2. LA RESPONSABILITE ET LA SANCTION
La responsabilité est étymologiquement issue du
latin respondere, «répondre de ». On y retrouve
l'idée d'obligation.
Pour Philippe SVANDRA (2009, p.11) :« La
responsabilité est la juste contrepartie de la liberté comme
principe d'action, l'homme n'étant libre que pour autant qu'il assume
les conséquences de ses actes ».La notion de
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respect des règles éthiques et déontologiques dans la
prise en charge holistique des patients.
responsabilité peut comporter des nuances de
compréhension diverses selon la perspective philosophique que l'on
adopte.
Ainsi pour Emmanuel LEVINAS (1998), la responsabilité
n'est pas issue d'une quelconque conscience morale en nous, mais s'impose
à nous. Elle prend sa source dans une obligation d'ordre éthique.
C'est la vulnérabilité de l'autre qui m'oblige. L'être
humain est caractérisé par sa capacité relationnelle
à l'Autre et la responsabilité qui lui en incombe. « Cette
assignation à responsabilité déchire les formes de la
généralité dans laquelle mon savoir, ma "connaissance" de
l'autre homme, "me le représente" comme semblable, pour me
découvrir dans le visage du prochain comme "responsable" de lui et,
ainsi, comme unique - et élu » (LEVINAS, 1998, p.101).
L'une des grandes interrogations de l'homme moderne, c'est la
question de savoir comment agir, dans sa vie personnelle et collective. Comment
faire le meilleur choix, le choix réellement éthique ?
Notre société vit dans le paradoxe du rejet des
repères traditionnels et, de l'autre, d'un besoin de
références. L'éthique prend toute son envergure à
la fois dans ce paradoxe et dans la conscientisation accrue de l'importance des
questions publiques, de l'importance et des conséquences des
activités humaines.
L'éthique engage à la fois la raison, la
liberté et la volonté de l'homme. Elle en appelle à sa
responsabilité dans ses réflexions comme dans ses actes. C'est
là que s'exprime pleinement l'autonomie de l'homme, lorsqu'il
décide en lui-même, selon ses propres critères.
Sur ce LEVINAS (1994) déclare . ·
« Etre Moi signifie, dès lors, ne pas pouvoir se
dérober à sa responsabilité (...) cette saillie de
l'ipséité dans l'être s'accomplit comme une turgescence de
la responsabilité (...). Au lieu d'anéantir le Moi, la mise en
question le rend solidaire d'Autrui d'une façon incomparable et unique.
».
Si l'on en croit HANS Jonas (1990), le sentiment de
culpabilité ne doit pas désinvestir le soignant de sa
responsabilité mais au contraire jouer un rôle de sentinelle dans
le souci de l'Autre.
Dans ce qu'il nomme « heuristique de la peur », HANS
Jonas fonde la responsabilité active sur une inquiétude qui se
préoccupe du devenir de l'Autre
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et sur une « sollicitude reconnue comme un devoir, d'un
autre être qui, lorsque sa vulnérabilité est menacée
devient un "se faire du souci". ».
De la responsabilité qui s'exprime face à une
autorité, divine par exemple, on est passé à une
responsabilité induite par le souci de l'Autre et sa
vulnérabilité (SVANDRA, 2008).Mais cette
responsabilité trouve aussi des réponses dans le cadre souvent
rassurant du droit et de la déontologie.
Pour FREDERIC BASTIAT (2008), la responsabilité est
tout d'abord un fait brut que nos actes ont inéluctablement des
conséquences sur nous-mêmes.
La responsabilité professionnelle comprend donc en tout :
La responsabilité civile
Selon PAUL RICOEUR (1995), c'est l'obligation de
réparer le préjudice causé à autrui en payant les
dommages et intérêts. Elle découle du droit civile qui
règle les rapports des individus entre eux ; et « nous sommes tous
responsables de nos actes professionnels », dans ce sens qu'on a subi une
formation professionnelle dans le domaine de la santé, ce qui nous
permet et nous enseigne d'éviter la sanction.
La responsabilité pénale
D'après A.B NKOUM et J.R FEUGANG, c'est celle qui
découle du droit pénale qui lui a pour but d'interdire toute
activité qui vont à l'encontre des règles de la
société et en réprimant les infractions à la
loi.
Selon Hannah AREND (2005), la responsabilité
pénale du PS peut être engagée dans les cas suivants :
- Les infractions par omissions (refus de porter secours aux
personnes en danger...)
- Les infractions par actions (exercice illégal de la
profession...)
Les peines et/ou les sanctions prévus sont
constitués d'amendes, d'emprisonnement et d'interdiction temporaire
d'exercer voir définitive
? La sanction
«La peur du gendarme est le commencement de la sagesse
», dit un vieil adage. La sanction négative qui est ici
considérée comme punition, est une forme de justice rendue
à la société par l'autorité morale, contre celui
qui a mal
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agit. Cependant, cette autorité morale ou
capacité de punir, naît de ce qu'on exerce soi-même bien ses
fonctions, respectant les lois qu'on prône.
Pourtant pour MSF (2010), «l'impunité est une
incitation au crime ». Le rôle de la sanction n'est pas de rendre le
groupe dynamique, car elle sert surtout de garde-fou à la
société pour ceux qui oseraient faire affront à la loi.
En définitive, la société ou l'infirmier
s'exprime, s'explique par l'ensemble des individus réunis, ou chacun,
non loin d'être considéré comme un moyen y est reconnu
être la fin ultime. Une coexistence paisible n'est possible que si tous
les infirmiers sont exempts de tensions et d'affrontements d'une part, et
d'autre part, assument convenablement leurs responsabilités. Mais
parfois des incompréhensions naissent entre le soignant et le
soigné, à la suite d'une contrainte de l'infirmier ou alors d'une
violence du malade.
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