Memoire Online - Nécessité de réforme du système pénitentiaire en RDC: une étude des droits des détenus dans la maison d'arrêt de Boma, le camp de détention de Buluo et la prison centrale de Kasapa

« La personne humaine est sacrée, l'Etat a l'obligation de la respecteret de la protéger. Toute personne a droit à la vie, àl'intégrité physique ainsi qu'on libre développement de sa personnalité dans le respect de la loi, de l'ordre public, du droit d'autrui et des bonnes moeurs, Nul ne peut être soumis à un traitement cruel, inhumain ou dégradant. »

(Constitution de la République Démocratique du Congo, article 16 et Pacte International relatif aux droits civils et politiques, article 7).

AVERTISSEMENT

La forme, les méthodes, les règles de styles et les règles de notes de références utilisées dans ce mémoire sont conformes aux indications contenues dans l'ouvrage de Pierre Félix Kandolo intitulé : Guide Kandolo. Méthodes et règles de rédaction d'un Travail de recherche en droit, Beau Bassin (Mauritius), Editions Universitaires Européennes, 2018.

LISTE DES TABLEAUX

LISTE DES SIGLES, ACRONYMES ET ABREVIATIONS.

RESUME

Etant donné que l'intitulé de notre sujet est : « Nécessité de réforme du système pénitentiaire en RDC : Une étude des droits des détenus dans la maison d'arrêt de Boma, le Camp de détention de Buluo et la Prison de Kasapa) », il convient de nous intéresser à l'article 16 de la Constitution de la République Démocratique du Congo et à l'Article 7 du Pacte International relatif aux droits civils et politiques qui stipulent que la personne humaine est sacrée, l'Etat a l'obligation de la respecter et de la protéger. Toute personne a droit à la vie, à l'intégrité physique ainsi qu'au libre développement de sa personnalité dans le respect de la loi, de l'ordre public, du droit d'autrui et des bonnes moeurs. Nul ne peut être soumis à un traitement cruel, inhumain ou dégradant.

Sans oublier l'analyse historique de document de la première catégorie car ça relate sur le fait même tel que notre sujet. D'où l'ordonnance n°344 du 17 septembre 1965 portant sur le régime pénitentiaire en RDC. Il y a des difficultés car l'hexamètre de Quintilien existequant à l'authenticité l'ordonnance 344 du 17 septembre 1965 ça ne cause pas problème car c'est à l'époque du feu président Joseph Kasa-Vubu, mais suivant le système de Quintilien et selon les idées de Paul Lazarsteld il y a différentes difficultés faute d'inadaptabilité et incompatibilité aux situations actuel du système pénitentiaire car selon Paul LAZARSTELD et Quitalie : qui dit ? ; il dit quoi ?; à qui ?; et quand avec quel objectif ?.Donc le feu Président Joseph KASAVUBU, il s'adresse aux gens de son époque c'est-à-dire aux détenus et personnel pénitentiaire de 1965 et non ont système pénitentiaire actuel. Alors nous aujourd'hui nous pensons que c'est mieux qu'il y ait une réforme tout d'abord en révisant l'ordonnance 344 du 17 septembre 1965 pour son adaptation aux réalités actuelles et les droits de l'homme.

Néanmoins ça peut nous servir de référence pour concevoir un régime pénitentiaire moderne conforme aux réalités de droit de l'homme actuel.

Notre observation dans le système pénitentiaire a été directe et nous avons procédé par le système d'échantillonnage et des enquêtes, par sondage car la population à interroger est dans la Prison de Kasapa fondée en 1958, dans la maison d'Arrêt de Boma et dans le Camp de détention de Buluo qui sont nos Terrains de recherche par excellence dans la province du Haut-Katanga.

En RDC, Nous nous sommes mêlées et nous avons eu à Interroger 30% de la population Carcérale, par interview des leaders et de détenus. La marge correcte que nous avons constatée après l'enquête est de 95% dans le Camp de détention de Buluo, la maison d'arrêt de Boma (tous deuxà Likasi) et dans la Prison de la Kasapa à Lubumbashi.

La marge d'erreur est de 5%. D'où la nécessité de la réforme du système pénitentiaire qui doit être une réalité pour adapter et rendre compatible le régime pénitentiaire aux réalités et besoins afin que le service pénitentiaire puisse atteindre avec succès son objectif qui est la rééducation et la réinsertion sociale.

Bref : Tout ce qui a de connotation pénitentiaire nous intéresse dans ce travail. Mots clés : détention, prévention, réforme, système, maison d'arrêt, prévenus, Camp de détention, Prison, condamné.

ABSTRACT

As the title of our tapicis : « need of reform prison reform in the democratic republic of Congo. (Survey of the right of detention in the remnad center of Boma, detention camp of Buluo and Kasapa prison.)»

It would rather be important to get interested in article 16 of the Democratic Républic of Congo Constitution and Article 7 of the international, pact related civil and political right, which stipulates that the humain is sacred, the state is urged to respect and protect them. Each person has the right to life, physical integrity as well as to the freedom developpment of their personality by respecting the law, public order, rights of others and morality.

None can undergo a cruel inhumain, or degradant consideration.Without forgeting the historical analysis of the first category document which fromes with our research area for it relates to the same fact of the topic. Hence the ordinance law n°344 of 17 september 1965 on the prison regime. There are difficulties and insuffisance that we have discovered by facusing on the heseameter system of quitilian, but with regard to the ordinance authenticity 344 of 17 september 1965 it does not course a problem, for it was during the time of late president Joseph KASAVUBU, but according to the ideas of Paul LAZARSTELD, for he also evokes the system of quitilian. So, there are different difficulties because of the unsuitability and incampatibility in nowadays situations of the modernisation of prison system. According to Paul LAZARSTELD and quitelian : who says what ?; to whom ?; And when and with which of objective ?. So the late president Joseph KASAVUBU, he was adressing to the detained people following the reality epoc and not the today's prison system which has also its Own realities of the moment. The reform is needed which also aims at revising the ordinance law n° 344 of the 17^thseptember 1965 for its adaptability to nowadays reality (realities) and to the event of the promoting the humain rights which is imposed every where. At least, this ordinance of the 17^thseptember 1965.

It can help us as a reference in order to make again a modern prison regime and conforms to reality of actual human rights, our observation inprison system has been detected and we have proceded by the sampling system and surveys, by survey for the remand center of BOMA and in the detention camp of Buluo that are our fields of research by excellence in the Haut-Katanga Province. Withautforgeting the central Prison of Kasapa in Lubumbashi. Following in the DRC, we are mingled and we have to interrogate 30% of the Prison population of the Democratic Republic of Congo, Thraugh interview of leaders and the detained people being in the detention areas.

Then, we have noticed that the correct margin is of 95% and the magin of error is of 5%. After proceeding this, we have found that there is a need of reform of the Prison system of the Democratic Republic of Congo.

Key words : Detention, Prevention, Reform, Remand center, Detention camp, Prison, Sentenced, extramuros, Intramuros etc.

IN MEMORIUM

Il y a des événements Joyeux d'autres Attristés. Nous avions été content quand nous avions découvert le monde de la science pénitentiaire par l'Ironie de la détention injuste suite à l'incompétence, la négligence et la mauvaise foi de ceux qui étaientcensés,Nous couvrir pour nous faire échapper à cette détention injuste, Arbitraire et inhumaine. Nous avions été traumatisé par la disparition mortelle de nos instructeurs Militaires par excellence : Le Feu Général BASEKAY KAMANGALA Bertin, qui fut commandant du centre d'instruction de MURA et commandant (comd) place Garnison (G^son) de Likasi aux années 2013-2015 après il avait été muté pour devenir commandant région à Kisangani où il tomba malade Décédé en Afrique du Sud et enterré en RDC.

Ainsi, pour la famille des grands combattants nous regrettons et nous ne t'oublierons jamais pour les bienfaits, sans oublier le Colonel MBIENGA MWANAKOKO KILOLO NESSY, le Feu MAMADOU NDALA, Le Major KAZADI YAMBINDO Marcel décédé au centre d'Instruction MURA. Alors nous, étantqu'élément de la descendance des hommes de Guerre, nous disons que « leurs âmes reposent en paix et que la terre de nos ancêtres leur soit douce ». Surtout que nous avons l'espoir de nous revoir un Jour, sans oublier le Feu Abée CREVETE ANDRE MALOSA et le Prof. KWIRAVUSA de BUTEMBO mort à mont-Lubwe. Et nous n'allons pas rester indifférent pour nous souvenir de la bienveillance, hospitalité du feu Maman MONIC TSHLAY « que son âme repose en paix » sans oublier le feu Grand père, père KIMWANGA MILITANT KACHELEWA Laurent, le Mzée IRONGOZI VICTORE ET LE MZEE KATAVALI de VIKINDWE « que la terre de nos aïeux grands père vous soit douce et légère ».

DEDICACE

A l'Eternel Dieu tout puissant des soldats pour ne pas dire des Armées, qui, veillant sur nous jour et nuit.

A papa BALIYANGA SHAMUNDINGA-SHAN AKILIMALI Gode-NICO et a Maman KABILA KATANIKA MARIE pour leur bien vouloir et la bonne foi qu'ils ont manifesté pour soutenir la rédaction de ce travail. A tous les membres de la composition du groupe et service pénitentiaire en RDC sans oublié particulièrement notre Instructeur Pénitentiaire par son bien vouloir le Directeur du Camp de détention de Buluo répondant au Nom de Janvier KAMBALA.

A toute la promotion de SIMBA ZA MURA partout où ils se trouvent chacun par son nom trouvez ici mon expression de l'esprit d'équipe car nous sommes de coeur envers vous entant qu'amis de souffrance.

A mon COLONEL ZANZA TESEMBA Médard DSEM et le COLONEL Log IKONGO MaurishoCharleComd 2^nd CI MURA, retrouvent ici mes sentiments de considération envers l'armée via votre signature. Ainsi pour votre bonne foi et confiance envers nous, nous en tant que votre élément Juriste en formation nous vous promettons de ne jamais trahir votre signature car nous allons la défendre juridiquement partout et jusqu'au sacrifice suprême ont nom de la doctrine qui défend la méritocratie non discriminatoire loin de la marginalisation et l'exclusion.

A mon Major KOMBE AZABI John qui est un bon compagnon de lutte scientifique à l'université et à toutes nos connaissances dont nous faisons taire les noms comme les enfants de la télévision.

A maman KAVIRA BASILIANNE, sans oublié papa KATEMBO NZUKI, et la grande mère KAHAMBU SIWAKO NYAMBUSA.

REMERCIEMENTS

Au seuil de notre travail, qu'il nous soit permis de témoigner notre gratitude aux autorités politico-administrative, aux autorités judiciaires civils tant que Militaire. Sans plus tarder nous remercions les autorités de l'université de Likasi en commençant par le Recteur et toute son équipe de travail pour notre formation entant qu'universitaire.Que notre gratitude s'adresse au professeur Pierre Félix KANDOLO ON'UFUKU WA KANDOLO et le chef de Travaux Paul MUTOMBO LUBILANDJI qui, en dépit de leurs multiples occupations ont bien dirigé ce travail avec tant d'ouverture pour nous initier dans le monde scientifique.

Nos remerciements vont tout droit à tous qui de près ou de loin nous ont apportés une assistance tant matérielle que morale. Tels que KAKULE Mahali à la SONAS Likasi.

Nous remercions le général KAKULE SOMO Evariste actuellement chargé de la logistique et administration de 22^ème région Militaire.Sans oublier le général PALUKU KAHERAYA Marcel chef d'Etat-major deuxième zone de défense.

Nous pensons que tous qui a déjà été finaliste le saint, cette partie reste la plus agréable à écrire. En effet, après une longue concentration soutenue et parfois une période de désespoir, mais il est bon et heureux de s'acquitter d'un noble devoir, celui d'écrire ces ultimes phrases de reconnaissance. Ainsi, nous disons aux ami(e)s ennemi(e)s et à toutes nos connaissances qui m'ont permis de découvrir le monde de la science car nous pensons être suffisamment être initié au grand livre du monde scientifique. Nous ne citons pas ici le nom de personne car c'est avec réalité et preuve à l'appui que nous tenons à vous remercier vous tous, et vous toute(s) entant que ma connaissance pour les pires et dans les meilleurs qui ont contribués à mon épanouissement intellectuel que scientifique. Nous remercions également le juge président du tribunal de Grande Instance Likasi KAHINDO KISUGHUNO Germain et maman MAPENDO.Sans oublier le Juge président du Tribunal Militaire de Garnison de Likasi le Major Albert KAPUKU KABAMBA ;

L'auditeur Militaire de Garnison de Likasi ISOKELO HAWANA WEMA et le Greffier au Tribunal Militaire de Likasi le (L^t) lieutenant BOENGANI LONGONDO Théophile pour sa gentillesse. Nous remercions également le colonel ZANZATE SEMBA Médard DSEM Com. C.I. MURA, sans oublier le Major IBAKO MONDIO Michel, le Major MUME BENZE Jhonson, le Major B.C, le capitaine LWAMBA SEBASTIE Commandant (comd), cie, EM SV(compagnie, Etat-major service) C.I MURA.

Le retour à l'authenticité nécessite et oblige à notre esprit de remercier le général qui est notre Idole KATSUVA. Nous remercions également KAMAVU MUGNERERE KAMBASU, le colonel KAMBALE NZOLE, le futur général MBUYU NTANDA Jean-Claude TEM (Technicien d'Etat-major) et homme sage comme le colonel NZANZA Sans oublier la sagesse du feu Général BASEKAY, Le Major KASEREKA VUYIMBI Jean et le L^tcolonel KINGOMBE ENDI MWANZO Eddy, le colonel NGOY DIESE GARY, il fut commandant 3^BnInstr (3^èmeBataillon Instruction) dans la formation de la promotion SIMBA ZA MURA. Nous tenons à remercier infiniment les présumé ambassadeurs de la paix venant de l'Amérique notamment ALLY, le délégué spécial Américain en RDC pour le compte de PAE (Peace Arc ChecEngener) opération civilo-militaire en sigle S.M.O.

Nous remercions aussi le S.M MDLULWA commander Mission THEBE colonel Sud-Africain. Toute la composition de 46 SouthAfrican Brigade Force Preparation (46^ème Brigade de Force de Préparation Sud-Africaine). Nous remercions également le professeur Emérite KATSUVA NGOLOMA Emanuel, vue que la liste est énormément grande, nous n'allons pas oublier à remercier les parents Biologiques en qui nous devons beaucoup du respect. Afin, nous remercions aussi papa DAVID KALALA et maman Léonie. Sans oublier les membres de STHITUNGA Likasi et Lubumbashi, et tous les membres of English (club centre la borne et centre les talents à Likasi) chapeauté par le Doyen Isaac KALUME L'incomparable, le Premier parmi les premiers en matière d'anglais.

Nous voudrions, nous excuser auprès de tous que leurs noms ne s'y trouvent pas comme les enfants de la télévision. Ainsi, nous vous supplions de bien vouloir retrouver nos sentiments de gratitude et patriotique les plus dévouécar nous vous remercions sincèrement tous pour votre lecture.

AVANT-PROPOS

Conformément aux dispositions en vigueur régissant l'enseignement supérieur et universitaire en République Démocratique du Congo, la fin d'étude universitaire de deuxième Licence est sanctionnée par un travail de mémoire. Ce dernier sanctionné pour nous la fin du deuxième Licence en Droit Public, ce travail pour nous, est le fruit d'une longue histoire, endurance dans l'horrible souffrance et pénible, des moments de désespoir et d'espoir parfois même de moqueries et humiliation pénibles pour le découragement par les contre succès, mais omniscient, omnipotent, nous l'avons pu réaliser grâce au maître de temps via les personnes animées de bonne foi qui ont contribué activement pour notre réussite comme Steiner et David l'opérateur de saisie.

Donc, que tous ceux auprès de qui nous avons retrouvé réconfort et assurance durant l'élaboration de ce travail et tous dont le nom n'y figurant pas sur la liste de rubrique remerciement, ne nous tienne pas rigueur, ainsi qu'ils trouvent aussi à travers ce travail l'expression de notre profonde gratitude envers eux tels que l'Abbé Willy MUSANZ, l'Abbé PUTUSHI Jean Boduin, l'Abbé Alphonse KABUYU l'homme philosophe en vision l'Aigle, et l'Abbé ALYDOR, il est aussi colonel des Forces Armées de la République Démocratique du Congo.

Notre père spirituel et scientifique, sans oublier papa GODE-NICO AKILIMALY et KATEMBO NZUKI avec maman KAVIRA BASILIANNE, qui par leurs prières notre détermination dans le monde scientifique qui doit être une réalité. Et aussi grâce à nos enseignant et enseignantes de l'Ecole primaire chacun(e) par son nom, et nos formateurs au secondaire tels que à l'institut « Mont-LUBWE High School, après VISEHYA Institut. » Sans oublier que nous avons été aussi formé à l'école de KAYEBA après MURAMilitary Training Center, tout comme nous somme aussi formé à l'Institut de Tourisme de Butembo (en sigle I.T.B), sans oublier l'université de Likasi (en sigle UNILI) qui est dans la province du Haut-Katanga où commence notre initiation en matière pénitentiaire après la visite de KAKWANGURA (cas concret.

D'où le présent travail de mémoire Intitulé :« Nécessité de réforme du système pénitentiaire en RDC (une étude des Droits de détenus dans la maison d'Arrêt, de BOMA, Le Camp de détention de BULUO et la Prison de KASAPA.)»

INTRODUCTION

1. PRESENTATION DU SUJET

Tout travail scientifique digne doit obligatoirement avoir et se faire autour d'un sujet qui est un fondement incontournable pour chercher à résoudre un problème dans une société donné. Et dans une société bien organisée, l'Etat assure la responsabilité de l'ordre public et du bienêtre des personnes y compris le bien commun ou public. Ainsi, nous évoquons les idées de NYUMBAIZA TAMBWE, nous constatons que le sujet peut être le fruit ou le résultat d'une discussion scientifique, il peut être tiré d'un cours vu tout comme il peut être ou résulter d'une lecture personnelle, l'observation directe ou indirecte qui peut aussi inspirer un étudiant pour avoir un sujet. Ainsi, après avoir mis toutes ces idées en pratique, raison pour laquelle nous avons estimé nécessaire de réfléchir sur le sujet qui est : « Nécessité de réforme du système pénitentiaire en RDC (une étude des droits de détenus dans la maison d'arrêt de BOMA, le Camp de détention de BULUO et La prison de KASAPA.)

