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Le banquier et la modernisation des systèmes de paiement, le cas de la carte bancaire.( Télécharger le fichier original )par Gnienlnaha Modeste OUATTARA Université Catholique d'Afrique de L'Ouest/Unité Universitaire d'abidjan (UCAO/UUA) - MASTER 1 Droit des affaires 2010 |
BIBLIOGRAPHIEOUVRAGES GENERAUX
- M. DE JUGLART et I. BENJAMIN, Traité de droit commercial Tome 7 Banques et Bourses 3ème édition, Montchrestien, Paris, 1991 - G. RIPERT et R. ROBLOT, Traité de Droit commercial T.2, L.G.D.J, Paris, 1994 - G. RIPERT et R. ROBLOT, Traité de Droit commercial T.2, 11ième éd., L.G.D.J, Paris, 1988, - J. GHESTIN, Traité de droit civil - la formation du contrat, L.G.D.J 3ième éd. Paris 1993 - A. REY et S. CHANTREAU, Dictionnaire des expressions et locutions, éd. Le Robert, Paris 1985. - D. HOUTCIEFF, Droit commercial 2ième éd., D. Paris 2008 - P. FAUCONNET, la responsabilité, Alcan, 1920. - P. LE TOURNEAU, C. Loïc, Droit de la responsabilité, éd. D. Paris 1996 - F. TERRE, P. SIMLER, Y. Lequette, Droit Civil les obligations 6e éd. D. Paris 1996 - A. LAROUCHE, Les obligations T1, éd. de l'université d'Ottawa, Ottawa 1982 - Ch. LARROUMET, Droit Civil t.3, 3ième éd. ECONOMICA, Paris 1996 - B. STARCK, H. ROLAND, Obligations, 5ième éd. Litec, Paris 1995 - M. PUECH, Droit Pénal Général, éd. Litec, Paris 1998 - P. COLIN, J-P. ANTONA, La responsabilité pénale des cadres et des dirigeants dans le monde des affaires, éd. D., Paris 19 J. PRADEL, Droit Pénal général, 16e édition 2006/2007, CUJAS, Paris 2006 - J. FLOUR et J.-L AUBERT., Les obligations, II, Le fait juridique, 10e éd., Colin, 2003 - J. LARGUIER, Droit pénal des affaires, éd. Armand Colin, Paris, 1970, p.86 - M. DELMAS-MARTY, Droit pénal des affaires T2, éd. PUF, Paris 1973, p.10 - P. GAUTHIER et L. BIANCA, Droit pénal des affaires, 1er éd., éd. Economica, Paris 1986/1987,p.149 - C. LOÏC, Droit judiciaire privé 2ième éd, LITEC, Paris 1998, p.341 - N. FRICERO, L'essentiel de la procédure civile 2e éd. Gualino éditeur, Paris 2003, p.45 - S. GUINCHARD, F. FERRAND, Procédure civile 29e éd. D. Paris 2008. p.151, 154 et s. - B. STARCK, H. ROLAND, Introduction au droit 4e éd., LITEC, Paris 1996. p.42 - PH. Le TOURNEAU, C. Loïc, Droit de la responsabilité, éd. D. Paris 1996 - J. LARGUIER, Mémentos Procédure pénale, 16e éd. D, Paris 1997, p.66 - G. STEPHANI, G. LEVASSEUR, B. BOULOC, Procédure pénale 16è éd. D, Paris 1996, p.121 - K. KOUASSI, Manuel de Procédure pénale 1ère éd. p.44 - J-C SOYER, Manuel de Droit Pénal et procédure pénale 14e éd. L.G.D.J, Paris 1999, p.275 - Gérard CORNU, Vocabulaire juridique, 6e éd. PUF, Paris 2004, p 807 OUVRAGES SPECIALISES - T. BONNEAU, Droit bancaire 2ème éd, Montchrestien, E.J.A. , Paris, 1996 - F. PEROCHON, Manuel entreprises en difficulté/Instruments de crédit et de paiement 2ème éd, L.G.D.J, E.J.A., Paris, 1995 - N. et G.TOURNOIS, la banque : organisation-produits-services, Delmas 1ère édition, Paris 1995 - R. ROUTIER, La responsabilité du banquier, L.G.D.J, Paris 1997 - Ch. GAVALDA et J. STOUFFLET, Droit bancaire (institutions-comptes-opérations-services), LITEC, 2ième éd, Paris, 1994. - F. DEKEUWER-DEFOSSEZ, Mémentos Droit Bancaire, 9 éd. D. Paris 2007 - Ch. GAVALDA et J. STOUFFLET, Droit du Credit 2 : Effets de commerce-chèque-carte de paiement et de crédit, Litec 3ième éd. Paris 1998 - JL. RIVES-LANGE et M. CONTAMINE-RAYNAUD, Droit Bancaire, 6e éd., D. Paris 1995 - Lexique de banque et bourse 4ième édition Dalloz Paris 1997, p38 TEXTES DE LOIS - Règlement N°15/2002/Cm/Uemoa Relatif Aux Systèmes De Paiement Dans Les Etats Membres De L'union Economique Et Monétaire Ouest Africaine (Uemoa) - Les articles 1134,1146 à 1155,1382 à 1386 du code civil. - Le Code européen de bonne conduite (art.111) - la directive N°07/2002/CM/UEMOA - Les articles 30, 403 du code pénal JURISPRUDENCE - Cour de Paris du 25 mai 1970 R.T.D. Com. 755 Paris, 5e Ch., 30 sept. 1998: Juris-Data n. 025502 - T.G.I. Créteil, 15 janv. 1985, D. 1985. IR.344, n. Vasseur - Paris, 25 mai 1970, R.T.D Com., 1970, p. 755, obs. M. Cabrillac et L.