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La préservation de la zone côtière en droit ivoirien


par Bokoua Yao OUAGA
Université Félix Houphouët-Boigny de Cocody - Diplomes d'Etudes Approfondies (DEA) ou Master 2 Recherche 2014
  

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II- THÈSES ET MÉMOIRES

ABE (Jacques), Contribution a la connaissance de la morphologie et de la dynamique sédimentaire du littoral ivoirien (cas du littoral d'Abidjan) : essais de modélisation en vue d'une gestion rationnelle, Thèse d'Etat, option Océanologie, Université d'Abidjan Cocody, UFR-STRM, 2005, 336p. + Annexes

ACOUETEY (Covi), La lutte contre les pollutions transfrontières : cas du Togo et duBénin, Mémoire de DEA en droit et politique de l'environnement, Université de Lomé, Togo, 20002001, 76 p.

AFFIAN (K), Approche environnementale d'un écosystème lagunaire microtidal (la lagune Ebrié en Côte d'Ivoire) par des études géochimiques, bathymétriques et hydrologiques. Contribution du S.I.G. et de la Télédétection. Doctorat de Géographie, Université d'Abidjan, 2003, 225 p.

APHING-KOUASSI (N'dri Germain), Le tourisme littoral dans le sud-ouest ivoirien, Thèse, Géographie, Université de Cocody (Abidjan). 2001, p. 70 et ss.

AGBA (Eyou), Le Droit international de l'environnementet le Togo, thèse de doctorat en droit public, option droit de l'environnement, soutenue à Limoges le 31 janvier 2005, 375 p.

AHIYA (Barakpété), La gestion participative de l'environnement au Togo, Mémoire de DEA en droit et politique de l'environnement, Faculté de droit, Université de Lomé, Avril 2001, 91 p.

ANOH (Kouassi Paul), Contribution à l'étude du réseau de distribution des ressources halieutiques marines en Côte d'Ivoire, Thèse 3 ème cycle, Géographie, Université de Cocody, 10 décembre 1994, 266 p ;

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ASSEMBONI (Alida), Urbanisation et environnement en Afrique, le cas du Togo, Mémoire de troisième cycle pour l'obtention du DEA en Droit et Politique de l'environnement, Université de Lomé, Année 1998-1999, 60 p.

ASSEMBONI-OGUNJIMI (Alida Nababoué), Le droit de l'environnement marin et côtier en Afrique occidentale, cas de cinq pays francophones, Thèse de doctorat en Droit public, Université de Limoges, Université de Lomé, sous la direction de Pr. Michel PRIEUR, 2006, 577p.

BINI (Kouassi Roland), Lotissement comme outil d'urbanisation en cote d'ivoire - le cas d'Abidjan, Travaux de Fin d'Etudes, Cycle Ingénieur des Travaux Publics, Institut National Polytechnique Félix Houphouët-Boigny, 2007.

CLIMANLO (Jérôme Coulibaly), les intermédiaires du transport maritime de marchandises en droit ivoirien, thèse dactylographiée et soutenue publiquement pour l'obtention du doctorat de droit privé, Nice, 3 Avril 1987.

DAKOURI (Jean-Claude), le droit maritime international et le transport des hydrocarbures, Doctorat, Maastricht university, 19 décembre 2011,

ETOGA (G. Y. L.), La gouvernance de la biodiversité marine et côtière dans le Golfe deGuinée, Etudes et Thèse du programme de Formation Nations Unies/Nippon Foundation of Japan ; Division des affaires maritimes et du droit de la mer bureau des affaires juridiques,nations unies New York ; Université de Nice Sophia Antipolis ; 2009, 191 p.

FERRARI (François), La protection de l'environnement et des ressources naturelles dans la région de la mer Baltique, Thèse de doctorat de droit soutenue le 9 mai 1995,Université de Paris-I - Panthéon Sorbonne, publiée en 1997 par les éditions PressesUniversitaires du Septentrion, 487 p.441

FOMETE TAMAFO (Jean Pelé), Le droit international de l'environnement marin en Afrique occidentale et centrale, Université de Yaoundé, 1990, 284 P.

GADJI (Abraham), Libéralisation du commerce international et protection de l'environnement, Thèse unique, Droit Public, Limoges, 2007, P.724

GIBRIL (Nouroudine), la procédure d'étude d'impact, une contribution à la gestion de l'environnement au Togo, Mémoire de troisième cycle pour l'obtention du DEA en Droit et Politique de l'environnement, Université de Lomé, Année 1997-1998, publications du CERDIA, collection « Chacun pour tous », Presses de l'UB, Lomé, janvier 2003, 103 p.

HAUHOUOT (Célestin), Analyse et cartographie de la dynamique du littoral et des risques naturels côtiers en Côte d'Ivoire. Thèse doc. Unique Univ. Nantes, 2000, 289 p.