Alors de tout ce qui précède, la nécessité de la réforme pour amender aussi l' « ordonnance 344 du 17 septembre 1965 relatif au régime pénitentiaire, qui certaines de ses dispositions n'ont plus d'importance à la réalité de l'ère actuel et d'autres dispositions sont régulièrement violées et violentées par les hommes qui devraient les donner de la valeur c'est-à-dire que nous devons appliquer les dispositions légales dans les structures pour le respect des droits humains. Alors compte tenu des toutes les failles constatées par l'auteur de ce présent travail dans le domaine pénitentiaire, c'est la raison même pour le choix des idées de la réforme souhaitée dans le traitement de ce sujet. Dans l'ordre normale et simplifiée pour que le service pénitentiaire puisse atteindre son objectif tant attendu par la société et faire respecter les droits de détenus en Pépublique Démocratique du Congo (^1(*)).

2. CHOIX ET INTERET DU SUJET

2.1. CHOIX DU SUJET

WENU BECKER estime que : « le choix du sujet c'est la première des exigences à laquelle le chercheur que nous sommes nous devrons être soumis car ça détermine notre meilleure aboutissement dans notre travail scientifique. Il dépendra aussi de la culture du chercheur et de l'évolution de la science. Chercheur que nous sommes en deuxième Licence, nous avons au préalable pris connaissance des théories préexistantes et de techniques ayant trait à notre préoccupation du moment qui est le respect des droits de détenus entant qu'être humain et cela est possible que par le changement et réforme simplifiée, claire dans le domaine pénitentiaire en RDC (^2(*)).

Vu ce qui précède, plusieurs raisons majeurs sont à la base du choix que nous avons opéré à notre sujet. Le choix est compris selon le Dictionnaire universel étant comme une action de choisir, une décision prise ainsi donc, notre choix du sujet de mémoire porte sur : « la nécessité de réforme du système pénitentiaire en RDC (une étude des droits des détenus dans la maison d'arrêt de BOMA, le Camp de détention de BULUO et la Prison de KASAPA.)

Bref, l'étude des droits de détenus via le domaine ou champ pénitentiaire dans un état de Droit. Dans la stricte préoccupation de la réforme du système pénitentiaire congolais d'une manière simple et claire pour éviter de compliquer inutilement le système dont il est question dans ce travail. Ainsi c'est aux autorités compétentes à la matière de bien vouloir réformer d'une manière simple et claire comme souhaité dans cet ouvrage. La réforme pénitentiaire et la réhabilitation de peu des structures pénitentiaires qui existe déjà est souhaitable qui est aussi une nécessité urgente en commençant par les maisons d'arrêt tels que celle de BOMA à Likasi qui est dans un Etant de délabrement avancée et la Prison de KASAPA qui avait été victime de l'incendie volontaire commise par les détenus de structure pénitentiaire. Aussi d'autres structures pénitentiaire de la RDC n'est doit pas échappé à la réforme et à la réhabilitation. Est cela pour une meilleure réalisation de leurs missions dans la société. Sinon, dans le cas contraire le taux de la récidive continuera à être signalé dans la plus part des cas de détention (^3(*)).

2.2. INTERET DU SUJET

KADONY NGOWANYI, préconise que « nous chercheur nous devons également montrer à nos lecteurs l'intérêt que nous attachons aux thèmes de nos recherches. Notre Intérêt est parfois scientifique et professionnel. Sans oublié que le dictionnaire universel définit l'intérêt comme ce qui est utile, profitable à quelque chose ou à quelqu'un(e). Ainsi, trois raisons ont attiré notre curiosité scientifique dans le domaine pénitentiaire. Il s'agit respectivement :^4(*)

a) Raison scientifique

Nous étant qu'auteur de ce travail scientifique, nous sommes juriste finaliste en deuxième licence. Nous avions constaté dans notre mini TFC de G2 droit après notre arrestation d'une manière illégale et par la négligence de ceux qui était censé nous couvrir et nous défendre. Ainsi, nous avions parlé de la vengeance non-violence après notre libération étant que homme scientifique. Surtout que nous avions constaté que les conditions d'arrestation et d'incarcération en république Démocratique du Congo sont d'une manière flagrante en marge et en violation des droits fondamentaux des humains, or la RDC est un Etat de droit et membre des organisations internationaux pour évoquer ici l'idée des différents documents internationaux ratifié en République Démocratique du Congo pour la protection, la sauvegarde et la garantie des droits humains. Donc les amigos, les maisons d'arrêt, les camps de détention, les Prisons et les cachots ne doivent pas être considéré comme de mouroirs à court, à moyen et à long terme car les détenus qui y journent sont aussi des humains avec de l'eau et du sang qui coule dans leurs veines.

Donc à chacun(e) d'entre nous partout où il (elle) se trouve, c'est mieux de faire de son mieux pour éviter que les anciens détenus puisse manifester les séquelles de la détention car nous constatons qu'il est presque pratiquement impossible pour certains libérés de se reclasser dans la société libre comme il était avant sa détention.

Pour le monde scientifique nous osons croire que l'ouvrage que nous avons entrepris pour parler de la réforme mentale, comportemental et structurelle dans le système pénitentiaire. Cette oeuvre scientifique, nous osons croire que ça inspirera les chercheurs en faisant ce travail de mémoire l'une de pièce constructrice du monument qui est le Droit et plus précisément le Droit dans le domaine pénitentiaire. D'où il faut que les autorités compétentes préconise des sanctions pour les horsla loi qui osera violer les droits de détenus. D'où plusieurs enseignement, formation d'initiation et recherche dans ce domaine pénitentiaire ont été pour nous des prérequis pour la théorie qui doit être réaliste est la mieux adapter après la réforme du système pénitentiaire d'une manière simplifiée et claire du domaine pénitentiaire dans notre pays.

b) Raison personnel

Vu qu'il est de coutume, à la fin d'un cycle académique complet, chaque étudiant finaliste est soumis à l'exercice de la rédaction d'un travail de mémoire en deuxième licence. Nous, étant que finaliste en Droit Public nous ne pouvons pas déroger à cette exigence, celle-ci nous permet non seulement de décrocher le titre de licence en droit, mais aussi et surtout d'établir nos connaissances que nous avons en magasinées durant notre parcours scientifique jusqu'en deuxième licence département de Droit Public.

Pour nous la raison personnel ou l'intérêt sur notre sujet : « nécessité de réforme du système pénitentiaire en RDC (une étude des Droits de détenus dans la maison d'arrêt de BOMA, le Camp de détention de BULUO et la Prison de KASAPA) » ce sujet nous a permis et ça va nous permettre de découvrir encore beaucoup plus dans le domaine pénitentiaire où nous avons aussi constaté la théorie et le pratique de ce qui est et de ce qui doit être qui y existe aussi et notre constant est que cette théorie et parfois pratique, existe presque partout dans les domaines que nous avons eu la chance de découvrir.

Cette théorie et pratique ne nous empêche pas entant que chercheur et rédacteur de cet ouvrage en Droit public d'où nous y parlons sur le respect des droits humains etd'autres formes multiples de la réforme dans le domaine dont il est question dans ce travail de mémoire. Les détenus sont souvent dans des conditions dégradante et inhumaine. En effet, ils semblent être tenus en esclavage, torturé comme des vaut rien, enfermé comme des sans valeur, privé parfois des substances nutritionnelle et médicaux de première nécessité hygiénique pour leurs survie digneétant qu'être humain, l'amour n'a parlons plus dans des milieux carcéral ou les détenus hommes et femmes majeur semblent être abandonné d'une manière légalisée à leur triste sort. Or les innocents peuvent y exister parmi tant d'autre détenu illégalement !

c) Raison socio-économique

Il semble être probable qu'une oeuvre scientifique ne contribue pas au développement de sa science n'en est pas une bonne des oeuvres qui mérite car une oeuvre ne doivent pas viser un intérêt seulement et égoïste, mais plutôt elle doit en effet, chercher à accomplir le rôle scientifique dans la société comme le veut le Droit Public, qui est celui d'éclairer par les pensées qui y contient pour apporter des réponses aux multiples questions du domaine donné dans la société, non-seulement de ses contemporains, mais aussi pour le compte de la génération présente avenir et futur. C'est la raison pour laquelle, nous croyons bien que la présente oeuvre d'esprit pourra bien fournir des pistes de solution aux problèmes lié à la non aboutissement actuel de la mission du service pénitentiaire en République Démocratique du Congo.

D'où la nécessite de la révision et réforme dans le domaine pénitentiaire de notre pays et cela est possible par l'implication des autorités compétentes, pour arriver à éradiquer ce problème des violations de droits humains qui est comme des maladies dans le domaine pénitentiaire. Et nous avons compris qu'il existe tout un arsenal des dispositions légales qui doit être révisé pour les faire adapter à la réalité que nécessite les détenus actuel et le structure pénitentiaire qui nécessite la modernisation pour répondre aux normes du standards international des établissement pénitentiaire qui accueillent des détenus qui sont aussi des humains qui méritent aussi la garantie et le respect des leurs droits fondamentaux relatifs au respect des droits humains.

Notez que l'incarcération des innocents est à la base de beaucoup de dégâts presque irréparables. Donc le service pénitentiaire dans un Etat de Droit doit bien s'acquitter de son travail social en faisant et en rendant un bon service à la société a commençant par le détenus lui-même car si la personne ex-incarcérée pendant plus ou moins un longtemps, une telle personne a besoin d'une assistance sociale dès sa sortie du lieu carcérale. Alors si le détenu avait acquisé l'apprentissage de certains métiers professionnelles et cela pourrait lui permettre de ne plus délinquer pour ne pas tomber dans le coup du récidive.

Nous constatons que dans certains cas les époux ou épouses des incarcérées risquent de commettre l'adultère et la prostitution dans la recherche de la survie, et leurs enfants sont parfois versé facilement dans les aléas de la rue d'autres finis par abandonné leurs études. Donc, il existe beaucoup des dégâts socio-économiques liés à l'incarcération ou la détention de quelqu'un. D'où nous lançons un cri d'alarme non seulement aux membres du service pénitentiaire, mais aussi à tout un chacun(es) de prendre cela comme son devoir à son niveau de lutter contre les arrestations Arbitraire et l'incarcération des innocents surtout.

3. ETAT DE LA QUESTION

La science a toujours un caractère participatif et interdépendant comme les éléments de tout un système structurel ou comme une chaine composée de noeuds pour son bon fonctionnement. Ainsi, il nous a été impérieux avant de commencer la rédaction de cette oeuvre scientifique. Nous avons et nous devons toujours continuer à lire nos prédécesseurs sur la question du sujet traité dans ce travail car il faut souligner que nous ne sommes pas les premiers à aborder ce thème ` pénitentiaire en R.D.C qui nécessite une reforme simplifiée et clarifiée'. Ainsi, serait-il prétentieux d'affirmer notre monopole dans la recherche d'autant plus que la problématique à l'étude sur le domaine qui a fait déjà objet de plusieurs recherches antérieures. Cependant, ce qui est vrai est que chacun des chercheurs est praticien du domaine de recherche chacun (e), le traite de sa manière selon sa doctrine, sa croyance et ses visions pour atteindre ce qu'il vise dans le domaine concerné par sa recherche.

Donc, nous pouvons nous prévaloird'affirmer que ce travail est l'original selon notre convictions après avoir fait tant des recherches et fouiné le domaine pour viser la réforme simple et claire du domaine pénitentiaire en RDC qui est le thème du sujet traite dans ce travail.

Ainsi, nous avons longuement promené notre regard vigilant et plein de curiosité dans les bibliothèques sur terrain et nous avons usé de notre observation participative pour nous rassurer de ce qui se passe réellement en théorie et dans la pratique du domaine ou champ pénitentiaire.

Par la suite nous nous sommes approchés de la réflexion des plusieurs auteurs et praticiens, d'autres parmi les praticiens sont au four et au moulin dans le domaine dont il est question d'étude dans notre sujet. Alors parmi les praticiens, nous avons fait la curiosité sur :

- La maison d'arrêt de BOMA qui a été la comme notre première cible dans la recherche et que le directeur de cette établissement pénitentiaire répondant à nos questions liées à la réforme du système pénitentiaire en RDC.

Il répondit en disant que : « son soucis est de voir la maison d'arrêtsous son commandement, réponde aux normes de standards internationaux des droits humains »après nous avons à lire : CAMILE DE GEZ dans son ouvrage intitulé : « l'univers carcéral » 1^iere édition, paris, document concernant les affaires Claude BOURSIER en 1970 où il a parlé comment traiter un détenu et les travaux dans les milieux carcéral. Et nous avons longtemps promené notre regard dans l'ordonnance loi n°344 du 17 Septembre 1995 relatif au régime pénitentiaire à son article 7 et autres articles. Afin nous avons constatés que cette ordonnance n'est plus conforme aux réalités du monde actuel. (^5(*))

Par la suite de nos recherches nous avons eu à lire d'autres auteurs suivants : STEPHANE BABONNEAU, dans son ouvrage intitulé : « l'indemnisation des victimes d'infraction pénale ». Dans cet ouvrage, il nous éclaire tout en cherchant à démontrer que la question de l'indemnisation du préjudice subi à la suite d'une détention arbitraire est souvent au coeur des préoccupations des Victimes LES DEMARCHES EN JUSTICE visant à aboutir au payement des dommages et intérêts qui parfoisfinis par le non aboutissement.^6(*)

JEAN PRADEL, dans son ouvrage intitulé : « la détention arbitraire ». Et nous avons eu à épouser ces raisonnements car nous avons constaté qu'il existe beaucoup des malfaiteurs dont leurs fautes ou infractions commise par ce dernier, eux et leurs infraction reste parfois impunie suite au rang social qu'ils occupent dans la société, et consort. D'où « une sorte de détention arbitraire » car parfois non conforme aux droits fondamentaux des humains.

Notre Philosophie qui est une façon de voir le monde de notre part, nous pousse à dire que tout le monde, humain que nous sommes, chacun et chacune d'entre nous a une liberté provisoire car si vous vous concentrer à raisonner dans la même direction que l'auteur de cet ouvrage vous pouvez conclure dans la même direction que l'auteur a raison de confirmer que chacun et chacune d'entre nous sur terre a une liberté provisoire, car les fautes ou infractions par omission tels que la non-assistance aux personnes en danger, or les infractions tentées sont punies comme des infractions consommées, car la mauvaise pensée, qui entraine la mauvaise foi, sans oublier les infractions consommées malgré que d'autres tombent dans la liste noire de la criminalité.

Jean PRADEL, dans son ouvrage intitulé « La détention arbitraire », il nous éclaire tout en cherchant à démontrer que la détention provisoire est l'incarcération d'un inculpé présumé coupable pour des raisons d'enquête. Il est placé dans une maison d'arrêt pendant toute ou une partie de l'instruction préparatoire jusqu'au jugement final tout comme un dossier peut être classé sans suite (^7(*)).

JOCELYNE LE BOIS-HAPPE, qui parle du « respect de la liberté », et il explique que la détention provisoire constitue un moment clé de l'instruction, durant lequel des principales contradictions doivent être conciliés : respect de la liberté et le principe de la présomption d'innocence et en même temps la nécessité de préserver les besoins de l'instruction (^8(*))

FAUSTIN HELIE, a pu écrire à ce propos que : La détention préalable inflige un mal réel, une véritable souffrance, à un détenu qui, non seulement n'est réputé coupable, mais qui peut être innocent ultérieurement si possible dans sa réputation, dans ses moyens d'existence et dans sa personne.

Afin, vu que le parcours de notre recherche a été tellement long, ainsi nous avons eu à rencontrer le praticien du Droit Pénitentiaire tel que JANVIER KAMBALA, Directeur de camp de détention de Buluo. Il a beaucoup attiré notre attention dans sa façon d'être dans ce domaine pénitentiaire car il avait été victime d'une arrestation injuste lorsqu'il y avait eu évasion des 7 détenus, criminelles de grand chemin qui s'étaient évadés dans la nuit du 11 au 12/Juillet/2021. D'où une sorte d'arrestation arbitraire du Directeur Janvier Kambala, arrêté un certain dimanche. Il a été transféré de la maison d'arrêt de Boma à la prison centrale de la Kasapa, transféré un certain le 12/Décembre/2021. Pour être acquitté le 13/Mai/2021 faute de preuve, et il est réhabilité et replacé au même établissement du camp de détentiondeBuluo depuis le 16 Août 2021, en remplacement du Directeur Intérimaire Monsieur KISIMBA SEZAR.

3. PROBLEMATIQUE ET HYPOTHESE

A) PROBLEMATIQUE9(*)

La problématique se définit étant comme l'ensemble de questions et problèmes des préoccupations que l'on se pose autour d'un sujet faisant l'objet d'une recherche (^10(*)), elle se définit aussi comme étant « une approche, une perspective théorique que l'on décide d'adapter pour le problème posé, pour la question du départ »(^11(*)), c'est aussi « l'art de poser clairement les problèmes afin de les résoudre en suivant leurs transformations dans la recherche, nette réflexion philosophique et scientifique »(^12(*)).

Pour sa part, le chef de travaux MPIANA Jeanocord, il définit la problématique comme étant la question principale qui exprime la préoccupation du chercheur. C'est aussi, d'après le même auteur qui dit aussi que c'est l'approche ou la perspective théorique qu'on adapte pour traiter un problème posé par la question du départ (^13(*)).

Selon le Dictionnaire Français « Larousse », la problématique est définie comme un ensemble des problèmes qui se posent sur un sujet.

Pour KANT, le terme problématique signifie jugement à la proposition qui exprime une simple possibilité, c'est-à-dire qui pourra être admis sans être affirmé pour autant, ils sont opposés aux jugements aseptiques qui sont nécessaires, mais nécessairement affirmé et ils distinguent des jugements apodictiques qui ne sont nécessaire.

De la part de BINDUNGA IBANDA, qui définit la problématique comme étant la partie de l'introduction générale qui pose le problème dans un travail scientifique sous forme d'un questionnement sans se tourner à cette interrogatoire, elle est toute une orientation (littéral), littéraire autour de celle-ci (^14(*)).

Selon DUMAZIE R et RIPERT, Le chercheur ne choisit pas la problématique à résoudre, c'est plutôt l'histoire qui lui impose, néanmoins, le chercheur crée sa problématique dans la mesure où pour résoudre un problème donné, il choisit un certain nombre des critiques et élabore à partir de celle-ci son système de recherche (^15(*)).