-L. Rives-Lange. - Civ. 21 nov. 1984, D. 1985.297, Lucas de Leyssac - TGI. Paris, 25 juin 1970 - TGI. Colmar, 9 mai 1970 - TGI. Arras, 19 juin 1970, Banque 1975, p. 324, obs. L.M Martin. Mais au sens contraire : cf. Rennes, 25 mai 1970, Banque 1975, préc. Paris, 3 mars 1972, Rev. trim. dr. com. 1972 p.1028, Rennes, 26 janv. 1981, D.S. 1982, I.R., p. 500 - Crim. 24 nov. 1983, D. 1984. 465, note Cl. Lucas de Leyssac, D. 1984, somm. 306, note M. Vasseur - TGI. Paris, 25 juin 1970, Banque, 1975, p. 324 - Paris, 9 octobre 1986, Rev. trim. dr. civ. 1987, 568 obs. REMY ; D. 1987, som. com. 304, obs. M. VASSEUR - Civ. 3e, 25 mars 1987, J.C.P. 1987. IV 192 - Com., 5 janv. 1988 : JCP 88, IV, 95 - Civ. 1er , 6 oct. 1964, 2 arrêts : Bull. civ. I n. 423 et 424; D. 1965, 21, note Esmein. - Paris, 3 fév. 1982 : D. 1982, inf. rap. 186, note E. WAGNER - Cass. Civ., 20 juillet 1965, Bull. 1965, 2, 679 - Cass. Civ., 1er oct. 1975, Bull. Cass. 1975, II, n°235, p.189, Rev. trim. dr. com. 1974, 6, 385 - Cass. Civ., 20 juillet 1965, Bull. civ. 1965, II, n°679; J.C.P. 1965, IV, 126, Rev. trim. dr. com. 1966, 96, obs. Becqué et Cabrillac. - Cass. Req. 12 mai 1943, Gaz. Pal. 1943, 2, 62 ; 11 fév. 1947, J.C.P. 1947, IV, 59. - Cass. Crim., 24 nov. 1986 (2 arrêts), n°85-94.140 et n°85-94.143 - Civ. 3e, 31 mars 1971 : Bull. Civ. III, n°230 - Civ. 1re, 9 nov. 2004 : Bull. Civ. I, n°264 ; D. 2004. IR. 3117 ; JCP 2005. I. 114, n°1s., obs. GRSSER - Civ. 1er , 3 juill. 1996 : Bull. civ. I, n° 296 - Com. 11 mai 1999 : Bull. civ. IV, n°101 Bordeaux, 25 mars 1987 : JCP 87, éd. E ; 16645- Paris, 28 fév. 1989 THESE - V. A. Joly, Essai sur la distinction du préjudice direct et du préjudice indirect, thèse Caen, 1939.
SITES INTERNET - `'Les différentes cartes bancaires'' de MONETOS INDEPENDENT INFORMATIONS AND RESEARCH ON THE EUROPEAN PRIVATE FINANCIAL SECTOR, source : http://www.monetos.fr/investissement/compte-courant/moyens-paiement/carte-bancaire/differents-types/ consulté le 03/08/2010. - `'Attention graves dysfonctionnements de la nouvelle carte pass'' de SAWANA, source : http://www.ciao.fr/Carte_Pass__Avis_1232995 consulté le 26/08/2010. - `'Que faire si votre carte est avalée ou refusée dans un DAB ?'' de MONETOS INDEPENDENT INFORMATIONS AND RESEARCH ON THE EUROPEAN PRIVATE FINANCIAL SECTOR, source : http://www.monetos.fr/investissement/cartes-bancaires/probleme/avale-refuse-dab/ consulté le 26/08/2010. - `'Le glitch'' de DICO INFO BETA, source : http://dictionnaire.phpmyvisites.net/definition-Glitch-12714.htm consulté le 26/08/2010 - `'Passage informatique à l'an 2000'' de WIKIPEDIA l'encyclopédie libre, source :http://fr.wikipedia.org/wiki/Passage_informatique_%C3%A0_l%27an_2000 consulté le 26/08/2010. - `'une-attaque-man-in-the-middle-sur-les-cartes-bancaires'' de GILBERT KALLENBORN source : http://pro.01net.com/editorial/511511/une-attaque-man-in-the-middle-sur-les-cartes-bancaires/ consulté le 26/08/2010. - `'Arnaque à la carte bancaire'' de LA DEPECHE.FR, source : http://www.ladepeche.fr/article/2008/04/24/450338-Arnaques-a-la-carte-bancaire.html consulté le 26/08/2010. - `'Alerte à la carte bancaire'' de LE PARISIEN.COM ET ZATAZ.COM, source : http://www.france-jeunes.net/lire-alerte-a-la-carte-bancaire-6093.htm 27/09/2010consulté le 26/08/2010. - `'le yescard'' de DICO INFO BETA, source : http://dictionnaire.phpmyvisites.net/definition-Yescard-9318.htm consulté le 04/09/2010. - `'La sécurité des cartes bancaires'' de FREDERIC BAYART http://www.bibmath.net/crypto/moderne/cb.php3 consulté le 04/09/2010 - parodie.com/monetique/vulnerabilite.htm consulté le 14/09/2010.
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