Nécessité de réforme du système pénitentiaire en RDC: une étude des droits des détenus dans la maison d'arrêt de Boma, le camp de détention de Buluo et la prison centrale de Kasapa

CHAPITRE I : LES CONSIDERATIONS GENERALES

Section 1 : DOMAINE PENITENTIAIRE

La définition du domaine pénitentiaire est attendue comme étant l'ensemble des règles régissant la vie dans la société pénitentiaire (^25(*)). Ainsi, de ce qui concerne le domaine du Droit pénitentiaire, par la suite dans l'objet de la pénitence pour nous. C'est tout (es) ce qui a de connotation pénitentiaire et carcéral, les organes de l'administrations et structure pénitentiaire pour assurer la continuité et l'amélioration des objectifs des maisons d'arrêt, des prisons et des camps de détention. Bref, nous voyons aussi les personnes physiques qui animent le service pénitentiaire. Tels que les détenus et consort.

Nous évoquons l'idée de tous les organes pénitentiaires à tout leur niveau partout où il se trouve et qui sont reconnus légalement car règlementer et doter d'un pouvoir exceptionnel par les autorités compétente de pouvoir procédé à des arrestations et détentions des personnes supposé être délinquant. La détention doit être d'une période déterminée par la loi car ce déjà préétablie.

Ici nous n'allons pas passer sans signaler que d'autres doctrinaires et chercheurs scientifiques dans le champ pénitentiaire tel que le général militaire LIKULYA BULONGO, pour lui, il dit qu'il est difficile de définir ce qui est le domaine pénitentiaire, mais au moins il dit qu'on peut donner des traces de définition. D'où il parle des quelques traces pour faire allusion au domaine pénitentiaire. Il cite : l'ensemble des règles qui régissent la vie carcéral du milieu pénitentiaire, et il parle à terme de la pénologie (^26(*)). Donc, pour le général LIKULYA le domaine pénitentiaire est synonyme de la pénologie car c'est un domaine qui étudie scientifiquement par-là les traitements curatif et préventif de la délinquance.

De la part de EDMARD, il dit que le palais de la justice sont de palais des obligations tels que les palais au structure pénitentiaire (^27(*)). Alors, pour éclairer notre sujet nous étant que auteur de ce présent travail qui cadre avec le domaine dont il est débat ici. Donc, après des nombreuses recherche et constants ce qui nous permet de définir la pénitence dans l'optique de notre domaine de recherche tout comme en religion.

v « La pénitence » qui signifie la repentance d'un pécheur aliène par le péché. Tandis que dans l'angle de notre sujet qui est dans le domaine sous étude. La pénitence signifie « l'amendement d'un infracteur », détenus qui reconnait sa faute et qui est prêt a demandé pardon comme qui dire qu'un pécheur prêt a confessé ses péchés ou fautes. Donc sa conscience qui lui reproche de quelque chose de mauvais et qui suscite à lui le changement pour se retourner vers les biens en invitant le mal qui met sa vie en équation en risque et périls car le service pénitentiaire que nous avons eu a mené de recherche à se transportant dedans comme le disait le philosophe Henri Bergson et nous avons constaté que parfois le service pénitentiaire est sans pitié... donc, il faut invité sont là les termes que nous sous entendons dans le domaine pénitentiaire, sans oublié sont personnelle qui le compose (^28(*)).

v Le mot pénitence sur le plan religieux et sur le plan de la science dans le domaine dont il est question dans ce travail sa peut signifier aussi : la punition, châtiment, peine, condamnation, sanction, correction, donation et répression et j'en passe. Mais le tout visant le changement de détenus qui se reconnait coupable avis des s'amande et laisse ce dont il est reproché pour regagner la confiance qu'il (elle) prétende perdre, surtout qu'une faute avouée est à moitié pardonnée dit-on ! (^29(*)).

§1. LE DETENUS

Un détenus est une personne arrêté de la liberté d'aller et de revenir et il est mis à la disposition de l'Etat via l'Appareil Judiciaire afin de répondre comme responsable ou civilement responsable aux incriminations dont il est accusé, sans oublier que le même terme dans d'autre cas signifie aussi prisonnier, captif, otage, interné, prévenu, bagnard, déporté et disposé.

A. L'ETUDE

Est compris comme un travail de l'esprit qui consiste à prendre ou à approfondir quelque chose. Selon le dictionnaire petit Larousse (^30(*)), l'étude est l'ensemble des travaux qui précèdent, préparent l'exécution d'un projet, ce même terme a été définit aussi par un auteur Gérard CARNU, comme étant un examen approfondi d'une affaire, d'un dossier qui est souvent pendant un temps de recherche et de réflexion (^31(*)). Le préalable d'une décision ou d'une initiative. Quant à nous, étant que auteur actif dans le travail présent nous disons que l'étude est un examen ou un analyse d'une manière attentivement pour faire l'examen, la prospection, le sondage, l'information pour l'approfondissement et la poursuite d'une idée à vis de trouvé une réponse à un problème posé, après avoir creusé la question.

* ²⁵ EDMARD et LIKULYA BULONGO, cité par maître SABIN, dans la définition du droit et science pénitentiaire, UNILI, G3 Droit Privé et Judiciaire, Année académique 2018-2019, notes inédites.

* ²⁶ R. GUILLIEN et J. Vincent, Lexique des termes juridiques, Dalloz, 15^ème éd. Francophonie, édifié, 58, Rue, Jean zen, F 92178 Vanves cedex.

* ²⁷ Dauphin KAMBALE, L'étude de Droits de détenus TFC G3 Droit Public, UNILI, 2018-2019, p.27 notes inédites.

* ²⁸ Dictionnaire le Robert et un dictionnaire petit Larousse.

* ²⁹ Gérard KARNU, Vocabulaire juridique, p.24

* ³⁰ Idem p.420.

* ³¹