Pour ALTHUSSER, la problématique pourra être entendue comme le domaine des connaissances théoriques dans lequel on pose le problème du bien exact, de la position et les concepts requis (^16(*)).

BRECHTIEN, définit la problématique comme les questions que l'on se pose autour de quelles va graviter l'investigation du chercheur sur le sujet.

Selon Pierre Félix KANDOLO ON' UFUKU WA KANDOLO, il parle de la problématique « concernant la question principale et les questions secondaires » de recherche d'où, il appel cette rubrique « question de départ » car les réponses provisoires données aux questions sont qualifiées d' « hypothèses » et les deux notions sont inséparables. Celles-ci peuvent être envisagées comme des réponses anticipées que le chercheur formule à ses questions spécifiques de recherche.

De notre part entant qu'auteur de ce travail présent et en rapport justement avec notre sujet de recherche scientifique dans le domaine pénitentiaire, ainsi nous tapons sur la table en demandant :

Comment et pourquoi l'Etat Congolais peut-il se permettre d'une manière légalisée que les Droits fondamentaux à caractère international de ses citoyens et patriotes puissent être violés voir même être violentés dans des milieux supposés être de rééducation pour les personnes détenues ?

Comment est-ce que l'Etat congolais peut réellement y arriver pour compléter le vide et l'incohérence de certains textes pénitentiaires supposés être légaux ?

Donc, en attendant que l'Etat puisse commencer à amorcer ces questions de réformer en profondeur le système pénitentiaire congolais d'une manière simple et claire. Lequel présentement parmi tant des nécessités dans la société. En dehors des textes légaux qui doivent être révisés, il y a des murs, des portes des structures pénitentiaires au Congo.sans oublier l'éducation, la formation professionnelle qui est l'apprentissage des métiers pourrant assurer les meilleures conditions de vie des détenus. Bref, leurs restrictions et l'éducation à tous les niveaux ?

· Y-a-t-il réellement respect des droits humains dans des milieux pénitentiaires en RDC ?

· Pourquoi, la parité ne semble pas être respectée dans certains établissements pénitentiaires ?

· Pourquoi les soldats, les civiles, les condamnés, les prévenus, ainsi que même les enfants et femmes tous enfermés en commun ?

B) HYPOTHESE

Le Dictionnaire de la langue Française définit l'hypothèse comme étant un ensemble des réponses à un point auquel on se propose d'aboutir à la conclusion (^17(*)). En effet, il convient de répondre en nous appuyant sur les bases légales :

La loi n°15/024 du 31 décembre 2015 modifiant et complétant le décret-loi du 06/08/1959 portant Code de procédure pénale congolais au bénéfice d'une personne arrêtée, les divers droits contenus notamment dans le Pacte International sur les droits civils et politiques à son Article 7 et la constitution de la RDC à son Article 16. Et nous avons trouvé une sorte des contradictions dans la justice militaire par exemple à l'Article 209 du Code de la procédure militaire qui stipule autrement que ce que nous avons constaté chez les civiles concernant l'obligation faite au juge de se prononcer en chambre de conseil, ce qui ne pas le cas chez les détenus militaires, or la légalité de la détention doit être vérifiée pour une justice juste et légale vu que la détention des innocents est à la base des plusieurs préjudices inexplicables. D'où la chambre de conseil est a souhaiter au sein de la justice militaire congolais pour éviter les détentions arbitraires dans un Etat de Droit.

La réforme et la réhabilitation, est devenue après nos recherches, une impérieuse nécessité car nous avons constaté un Etat avancer de délabrement et détérioration de tissu socio-économique dans le domaine pénitentiaire de la RDC et le service pénitentiaire n'arrive pas à bien accomplir sa mission de la rééducation et la réinsertion social des ex-détenus, qui la plupart finis toujours et parfois tomber dans la récidive ce qui cause des énormes dépenses à l'Etat et aux familles de détenus. Bref, la réforme est d'une manière multidimensionnelle que nous souhaitons dans le champ pénitentiaire de la République Démocratique du Congo. Surtout que c'est après un constat regrettable faute des moyens multidimensionnels le détenu peut sembler s'amender quand il est encore dans ce milieu carcéral, mais dès son arrivé dans la société libre, il manque sur quelle branche s'accrocher. Vu que même le peu de réputation qu'il pouvait avoir est déjà bousillée. Ainsi donc, et compte tenu de l'idée qui dit quand on cherche à traquer Satan, il faut chercher à le chasser avec tous ses associés.

Raison pour laquelle nous souhaitons que les détenus libérés du milieu carcéral doivent être suffisamment bien outils ou bien doté par l'Etat et les personnes de bonne volonté des moyens multidimensionnels pour parvenir à faire face et avoir l'espoir en une sorte d'une nouvelle vie qui s'annonce devant le détenu après sa libération et cela, est possible via la bonne foi des autorités compétentes de pouvoir permettre et faciliter la réforme dans le domaine pénitentiaire. Donc la récréation doit prendre fin de ce côté-là, malgré que les détenus actuels soient entrain de continuer à survivre dans cette obscurité d'une manière légalisée.

Les milieux de la détention en RDC sont de mouroirs ou pas ? le changement est souhaitable malgré qu'il faut beaucoup des moyens pour atteindre cette réforme souhaitée par l'auteur de cet ouvrage sous forme de la révolution de la modernité dans le domaine pénitentiaire de la RDC pour que nous puissions arriver à considérer que le gouvernement a réellement relevé ce grand défi, mais qui semble être inaperçue sous le gros silence des certaines autorités compétentes à la matière.

Faisons, un peu d'analyse chronologique dans le temps comme dans l'espace. Nous constatons que le décalage est tellement grand qui sépare la période actuelle et celle de l'élaboration de l'ordonnance-loi n°344 du 17 Septembre 1965 qui n'est plus adaptée aux réalités actuelles pour être appliquer jusqu'aujourd'hui, et nous constatons que cette ordonnance est régulièrement violée tels que à son article 7, titre 5^ème et il y a beaucoup des dispositions qui créent des confusions et l'incompréhension des droits humains et vous constaterez ensemble avec nous que l'article 7 de cette ordonnance n°344 du 17 Septembre 1965. Cette disposition parle seulement de la création de camps de détention sans pour autant penser à la prison et la maison d'arrêt. Or sa doit être multiplié aussi sur toute l'étendue de la République car la démographie a aussi augmenté.Et ce n'est pas normal que les militaires, les civiles voir même les enfants et les adultes voir aussi les femmes détenus tous être enfermé ensemble. Cela semble être une génocide aux Droits humains. Donc, pour éviter ces antivaleurs dans le domaine pénitentiaire, surtout que le taux de la population comme le taux de la criminalité a aussi augmenté et évolué en RDC comme ailleurs dans le monde.

Alors il faut encore la construction des autres structures pénitentiaires tout en respectant les trois sortes de structure pénitentiaire pour la matérialisation de la réforme multidimensionnelle dans le système pénitentiaire. Notamment, il faut la construction des autres maison d'arrêt, les prisons et les camps de détention qui pourront abriter les matériaux d'apprentissage des métiers aux ex-détenus pour préparer leurs réinsertion convenable dans la société libre.

Nous constatons aussi que le titre cinquième (V^ème) de l'ordonnance n°344, sur le régime applicable aux détenus, cette partie ne peut pas échapper à la révision car ça parle sur la répartition des détenus dans les locaux de l'établissement pénitentiaire sans pour autant bien déterminer quelle catégorie des détenus pouvait se retrouver dans quelles catégories de l'établissement pénitentiaire car l'auteur de cet ouvrage distingue trois catégories des détenus pour atteindre facilement le but et les objectifs du service pénitentiaire tant attendue par la société et pour faciliter la compréhension simple et claire du cycle normal pour arriver à éradiquer et attribuer une dose complète au détenu qui a besoin d'être rééduqué et d'être réinséré dans la société libre après avoir subis tout une série de transformation comportementale et j'en pense.

D'où pour arriver à transformer la vie et les comportements multilatérale d'un présumé délinquant. Il faut le cycle complet passant par les trois catégories des Etablissements pénitentiaire pour que le service pénitentiaire puisse atteindre un bon résultat dans sa mission lui confie par la société et l'Etat congolais.

Bref, nous avons constaté trois catégories de détenus et trois catégories des établissements pénitentiaires. Notamment : les détenus prévenus, les détenus condamnés et les détenus amandés. Sans oublié les trois catégories des établissements pénitentiaires qui sont : les maisons d'arrêt, les prisons (centrales etc.) et les camps de détention.

Ø Les détenus avant la condamnation qui sont les prévenus doivent se retrouver dans une maison d'arrêt tel que BOMA, et d'autres maisons d'arrêt sur l'étendue de la République.

Ø Les détenus condamnés doivent se retrouver dans la prison proprement dite c'est-à-dire que : dès leur condamnation, leur place n'est plus normalement dans la maison d'arrêt. Ici nous citons l'exemple de la prison central de la KASAPA à Lubumbashi et tant d'autres qui doivent acquérir les détenus condamnés sur l'étendue du territoire national de la RDC.

Ø Enfin pour un cycle complet, les détenus qui se sont déjà et ceux qui sont presque à la fin de leurs peines, et qui sont préparé pour leurs réinsertion dans la société libre, pour bien préparer leur retour dans la vie de liberté, ils doivent être préparés dans un camp de détention, tels que le camp de détention BULUO et tant d'autres qui existent et les autres doit être bien construits et modernisés sur le territoire nationale congolais. Chose qui est déjà prévue dans l'ordonnance n°344 du 17 Septembre 1965 relatif au régime applicableaux personnes détenus par l'Etat dans un milieu carcéral. Les stipulations relatifs à ces idées est contenue à l'article 7 titre 2 de l'ordonnance n°344 du 17 Septembre 1965 (^18(*)).

Ainsi, de tout ce qui précède, mieux de noter que la réforme systématique est souhaitable dans le domaine pénitentiaire de la RDC qui est concerné pour éclairer le reste du monde dans les jours avenirs. Nous devons acté aussi qu'il faut l'indemnisation aux victimes de la détention arbitraire après son acquittement car cette détention arbitraire a causé de dommage. Et la charge de l'indemnisation incomberait à l'Etat soit de la partie ou la personne qui délibérement d'une manière ou d'une autre aurait permis et participer à la commission de l'infraction d'arrestation et détention arbitraire. En effet, il convient de signaler que la détention elle constitue une des armes le plus redoutable dont dispose l'Etat. pour maintenir l'ordre public dans la société via l'appareil judiciaire qui est l'une de défense de la société. Néanmoins l'application de cette mesure laisse apparaître quelques lacunes bien entendu parfois lorsqu'elle est mal utilisée, surtout si, le plaignant, soit les magistrats eux-mêmes font l'application de cette mesure de mettre l'accusée contre mur ou entre mur à l'encontre de la loi c'est-à-dire d'une manière illégale au détriment de la procédure prévue.

Un constat amer car c'est devenu une forme d'épreuve de la démonstration de force surtout si la partie plaignante est économiquement forte de ce fait, pour chuter avec notre rubrique d'hypothèse nous lançons un cri d'alarme aux autorités compétentes pour un contrôle régulier et rigoureux dans ce domaine pour éviter les antivaleurs dans l'appareil judiciaire. Bref, les autorités compétentes doivent favoriser un contrôle régulier.

Pour veuillez jours et nuits afin d'éviter des arrestations inexpliquées et aussi pour ne pas rendre un mauvais service par la détention arbitraire. Surtout que ce n'est pas normal de procéder à l'arrestation même des innocents. Sans oublier que la non-discrimination pour favoriser une justice juste dans la société.

4. METHODES ET TECHNIQUES DE RECHERCHES

4.1. APPROCHE METHODOLOGIQUE

Pour WENU BECKER : « La méthode est de nos jours un impératif indispensable attribué sans lequel une recherche perd de sa validité scientifique ». C'est autant affirmer que l'on ne peut se penser de la méthode de tout travail scientifique. De ce fait, il y a lieu d'affirmer que la méthode est pour la science, ce qui est le fusil pour un militaire (^19(*)).

PINTO et GRAWITZ quant à eux, considèrent la méthode comme « l'ensemble des opérations intellectuelles par lesquelles une discipline cherche à atteindre les vérités qu'elle poursuit, les démontre et les vérifie. A cette définition, nous ajoutons la recherche d'atteindre des connaissances à l'aide de techniques et de nouveaux concepts et théories. Autrement dit, la méthode désigne aussi une procédure logique et articulée, sans oublier que le concept méthode vient de deux mots grecs Mèta : chemin, passage. Donc « chemin suivant », autrement dit la marche et l'ensemble des règles à suivre pour atteindre un but que l'on se fixe pour évoquer l'ensemble d'application auquel celui-ci compte.

En fait, plusieurs entendements sont données par différents doctrinaires et chercheurs scientifiques, à propos de la méthode mais l'essentiel c'est d'avoir une idée générale par rapport à la définition de la méthode et sa notion. Ainsi, pour arriver à réaliser notre travail. Nous avons fait recours à des plusieurs méthodes des parmi lesquelles nous citons :

· L'observation participative par le faite qu'elle nous a permis de se mêler au groupe de détenus pour bien aborder le système pénitentiaire. Afin de dénicher les bons et les mauvais côtés du domaine pénitentiaire, pour ensuite chercher et tenter de donner les pistes pouvant réparer les mauvais côtés.

· L'analyse historique de documents de la première catégorie car sa relate sur le fait même telque notre sujet qui cadre avec le service pénitentiaire, d'où l'ordonnance n°344 du 17 Septembre 1965 sur le régime applicable aux personnes détenus en République Démocratique du Congo. Mais ! Les diverses difficultés dans cette ordonnance qui date de longtemps avec des insuffisances depuis le feu président Joseph KASAVUBU qui est la période de son élaboration. Donc quant à l'authenticité ça ne cause pas de difficultés de l'originalité malgré les fautes et insuffisances qui y peuvent être remarquables, car les différentes difficultés sont au niveau de la sincérité et la véracité des réalités visées par son auteur. Conformément aux idées du système de quintelie cité par Paul LAZARSTELD : « qui dit ?; il dit quoi ?; à qui il dit ça ou à qui il parle ?; avec quel objectif ?; pour quel effet et qui date de quand ? Donc le Président Joseph KASAVUBU, s'adressait conformément aux réalités des gens de son époque ! alors, nous aujourd'hui nous devons réviser cette ordonnance pour essayer d'éliminer certaines zones d'ombre qui peuvent y être remarquable. Dans les soucis de l'adapter à l'actuel loi sur les droits humains, modèle pour concevoir un régime pénitentiaire moderne. D'où le passé est parfois important pour s'y référer, pour éclairer le présent et pour préparer l'avenir. Nous continuons à soutenir la méthode d'observation participative dont nous avons fait usage pour l'élaboration de ce travail. Par le faite que notre observation a été directe à procédure, par le système d'échantillonnage que nous avons procédépar . C'est-à-dire nous faisons aussi allusion aux enquêtes et sondages que nous avons eu à même devant la population carcérale qui détermine notre cible dans notre recherche.

D'où nous avons eu à entrer en contact avec les détenus de la maison d'arrêt de Boma, ceux du camp de détention de Buluo et les détenus de la prison centrale de la Kasapa.

Notre Terrain de recherche par excellence car ce travail est rédigé sur terrain dans l'une de locaux stratégiques du camp de détention de Buluo comme cela où nous nous sommes fixés notre Etat -major de notre recherche pour nous permettre de balayer les différentes difficultés que nous pourrions rencontrer dans notre parcours de recherche visant la rédaction d'un travail ici présent. Ainsi, donc dans cet ouvrage nous sommes entre le terrain et la bibliothèque. D'ailleurs il est dit que dans la rédaction d'un travail scientifique après la bibliothèque, ce mieux de sembler oublier la bibliothèque pour sembler privilégier le terrain afin l'on pourrait faire recours à la bibliothèque au moment voulu. De tout ce qui précède, ça nous pousse à évoquer l'idée d'un observateur actif dans la chambre d'un camp de détention. Sur l'étendue de la République Démocratique du Congo. La population interrogée dans ce travail est de 30% de la population carcérale, par interview aux détenus et aux leaders dans ce domaine. Nous évoquons la marge correcte qui est de 95% après les enquêtes et sondages sur le 30% de la population détenu dans le camp de détention de BULUO, dans la maison de d'arrêt de BOMA et dans la prison de KAPASA. Ainsi concernant la marge d'erreur sans pour autant faire appel à la méthode de quotas que nous avons semblé ne pas appliquer pour privilégier le questionnaire pour chercher les réponses écrites par nous même à provenance de nos interlocuteurs écrite après notre intime conviction et nous avions eu a acheminé le questionnaire de nous-même vers les destinateurs. Après, nous avions remarqué que la marge d'erreur dans les réponses nous fournis est de 5% (^20(*)). A titre de cette rubrique d'approche méthodologique nous avons fait appel à la méthode d'analyse systémique qui est important dans ce travail car nous avons pensé aussi à la méthode fonctionnelle du système pénitentiaire en RDC. Donc tout ce qui a de connotation ont service pénitentiaire nous intéresse dans le changement et reforme souhaite dans ce travail. Voyons GUY ROCHER qui définit la méthode d'analyse systémique comme étant toute recherche théorique ou empirique qui part du postulat par lequel la réalité social présente le caractère d'un système pour expliquer et interpréter les relations d'interdépendance entre eux.ils s'influencent mutuellement. Il faut les indicatifs du système d'où nous citons les détenus, les structures aux milieux carcérale et le personnel pénitentiaire sans oublié la réglementation pénitentiaire en République Démocratique du Congo. Bref, nous évoquons les relations du domaine avec d'autres environnant.

4.2. TECHNIQUE DE RECHERCHE

La technique se complète à la méthode, car la technique est un moyen utilisé pour collectionner les données dans ce but ultime, le choix d'une technique, son utilisation est étroitement liés non-seulement aux hypothèses de travail et aux définitions explicites ou implicites que le chercheur fait usage dans son domaine de recherche. La technique de recherche est toute démarche aux explications à caractère scientifique, l'utilisation de procédure aux procédés rigoureux bien définit, transmissibles voir mêmes d'une manière transparente, susceptible d'être adapté en genre de problème à résoudre ou en cause qui pour nous est l'étude des détenus et la réforme du système pénitentiaire (^21(*)).

