Nécessité de réforme du système pénitentiaire en RDC: une étude des droits des détenus dans la maison d'arrêt de Boma, le camp de détention de Buluo et la prison centrale de Kasapa

BIBLIOGRAPHIE

I. OUVRAGES

1. BRECHTER. « Le phénomène révolutionnaire », éd. PUF, Paris, 1971.

2. CT. CHARLES KASONGO, Cours de Droit constitutionnel congolais, G2 Droit, UNILI 2017-2018, inédit.

3. CT. NGALA MULUME NICOLAS, SHAMBUYI, Notes de cours de la méthode de science politique, UNILI G3 Droit Public, année académique 2018-2019, inédit.

4. CT. PAUL MUTOMBO LUBILANJI., « Cours de criminologie générale, G3 Droit, UNILI, 2018-2019 notes inédites.s

5. CT. SABIN SABWE KANYANGA FABIE., Cours de Droit et Science pénitentiaire, G3 Droit privé et judiciaire, UNILI 2018-2019, Notes inédites.

6. CAMILLE DE GEZ « Un univers carcéral » 1^er éd. Paris document concernant les affaires Claudes BOURSIER 1970 ;

7. DUMAZIER ET RIPERT « Loisir de la ville et lecture » ; éd. Seuil Paris 1966.

8. GERARD CANU, Vocabulaire juridiqu.

9. GUILIEN et J. VAINCENT., « lexique de termes juridiques », 2^ème éd. Dalloz, Paris 189, p.55.

10. Jean PRADEL., « La détention arbitraire », éd. PUF, Bruxelles 2015.

11. JOCELYNE LEBLOIS - HAPPE., « Le respect de la liberté », éd. Thèse, Aix Marseille 3, Paris 2016.

12. KANDOLO ON'UFUKU WA KANDOLO, P.F., Guide KANDOLO. Méthodes et règles de rédaction d'un travail de recherche en droit, Beau bassin (Mauritus). Editions universitaires européennes, 2018.

13. KANDOLO ON'UFUKU WA KANDOLO, P.F., règlementation congolais du Droit International privé, (Essai de mise en commun avec notes) ; 2^ème éd. Centre Africain d'études et de recherche en Droits de l'homme - YULA (CAFERDHO-Y) ; Lubumbashi 2009.

14. KANDOLO ON'UFUKU WA KANDOLO. P.F., Petit manuel des lignes directrices pour la rédaction des travaux scientifiques en droit à l'usage des directeurs et rédacteurs, inédit, Likasi, université de Likasi, Faculté de Droit, 2018.

15. Le Général LIKULYA BULONGO, Définition du Droit et science pénitentiaire, cité par Maître SABIN, UNILI, 2018-2019.

16. MULUMBATI NGASHA., « Manuel de Sociologie générale », éd. Africa, Lubumbashi, 198.

17. MWAMBA MPIANA Jeancord, Notes de cours d'introduction à la recherche scientifique, UNILI, 2017-2018, inédit.

18. OUIVY et LUC VAN campe NHADU., Manuel de recherche scientifique en sciences sociales, éd. DUNOD, Paris 1998, p.86.

19. PINTO et GRAWITZ., « Méthodes de recherche en science sociales », éd. 1971.

20. STEPHANE BABONNAU., « L'indemnisation des victimes d'infraction pénales » éd. PUF, Paris, 2013.

21. WENU BECKER., « Recherche Guidé », 2^ème éd. Augmentée et corrigée connaissance, Lubumbashi 2001.

II. TEXTES REGLEMENTAIRES ET LEGAUX

1. La constitution congolaise de 2006- en son article 16.

2. Le pacte international relatif aux droits civils et politiques Article 7.

3. L'ordonnance-loi n°344 du 17 septembre 1965 relatif au régime pénitentiaire.

4. Décret d'août 1959 portant code de la procédure pénale congolaise.

5. La charte Africaine des droits de l'homme de 1981. Art.7

6. L'arrêté royal de 1951 et l'arrêté royal de 1957 qui parle de la gérance de l'établissement pénitentiaire au niveau de la province.

7. L'affaire politique de l'administration juridique relatif au domaine pénitentiaire (APAJ).

8. L'ordonnance n°11/13 du 15 Janvier 1960 qui parle pour ramener l'administration des établissements pénitentiaires au niveau central.