KHODJET EL KHIL (Lila,) La pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises, Régime juridique mis en place et mis en oeuvre par les Etats, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003, 556 p.

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KOFFI BIKPO (Cécile Yolande), La pêche artisanale maritime en Côte d'Ivoire (Étude géographique), Thèse unique, Géographie, Université de Nantes, 1997, 327 p ;

MAMBO (Paterne), Droit et ville en Afrique noire francophone : étude de la décentralisation des compétences d'urbanisme dans la république ivoirienne, Thèse, droit public, 4 novembre 2008, 502p.

QUEFFELEC ( Betty), La diversité biologique : outil d`une recomposition du droit international de la nature - l`exemple marin -, Thèse de Doctorat en droit public, Université de Bretagne Occidentale, Ecole doctorale de Sciences de la mer, Centrede droit et d`économie de la mer, 2006, 512 p.

LE TACON (Mathieu), Droit pénal et environnement, Mémoire de DEA Droit des Affaires, Université des Sciences sociales de Toulouse I, Année universitaire 1998-1999, 102p.

ROCHETTE (Julien), Le traitement juridique d'une singularité territoriale : la zone côtière. Étude en droit international et droit comparé franco-italien, Thèse, Université de Nantes , Droit Public, Université de Milan, Droit International, 10 Juillet 2007,810p

TIEBLEY (Yves Didier), La Côte d'ivoire et la gestion durable des ressources naturelles marines, Thèse Unique, Droit Public, 2010, 134 p

TIEBLEY (Yves Didier), Réflexion sur les instruments et techniques juridiques de lutte contre les pollutions marines dues a l'exploitation off-shore et au transport maritime des hydrocarbures, Mémoire, DEA de droit et politique de l'environnement, Université de Lomé, faculté de droit, 11 juin 2004 .

VALET (Régis), Le rejet opérationnel d'hydrocarbures par les navires, Mémoire de 3ème cycle pour l'obtention du DESS de « Droit des transports maritimes », Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, Faculté de Droit et des Sciences politiques, Centre de droit maritime et des transports, Année 1999-2000, 88 p.

WALLIS (Emmanuelle), Approche de la réparation des dommages de pollution causés par les hydrocarbures : Le FIPOL, Mémoire, Master II, Droit maritime et des transports, Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, 2007, 88 p.

YAO (Kouassi Aimé), Dynamique d'exploitation et approche de gestion intégrée des aires protégées : cas du parc national des îles éhotilé, Thèse pour le Doctorat unique de Géographie, 18 Janvier 2011, Université de Cocody - Abidjan,

ZOGNOU (Théophile), La protection de l'environnement marin et côtier dans le Golfe de guinée, Thèse, Doctorat de Droit, Université de Limoges, Décembre 2012, 384p.

III- 138

ACTES DE COLLOQUE ET JOURNÉES D'ÉTUDES

MINISTERE de l'environnement, de la salubrité urbaine et du développement durable, Atelier de validation de la stratégie nationale de gestion de l'environnement côtier 2016-2020, jeudi 11 décembre 2014, salle 24 de l'ENA sise au II Plateaux, P.14

OCDE, Problèmes de la pollution transfrontière, Compte rendu d'un séminaire sur Les aspects économiques et juridiques de la pollution transfrontière, tenu à l'OCDE en 1972, OCDE, Paris, 1974, 328 p.

PRIEUR (Michel ) (Sous la direction de), La mise en oeuvre nationale du droit international de l'environnement dans les pays francophones, Actes des troisièmes journées scientifiques du Réseau Droit de l'environnement de l'Agence Universitaire de la Francophonie (AUF), Yaoundé, Cameroun, 14-15 juin 2001, PULIM, CRIDEAU, Limoges, août 2003, 579 p.

Société Française pour le Droit de l'Environnement (Section Grand-Ouest), Centre de Droit et d'Economie de la Mer, Droit de l'environnement marin, Développements récents, Actes du colloque organisé les 26 et 27 novembre 1987 à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Brest, Collection Droit et Economie de l'environnement, Ed. Economica, Paris 1988, 402 p.

Société Française pour le Droit de l'Environnement, Le dommage écologique en droit interne, communautaire et comparé, Actes du colloque organisé les 21 et 22 mars 1991 à la faculté de droit d'économie et de gestion de Nice Sophia-Antipolis, par la SFDE, Economica, Paris, 1992, 254 p.

Société Française pour le Droit de l'Environnement, La protection du littoral, 2 ème colloque de la SFDE, Bordeaux, 6, 7, 8 octobre 1977, Collection droit et économie de l'environnement, Publications périodiques spécialisées, 463p.

Société Française pour le Droit International, Régionalisme et universalisme dans le droit international contemporain, Actes du colloque de Bordeaux, Ed. PEDONE, Paris, 1977, 358 p.437

Université de Limoges, Faculté de droit et des sciences économiques, CRIDEAU-CNRS/INRA, CIDCE, Vers un nouveau droit de l'environnement? Actes de la réunion mondiale des juristes et associations de droit de l'environnement, Limoges, 2003, 736 p.