A cet effet, nous avons fait recours aux techniques suivantes : la technique d'observation qui selon CAP LOW qui distingue l'observation directe, indirecte, libre, dirige participante ou participative et documentaire. De notre part dans les techniques pour réaliser ce travail de mémoire de deuxième licence en droit public. Ainsi,actez que nous avons fait usage de toutes ses composantes de l'observation. Sans oublié que parmi les différentes distinctions des observations énumérées par CAP LOW, nous avons fait usage sauf la technique de l'observation libre car comme le disait l'homme scientifique sud-Africain(e) Pither HABRAHAM, je ne suis pas un homme libre, mais néanmoins la technique qui est l'observation participative nous a permis de réussir à récolter les données, après l'analyse systématique en est suivis. Comme le disait Henri Bergson, philosophe (1859-1941), qui par sa doctrine il enseigne que : `'pour mieux connaitre comment fonctionne un système, il faut vous payez un transport pour vous transportez dedans'' (^22(*)). Compte tenue des idées du général Anglais : ROBERT SMITH STEFN SON BADEN POWELL, fondateur du mouvement SCOUT (Servir, Courtoisie, Obéissance, Union, Travail.) Pour lui : « il faut rendre le monde plus meilleur, dont vous l'avez trouvé ». D'où nous voyons ici le monde pénitentiaire pour les détenus de la RDC, qui gangrenant tant des confusions et des injustices laissé parfois pour compte.

5. DELIMITATION DU TRAVAIL

En vue d'assouplir et compte tenue de la matière que nous possédons, nous avons pris comme borne dans le temps comme dans l'espace, cela dans le but de produire un travail scientifique de meilleur qualité rigoureux^23(*).

5.1. DELIMITATION DANS L'ESPACE

Géographiquement notre travail se situe dans l'actuel province du Haut-Katanga et la matière s'étend sur toute les territoires de la RDC pour afin éclairer le continent d'Afrique^24(*) et le reste du monde car le recherche continuera dans le domaine pénitentiaire mondial après notre travail de mémoire ici présent concentré en République Démocratique du Congo.

5.2. DELIMITATION DANS LE TEMPS

Notre travail va du jour de notre arrivé dans la maison d'Arrêt de Boma Jusque le jour de sa défense. Donc ce travail va de 2017 jusqu'à 2021. En effet, nous étions arrivé pour la première fois dans la maison de BOMA un certain vendredi, le 22/septembre/2017 pour y sortir le vendredi 29/12/2017 à 14h30'.

5.3. DELIMITATION SELON LA MATIERE

Vu que le champ pénitentiaire est très vaste, ainsi notre recherche est concentrée essentiellement sur les idées qui vise la réforme du système pénitentiaire afin de rendre clair et compréhensible pour un meilleur résultat meilleur en République Démocratique du Congo. Donc, tout ce qui a des connotations aux droits de détenus et la problématique de la réforme du système pénitentiaire depuis sa création avant l'indépendance du Congo Kinshasa jusqu'à nos jours. Tels est la délimitation de notre travail selon la matière du sujet qui nous intéresse qui est : « Nécessité de réforme du système pénitentiaire en RDC (Une étude des droits des détenus dans la maison d'arrêt, le camp de détention et la prison) ».

6. SUBDIVISION DU TRAVAIL

Pour pouvoir se rendre compte de l'agencement des idées, il est vrai que notre travail scientifique ici présent, nous avons jugé mieux de le subdivisé à trois chapitres qui contient chacun des sections, paragraphes, des points et des sous points. Autre l'introduction générale, la conclusion, les considérations critiques.

En annexe les idées contenues dans notre mini TFC de G2 intitulé : « la vengeance non-violence libérateur » qui vas compléter les idées prévues, pour mettre les points sur les Xs et compléter les idées prévues dans ce travail de mémoire ici présent qui vas se limiter à son point final par l'index qui vient après la bibliographie et l'annexe que nous avons inséré entre la conclusion et la Bibliographie car la table de matière a été placé parmi les pages préliminaires, parmi les pages de la première position dans le travail ici présent conformément aux indications contenus dans l'ouvrage de pierre Felix KANDOLO ON'UFUKU WA KANDOLO. Dans son ouvrage intitulé : Guide KANDOLO, méthodes et règles de rédaction d'un travail de recherche en droit, Beau Bassin, (Mauritius), éditions universitaires Européennes, 2018.Ainsi, sans plus tardé passons au premier chapitre dans ce travail de notre mémoire.

CHAPITRE I : LES CONSIDERATIONS GENERALES

Section 1 : DOMAINE PENITENTIAIRE

La définition du domaine pénitentiaire est attendue comme étant l'ensemble des règles régissant la vie dans la société pénitentiaire (^25(*)). Ainsi, de ce qui concerne le domaine du Droit pénitentiaire, par la suite dans l'objet de la pénitence pour nous. C'est tout (es) ce qui a de connotation pénitentiaire et carcéral, les organes de l'administrations et structure pénitentiaire pour assurer la continuité et l'amélioration des objectifs des maisons d'arrêt, des prisons et des camps de détention. Bref, nous voyons aussi les personnes physiques qui animent le service pénitentiaire. Tels que les détenus et consort.

Nous évoquons l'idée de tous les organes pénitentiaires à tout leur niveau partout où il se trouve et qui sont reconnus légalement car règlementer et doter d'un pouvoir exceptionnel par les autorités compétente de pouvoir procédé à des arrestations et détentions des personnes supposé être délinquant. La détention doit être d'une période déterminée par la loi car ce déjà préétablie.

Ici nous n'allons pas passer sans signaler que d'autres doctrinaires et chercheurs scientifiques dans le champ pénitentiaire tel que le général militaire LIKULYA BULONGO, pour lui, il dit qu'il est difficile de définir ce qui est le domaine pénitentiaire, mais au moins il dit qu'on peut donner des traces de définition. D'où il parle des quelques traces pour faire allusion au domaine pénitentiaire. Il cite : l'ensemble des règles qui régissent la vie carcéral du milieu pénitentiaire, et il parle à terme de la pénologie (^26(*)). Donc, pour le général LIKULYA le domaine pénitentiaire est synonyme de la pénologie car c'est un domaine qui étudie scientifiquement par-là les traitements curatif et préventif de la délinquance.

De la part de EDMARD, il dit que le palais de la justice sont de palais des obligations tels que les palais au structure pénitentiaire (^27(*)). Alors, pour éclairer notre sujet nous étant que auteur de ce présent travail qui cadre avec le domaine dont il est débat ici. Donc, après des nombreuses recherche et constants ce qui nous permet de définir la pénitence dans l'optique de notre domaine de recherche tout comme en religion.

v « La pénitence » qui signifie la repentance d'un pécheur aliène par le péché. Tandis que dans l'angle de notre sujet qui est dans le domaine sous étude. La pénitence signifie « l'amendement d'un infracteur », détenus qui reconnait sa faute et qui est prêt a demandé pardon comme qui dire qu'un pécheur prêt a confessé ses péchés ou fautes. Donc sa conscience qui lui reproche de quelque chose de mauvais et qui suscite à lui le changement pour se retourner vers les biens en invitant le mal qui met sa vie en équation en risque et périls car le service pénitentiaire que nous avons eu a mené de recherche à se transportant dedans comme le disait le philosophe Henri Bergson et nous avons constaté que parfois le service pénitentiaire est sans pitié... donc, il faut invité sont là les termes que nous sous entendons dans le domaine pénitentiaire, sans oublié sont personnelle qui le compose (^28(*)).

v Le mot pénitence sur le plan religieux et sur le plan de la science dans le domaine dont il est question dans ce travail sa peut signifier aussi : la punition, châtiment, peine, condamnation, sanction, correction, donation et répression et j'en passe. Mais le tout visant le changement de détenus qui se reconnait coupable avis des s'amande et laisse ce dont il est reproché pour regagner la confiance qu'il (elle) prétende perdre, surtout qu'une faute avouée est à moitié pardonnée dit-on ! (^29(*)).

§1. LE DETENUS

Un détenus est une personne arrêté de la liberté d'aller et de revenir et il est mis à la disposition de l'Etat via l'Appareil Judiciaire afin de répondre comme responsable ou civilement responsable aux incriminations dont il est accusé, sans oublier que le même terme dans d'autre cas signifie aussi prisonnier, captif, otage, interné, prévenu, bagnard, déporté et disposé.

A. L'ETUDE

Est compris comme un travail de l'esprit qui consiste à prendre ou à approfondir quelque chose. Selon le dictionnaire petit Larousse (^30(*)), l'étude est l'ensemble des travaux qui précèdent, préparent l'exécution d'un projet, ce même terme a été définit aussi par un auteur Gérard CARNU, comme étant un examen approfondi d'une affaire, d'un dossier qui est souvent pendant un temps de recherche et de réflexion (^31(*)). Le préalable d'une décision ou d'une initiative. Quant à nous, étant que auteur actif dans le travail présent nous disons que l'étude est un examen ou un analyse d'une manière attentivement pour faire l'examen, la prospection, le sondage, l'information pour l'approfondissement et la poursuite d'une idée à vis de trouvé une réponse à un problème posé, après avoir creusé la question.

B. DROITS

Le droit est définit par Léon KANKONDE, dans le cours de droit civil des obligations : Le droit est compris étant comme un ensemble des prérogatifs reconnues en une personne de faire ou de ne pas faire quelque chose.

Quant à nous : Dauphin KAMBALE, auteur de ce présent travail, nous marions ses idées dans la mesure où nous parlons des droits des détenus dans ce présent travail de mémoire à deuxième licence. Sont les droits reconnus aux détenus d'une manière directe, rectiligne, tendu, débout, vertical, abrupt, perpendiculaire. Malgré que nous avons semblé constatés que tous ces droits reconnus aux détenus semblent être courbé pour ne pèse que sur eux car ayant comme qui dirait que des devoirs sans droit qui leur est reconnus étant que être humain.

Section 2. DE L'ANALYSE SYSTEMIQUE

L'analyse systémique est définit par GUY ROCHER, comme étant toute recherche théorique ou empirique qui part du postulant par laquelle la réalité sociale présente le caractère de système pour expliquer et interpréter les relations d'interdépendances entre eux.Surtout que les éléments d'un système s'influencent mutuellement.

Quant à nous, nous disons que après l'analyse des éléments du système qui doit s'identifier suite aux indicatifs du système concerné et ses relations avec les milieux environnants d'eux. Alors nous voyons l'enseignement, des leçons qui précepte les doctrines et consort.

a) LE CHAMP OU DOMAINE

Est un étendu qui peut être déterminé dans le temps et dans l'espace à cette étendu doit avoir des appartenances ou indicatifs bien déterminer dans les pensées comme dans la réalité du système concerné. D'où comme indicatif du domaine nous avons le terme : propriété, succession, jouissance, usage, bien, patrimoine, héritage et capital.

Sélection 3. LA REFORME

La réforme est sous attendu ici comme le remaniement dans un système bien déterminé ou tout simplement un changement en utilisant d'autres méthodes nouvelles, mais qui se base à celle préexistante dans le but de rendre plus meilleur a redressant un domaine donné contre les lacunes ou insuffisances, qui peuvent être remarquable dans ce qui est préexistant.

Dans le but de bien vouloir faire adapter les méthodes aux réalités actuelles et pour balayer les lacunes. Notez que les nouveaux méthodes de leurs tour doit aussi répondre et adapter aux circonstances et réalité du moment présent dans ce système concerné par la réforme.

Le terme réforme signifie aussi : l'amélioration, progrès, mieux et perfectionnement dans un bon sens adapté au système qui est synonyme d'affermissement, rénovation, rétablissement et réhabilitation via bonification d'un domaine au système donné.

LES MAISONS D'ARRET

Sont des bâtiments ou structures pénitentiaires qui normalement et conformément à la théorie de Dauphin KAMBALE dans ce travail de mémoire en droit public car après avoir fouiné via plusieurs recherche dans le domaine de l'université carcéral que d'autres auteurs appelle univers ou milieu carcéral. Nous avons constaté que clairement, normalement et logiquement les maisons d'Arrêts sont destinées à recevoir les personnes détenus non encore condamné c'est-à-dire les prévenus sans oublié que les détenus suspects sont devant l'officier de la police Judiciaire dans les Amigos, les CIAT(s), sous-CIATS, synonyme des cachots devant les OPJ et IPJ.

· LES PRISONS

Sont des établissements ou structures pénitentiaires par excellence destiné à recevoir les détenus condamné, sans oublié que les condamnés avec sursis peut passer leurs peine en dehors de cette dernière contrairement aux condamnés par défaut qui doivent être cherché et mis en prison pour y purger leurs peines. Notez que la condamnation avec sursis est la décision du tribunal qui dit qu'un condamné sursitaire peut passer sa condamnation en dehors de la prison, mais il y a des conditions pour un détenu d'en être bénéficiaire.

Tandis que la condamnation d'une partie à son absence, une telle condamnation est appelé une condamnation par défaut lorsque. Autrement dit, lorsque le Tribunal rendant une décision qui condamne une partie absente à l'audience. D'où il faut un mandat de prise de corps a fait d'emprisonnement. Autrement dit pour mettre à détention la partie qui a été condamné par défaut. Donc, pour qu'elle soit admise dans le milieu pénitentiaire qui est la prison dans ce cas, après son arrestation, il faut la réquisition afin d'emprisonnement (RAE en sigle) pour rendre son emprisonnement légale et régulière tout comme il faut un mandat de dépôts pour qu'un détenus puisse être admis dans un établissement pénitentiaire. Donc, nul ne peut pas être placé dans la Prison d'une manière illégale et irrégulière c'est-à-dire sans document officiel justifiant sa détention. Si non le commanditaire avec les complices de cette détention risque d'engage aussi leur responsabilité pour détention arbitraire. A ce qui concerne les prisons ici citons l'exemple de la prison de KASAPA à Lubumbashi.

· LES CAMPS DE

· DETENTION

Sont des bâtiments pénitentiaires disponibilisé pour recevoir normalement les détenus qui se sont déjà amandé et qui prépare leur réinsertion dans la société libre. Et ce dans le camp de détention que le détenu doit être bien outils par l'apprentissage de certains métiers professionnelle selon ses aptitudes pour préparer sa réinsertion digne dans la société non carcérale. A ce qui concerne les camps de détention ici nous citons l'exemple du camp de détention de BULUO notez que le camp de détention doit avoir un grand terrain ou une grande étendue de sa parcelle pour permettre à l'Etat de construire une très grande clôture et bien électrifié. D'où parmi les réformes souhaite par l'auteur, nous évoquons aussi l'idée de la sécurité par le système d'électrification des murs comme était le cas lors de la création et la construction du camp de détention de BULUO par les blancs, malheureusement l'homme noir non évolué ne-ce pas gardé en bonne étant les choses publiques de l'Etat car actuellement ce système d'électrification des murs pour une sécurité efficace, sont à nos jours complétement en endommager au détriment de la haute sécurité. Chose qui nécessite une réparation parmi les buts de la matérialisation de la réforme dans le système pénitentiaire. Donc, l'Etat doit construire une très grande clôture qui contienne plusieurs Ateliers d'apprentissage des métiers professionnels pour valoriser les détenus pour leur permettre de rendre certains services à la société congolaise et pourquoi pas devenir utile pour eux-mêmes car ce le travail qui garantit l'indépendance et rendre la vie meilleur. De tout ce qui précède, voici d'autres idées similaire aux précédentes d'une manière enchainer pour bien éclairer ce premier chapitre de notre travail de mémoire qui concerne la réforme dans le domaine qui a de mot-clé qui sont sensible pour l'indicatif du domaine pénitentiaire tels que les mots : Prison, maison d'Arrêt, détenus, etc.

§2. ETUDE DE DETENUS

Il est bien connu que le détenus sont toutes ces personnes admises dans un établissement pénitentiaire car privé de leur liberté d'aller et de revenir indépendamment de la nature ou de la gravité de la mesure prononcée contre eux, néanmoins ils doivent bénéficier des droits qui leurs sont reconnus et qui est garanti par la loi. Malheureusement c'est avec un grand regret que nous constatons que même leurs droits fondamentaux qui leur est garantie par les droits humains. Chose grave nous constatons que tous ces droits sont violés et violente parfois par ceux qui sont censé veiller sur leurs respects et nous nous posons même des questions de savoir pourquoi le système pénitentiaire congolais ne veulent pas les octroyer cette mesure des prérogatifs qui est reconnu aux détenus dans les établissements pénitentiaires ? Soit, il conviendrait de changer le nom ou le terme détenu tout court pour y ajouter et commencer à parlé des « hommes sans valeur à l'Etat et la société ». Mais ce qui est mieux est la réforme qui vise le changement comportementale des autorités compétentes dans le système pénitentiaire pour se soucier du bien être de détenus, surtout pour veiller au respect de leurs droits qui leurs sont garantis par beaucoup des instruments légal national qu'international.le concept détenu nous renvoie à la notion de détention qui est un état d'une personne incarcéré privé de liberté d'aller et de revenir. Notez qu'il n'y a que des auteurs d'infractions et coauteurs ou complices qui peuvent être mise en état de détention après avoir été arrêté conformément aux procédures de l'arrestation et de la détention sans oublié que la détention peut être préventive et temporaire, soit une détention peut être préventive et définitive.

Préventive car sa prive certain liberté à la personne détenu prévenu, le détenu condamné et un détenu amandé après un certain temps de sa détention quand il reconnait sa faute et il manifeste les signes de sa disponibilité pour confesser et de ne plus commettre le mal qui lui été reproché ainsi on parle d'un détenu amandé. Notez que la détention définitive, c'est quand l s'agit d'une décision d'un Jugement qui sanctionne une personne reconnu coupable après l'épuisementde tous ces moyens de défense, condamnation infligeant une peine déterminé par la loi.

Un prévenu normalement, il ne doit pas subir une peine comme un condamné car la détention d'un prévenu c'est juste pour raison d'enquête. Alors, s'il parvient à être acquitté, il lui faut normalement une indemnisation car la détention d'une personne ne se termine pas sans causée préjudices.

