Couffo (DDIMC) située à Lokossa ;
- la Direction Départementale des Impôts du Borgou
et de l'Alibori (DDIBA) située à Parakou ;
- la Direction Départementale de l'Ouémé et
du Plateau (DDIOP) située à Porto-Novo ;
Contribution à la mise en oeuvre d'une
élaboration efficiente des programmes de
vérification
générale au Bénin.
- la Direction Départementale des Impôts du Zou et
des Collines (DDIZC) située à Bohicon ;
- et la Direction du Centre des Impôts de Dantokpa et des
Autres Marchés (DCIDAM).
La DGID a un organigramme (confère annexe 1).
II-Présentation des Structures en Etude
Pour la réalisation de notre mémoire, nous avons
effectué un stage pratique du 12 Décembre 2011 au 02 Mars 2012
successivement au CIME Littoral, à la DNVEF, à la DIE, à
la DGE, à la DDET, à la DLC et à la RNI. Nous nous
contenterons ici, de décrire les structures qui ont joué un
rôle déterminant dans nos recherches. Il s'agit du CIME Littoral,
de la DGE et de la DNVEF.
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