9. Le circulaire n°005/D02/PGR/2004.

10. La loi n°023/2002 du 13/11/2002 portant code judiciaire militaire et la loi n°024/2002 du 18/11/2002 portant code pénal militaire.

11. Le décret-loi n°017/2002 portant code de conduite de l'agent public de l'Etat.

12. Le décret-loi n° 001/2002 du 26/01/2002 portant organisation générale de la défense et des forces armées congolaises et ce décret-loi n°002/2002 du 26/01/2002 portant instruction, organisation et fonctionnement de la police nationale congolaise.

13. La déclaration universelle des droits de l'homme des nations-unies adoptée le 10/12/1948 article 5^ème.

14. Le Code pénal congolais régis par le décret-loi du 30 janvier 1940 tel que modifiée et complétée à ce jour, mise à jour au 05/10/2006.

15. Le recueil des textes législatifs congolais et internationaux en matière de justice militaire.

16. Les règles MANDELA, pour le traitement des détenus. Cité par Janvien KAMBALA.

III. REVUES ET ARTICLES SCIENTIFIQUES

1. La détention de l'auteur Dauphin KAMBALE/Etudiant extramuros 2017-2018, inédit.

2. Dictionnaire universelle 5^ème édition et dictionnaire Petit Larousse.

3. HEROS National, Dans l'Etude de la vie à la manière du combat, voir calicots écrit par Mzée Lurent Désiré KABILA au Centre d'institution Militaire, (C.I) Mura inédit.

4. Florilège 6^ème éd. P.77, 221, 225 et 231. « Tu parleras, les droits des générations avenir, les nuits sans nom et proverbe de la sagesse africaine ».

5. Initiation littéraire le Français en 4^ème année secondaire, éd. New Scolat edition, Fist impression July 2011 p.89 ; P. 200 ; P.194. (La prière d'un petit enfant nègre de GUYTIROLIEN et la Bataille contre les singes p.44.

IV. NOTES DES COURS

1. Prof. MUGHUMA ALEWA WAVAYITA., Cours de Géographie général, VUSIGHA, LUBYA & UIKINDWE Institut, B.P. 140 B^bo (BUTEMBO/MUSIENNENE LUBERO). 2007-2008.

2. Prof. VWAHIREHI, Cours d'anglais Institut MONT-LUBWE High School, 2008-2009,,B.P. 146 B^bo (BUTEMBO/LUOTU et LUBERO).

3. KOMBI TARZA et KATENDE., Cours d'Ecologie Générale, Institut de Tourisme de Butembo, 2010-2011.

4. L'abbé Alphonse KABUYU, Note de Cours de Philosophie générale, 6^ème année H.P. Complexe Scolaire soient Donatien & Terre promise et fertile, 2015-2016, inédit.

V. INTERNET ET SITE WEB AUTRES SOURCES

1. www.wikipédia.com

2. www.Larousse.fr/dictionnaire de fr.

3. www.cabinet bem.com

4. Ambardcongocassanda.cd/fr/art/présentation-RDC.ASP

5. http//:www.kivupeace.org et www.ind P-Congo.org

6. http// :wikipédia.org/wiki/U.A

7. http//:www.groupil.org/directionnaire/Séurité/html.

8. http// :www.sangonet.com/fichactuainterafric/sécuri RDC mise 27 février.

9. @copyright radio OKAPI.net.

10. http//:www.CongoVision.com/nouvelles/Kianglhtnl.

11. http// :www.mondediplomatique

12. Copyrigh@2008 Monuc

13. www.fripolitique étrangère 2008.

14. www.fiacat.org

15. http://www.google.com.rapport sur la détention dans les prisons et cachot de la RDC (Toutes les sanctions confondues : Monusco, ONG.ONU)

16. http://www.google.cd

17. http://www.au.int/fr/about/vision

18. Renseignements recueillis auprès de Directeur et les Détenus de la maison d'arrêt BOMA.

19. Renseignement recueillis auprès de Directeur et des détenus du camp de détention de Buluo.

20. Renseignement recueillis auprès de Directeur et des détenus de la prison central de la KASAPA