Sélection 3. LA
REFORME
La réforme est sous attendu ici comme le remaniement
dans un système bien déterminé ou tout simplement un
changement en utilisant d'autres méthodes nouvelles, mais qui se base
à celle préexistante dans le but de rendre plus meilleur a
redressant un domaine donné contre les lacunes ou insuffisances, qui
peuvent être remarquable dans ce qui est préexistant.
Dans le but de bien vouloir faire adapter les méthodes
aux réalités actuelles et pour balayer les lacunes. Notez que les
nouveaux méthodes de leurs tour doit aussi répondre et adapter
aux circonstances et réalité du moment présent dans ce
système concerné par la réforme.
Le terme réforme signifie aussi :
l'amélioration, progrès, mieux et perfectionnement dans un bon
sens adapté au système qui est synonyme d'affermissement,
rénovation, rétablissement et réhabilitation via
bonification d'un domaine au système donné.
LES MAISONS D'ARRET
Sont des bâtiments ou structures pénitentiaires
qui normalement et conformément à la théorie de Dauphin
KAMBALE dans ce travail de mémoire en droit public car après
avoir fouiné via plusieurs recherche dans le domaine de
l'université carcéral que d'autres auteurs appelle univers ou
milieu carcéral. Nous avons constaté que clairement, normalement
et logiquement les maisons d'Arrêts sont destinées à
recevoir les personnes détenus non encore condamné
c'est-à-dire les prévenus sans oublié que les
détenus suspects sont devant l'officier de la police Judiciaire dans les
Amigos, les CIAT(s), sous-CIATS, synonyme des cachots devant les OPJ et IPJ.
· LES
PRISONS
Sont des établissements ou structures
pénitentiaires par excellence destiné à recevoir les
détenus condamné, sans oublié que les condamnés
avec sursis peut passer leurs peine en dehors de cette dernière
contrairement aux condamnés par défaut qui doivent être
cherché et mis en prison pour y purger leurs peines. Notez que la
condamnation avec sursis est la décision du tribunal qui dit qu'un
condamné sursitaire peut passer sa condamnation en dehors de la prison,
mais il y a des conditions pour un détenu d'en être
bénéficiaire.
Tandis que la condamnation d'une partie à son absence,
une telle condamnation est appelé une condamnation par défaut
lorsque. Autrement dit, lorsque le Tribunal rendant une décision qui
condamne une partie absente à l'audience. D'où il faut un mandat
de prise de corps a fait d'emprisonnement. Autrement dit pour mettre à
détention la partie qui a été condamné par
défaut. Donc, pour qu'elle soit admise dans le milieu
pénitentiaire qui est la prison dans ce cas, après son
arrestation, il faut la réquisition afin d'emprisonnement (RAE en sigle)
pour rendre son emprisonnement légale et régulière tout
comme il faut un mandat de dépôts pour qu'un détenus puisse
être admis dans un établissement pénitentiaire. Donc, nul
ne peut pas être placé dans la Prison d'une manière
illégale et irrégulière c'est-à-dire sans document
officiel justifiant sa détention. Si non le commanditaire avec les
complices de cette détention risque d'engage aussi leur
responsabilité pour détention arbitraire. A ce qui concerne les
prisons ici citons l'exemple de la prison de KASAPA à Lubumbashi.
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