Section 2
Le droit international de la zone
Des accords de Montego bay de 1982 et les revendications
étatiques sur l'arctique (Partie A).
A. Les Accords de Montego Bay de 1982 et les revendications
étatiques sur l'arctique.
L'Arctique se distingue de l'Antarctique puisqu'il y n'existe
aucun accord exclusif a la zone, c'est la convention de Montego Bay de 1982 qui
définit le droit international dans cette espace puisque l'Arctique est
une vaste zone maritime
Dans cet accord c'est notamment la zone économique
exclusive qui est contesté, la banquise fond, les parcelles navigables
évoluent. La Zone Economique Exclusive (ZEE), qui représente la
zone dans laquelle un état exerce ses droits souverains dans
l'exploitation ou bien l'usage de ressource naturelle. Elle s'étend en
principe à 200 milles marins. Et la bonne partie de l'océan
Arctique est désormais sous le contrôle des pays côtiers et
le principe de la ZEE est respecté, Néanmoins des accords
viendront se mettre en place dès lors que ces mers seront activement
utilisées.
La zone est une nouvelle zone de stratégique sur le plan
international,
A titre d'exemple, la Russie et le Canada serait pour la mise en
place d'un droit de douane sur leur côté, à l'inverse
d'autre nation comme les Etats-Unis voudrait donner un statut spécial
à l'arctique, affilié à une zone maritime
internationale
Le Groenland faisant parti du Royaume du Danemark peut entrevoir
les possibilités d'autonomie si la zone arctique se développe.
Nous avons l'île Hans entre le Canada et le Groenland qui
n'est pas reconnu comme étant la propriété d'un pays ou
l'autre, la ZEE coupe cette île en deux. Du côté Danois, il
y a la volonté d'avoir la souveraineté sur cette île, en
témoigne le drapeau planté en 2003. En revanche le Canada
proteste et estime que cette île n'appartient pas au Danois. Cette
île n'est pas dans les discussions actuelles mais la question n'est
toujours pas tranchée.
De même pour la Mer du Beaufort entre l'Alaska appartenant
aux Etats-Unis et le Canada, zone contesté puisque où on ne peut
pas appliquer la ZEE, des accords devront être signée pour pouvoir
définir la frontière par rapport au côte des Etat. Des
recherches scientifiques ont été mené par les Etats-Unis
qui montre la présence d'hydrocarbures dans la zone.
Depuis les années 2000, les Etats de la région
développe des demandes d'extension de ZEE sur les critères d'un
plateau continental étendu, ce qui voudrait dire que les pays, si cela
est accepté par une commission organisée par l'ONU, aurait un
domaine maritime plus grand.
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