§3. LA DETENTION PREVENTIVE

La détention préventive est une mesure exceptionnelle, elle est une mise en application lorsqu'il existe des indices sérieux de culpabilité contre une personne poursuivis à justice, et le fait qui pèse sur l'accusé doit constituer une infraction que la loi puni ou réprime d'une peine de servitude pénal supérieur à 7 jours et s'il y a lieu de crainte de la fuite ou si l'identité de la personne poursuivi est douteuse soit inconnu. Dans des tels cas la détention préventive est impérieusement réclamée pour l'intérêt de la sécurité dans la société. Cette mesure de détention préventive se différencie d'autres mesures telle que les détentions administrative, l'hospitalisation d'office, l'internement psychiatrique, la détention en raison de l'état d'ivresse et la détention de demander d'asile dans les zones internationales (soit pour organiser leur expulsions soit pour examiner leur demande). Dans le cadre de la procédure générale, la prévention de liberté par la garde à vue est fondamentalement différente du régime de la détention sous examen dans ce travail. Car la garde à vue peut être décidée par l'officier de la police judiciaire durant l'enquête policière ou partout autre autorité compétente afin de recueillir rapidement les preuves de l'information.

Alors que la détention préventive qui est ordonné par l'OMP par exemple dans le cadre d'une instruction du dossier. La détention préventive à de multiples facettes nous avons vu que cette contrainte peut être utilisé à l'instruction et à la garde de a sécurité du publique car elle empêche le suspect tout comme l'inculpé de faire disparaitre aussi les traces du crime, de subordonner les témoins comme signalé dans le code pénal congolais à son article 129, de concerter avec ses complices. Nous sommes dans une société où la population demande toujours une réponse au moins une réaction immédiate face aux actes criminels notamment ceux qui sont visible et spectaculaire (la violence, les crimes en bande organisé selon les enseignements de la criminologie général enseigne à l'UNILI G3 Droit par le C.T. Paul MUTOMBO LUBILANDJI (^32(*)). Alors il arrive que le magistrat instructeur du dossier ait recours à la détention comme une arme et peine anticipé lorsqu'il dispose suffisamment de charge contre la personne mise en examen de la justice, mais cela n'empêche que l'infraction de la détention arbitraire si cette arrestation est à l'encontre des règles préétablis d'où il ne faut pas aller à l'encontre de la loi pour inviter d'engage aussi sa responsabilité.

3.1. LA DETENTION

Elle doit être réclamée par une nécessité de l'insécurité sociale découlant d'un danger estimé raisonnablement comme presque certain et d'une gravité exceptionnellesi les buts su évoqué pouvant être obtenu sans arrestation et sans la mise en détention, tant mieux. Il va dans soi que le recours à cette mesure est injuste et injustifié.En général la détention signifie le maintien d'une personne dans un établissement pénitentiaire reconnue par l'Etat car c'est à lui qui a le monopole de garantir la sécurité de sa population, d'où tous les délinquant sont à la disposition de l'Etat. N'oublie pas que le même terme détention signifie : possession, acquisition, disposition, maitrisé, jouissance, usage et propriété.

3.2 PREVENTIVE

Ce terme vient du mot « prévention » qui est une attitude ou l'ensemble de mesures à prendre pour priver la liberté et prévenir un danger soit mettre le délinquant hors l'Etat de nuire. Pour inviter qu'une situation ne se dégrade pas, un accident, une épidémie ou une maladie ne survienne pas et surtout est souvent sa se réalise normalement une prévention qui est une action avertisseur visant à élimineune situation donnée qui peut être une faiblesse pressenties dans un système où la cause d'une non-conformité potentielle et indésirable. Afin d'empêcher l'apparition de son objectif initiale de l'action préventive est pour éviter à l'occurrence d'une non-conformité, mais inclut généralement aussi l'amélioration de l'efficacité du système comme la justice par exemple via la pénitence soumis ont détenus compte tenu du décret d'aout 1959 portant code de la procédure pénale.

§4. DELAI DE LA DETENTION

4.1. Le délai : est une période, un temps qu'on laisse pour faire et obtenir quelque chose. Temps reconnu et nécessaire accordé soit par le cocontractant pour accomplir une obligation, un acte, comparaître en justice etc. les délais sont calculer en jours, en mois, parfois en heurs.Bref,le délai en matière correctionnelle après une exigence d'une procédure opérant en invitant la personne en cause de présenter suffisamment ses moyens de défense car le principe est la liberté et la détention est une exception. Donc, il faut éviter les différents dégâts lier à la détention. L'article 9 paragraphe 3 du pacte internationale relatif aux droits civiles et politiques dispose que : « toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue : ces droits comprend : le droit d'être jugé dans le délai raisonnable par une juridiction impartiale » (^33(*)).

Section 4. SOUS FORME HISTORIQUE DE L'HIÉRARCHIE DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE EN RDC.

A) Historique du service pénitentiaire en RDC

L'organisation pénitentiaire en RDC existe belle et bien avant l'indépendance ^34(*)de notre pays, pendant cette période, l'institution pénitentiaire n'étant pas encore bien organisée dans notre pays. Il y avait que des peines « infamantes. » Exemple : un voleur de poule pour le punir on le faisait circuler en portant cette poule au coup et on le faisait circuler presque dans tous les villages de son contré environnante suivis des a clameurs public. C'est ainsi que le 22/04/1890, que le roi de Belges avait pris le décret ou^35(*) il instruira le gouverneur général résident en RDC (Congo Belge à l'époque),^36(*) il instruira de règler pour la règlementation concernant tout ce qui concerne le régime pénitentiaire et arrêter sur la matière. Donc le gouverneur générale avait aussi reçue l'ordre de prendre les arrêtés pour règlementer et organiser en mettant de l'ordre dans le règlement disciplinaire préexistant qui était des peines infamantes. Ainsi, un règlement disciplinaire spécial seront établi auxquels sont soumis les individus ou personnes détenus.

Chose dégradante et curie l'homme blanc et le noir qui étaient chargés de veiller sur les détenus, tous jouer un même rôle, autrement dit que tous faisait un même travail mais chose étonnante et dégradante pour montrer son orgueil, le colon Belge pouvait se prévaloir de commencer à dire que lui seul est un directeur et que c'est l'homme noir qui est le Gardien. Comme qui dirait lui, Belges qui pensait qu'un africain et plus précisément un congolais ne pouvait pas être traité sur le même pied d'égalité que lui qui a la peau blanche. Or tous faisaient un même job : celui de veiller sur les détenus. Notez que cette petite histoire ci-haut qui est considéré comme point de départ de la règlementation du régime pénitentiaire dans notre pays le Congo.

B) L'Hiérarchie Administrative du service pénitentiaire en RDC

Notons que l'administration au niveau central dans ce domaine est chapoté par le ministre de la justice en collaboration avec le ministre de la défense nationale. Tous deux dépend du président de la République entant que chef de toutes les directions administratives est cela dans tout le domaine administratives et gouvernemental de la République est tout simplement par ce qu'il est le numéro un (1) de la République. Après le ministre, nous avons à la deuxième position « le secrétaire général à la justice qui est le chef des directeurs. » Il est fonctionnaire de l'Etat ayant sa matricule, ce bien lui le patron de l'administration pénitentiaire. Il chapote dans son Bureau 6 directions central du domaine pénitentiaire. Premièrement nous avons :

· La direction chargée du personnel et services généraux et la direction qui engage à donnant des engagements ou des boulots. D'où, comme le principe est que se la même main qui donne et se la même main qui révoque. Ainsi la mise à pied dans ce domaine c'est l'autorité du premier bureau qui est compétent pour la mise à pied c'est-à-dire il est compétent pour infliger de punition disciplinaire comme la suspension.

· Deuxièmement nous avons la direction compétent ou chargé de culte et ASBL c'est-à-dire les ONG pour l'octroi de leur attestation légale agréant leursstatuts de fonctionnement.

· Troisième, nous avons la direction chargée ou une direction compétente à matière de la chancellerie est pour vérifier le contentieux, elle est aussi compétente pour faire la police des cimetières.Pour inviter des inimantion illégale, non autorisé. Et elle suit de près ou de loin via ses organes a détachement sur le territoire congolais pour veiller à l'octroi de sol ou de cimetière.

· Après vient la 4^ème direction qui est maintenant notre domaine de recherche ou notre champ de bataille scientifique c'est-à-dire que la 4^ème direction qui est une direction compétente à matière pénitentiaire que nous sommes entre de décortiquer présentement dans ce travail de mémoire qui a comme sujet qui a des matières qui semblerait se concentrée à cette 4^ème direction. Et cela ou nous trouvons la dépendance des maisons d'arrêts, les prisons et les camps de détention.

· Après vient la cinquième direction ou nous avons une direction chargée de s'occuper des enfants à conflit avec la loi, c'est-à-dire une direction dont dépend les tribunaux pour enfant et les EGEE qui sont des établissements de garde et D'éducation de l'Etat ou nous trouvons que ses membres poursuivables sont des enfants de moins de 18 ans. C'est-à-dire, normalement les enfants de 14 à moins de 18 ans et inférieur à cet âge.

· Afin la sixième direction est une émanation de la compétence administrative à matière du plan c'est-à-dire compétence administrativeà matière du plan c'est-à-dire pour faire les projets pourra assurer et garantir la survie du domaine pénitentiaire qui est la matière contenue dans la 4^eme direction. Tels estl'hiérarchie pénitentiaire au niveau central.

C) L'HIÉRARCHIE PENITENTIAIRE AU NIVEAU PROVINCIAL

Notez que celui qui représente le secrétaire général à matière pénitentiaire qui est du niveau central à Kinshasa, mais au niveau régional à la province. Le secrétaire général est représenté par le chef de division provincial de la justice et gardes des sceaux. Il y a aussi six (6) bureaux au niveau de la province comme au niveau central à Kinshasa.

· D'où à la province premièrement nous avons le chef du bureau chargé du personnel et service généraux;

· deuxièmement il y a le chef de bureau chargé de culte, ASBL (association sans but lucratif) et les organisations non gouvernemental (en sigle ONG).

· Troisièmement le chef de Bureau chargé de (culte, ASBL), de la chancellerie et il s'occupe aussi de contentieux et il fait la police de cimetière.

· La 4^ème direction est chapoté par le chef de Bureau qui s'occupe de service pénitentiaires au niveau provincial.

· La 5^ème est la direction dirigée par le chef de bureau chargé des enfants en conflit avec la loi.

· Et afin à la sixième(6^ème) Position des directions provinciaux, nous avons le divisionnaire ou le chef chargé du plan pour les projets.

N.B : il est mieux de retenir que : l'appellation au titre de « Directeur » est une fonction, tandis que l'appellation au titre de « secrétaire général ou chef de divisionnaireautrement dit chef de division » : toutes ces qualifications sont de grades.Sans oublier que le ministre de la justice sa fonction et son appellation dépend d'une province en une autre.tels que l'exemple d'exception de la province du Nord-Kivu où le ministre de la défense sembleêtre différent de celui de la justice comparativement à la province du Haut-Katanga où le Ministre de la justice parfois sa fonction se confond à celui du ministre de la défense dans le domaine pénitentiaire dans ses actes.

CHAPITRE II : APERCU GENERAL DE L'APPLICABILITE DE LA PENITENCE DANS LES ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES DE LA RDC

Sélection 1. ORGANIGRAMME DE (BOMA, KASAPA et BULUO.)

Le système ou cycle complet dans le milieu d'isolement, consacré à la rééducation et l'amendement de détenus pour bien diagnostiquer leur délinquance. Alors, le temps nous ai profitable de donner l'organigramme dans l'ensemble de ces trois sortes d'établissements pénitentiaires comme bien rangé dans la 1^ère section ci-Haut c'est-à-dire :

Vu que les structures pénitentiaires sont là pour servir comme milieu destiné à l'accueille de détenu chacun(e) dans son établissement selon son statut de détention ou selon qu'il est détenu prévenu, détenu condamné et détenu amandée etc. normalement, comme la loi le dit que un accusé doit être devant sont juge naturel. Ainsi chaque catégories de détenus doit être placé dans un établissement qui convient à sa catégorie de détenu.

Comme tous les établissements pénitentiaires poursuive presque lesmêmes objectifs, malgré les mérites de chaque catégorie d'entre eux de recevoir telle ou telle autre catégorie de détenu. Nous constatons que les attributions et mérites de chaque établissement pénitentiaire sa contribue pour atteindre l'objectif principal du service pénitentiaire et cet objectif Général du service Pénitentiaire est bidimensionnel c'est-à-dire :- la rééducation et - la réinsertion social.car l'amendement semble être inclus dans la rééducation.

Bref : la réinsertion social doit normalement venir après l'amendement qui est incluse dans la rééducation. D'une manière générale car nous avons fait allusion envers les autres établissements pénitentiaires restant en RDC car après tant de recherche pendant notre observation directe dans la maison d'arrêt BOMA à Likasi, la Prison de KASAPA et dans le camps de détention de BULUO, pour s'acquérir de leur structure administrative et leur organisation interne. Nous avons constaté ce qui suit concernant leur organisation administrative qui a présenté un même ordre organisationnelle et administratif.

2) Le bureau de directeur adjoint sans oublier qu'ils peuvent être deux ou plusieurs directeurs adjoints soit un seul ;

3) Le bureau du personnel chargé des projets (élaborations et faire le suivis) ;

9) Le greffe au quartier militaire qui dépend de la juridiction militaire pour s'acquérir de la situation des détenus de juridiction militaire ;

13) Le dépôt de produits agricole et consort pour l'apprentissage des différents métiers pour les détenus.

Pour éclaircir l'interdépendance de ces différents bureaux qui comporte un structure pénitentiaire sur le plan organisationnel interne. Voici l'organigramme qui contient les bureaux qui sont interdépendant.

Dans cette partie consacrée à l'organisation interne de l'administration type d'un établissement carcéral ou pénitentiaire sous le commandement du directeur de l'établissement carcéral ou pénitentiaire. Ainsi, nous venons et nous allons donner les idées sous formes de la perspective qui fera un traçage d'interdépendance des actes considéré comme organisationnel de l'Etablissement pénitentiaire.

Quant aux mesures en interne ça ne doit pas nécessairement violé ou porté atteinte aux droits reconnus aux détenus.Chose regrettable, nous avons constaté que parfois le milieu carcéral sont de fois transformé à des lieux des violences faite aux détenus, d'abord entre-eux-mêmes suite aux différentes postes et fonctions ter-à-ter qui peuvent leurs être attribué parfois suite à l'insuffisance de la main d'oeuvre du personnelle pénitentiaire. Alors si nous allons un peu loin dans les raisonnements, nous constatons que sont les autorités qui leurs nomme à ce poste qui en est responsable de leurs actes.

Surtout que au regard de la loi, nous trouvons que les détenus ont des devoirs et des droits. Mais ! malheureusement leurs droits sont parfois foulé aux pieds du jours les jours au détriment de la violation des dispositions légales interne et international conforme aux droits humains.Pour garantir les droits fondamentaux inhérents à l'être humain partout où il se trouve. Donc des telles prérogatives ne doive pas normalement être violé en aucun cas. pour dire que les mesures d'organisation interne d'un milieu carcéral doit être bien prise par le directeur et doit être bien exécute dans l'objectif de garantir le bien être du détenu.etcela ne causerait pas des problèmes, tant mieux, pour assurer le respect, le bien être présent et avenir du détenus dans son milieu carcéral qui doit survivre tout en visant son objectif de la rééducation et la réinsertion sociale digne. Donc, non en une organisation interne qui initié les détenus en une sorte de banditismes et délinquance aiguë dans les milieux supposés être correctionnelle et modificatrice pour les bonnes moeurs et comportements digne d'un bon citoyen. Donc à ce point l'organisation interne doit être conçue dans l'intérêt du public et non à poursuivant des intérêts égoïstes des particuliers.

Vue l'importance d'une bonne organisation interne, ainsi nous trouvons que ce mieux de faire d'abord une formation de la matière sur les droits humains avant son élaboration, une formation instantanée aux personnelles pénitentiaires et d'une manière rigoureuse pour rappeler à la conscience de tous. Et aux autorités compétentes d'érigée les règles et sanctions modèle et disciplinaires pour la personne employer, mandaté soit un tiers pour vu que les droits de l'homme soit respecté dans les établissements pénitentiaire.

Vu que les détenus sont parfois considérée comme des êtres vulnérable, sans défense nécessaire ni droits à la liberté, à la stabilité intellectuelle de pouvoir réfléchir avec une mémoire sécurise ! Vraiment le respect de droit de détenu doit être d'une manière impérieuse pour mettre fin aux confusions actuel dans les milieux du service pénitentiaire.

Normalement il faut lancer des ateliers de formations de droits humains par les autorités compétentes ou personnelles pénitentiaires dans le soucie de la réforme mentale et comportementale de la composition pénitentiaire avant de passer aux structures pour s'attendre à un bon résultat dans le domaine pénitentiaire qui a un rôle très important dans la société. Il faut doter une connaissance suffisante en matière de droit de l'homme car vous trouverait premièrement les surveillants qui sont secondé entre eux dans leurs rôles. Et nous constatons que leur travail et poste sont parfois préétablis par le directeur de l'établissement. Donc, ces derniers surveillant, entant qu'oeil et oreille du directeur qui est le gardien qui veuille sur les détenus. Mais, cela n'empêche pas que chacun soit chef à son niveau àcondition quelles actes posés ne soit pas contraire à la loi. Nous supposons que le non-respect du règlement par d'autres détenus, impliquerait directement ou indirectement la responsabilité sur la surveillance qui est l'oeil et l'oreille de directeur qui le chef numéro un (1) de l'établissement pénitentiaire dont il est affecté par l'Etat congolais.

Ce qui est vrai de nos jours les détenus sont victimes de plusieurs violences et dépressions psychologique. Le quelque violences pouvant être énumérer par exemple :

- chaque détenus dès son arrivée est accueilli par les anciens détenus moyennant des gifles qui peuvent s'effectuerpendant la journée et surtout nocturne via leurs sales habitudes qui se nomme `'TWANDA''par exemple dans la maison d'Arrêt de BOMA et à la Prison de KASAPA cette pratique on dirait démoniaque est dénommé `'histoire y a Ba peuple''. D'où parfois les coups et blessure volontaire si non la dépression et tourmentisme psychologique causé par beaucoup des terreurs aiguë et exagérée. Comme ces tous les jours aussi longtemps que la catégorie de détenus concernée par ces violences n'aura pas donné ce qu'on appelle localement dans ce système `'frais des consignes''. Vraiment dommage ! car les anciens détenus appelle localement dans le milieu carcéral « les diasporas », ils ont embêté Beaucoup les nouveau détenus qu'il dénomme (TUBAMBWIRI) car eux étant qu'anciens ils se nomme (diaspora) alors ils vont exiger voir même exagérée aux nouveaux (MBWIRI) de lancer des cries inutiles tout on long de la nuit par exemple à leurs demandant s'il y a combien des murs (BIBUMBASHI) dans la cellule ou ils se trouve, est le nouveau doit répondre qu'il aurait 5 murs c'est-à-dire le 4 murs plus le pavement du ciment que eux considèrent comme 5^ème murs, tout en considérant le pavement du ciment comme leur table à manger sur et à même temps comme leurs lit pour y dormir.

