Mise en place de la budgétisation par programme

Année 2017/2018

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MEMOIRE DE FIN DE FORMATION MASTER II En Administration des Entreprises

THEME : MISE EN PLACE DE LA BUDGETISATION PAR PROGRAMME : CAS DE LA CAISSE DE STABILISATION DES PRIX DES HYDROCARBURES AU CAMEROUN

REDIGE PAR :

BEDA YAKUB

Etudiant en Master II, Administration des Entreprises

DIRECTEUR DE MEMOIRE : Olivier RAMPNOUX Professeur Agrégé Enseignant chercheur CEREGE Responsable de master à L'Institut d'Administration des Entreprises de Poitiers

Année 2017/2018

MEMOIRE DE FIN DE FORMATION MASTER II En Administration des Entreprises

THEME : MISE EN PLACE DE LA BUDGETISATION PAR PROGRAMME : CAS DE LA CAISSE DE STABILISATION DES PRIX DES HYDROCARBURES AU CAMEROUN

REDIGE PAR :

BEDA YAKUB

Etudiant en Master II Administration des Entreprises

DIRECTEUR DE MEMOIRE : Olivier RAMPNOUX Professeur Agrégé Enseignant chercheur CEREGE Responsable de master à L'Institut d'Administration des Entreprises de Poitiers

p. i

REMERCIEMENTS

Nous remercions :

o le DIEU Tout Puissant pour la protection ;

o l'Agence Universitaire de la Francophonie de m'avoir ouvert l'accès à cette formation par l'appui financier, didactique et pour le cadre de travail mis à disposition pour la réalisation du travail ;

o les Directions respectives l'Institut d'Administration des Entreprises de POITIERS et de la Faculté de Commerce de l'Université d'Alexandrie pour leur souci permanent d'améliorer la qualité de la formation des étudiants, afin de les rendre compétitifs sur le marché du travail ;

o le Directeur de mémoire, Monsieur OLIVIER RAMPNOUX, dont le concours a été déterminant pour la réalisation de cette étude ;

o les corps professoraux respectifs de l'Institut d'Administration des Entreprises de POITIERS et de la Faculté de Commerce de l'Université d'Alexandrie d'avoir dispensé les enseignements de qualité, pour leur disponibilité à répondre aux multiples sollicitations, et l'encadrement tout au long de la formation, notamment, les équipes respectives dédiées à la formation à distance pour l'assistance et la disponibilité permanentes ;

o Monsieur ELUNG Paul CHE, ancien Directeur Général de la Caisse de Stabilisation des Prix des Hydrocarbures pour les multiples encouragements et le soutien ;

o le Directeur Général de la Caisse de Stabilisation des Prix des Hydrocarbures, Monsieur OKIE Johnson NDOH et son Adjoint, Madame MOAMPEA Véronique, pour le soutien sans faille et les orientations ;

o les collègues de travail pour la collaboration et les contributions, particulièrement, Messieurs KINGUE DJABANG Stéphane et EPANYA SOSSO Marcel.

Nous remercions vont également à :

o Monsieur AMADOU Issac ;

o Madame DJOUMA Berthe ;

o tous les camarades de la promotion ;

o tous ceux qui de près ou de loin ont apporté leur contribution de quelque nature que ce soit.

p. ii

SIGLES ET ABREVIATIONS

ABB : Activity Based Budgeting

AFNOR : Association Française de la Normalisation

CAF : Coût, Assurance et Fret

CAMRAIL : Cameroon Railways

CDMT : Cadre de Dépense à Moyen Terme

CEMAC : Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale

CSPH : Caisse de Stabilisation des Prix des Hydrocarbures

DSCE : Document de Stratégie pour la Croissance et l'Emploi

FCFA : Franc de la Communauté Financière Africaine

GFP : Gestion des Finances Publiques

GPEC : Gestion Prévisionnelle de l'Emploi et des Compétences

GPL : Gaz de Pétrole Liquéfié

HEC : Haute Ecole du Commerce

ISC : Institution Supérieure de Contrôle des finances publiques au Cameroun

MRP2 : Management des Ressources de la Production

OHADA : Organisation pour l'Harmonisation en Afrique des Droits des Affaires

PIB : Produit Intérieur Brut

PM : Services du Premier Ministre

PNUD : Programme des Nations Unies pour le Développement

PPBSE : Planification, Programmation, Budgétisation, Suivi et Evaluation

RH : Ressources Humaines

SCDP : Société Camerounaise des Dépôts Pétroliers

SNH : Société Nationale de Raffinage

TOFE : Tableau des Opérations Financières de l'Etat

TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutée

UEAC : Union Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale

p. iii

LISTE DES FIGURES

Figure I- 1 : Processus de mise en place du budget-programme 14

Figure I- 2 : Objectifs et résultats de la phase de l'état des lieux et analyse diagnostique 16

Figure I- 3 : Objectifs et résultats de la phase d'élaboration du plan stratégique 18

Figure I- 4 : Objectifs et résultats d'élaboration du plan d'actions 19

Figure I- 5 : Objectifs et résultat d'élaboration du plan d'actions prioritaires 21

p. iv

SOMMAIRE

REMERCIEMENTS i

SIGLES ET ABREVIATIONS ii

LISTE DES FIGURES iii

SOMMAIRE iv

INTRODUCTION 1

CONTEXTE 1

PROBLEMATIQUE 1

OBJECTIFS 1

RESULTATS ATTENDUS 2

PLAN DE TRAVAIL 2

PARTIE I : NOTION DE BUDGET-PROGRAMME 3

1.1. REVUE DE LA LITTERATURE 3

1.2. CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LA MISE EN PLACE DU BUDGET-

PROGRAMME 8

1.3. PROCESSUS DE MISE EN PLACE DU BUDGET-PROGRAMME 14

PARTIE II : ETAT DES LIEUX DIAGNOSTIC, ENJEUX ET DEFIS DE LA GESTION

BUDGETAIRE DE LA CSPH 33

2.1. ANALYSE DE LA GESTION BUDGETAIRE DE LA CSPH 34

2.2. ENJEUX ET DEFIS DU BUDGET-PROGRAMME 42

PARTIE III : MESURES PRECONISEES POUR FACILITER L'ARRIMAGE DE LA CSPH 56

3.1. VULGARISATION DU NOUVEAU REGIME FINANCIER DE L'ETAT AU SEIN DE LA CSPH 56

3.2. COMPETENCES REQUISES POUR LA MISE EN PLACE DU BUDGET-PROGRAMME

AU SEIN DE LA CSPH 57

3.3. INSTAURATION DE LA CULTURE DE RESULTAT A LA CSPH 57

3.4. AMELIORATION DU PLAN STRATEGIQUE 58

3.5. AUTONOMIE DES RESPONSABLES 58

3.6. REVISION DE L'ORGANIGRAMME 58

3.7. FONCTIONNEMENT DU COMITE PLANIFICATION, PROGRAMMATION,

BUDGETISATION, SUIVI ET EVALUATION 59

CONCLUSION 60

BIBLIOGRAPHIE v

ANNEXES vii

TABLE DES MATIERES xiii

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