Nécessité de réforme du système pénitentiaire en RDC: une étude des droits des détenus dans la maison d'arrêt de Boma, le camp de détention de Buluo et la prison centrale de Kasapa

AVANT-PROPOS

Conformément aux dispositions en vigueur régissant l'enseignement supérieur et universitaire en République Démocratique du Congo, la fin d'étude universitaire de deuxième Licence est sanctionnée par un travail de mémoire. Ce dernier sanctionné pour nous la fin du deuxième Licence en Droit Public, ce travail pour nous, est le fruit d'une longue histoire, endurance dans l'horrible souffrance et pénible, des moments de désespoir et d'espoir parfois même de moqueries et humiliation pénibles pour le découragement par les contre succès, mais omniscient, omnipotent, nous l'avons pu réaliser grâce au maître de temps via les personnes animées de bonne foi qui ont contribué activement pour notre réussite comme Steiner et David l'opérateur de saisie.

Donc, que tous ceux auprès de qui nous avons retrouvé réconfort et assurance durant l'élaboration de ce travail et tous dont le nom n'y figurant pas sur la liste de rubrique remerciement, ne nous tienne pas rigueur, ainsi qu'ils trouvent aussi à travers ce travail l'expression de notre profonde gratitude envers eux tels que l'Abbé Willy MUSANZ, l'Abbé PUTUSHI Jean Boduin, l'Abbé Alphonse KABUYU l'homme philosophe en vision l'Aigle, et l'Abbé ALYDOR, il est aussi colonel des Forces Armées de la République Démocratique du Congo.

Notre père spirituel et scientifique, sans oublier papa GODE-NICO AKILIMALY et KATEMBO NZUKI avec maman KAVIRA BASILIANNE, qui par leurs prières notre détermination dans le monde scientifique qui doit être une réalité. Et aussi grâce à nos enseignant et enseignantes de l'Ecole primaire chacun(e) par son nom, et nos formateurs au secondaire tels que à l'institut « Mont-LUBWE High School, après VISEHYA Institut. » Sans oublier que nous avons été aussi formé à l'école de KAYEBA après MURAMilitary Training Center, tout comme nous somme aussi formé à l'Institut de Tourisme de Butembo (en sigle I.T.B), sans oublier l'université de Likasi (en sigle UNILI) qui est dans la province du Haut-Katanga où commence notre initiation en matière pénitentiaire après la visite de KAKWANGURA (cas concret.

D'où le présent travail de mémoire Intitulé :« Nécessité de réforme du système pénitentiaire en RDC (une étude des Droits de détenus dans la maison d'Arrêt, de BOMA, Le Camp de détention de BULUO et la Prison de KASAPA.)»

KAMBALE KIMWANGA Dauphin

INTRODUCTION

1. PRESENTATION DU SUJET

Tout travail scientifique digne doit obligatoirement avoir et se faire autour d'un sujet qui est un fondement incontournable pour chercher à résoudre un problème dans une société donné. Et dans une société bien organisée, l'Etat assure la responsabilité de l'ordre public et du bienêtre des personnes y compris le bien commun ou public. Ainsi, nous évoquons les idées de NYUMBAIZA TAMBWE, nous constatons que le sujet peut être le fruit ou le résultat d'une discussion scientifique, il peut être tiré d'un cours vu tout comme il peut être ou résulter d'une lecture personnelle, l'observation directe ou indirecte qui peut aussi inspirer un étudiant pour avoir un sujet. Ainsi, après avoir mis toutes ces idées en pratique, raison pour laquelle nous avons estimé nécessaire de réfléchir sur le sujet qui est : « Nécessité de réforme du système pénitentiaire en RDC (une étude des droits de détenus dans la maison d'arrêt de BOMA, le Camp de détention de BULUO et La prison de KASAPA.)

Alors de tout ce qui précède, la nécessité de la réforme pour amender aussi l' « ordonnance 344 du 17 septembre 1965 relatif au régime pénitentiaire, qui certaines de ses dispositions n'ont plus d'importance à la réalité de l'ère actuel et d'autres dispositions sont régulièrement violées et violentées par les hommes qui devraient les donner de la valeur c'est-à-dire que nous devons appliquer les dispositions légales dans les structures pour le respect des droits humains. Alors compte tenu des toutes les failles constatées par l'auteur de ce présent travail dans le domaine pénitentiaire, c'est la raison même pour le choix des idées de la réforme souhaitée dans le traitement de ce sujet. Dans l'ordre normale et simplifiée pour que le service pénitentiaire puisse atteindre son objectif tant attendu par la société et faire respecter les droits de détenus en Pépublique Démocratique du Congo (^1(*)).

* ¹ NYUMBA IZA TAMBWE., « Méthode de recherche en science sociales » du syllabus G1, UNILU/L'Shi, année Académique 1996-1997.