Il ne faut pas oublier de citer le béton armée ou plafond qui est considéré comme juge de mort par d'autres détenus dans la mesure ou pour les anciens détenus, il est facile de tuer un autre détenu en le faisant monter au béton armée ou plafond. Une mauvaise pratique qui était souvent utilisé par le dénommé VOVIVO et KATAFUMBWA qui était des anciens détenus à BOMA et ils étaient des condamnés à perpétuité et consort. Ainsi, les anciens détenus pouvait ordonner qu'un autre détenus puisse monter, soit on lui fait monter et s'accrocher sur le béton armé au plafond, puis par après il pouvait mettre une casserole rempli d'eaux bouillante en dessous alors celui qui est accroché au plafond si sa lui arrive de se fatiguer il pourrait même tomber sous l'eau bouillante, et cela ils expliquaient en disant qu'ils veulent lui donné un coeur dure, or nous avions constaté après plusieurs recherches que c'était dans le but de rançonner l'argent par force via les violence intimidatrice et en poussant de crie inutile et monotone surtout pour animer ce qu'ils appelle TWANDA.un système ou cérémonie qu'ils appellent `'TWANDA'' qui est déjà devenue comme une coutume gênante suite a des cries continuelle du jour au jour tout on long de la nuit surtout dans des cellules considéré comme destiné aux détenus sans argents pour payer le frais de consignation pour leur protection. Et cela est devenu comme une tradition dans certaines établissements pénitentiaires car il est dit par les anciens qui parles aux nouveaux détenus que la pénitence ou le `'BULOKO'' vas ensemble avec l'argent. Pourtant le détenu est à la disposition de l'Etat et le gouvernement du pays a toujours fait sa part sauf que, c'est le manque de suivie pour punir les auteurs de violence faite aux détenus. Alors c'est à la justice et membre de sécurité. Bref, les autorités compétentes doivent prendre des dispositions avec comme objectif de mettre fin aux violences faite aux détenus, et dire non aux traitements dégradant et cruelle dans les établissements pénitentiaires. Car nous trouvons qu'une catégorie de détenu négliger qui sont d'office placer dans de cellules considéré comme misérables sans même autant tenir compte de quoi le détenu est accusée, car parfois nous avons constaté que dans la plus part des organisations interne ce qui compte ce l'argent. Et nous trouvons et constatez les habits de détenu être changé par d'autres habits contenant des poux. Tout ça et tout cela même si on peut constatez que la technologie à évoluer et nous trouvons que le taux de la criminalité a réellement aussi évolué dans certains établissements pénitentiaires de la RDC et sa semble exagérée avec une mauvaise tournure. Donc, il faut une réforme de façon à faire appliquer le règlement interne qui doit être aussi adapté ou compatible aux droits humains. Notez que violé les droits fondamentaux d'un humain c'est énervé la loi ; et nous trouvons une autre catégorie des détenus abandonné de leur triste sort, ils dorment dans des mauvaises conditions et énorme difficultés plus que même une bête qui en tant son abattoir. Alors un cri d'alarme a disant même il n'y a pas parfois des lits pour les détenus, mais on devrait faire quelque chose par des personnes de bonnes volonté pour essayer d'améliorer un peu leurs conditions étant qu'êtres humains. Malheureusement vous constaterait que ce sont souvent le détenu qui mangent misérablement, qui reçoivent difficilement l'assistance médicale, qui sont chicotte, qui font l'entretien des installations sanitaires comme les lieux d'aisance (W.C,...). Bref, leurs état de santé est parfois très précaire et critique.

Les détenus souvent sont placés dans une situation complique car a quand de vouloir faire le grand besoin pendant la nuit, c'est toute une situation qui nécessite beaucoup l'acrobatie, car aucun détenu ne peut pas sortir en dehors de leurs cellules pendant la nuit. D'où ce qui leur pouce chacun (es) d'entre-deux à cas de besoin, le détenu est obligé pendant la nuit de faire son grand besoin dans un emballage. Donc, un détenu avoir besoin de ce soulagé que sa soit pour un petit ou grand besoin pendant la nuit, c'est un scandale voir même un élément ou un phénomène indésirable pour un détenu car ces besoins nocturnes est souvent mal satisfait suit en une manque de prévoyance et une sorte de négligence de la part de l'Etat qui est représenté dans ce domaine par l'administration pénitentiaire pour répondre aux multiple nécessités dans ce domaine. Donc, une bonne administration pénitentiaire doit être entre l'Etat et le détenu pour faciliter de trouver des solutions aux préoccupations de part et d'autre c'est-à-dire une préoccupation entre l'Etat et le détenu. Quant au besoin de faire la coiffure cet besoin ne pas bien satisfait car ce ne pas bien ordonné dans de milieu carcéral dans des établissements pénitentiaires de la RDC, car vous constaterait parfois que deux ou plusieurs détenus peuvent être coiffé moyennant une même lame de rasoir, le droit de se laver qui doit être bien assuré avec toute quiétude pour invité certaines maladie vulnérable qui existe. Car parfois on peut constater sur la peau des certains détenus des couches de poudre blanche qui y sont posés avec l'apparition des mucosités. Encore un autre mal à corriger est que à chaque fois quand il y a un détenu qui reçoive des visiteurs venant de l'extérieur qui peut être membre de sa fille ou une connaissance. Alors si c'est visiteur ne parviennent pas à lui laisser ou lui donner quelque chose comme argent qui pourra permettre au détenue qui a été visité de traverser les différentes barrières érigé à l'intérieur de l'établissement, pénitentiaire dans un cadre pure et simple de rançonnage d'argent sur le détenu avant d'atteindre sa cellule ou dortoirs et d'autres comme à KASAPA on appelle ça pavillon qui contient des cellules. Notez que même dans sa cellule comme les détenussont parfois enfermé en commun dans une même chambre ou cellule. Ainsi, le détenu est appelé voir même une obligation de donner aussi quelque chose comme contribution pour qu'il puisse librement jouir de ce qui lui est amené qui peut être nourriture, argent etc.

Ainsi, nous lançons encore un cri d'alarme et de sympathie, dans la détresse. Ces aux autorités compétentes à prendredes processus pour éradiquer cette maladie grave qui semble datée de longtemps dans le domaine pénitentiaire surtout que le détenus sont des individus qui semble être dans une affaire difficile à expliquer et parfois à leur défaveur comme qui dirait quand on est dans une situation de détention on perd des visions. Car on est à la disposition de l'Etat via la justice est clairement par là on ait suppose n'avoir pas d'argent. Alors pourquoi et comment est-ce possible d'être traité de la sorte, si ce ne pas suite à la cupidité inconsciente de certains chefs et autorité pénitentiaire qui favorisant, autorise et tolérée un tel comportement arbitraire dans le milieu de la pénitence. Donc, cette sorte d'arrogance et inconscience doivent prendre fin dans les Etablissements pénitentiaires qui sont contraire aux installations ou établissements commerciale qui paye d'impôt. Ainsi, cet aux autorités compétente par exemple de bien vouloir et avoir l'amabilité de se mettre à la place de détenus et ils trouveront que c'est ne pas normal de demande l'argent à quelqu'un qui est enfermé et qui ne fait rien comme travail tout on long de la journée et à longueur de la nuit,toujours dans la pénitence entré de méditer. Donc, il faut mettre fin à tous ces antivaleurs embêtant dans le milieu pénitentiaire.

Un contrôle régulier est souhaitable comme ledit l'ordonnance n°344 du 17 septembre 1965 applicable au régime pénitentiaire soumis aux détenus et conformément à la charte Africaine de droits humains de 1981, pour qu'afin après avoir s'acquérir de toutes ces situations illégales qui se passe sous les yeux et le gros silence des certaines autorités complice pour favoriser ces antivaleurs.Ainsi, l'autorité compétente devrait s'acquérir de tout ce qui se passe sur terrain entre détenus parfois manipuler et torturer les autres détenus, pour les intérêts parfois égoïste d'un individus ou un petit groupe des gens qui favorise des antivaleurs.

D'où la réforme nécessitée dans ce travail veut aussi que l'ancienne méthode puisse être remplacée par la méthode nouvelle pour voir et faire les choses autrement dans le domaine pénitentiaire au profit du bienêtre et la dignité du détenu. Car les bavures posaient par le staff du capita général communément appelé S.G qui est exécutant des mauvaises idées des auteurs intellectuelles et morales. Notez que le S.G est à collaboration avec les surveillants et la direction. Ainsi, cet au directeur de bien vouloir adapté le système d'application de l'organisation interne dans la faveur du respect de droits humains. Sinon il endosserait la responsabilité d'une manière ou d'une autre vis-à-vis des fautes et erreurs commis car il est considéré comme civilement responsable. Donc, le directeur étant que autorité ayant beaucoup des charges, il doit être une personne qui prie Dieu pour qu'il puisse lui accorder la sagesse et des bonne manières de veiller sur les gens sous sa surveillance et responsable des actes posés dans son établissement dont il a la charge lui confié pour un objectif de favoriser la rééducation et la réinsertion de détenus dans la société innocente.

- La neutralisation : qui a pour fonction de réparer le mal par le mal c'est-à-dire la réparation par la teneur du mal commis par le concerner et c'était pour qu'il arrive à reconnaitre sa faute et prévenir à demander pardon, mais du côté de la victime ce qui compte est de chercher un soulagement ;

- La dissuasion : ici nous avons l'intimidation que la peine peut causer aux détenus ;

- La réadaptation : ce pour permettre au détenus de se resocialiser après sa rééducation dans le milieu incarcéral

- Privation de visite et correspondance sauf celle de son conseil, maître avocat.

Ø Le système pénnsylvanien : C'est un système qui avait pris naissance au pensyle, il y a très longtemps qui consistait à mettre chaque détenus dans sa propre cellule pour y passer chaque fois nuit seul, mais comme le corps de l'homme a besoin de mouvement et le besoin de s'approcher vers les autres, alors souvent ont laissé les détenus circuler pendant quelques minutes, et après un laps du temps, puis on leurs affermées dans leur cellule respective, chacun dans sa cellule ;

Ø Le système d'auburnien : un système qui fait laisser les détenus libre, pendant la journée, mais les enfermant d'une manière isolée pendant la nuit. D'où ce système occasionnait beaucoup d'évasion de détenus qui étaient libre pendant la journée et la cause de les isolées. Alors leurs psychologie le dirigée toujours et parfois à chercher comment fuir.

Ø Le système mixte ou l'enfermement en commun : Est un système qui laisse les détenus ensembles et libre dans la cours pendant la journée, mais pendant la nuit ils sont enfermé à partir de la soirée, pendant la nuit les détenus sont renfermer ensemble par ce système mixte, on tient compte du critère de genre pour dispatcher les détenus dans les cellules. Alors c'est un système le plus appliqué rendu en RDC. Donc les femmes dans leurs cellules appelé quartier femme et les hommes dans d'autres cellules loin de celle femme. D'où l'idée de la parité doit même arriver ou être appliquer aussidans des milieuxincarcéral.

Section 2. QUELQUES ETABLISSEMENTS PENITENTIAIRE DE LA RDC

2.1. ETABLISSEMENTS COMME LIEU D'ISOLEMENT DES AUTEURS ET COAUTEURS ET COMPLICES DES CRIMES.

Normalement un innocent n'a pas sa place dans un milieu incarcéral, pour prévenir et diminue le taux de la criminalité. Alors il faudrait que en principe qu'il ait dans chaque ville une maison, une prison et un camp de détention et à chaque chef-lieu de la province, y compris le Territoire et Chefferie voir dans chaque entité territoriale décentralisée, dans le coin et dans les recoins il faut de cachots pour faire face aux contrevenant car la criminalité est en évolution grandissante et croissante au rythme de l'évolution de la technologie et à l'augmentation démographique actuel. Par la suite évoquons l'ancienne et actuelle appellation des établissements pénitentiaire selon le milieu où il se trouve en place. Ainsi, nous avons :

a) Les établissements pénitentiaires urbains c'est-à-dire situé au niveau de la ville comme son ressort, malgré qu'ils doivent être à l'écart des habitants de la ville et périphérique ;

b) Les établissements pénitentiaires secondaire, de territoire au chefferie sans oublié les cachots de police y annexé et consort au service du maintien de l'ordre publique, une fois ou plusieurs fois troubler. Pour la rééducation via la détention ordonné et légale visant la pénitence ont besoin la réinsertion. Ainsi, les établissements, pénitentiaires suivent ont tombé dans notre filet et sondage de recherche scientifique, alors au moyen de notre hameçons pour picoler la matière nous avons pu rencontrer les établissements pénitentiaires suivent parmi tant d'autres sur l'Etendue de la RDC nous avons : l'établissement pénitentiaire de : SAKANYA, ASOBIMIKO (à Kasumbalesa) ; KILWA, MITWABA, DILALA (au LUALABA à KOLWEZI); KIPUSHI ; KASANDJI, PWETO, KASENGA et KAMBOVE à part BULUO et BOMA (à Likasi) et KASAPA (à Lubumbashi) et tant d'autres sur l'étendue de la république démocratique du Congo. Nous avons aussi des établissements pénitentiaires normalement réserve et uniquement aux militaires. Ces établissements pénitentiaires militaires sont actuellement moins de 5 en République Démocratique du Congo hormis les cachots militaire. D'où nous avons l'établissement incarcéral Militaire de : MAKALA à Kinshasa comme Prison militaire. Deuxièmement la Prison Militaire de Tshikakasa (au bas Congo), troisièmement la prison militaire de NDOLO (à Kinshasa) ; quatrièmement la Prison militaire de ANGENGA (en équateur). D'où la réforme du service pénitentiaire en RDC, doit aussi pense a créé les maisons d'Arrêts et camps le détention militaire en construisant d'autres établissements pénitentiaire en RDC pour matérialiser et rendre effectif la réforme nécessité dans le système pénitentiaire de la RDC qui est le sujet qui fait débat dans ce travail de mémoire ici présent.

En effet, notre principale cible est de faire respect ce droits humains dans les établissement pénitentiaire et la construction des autres structures pénitentiaires moderne pour faire face à la criminalité ci-active que la technologie d'innovation par l'homme en essayant même d'imiter trèsmal. Pour essayer de corroborer les idées de réformée le système carcéral dans ce travail, nous avons longuement mené de recherche dans les établissements pénitentiaires du Haut-Katanga et après une longue fouille du régime pénitentiaire. C'est ainsi que nous avons constaté qu'il y a une nécessité de réformer le système pénitentiaire de la RDC a commençant tout d'abord dans la maison d'arrêt de BOMA, la Prison de KASAPA et le camp de détention de BULUO.

Qui a été construite en 1928, par les Belges un établissement pénitentiaire situé entre le camp police et le camp militaire génie de combat. Donc, cette maison d'Arrêt est entre deux camps dans la commune de Likasi. Ainsi, pour beaucoup des détails nous vous prions de bien vouloir jeter un coût d'oeil sur l'annexe dans ce travail qui est situé entre la conclusion et la Bibliographie de ce travail de mémoire.

Est situé dans la province du Haut-Katanga, dans la ville de Likasi a quelque Kilomètres de la ville et plus précisément ce dans le territoire de KAMBOVE. Un établissement pénitentiaire qui est notre terrain de recherche par excellence car ce dans le camp de détention de BULUO que nous avons érigé notre Etat-major de recherche et de la rédaction de ce présent ouvrage scientifique qui avait été conçue et rédiger dans un des locaux stratégique du camp de détention de BULUO, pour nous permettre de balayer quelque lacune sur terrain dans le domaine pénitentiaire en donnant quelques orientations à suivre dans ce domaine.Via notre travail qui parle sur la réforme et les respects des droits humains dans de milieu incarcéral.

En effet, en poursuivant notre recherche dans ce travail d'esprit anime par la curiosité, nous profitons de l'occasion pour découvrir ensemble avec vous l'organisation interne et historique de la création du camp de détention de Buluo après l'acception de notre pays à l'indépendance. Ainsi, nous avons attiré notre attention sur le premier directeur noir du camp de détention de BULUO qui est le feu KAKOMBE après le départ de blanc et c'est le même feu KAKOMBE qui avait construit le monument de la femme à Likasi. Notez que avant la guerre de la Libération par MZEE Laurent Désiré KABILA avec ces KADOGO, tout les locaux de l'établissement du campde détention de Buluo, était opérationnelle, alors c'est à l'arrivée de l'AFDL avec la guerre que d'autres locaux furent détruit, abimé par les militaires Rwandais qui y habitaient et ils auraient saccagé presque tout une moitié du bâtiment qui contenait des ateliers de menuiserie. Entre autre le quartier vert dans cet établissement furent complètement endommagé, une place qui était destiné aux ateliers d'apprentissage des métiers aux détenus et c'est là que restaient les détenus des peines de moins de 5ans.

Tandis que le quartier rouge, actuellement fonctionnelle étaient à l'époque destiné aux détenus de peines de 5ans et plus. Un quartier actuellement occupé par tous les détenus de l'établissement du camp de détention de Buluo.

Alors, pendant notre recherche toujours à la recherche de la vérité et la réalité du système, nous avons eu l'occasion et la chance d'accéder dans toutes les cellules en usant de l'observation, guidé par le capita général à ce temps c'était PAPY OKITO, qui est actuellement dans la maison d'arrêt de Boma comme un simple détenu pour des raisons disciplinaires car, il aurait commis des bavures comme il était accusé d'être incitateur et provocateur de l'évasion tenté, mais rate à l'année 2020.

Hélas ! sous couvert, nous avons eu à constater ce qui suit : à part la clôture rectangulaire qui délimite cet établissement de camp de détention de Buluoqui fut construit par les colonisateurs belges. Notez que le bloc actuel à l'intérieur est aussi subdivisés en deux.L'autre occupe par les détenus avec un petit sous-bloc et l'autre abrite des bureaux administratifs du bâtiment.Dans le bloc occupé est départ et d'autre, sépare au milieu par des cellules dans un petit bloc qui serve comme des Eglises d'où l'église : - catholique, - protestant, - musulman.Et d'autres cellules de ce petit bloc sont utiliser par les détenus comme réfectoire, cuisine et ateliers pour le raffinerie de fabrications de corbeille, chaises, chapeau etc. selon leurs aptitude, qualité et capacité de raffinerie qui peut être parfois fait sur commande des clients.