IV- RAPPORTS, AVIS, ÉTUDES, RECHERCHES

ABE (Jacques) et KABA (Nasséré), 1997 - Côte d'Ivoire, Profil Environnemental de la Zone Côtière. Ed. CEDA, Bénin; 87 p.

BLIVI (Adoté), Erosion côtière dans le golfe de Guinée en Afrique de l'Ouest: exemple du Togo, Université de Lomé, Faculté des Lettres et des Sciences Humaines, Département de Géographie, Centre de Gestion Intégrée du Littoral et de l'Environnement,9p.

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JOHNSON (Dodé), BLIVI (Adoté), HOUEDAKOR (Koko), KWASSI (Abla), SENA (Noumonvi), « Le littoral du Togo : données et gestion intégrée », CGILE (Centre de Gestion Intégrée du Littoral et de l'Environnement), Université de Lomé, 2001, 13 p.

KABA (Nasséré), et ABE (Jacques), Plan de gestion de la zone côtière. Projet EG/RAF/92/G34, contrôle de la pollution et préservation de la biodiversité dans le Grand Ecosystème Marin du Golfe de Guinée, FEM. 1999.

HALLE (Birgit) et BRUZON (Véronique), Profil Environnemental de la Côte d'ivoire, rapport final, Commission européenne, AFG Consult, Belgique,2006, 128p,

MESNARD (A. H.), LOZACHMEUR (O.) , « Définition et perception de l'espace littoral, le point de vue de juristes », in Gestion intégrée des zones côtières : outils et perspectives pour la préservation du patrimoine naturel, Paris, 2002

MIOSSEC (A.), La gestion de la nature littorale en France Atlantique. Etude comparative (Royaume-Uni, Pays-Bas, Espagne, Etats-Unis). Thèse de Doctorat, Université de BretagneOccidentale, Département de Géographie, Brest, Tome 1 : 469 p.

PASKOFF (R.), Les littoraux, impact des aménagements sur leur évolution. 2è éd. Masson, Paris, 1993, 256 p.

PNUE, Directives concernant la gestion intégrée des régions littorales avec une référence particulière au bassin méditerranéen, Rapports et études des mers régionales n° 161, PNUE, 1995, 78 p.

PNUE, Programme pour les mers régionales, « Synthèse sur les sources de pollution due aux activités terrestres et qui affectent l'environnement marin, côtier et les eaux douces continentales dans la région de l'Afrique de l'Ouest et du Centre», Rapports et études sur les mers régionales, n°171, PNUE 1999, 126 p.

PNUE/PAM, Pour une bonne pratique de gestion des zones côtières en Méditerranée, Programme d'Actions Prioritaires, Split ,Croatie, 2002,40p.

PNUE, Rapport du Directeur exécutif du Programme des Nations Unies pour l'environnement, Mise en oeuvre des activités entrant dans le cadre de la Convention relative à la coopération en matière de protection et de mise en valeur du milieu marin et des zones côtières de la région de l'Afrique de l'Ouest et du Centre (Convention d'Abidjan); Septième réunion des Parties contractantes, Libreville (Gabon), 22-23 mars 2005, février 2005, 10 p.

PRIEUR (Michel), Modèle de loi sur la gestion durable des zones côtières ; Sauvegarde de lanature, n°101, éditions du Conseil de l'Europe, Strasbourg, 1999.

REPUBLIQUE du BENIN, Ministère de l'Environnement de l'Habitat et de l'Urbanisme, Grand Ecosystème Marin du Golfe de Guinée, « Profil de la zone côtière du Bénin », CEDA (Centre pour l'environnement et le développement en Afrique) 1997,67p.

REPUBLIQUE TOGOLAISE, Rapport National du Togo à la septième Conférence des Parties (COP7 RAMSAR) sur la mise en oeuvre de la Convention de Ramsar relative aux zones humides d'importance internationale, Application de la Convention de Ramsar en

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général et du Plan stratégique Ramsar, 1997-2002, en particulier, durant la période écoulée entre le Rapport national préparé en 1995 pour la COP6 Ramsar et le 30 juin 1998, 1999, 11 p.

DE RICHEMONT (Henri), Rapport d'information établi au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire « Erika », de proposer les améliorations concernant la réglementation applicable et de définir les mesures propres prévenir de telles situations ; Tome 1 ; N°441 -Sénat, Session ordinaire de 1999-2000, 218 p.

UNESCO, Etude de la géologie marine de l'Afrique de l'Ouest et du Centre, Edité par E.-F.CHNUKOV et A.SUZYUMOV, Rapports de l'Unesco sur les sciences de la mer, Unesco, Paris 1999, 155 p.

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"L'imagination est plus importante que le savoir"   Albert Einstein