· Le bloc B : qui contient aussi 50 cellules fonctionnelles hormis les deux sortes des cellules localement appelé les petits bateaux, qui est habité par les capita général et son équipe et sans pour autant citez les cellules noir dans un quartier qualifier comme d'une haute sécurité et ce quartier est de renommeappelé VATICAN.

· Le Vatican : est une sorte des cellules carcéral retrouver dans le camp de détention de Buluo a forme de chambres noir et souvent très froide et obscure car dépourvue de la lumière artificielle que naturelle c'est-à-dire il n'y a pas d'électricité et la lumière du soleil tout comme de la lune n'y entre pas pour dire que les chambres du quartier Vatican n'ont pas accès à la lumière. Notez que suite à l'événement du droits humains, la cave furent fermé qui permettait de faire évacuer discrètement les détenus pour l'exécution de la peine de mort car cette peine actuellement prononcé, mais non exécuté dans notre pays car cette peine est d'abolition dans le pays qu'on ratifie le pacte internationale sur la protection des Droit de l'homme. Mieux de noter que la peine de mort demeure mais notre pays a adopté un moratoire cela veut dire que, pour le moment on l'exécute pas car son exécution est suspendue pour le moment dans notre pays, bref cette peine capital ou de mort peut se prononcer mais ! non exécutoire actuellement dans notre pays.Pour la curiosité et compte tenu de l'histoire d'enfermement de patrice Emery LUMUMBA dans cet établissement pénitentiaire que nous avions vu dans un film intitulé : « qui a tué LUMUMBA ? ». Ainsi, sa attiré notre curiosité pour entrer au VATICAN et nous avons eu à nous asseoir pendant quelques heures pour satisfaire, coloré nos rêves et pérenniser la continuité de l'esprit du panafricanisme lumière du monde avec un coeur ouvert et sans peur pour libérer l'Afrique de la colonisation mentale actuelle, une guerre de décolonisation mener par certains autorités Africains qui sont parfois divisé car les Autres considérai comme des marionnettes de l'occident. heureusement il y en a d'autre qui travail pour le compte de l'Afrique et plus particulièrement pour le compte du développement de leurs pays d'origine comme fut le cas de l'arrestation et assassinat de LUMUMBA qui se battait pour la libération et l'indépendance de la RDC.

· Notez que cette aspiration nous l'avions eu après avoir passé quelques heures dans la cellule où était enferme LUMUMBA, une cellule obscur et froide. Par la suite nous avons continué notre chemin de recherche et nous avons visité d'autres cellules de grande renommée du Vatican. Telles que les cellules ou était enfermé ZAIDI NGOMA, OLENGA NGOY et MASASU NGANDU et l'évadé jusqu'aujourd'hui ALLY MUHAMED, vraiment sont là les cellules qui ont beaucoup attiré notre attention dans le camp de détention de BULUO. Est le résultat de notre observation dans cet quartier du Vatican était presque le même suite à l'obscurité et le froid qui gangrèneet règne dans ce quartier. Par la suite de nos recherches Il nous a été révélé et confirmé que actuellement ce quartier du Vatican peut servir parfois pour punir certains détenus qui oserait manifester une sorte d'indiscipline dans l'établissement pénitentiaire et carcéral qui sous étude.Donc le camp de détention de BULUO, les nouveaux détenus doivent d'abord passe au Vatican, même pour 45 jours avant d'être mélangé ou classé dans des cellules qu'occuper d'autre anciens détenus suppose être discipliné car la place de détenus indiscipliné et dangereux et dans le quartier Vatican.

Toujours dans la recherche sur terrain nous avons constaté que pour la sécurité interne, cette sécurité est assurée parfois par d'autres détenus entre eux. Ils se sont déjà surnommés avec de grade et de fonction de haut niveau. Un exemple concret : quand vous arrivée à côté droit de l'entrée du Vatican dans le camp de détention de BULUO, vous trouverez une chambre portant la mention : comdt PM, qui est synonyme de commandant de Police Militaire au sein d'un Armé bien organisée pour assurer la Police et la discipline des éléments qui compose ce corps d'armé ainsi, après des longues investigations nous nous sommes rendu compte que celui qui fut lecomdt PM lors de notre passage pour les investigations et recherche scientifique car actuellement et pendant la rédaction de ce travail, ce monsieur qui est condamné à perpétuité a déjà pris fuite lors de l'évasion nocturne entre 11 et 12/07/2021 le monsieur répondant au nom de SALUMU ASANI surnommé MWANA OTT le SOBIBOR, le faux bord. C'est-à-dire le (MULOPWE) des incarcérés, synonymes du chef qui veuille sur les détenus. Notez que, le SOBIBOR est un film ou il y a les images d'une machine qui était chargé à moudre les détenus indisciplinés, dangereux et non désirable(non drata).

Notez que sur le bureau du comdt PM de BULUO, il y avait la mention intitulé : KEBA NA VIETNAM, comdt PM : MWANA OTT.Par la suite nous avions y a découvrir que parmi les membres de la composition de la sécurité interne, il y avait celui localement appelé le président de la cours car ils ont déjà composé leurs staff et membres des cours et Tribunaux. Donc, a l'interne même de l'établissement pénitentiaire il y a la notion de la justice. Le détenu qui se juge entre eux, à travers les cours et Tribunaux pour confirmer l'idée qui dit la loi existe partout ou il y a une société. En définitif, et vu que pour l'ordre du commandement, il faut toujours un chef commanditaire, donneur des ordres suprême. Ainsi, pour les détenus sous l'angle de rendre les honneurs à leur chef qui est le capita général qui est localement appelé S.G alors pour lui rendre les honneurs les détenus appelé mobile qui lui glorifie car ils sont sous son commandement dans la composition sécuritaire incarcéral et interne. Alors cette catégorie des détenus appelé PM il lance de crie suivant pour saluer et glorifier la présence de leur chef S.G. il lui dit : MOKONZI NABISO, qui peut s'opposer (NANI AKOBOYO, NANI ATA PINGA ? Océan, SUMEBS, GAZNA GAZ, docteur Léon, immortel, TOSA BATOSAYO). Donc, ils sont toujours prêts à maintenir l'ordre public entre eux dans l'Etablissement pénitentiaire.

La prison de KASAPA fut construit à 1958, par les Belges avec une capacité d'accueil de 800 détenus mais malheureusement aujourd'hui nous trouvons un nombre extrêmement élevée même de 1902 de détenus tel qui était l'effectif général du 12 novembre 2021, mais, date et année de notre n^ème visite pour raisons de recherche scientifique dans le domaine pénitentiaire. Nous avions constaté qu'il y avait le nombre de tous les détenus prévenus c'est-à-dire civil, militaire et policier leurs nombres total y compris les mineurs, il y avait 1950 prévenus et le reste c'était de condamné.

L'établissement pénitentiaire de la prison de KASAPA a l'époque était situé à 12 kilomètres de la ville de Lubumbashi, mais ontjour d'aujourd'hui est entouré par des maisons des habitant de la commune annexe.Et l'établissement avait empreinte le nom du quartier anciennement appel quartier KASAPA, mais aujourd'hui ce quartier a changé de nom et d'appellation sa s'appelle actuellement quartier KAMATETE. La Prison de KASAPA est situé sur l'avenue des mineurs dans la ville de Lubumbashi, dans la commune annexe et au quartier KAMATETE, précisément sur l'avenu appelé avenue des mineurs.

Notez qu'il y avait une prison dans la ville de Lubumbashi en face de l'hôpital SENDWE, cette prison était appelé : PRISON KASONGO et cela que SIMON KIMBANGU était enfermé. Cette ancienne prison KASONGO, malgré que ça n'existe plus, mais elle est considéré comme l'ancêtre de l'actuel Prison KASAPA.

Notez que dans la Prison de KASPA, les nouveaux détenus sont soumis par les anciens détenus à un exercice appelé « histoire YA BA PEUPLE » qui est le synonyme de TWANDA « à BOMA, d'où à KASAPA ça se fait sous une autre forme appelé « histoire YA BAPEUPLE ».

Alors, nuitamment les anciens détenus commence a demandé le nouveau détenu de leur raconter l'histoire qui lui a fait quitter le Congo pour lui amener au Zaïre. C'est-à-dire qu'on demande au nouveau détenu ce qui lui a fait quitter le monde de personne libre pour lui amener en Prison.

Toujours les anciens détenus, voir même les condamnés ils commencent à provoquer le nouveau venu en disant : PESA BISO HISTOIRE YA BA PEUPLE, KOSA BISO. TOKOYE BISA YO VERITE », encore les anciens ils répètent « KOSA BISO, TIYA LOYENGE, SOSOLA » et puis le nouveau détenu intervient pour répondre et donner son histoire : il commence d'abord par une salutation en disant : HISTORYA, MBOTE NA BINO BA DYASPORA et après il salue les soit disant peuples car eux sont des détenus qui n'ont pas de fonction dans la prison.

Après l'acceptation de sa salutation par les diasporas et les peuples car lui étant que nouveau détenu, il s'appelle « MBWIRI » synonyme d'un oiseau qui a encore beaucoup du froid et qui tremblote trop à cause de la peur et surtout s'il ne pas récidiviste soit s'il n'a jamais fréquenté la prison même pour une simple visite. Alors comme ce sa première jour d'y entrer comme détenu. Ainsi, il se trouve entre une équation accompagné des pressions voir même des violences. D'où malgré lui, il doit relater l'histoire et motif de son arrestation jusqu'à la prison. Ainsi, les anciens détenus après lui avoir écouté, ils vont lui donner les prophéties sur ce qui sera le résultat de sa cause car ces anciens détenus eux-mêmes se sont déjà attribué des fonctions et les autres sont de juge présidents et consort. Donc, il y a toute une sorte des juridictions organisées même dans la Prison. Passons sans plus tardé car c'est après avoir épuisé tant d'énergie, de sueurs et après avoirs transpiré le long des plusieurs journées et nuits pour ce travail intitulé : « la Nécessité de la réforme du système pénitentiaire en RDC ». D'où comme la Prison de KASAPA est en RDC, un pays qui a un domaine pénitentiaire qui semble être complexe et compliqué plain d'absurdité. Alors nous étant qu'auteur de cet ouvrage qui parle sur la réforme du système pénitentiaire de la RDC. Nous avons jugé mieux de proposer la théorie suivante pour essayer d'éclairer et simplifier la compréhension dans ce domaine pénitentiaire.

Il convient de dire et de confirmer la théorie suivante qui peut devenir une pratique ou utilisation simple et claire pour bien atteindre l'objectif de la rééducation et la réinsertion d'un détenu transformé à bénédiction dans la société.

ü Dans la prison proprement dite, normalement il faut les détenus condamnés ;

ü Dans le camp de détention, normalement il faut que cette structure pénitentiaire soit réserve uniquement aux détenus amandé qui sont de détenus prêt à recevoir différents formation professionnelle selon ses aptitude pouvant lui rendre utile dans la société libre qu'il compte rejoindre après avoir purgé sa peine et comme il a déjà confessé de laisser ses mauvais comportements et agissement qui lui était reproché. Ainsi, comme il a changé après avoir purgé sa peine jusqu'au point de s'amender. Ainsi, nous évoquons les idées qui dit : « une faute avoué est à moitié pardonné » ainsi, il aura mille et une chance de devenir utile et très important à la société car il vient d'apprendre quelque chose de bien pour sa réinsertion dans la société libre. Ainsi, comme le camp de détention vient de beaucoup attire notre attention, alors, nous disons voici les 8 camps de détention répertorié et qui doit recevoir une réforme et multiplication moderne sur l'ensemble du territoire de la République Démocratique du Congo^37(*).

Notez que pour la réalisation et la matérialisation de la réforme moderne, il faut les encadrer avec une très grande clôture chacun d'entre -eux et il faut place aux murs un système d'électrification pour la sécurité autour de la structure du mur qui clôture la grande étendue pour le camp de détention qui contient différant ateliers permettant d'apprendre de métiers professionnelles aux détenus amande. Les différents métiers tels que : la menuiserie, coupe et couture, cordonnerie, la mécanique, les oeuvres d'art, l'élevage, l'agriculture, l'Education et l'alphabétisation, sans oublié l'apprentissage des langues telles que « l'anglais et le français ». étant d'autres métiers qui existe dans le monde. Donc chaque détenu devra être orienté et encadré selon ses aptitudes physiques et mentales etc.

Section 2. AU FOUR ET AU MOULIN PENITENTIAIRE

2.1. LES DOCUMENTS TENUS PAR LE DIRECTEUR

Normalement dans une maison ou établissement pénitentiaire, nul ne peut pas y être admise comme détenu sans titre au document légal et motif valable, normalement il faut un document écrit ayant son fondement légal.

Alors, quelqu'un peut être admis dans l'établissement pénitentiaire comme détenu lorsqu'il est porteur d'un titre ou motif légal et valable qui pèse sur lui notamment : la réquisition enfin d'emprisonnement d'un condamné (RAE) et le mandant d'arrêt Provisoire (MAP) pour un détenu Prévenu. Ainsi, comme indiquer dans l'ordonnance-loin°344 du 17 septembre 1965, relatif au régime pénitentiaire applicable aux détenus en RDC en son article 16 qui dispose que c'est pour permettre à l'administration pénitentiaire d'avoir des justifications pourra fournir rapidement l'information en cas de besoin. D'où le directeur de l'établissement contenant de personnes détenus en République Démocratique du Congo il tient les documents ci-après :

a) Le registre d'écroutpour écrouer les condamner donc qui est destiné à centraliser les infractions qui y doit être consigné concernant tous les détenus condamné. Et nous pouvons encore l'appelé un registre des emprisonnés c'est-à-dire les détenus qui sont porteur de réquisition enfin d'emprisonnement (RAE) d'où le registre de réquisition afin d'emprisonnement.

b) Le registre d'écroutdes détenus prévenu (détention préventive) c'est-à-dire le registre d'écroutdans lequel consigné les détenus préventivement et ils sont porteur de mandat d'arrêt provisoire (MAP).

2. Le registre de MEMENTO : un document dans lequel est consigné la prévention de peine de chaque condamnés c'est-à-dire ce dans ce registre ou le directeur prévoie la date d'expiration de peine d'un détenu condamné. Donc nous pouvons dire autrement que c'est le registre ou le directeur prévoie les sorties de détenus après l'expiration de leurs peine chaque détenu selon la durée de sa peine.

3. Le registre d'Hébergement : sont là le registre par lequel tous les détenus sous-mandat d'Arrêt Provisoire y sont consignés dedans, les immigrés et les personnes souffrant de trouble mentaux.

4. Le registre des sanctions infligé : c'est un document qui permet de voir les amendements des détenus ;

5. Le registre d'inventaire de bien saisi appartenant aux détenus moyennant un procès-verbal, ici les détenus concernés signe avec le directeur ;

6. Le registre d'inventaire de matériel appartenant à l'établissement pénitentiaire, sont consigné dans un registre approprié, sans oublié le magasin d'alimentation d'où les contenus du magasin y sont consigné dedans aussi que d'autre matériel appartenant à établissement ;

7. Le registre de situation journalière (pour enregistre les entrées et de sorties) donc tous les événements journalières y sont consigné.

8. Le registre de transfert (si pas les moyens de la famille de détenu et le directeur, ils peuvent collaborée ensemble s'ils s'estiment que c'est important et nécessaire d'envoyer ou transférer un détenu dans un autre milieu de détention toujours sur l'étendue du territoire congolais, ilpeut le faire si possible, tandis que pour les étrangers sa c'est un affaire qui concerne les système d'extradition une coopération entre les gouvernements intéressés car la protection diplomatique existe aussi.

9. Le journal : c'est un registre, sous forme d'un cacher appel aussi livre d'or ou encore cahier d'inspection car cela que chaque autorité qui passe dans l'établissement pénitentiaire, il mentionne tous ses avis et considération, ces constants tel que : le maire de la ville, et d'autres autorité compétant à la matière.

Notez que tous ces registres citez ci-haut sont des documents d'inspection car elles sont principaux pour fournir des informations pour le contrôles administratifs dans le domaine pénitentiaire qui est aussi en interdépendance avec d'autres services de l'Etat.

2.2. SORTES DES PEINES

v La résidence surveillée (R.S) c'est-à-dire les condamnations conditionnelle, un détenu condamné en une peine de (S.P) servitude pénal, mais exécute en dehors de l'établissement pénitentiaire ;

v La condamnation avec sursis est une peine de servitude pénale infligée en un détenu, mais il va purger sa condamnation de peine en dehors de l'établissement pénitentiaire et cela est règlementé auteurs des certaines conditions car souvent cette mesure sursitaire n'est possible que pour des courtes peines observer. Donc, il y a des critères pour en être bénéficiaire.

Notez aussi que pour une peine principale, on ne peut pas payer d'argent comme objet de vente car tous les détenus auraient déjà acheté leur libération. D'où peut-être il faut une grâce présidentielle qui doit aussi être bien justifié pour que la peine de servitude pénale principale, puisse prendre fin en cours d'exécution. Si non dans le cas contraire le condamné en une peine principale est appelé à consommer toute la teneur qui peut être périodiquement complète, car les condamnations à perpétuité existe aussi. Surtout qu'une peine principale et la peine qui a été déclaré ou infligée par un tribunal compétent.

Alors, si par exception, le condamné peut faire appel à temps c'est-à-dire a respectant les délais de faire appel qui est de 15 jours dès que la décision de condamnation est assortie d'un tribunal. Donc, si le délai d'appel est respecté de peur que l'acte d'appel ne soit déclaré irrecevable faut de non-respect du délai légal pour faire appel. Si la cause ou l'acte d'appel est déclaré recevable. Ainsi, le juge d'Appel peut changer soit confirmer la décision du juge de la première Instance.

N.B : Un détenu doit être muni d'un titre justificatif légal car personne ne pourra pas être admis dans un établissement pénitentiaire sans billet d'écroutou sans numéro matricule de détention.Alors, voici un exemplaire, des certains observations pourrait être contenudans et pour complété un registre d'écrou.

* OMP : Officié du Ministère Public c'est-à-dire qu'ici il faut le nom du magistrat instructeur du dossier doit être mentionné dans le registre. La mention : nature de fait signifie l'incrimination ou l'infraction.

La remise ; est un système qui est synonyme de réduction, alors ce terme est souvent employé dans le domaine pénitentiaire car la grâce présidentielle et l'amnistie peuvent intervenir pour pardonner les auteurs de certains infractions et faire a sorte comme si les infractions commise par les amnistiés n'avait jamais y lieu ou n'avait jamais été commise par les amnisties ou les gracieux présidentielle. Sans oublié le terme de l'amnistie sur le Plan International pour pardonne les auteurs des infractions qui ont violé le droit de la compétence International. D'où l'Amnistie International existe aussi.

2.3. NOTION GENERALE SUR LA SERVITUDE PENALE PRINCIPALE EN RDC

Notez que en RDC le plafond de peine est de 20 ans, après vient la condamnation à perpétuité ou la prison avec détention à vie, après vient la peine capital au condamnation à mort qui n'est pas actuellement exécutoire sur l'étendue de la RDC car les traités internationales de droits de l'homme (humain) tentent à abolir cette peine de mort ou capital. Mais ça existe sur la liste des peines en RDC. Donc, le juge peut la prononcer et sans être exécuté. Alors, c'est comme qui dirait que c'est dans l'attente d'une décision quelconque. Pour dire s'il faut abolir ou pas ? une question sous examen, car il est dit que sa peut être prononcé sans être exécuté.

2.4. Exemplaire d'un registre d'écran (sa face externe)

......................................................................................................................................................................................................................................................................

PERIODE du .......................... au ..........................................

2.5. Exemplaire d'un registre de situation journalière

Notez que le registre de situation journalière à des feuilles qui fonctionnent d'une manière triple pour un seul fait est écrit sur un triple des feuilles, mais ces trois feuilles ont différentes couleurs c'est-à-dire que chaque feuillet à sa couleur. D'où trois couleurs. Donc ces feuilles ou papier sont utilisés d'une manière triple, chaque situation qui se présente est contenu ou signalé sur trois feuilles des couleurs différentes :

Donc les trois feuillets ensembles qui forment un triplé et ainsi de suite jusqu'à la dernière triplé.

..................................................................................................................................................................

PERIODE du .......................... au ..........................................

C'est mieux de retenir qu'un registre doit être côté par le directeur et visé par le procureur de la République ou par le Président du Tribunal de Grande Instance, si le procureur de la République fait défaut.

Par la suite le registre doit porter le deux sceaux c'est-à-dire (celui de l'établissement pénitentiaire utilisateur du registre et le sceau du procureur de la république soit un sceau TGI), soit le cachet de l'auditeur militaire, si c'est un registre utilisé par le militaire. Ainsi, après cette opération de la cotation et de visé, alors tout tentative qui cherchera à faire disparaitre un trace d'information, effacer ou déchirer cette acte pourrait être considérés comme outrage à l'emblème national car un tel registre a acquis l'authenticité pour devenir un document juridico-officiel suite aux signatures et les seaux qui agit au nom de l'Etat.

CHAPITRE III : INTERPRETATION DE LA REGLEMENTATION PENITENTIAIRE DE LA RDC

Section 1. FONCTION DE LA REGLEMENTATION PENITENTIAIRE

1.a) DEFINITION

La règlementation pénitentiaire est l'ensemble des règles d'origine national et international qui régissent l'organisation et fonctionnement de l'administration pénitentiaire d'un Etat comme la RDC, car elle est membre de certaines organisations internationales.

2.b) OBJECTIF DE CE TROISIEME CHAPITRE

Est de prendre connaissance de la règlementation pénitentiaire préexistante dans notre pays afin de contribuer à donner certains pistes à suivre pour l'effectivité de la réforme nécessité dans ce domaine pour s'occuper du bien être de détenu et contribue au développement du pays. La règlementation pénitentiaire, normalement et lorsqu'elle est bien conçue et applique. Elle constitue une garantie quant au respect des droits des détenus.Donc ce chapitre qui parle sur la règlementation pénitentiaire en RDC, ce mieux de bien vouloir mettre en Application l'ordre du respect des droits fondamentaux inhérent à l'être humain comme les détenus.

Notezqu'un autorité qui respecte les droits des détenus il a mille et une chance d'être élevé à fonction, tout comme à grade dans ce domaine pénitentiaire qui est son carrière de Travail.

SORTES DES REGLEMENTATION DANS LE SERVICE PENITENTIAIRE DE LA RDC

1. LA règlementation pénitentiaire nationale : qui est notre champ de bataille dans ce travail concentrée, mieux de comprendre que la règlementation pénitentiaire est l'ensemble des textes édicté par un des autorités compétant d'un Etat pour régir sont système pénitentiaire. Comme dans notre pays, nous citons l'exemple de l'ordonnance n°344 du 17 septembre 1965, portant régime applicable aux personnes détenus en république Démocratique du Congo. Sans oublié la constitution de la République Démocratique du Congo du 26/08/2006 qui est aussi applicable dans ce domaine car c'est la constitution d'un Etat qui est considéré comme la loi des lois dans un Etat. Nous voyons aussi :

2. La règlementation régionale : qui est l'ensemble des textes édictés par Etat d'une organisation régionale ou sous régionale pour régir le système pénitentiaire provincial. Ici, nous évoquons l'exemple de l'arrêté Royal de 1957 qui parlait de la gérance du système pénitentiaire au niveau de la province. Ici c'est une affaire politique (APAJ) qui est un ouvrage sur l'affaire de gérance. Ici, c'était la province qui gérait et non la décision du pouvoir central de Kinshasa.

3. La règlementation internationale : qui est l'ensemble des textes édictés par une organisation international c'est-à-dire l'ensemble des textes regroupant plusieurs Etats du monde pour régir la détention et le traitement de détenus entre les pays d'un même organisation international. D'où nous voyons ici l'exemple des règles MANDDELA qui parle comment traité les détenus en Afrique et les pactes international relatif au droit civil et politique.

Section 2. LE POINT DE DEPART DE LA REGLEMENTATION DU REGIME PENITENTIAIRE DANS NOTRE PAYS

Notez qu'après l'instruction du gouverneur général par le roi des Belges le 22/04/1890, un décret qui ordonnait au gouverneur général d'arrêter pour régler sur tout ce qui concerne le régime pénitentiaire. Pour une mesure disciplinaire spéciale auxquels sont soumis les individus détenus.

Ensuite, nous voyons l'arrêté Royal de 1951, un arrêté qui avait créé pour mettre en place un service pénitentiaire à l'échelon ou,ont niveau centrale (à Kinshasa), un arrêté qui est venu mettre fin à la gérance du système pénitentiaire ont niveau provincial. Ainsi, c'est à 1957 qu'on avait supprimé la gestion du système pénitentiaire qui n'est plus gérée au niveau national pour être gérée au niveau provincial. Voir l'APAJ qui est l'Affaire Politique et Administration Judiciaire. Après, est venue l'ordonnance du 11/-13 et du 15/01/1960, qui a récrée encore et remettre la gestion des établissements pénitentiaires au niveau central de Kinshasa (la capitale) à l'époque (LéopoldVille), créer par le gouvernement légèrement tout avant l'indépendance.

2.1. L'ORDONNANCE N°344 du 17 septembre 1965

ü De l'administration du service pénitentiaire

Les personnels de l'administration pénitentiaire peutdéfinit et organisé des structures et on désigne leurs responsabilités de l'Article 1 à 4 dans l'ordonnance n°344, il y a des inspecteurs dans chaque province qui sont aujourd'hui appelé, les chefs de division provinciale de la justice et garde de sceaux.

ü De l'administration de l'établissement carcéral et de maison d'Arrêt en RDC (Art. 5 à 10) dans l'ordonnance n°344 du 17 sept 1965.

Notez que l'autorité compétente pour affecter les personnels pénitentiaires est le ministère du gouvernement central. Les établissements pénitentiaires sont établis dans chaque lieu où il y a un Tribunal de paix, il y a un établissement carcéral du territoire ou de police. L'arrêté du ministre détermine l'endroit pour créer un établissement pénitentiaire et camp de détention.

ü Du personnel des établissements pénitentiaires et maisons d'arrêts (Art. 11 à 19) de l'ordonnance n°344 du 17 septembre 1965, qui dispose que :

Le directeur de l'établissement qu'on appelle gardien de ce dernier, il est chargé de la garde et de l'administration. Il est chargé de la responsabilité pour gérer les détenus, des écritures, différents registres et il assure la gestion quotidienne de la maison ou établissement pénitentiaire.

ü Du personnel de surveillance

Article 20 à 22 dans l'ordonnance n°344 du 17 septembre 1965, qui dispose que la surveillance immédiate de détenu est assurée par les surveillants, toutefois, il est admis qu'en cas d'insuffisance d'effectif on recourt aux gendarmes. Alors comme ils n'existent plus aujourd'hui, ici on va recourir aux agents de police et de l'armée nationale congolaise.

ü Du personnel éducatif

Article 23 de l'ordonnance n°344 du 17 septembre 1965 qui dispose que l'éducation immédiate des détenus est assuré et exercé par des instructeurs. Toutefois, le directeur est assuré et exercé par des instructeurs. Toutefois, le gardien ou le directeur qui peut charger le surveillant pour accomplir cette tâche, il doit choisir le surveillant apte et compétant.A défaut il peut recourir à un particulier en dehors de la surveillance et ce dernier reçoit des avantages nécessaires pour le service rendu à l'établissement pénitentiaire.

ü Du contrôle de l'Etablissement carcéral et pénitentiaire.

Article 24 à 29 dans l'ordonnance n°344 du 17 septembre 1965, qui dispose que : à part les chefs des divisions, il y a des autorités politico-administratives, autorités judiciaires et autorités sanitaires tous sont habilités à contrôler l'établissement pénitentiaire. Le chef de division, il contrôle une fois par trimestre, le gouverneur : il contrôle les établissements pénitentiaires lui aussi une fois par mois, le médecin désigné par le gouvernement lui, il doit contrôler et visité régulièrement au moins une (1) fois par jour car quant au médecin infirmier affecté à l'établissement pénitentiaire donné, il doit visiter fréquemment et régulièrement et cela chaque jour et sans délai.

Les visiteurs ont le droit de demander au directeur (gardien) tous les renseignements utiles rentrant dans la sphère de leurs attributions. Si les détenus ont des doléances à leurs présenter, ils les entendent isolement.

ü Administration des détenus dans les établissements pénitentiaires

Voir les articles 30 et 33 de l'ordonnance n°344 du 17 septembre 1965, qui dispose que : il est déterminé limitativement le titre de détention qui permet au directeur de l'établissement carcéral d'admettre un détenu dans l'établissement pénitentiaire sous sa direction, ainsi que les formalités pratiques de cette admission. Il est indiqué également les mentions que doit contenir un registre d'écroutet le rôle que doit jouer le personnel médical depuis l'accueil jusqu'à la sortie du détenu.

Retenons, qu'il n'y a pas de détenu en prison, maison d'Arrêt et camp de détention sans titre valable et légal qui l'incarcère dans la maison de détention.

ü Administration des détenus dans les maisons de détentions et d'arrêt

Tout situation qui tient au détenu préventif (prévenu) s'il tombe malade etc. il doit être toujours porté à la connaissance du magistrat instructeur de son dossier sur rapport du médecin.

ü Répartition des détenus dans les locaux

Les articles 39 et 43 de l'ordonnance n°344 du 17 Septembre 1965, dispose que : les détenus sont répartis dans les locaux (cellules) destinés à les accueillir d'une manière en commun selon leurs catégories sur base de sexe, d'âge, statut et j'en passe. Il est organisé des quartiers spéciales qui sont prévu pour la sécurité et l'isolement comme destiné.

Notez que le règlement intérieur détermine les mesures d'ordre intérieur et de police locale et les détails de service qu'il est utile de prévenir dans chaque établissement pénitentiaire qui sont des maisons de détention et d'arrêt tout comme le camp de détention et les prisons profondément dite.

Il doit être affiché un extenso au corps de garde de l'établissement carcéral et par diverses extrait dans les divers quartiers de bâtiment pénitentiaire. Il faut le rôle élaboré par le directeur du bâtiment carcéral. Ce rôle doit être approuvé par la hiérarchie. Le directeur spécifie les devoirs et les attributions du personnel ainsi que les consignes permanentes pour le personnel et les détenus.

Exemple : Eviter des attroupements et des cris inutiles dans un établissement pénitentiaire.

· Des interdictions : il est interdit aux détenus et au personnel (interne ou externe) d'afficher un mauvais comportement tel que les cris en désordre, toute réunion en groupe bruyant, tout acte individuel ou collectif de nature à troubler l'ordre sont interdits et prohibés aux détenus. Des gestes et des objets prohibés au sein d'un établissement pénitentiaire.

· Propreté et soin corporel : L'ordonnance n°344 du 17 septembre 1965 respectivement à ses articles 48 et 60, dispose que : les mesures de propreté, de soins corporels des vêtements, d'exercices physiques, mentales et des soins médicaux. Le directeur peut prescrire que les détenus des maisons pénitentiaires, d'arrêt et carcéral. Sur prescription du directeur une catégorie d'entre les détenus soient revêtus d'une tenue distinctive, mais la tenue ne peut pas d'aucune manière être dégradante et humiliante.

· Du travail faite par les détenus : le travail est justifié par les articles 64 et 68 de l'ordonnance 344 du 17 Septembre 1965, qui dispose que, le travail est un droit fondamental. D'où l'Etat a droit à organiser du travail à l'intention des détenus, à tout détenu qui travaille doit être rémunéré de manière équitable. Ce fond doit être géré par le Directeur de l'établissement pénitentiaire dont le détenu appartient. Les travaux sont répartis en tenant compte des capacités et aptitudes physiques et mentales de tout un chacun (e) et des exigences de la disciplines. Le ministre de la justice du gouvernement central décide de la création ou de la suppression d'atelier dans un établissement pénitentiaire. Notez qu'il est interdit d'affecter les détenus au service personnel du directeur ou de toute autre personne.

· Concernant la nourriture des détenus : leur nourriture est défendu par l'ordonnance-loi n° 344 du 17 septembre 1965, à ces articles 48 et 60 qui dispose que : les détenus ont droit à une nourriture seine, quel que soit le motif de leur arrestation, ils doivent manger trois (3) fois par jour.

· Du pécule : à l'occasion du travail, bénéfice du travail dont le ministre de la justice du gouvernement central peut arrêter que les détenus bénéficient pour chaque journée de travail, d'un pécule disponible pour les paiements des amandes et frais de justice d'un pécule de service destiné à sa survie journalière pour toute infraction à la discipline du travail, le Directeur ou gardien peut supprimer l'allocation allouée pour la journée du cours de laquelle l'infraction qui a été commise. Il est dit à l'article 70 de l'ordonnance 344 du 17 septembre 1965 que toute suppression d'allocation est consigné dans un registre par le Directeur et le montant de cette allocation qui sera versé à la CANTINE, ceci ça se justifie par l'ordonnance -loi n°344 du 17 septembre 1965, à son article 47.

· Des relations avec l'extérieur : Nous devons garantir les relations avec les membres extérieurs et cela sans tracasserie, facilitons l'accès aux partenaires en se rassurant s'ils ont de l'existence légale. Ils doivent se conformer aux règles internes de l'établissement.

· Concernant la punition de détenus : la punition de détenus à l'encontre de la loi ou pour les détenus indisciplinés. c'est bien explicité dans l'ordonnance-loi n°344 du 17 septembre 1965 précisément à ces articles 77 et 76 qui stipulent que : les peines disciplinaires sont infligées par le Directeur gardien, ou en cas d'absence ou empêchement par celui qui remplace. Notez que le Directeur ne doit pas punir un détenu selon ses sentiments, il doit respecter les normes internationales que nationales. Si le détenu commet une faute lourde, le Directeur gardien peut ordonner et infliger à un tel détenu 45 jours de cachot. Pour une faute moyenne, il peut lui infliger 30 jours et pour une faute légère le détenu coupable peut faire 15 jours dans le cachot de l'établissement pénitentiaire. Mais la nuit le détenu est remis dans sa cellule respective tout comme le gardien peut juger mieux de lui changer de cellule. Sans oublier aussi que pour l'adoucissement du régime. Si un détenu fait du bien, il faut le récompenser, l'encourager et le féliciter comme un enfant de l'école primaire qui est félicité par son enseignant quand il réussit. Voir les articles 81 et 82 de l'ordonnance-loi n°344 du 17 septembre 1965.

Section 3. LE TRANSFEREMENT, DECES ET EVASION

3.1. De transfèrement

Les détenus peuvent être transférés d'un établissement à un autre pour harmoniser les affaires dans le domaine pénitentiaire par exemple. Ce transfèrement peut s'effectuer au sein d'une même province ou d'une province en une autre.

Le transfèrement peut être exécuté à la demande du détenu en collaboration avec sa famille ou seul le détenu, la demande de l'autorité judiciaire soit le transfèrement d'un détenu peut être sur demande de l'autorité politico-administrative. Voir les articles 83 et 88 de l'ordonnance 344 du 17 septembre 1965.

3.2. Concernant le décès d'un détenu

Pour le cas de décès d'un détenu, le Directeur informe l'autorité administrative compétente et l'autorité judiciaire. Si le défunt détenu est un prévenu, on informe l'officier du ministère publique instructeur du dossier.

Voir les articles 91 et 103 de l'ordonnance-loi n°344 du 17 septembre 1965, qui stipule que : la libération conditionnelle est une mesure qui intervient avant le terme de la peine prononcée, une libération anticipée, elle est décidée par le ministre nationale de la justice ou celui de la défense selon le cas civil ou militaire, sans oublier aussi qu'un détenu prévenu peut en être bénéficiaire.

3.3. De l'évasion

Selon l'Article 90 dans l'ordonnance-loi n°344 du 17 septembre 1965 qui nous informe que : en cas d'évasion, il faut que le Directeur informe immédiatement toutes les autorités compétentes. D'abord par téléphone puis par écrit. Ainsi, le Directeur de l'établissement qui abrite l'évadé ou les évadés, peut informer d'abord le bourgmestre, et les autres autorités compétentes.

Les Articles 106 et 107 de l'ordonnance-loi n°344 du 17 Septembre 1965, nous informe que : il faut tout d'abord remplir toutes formalités du levée d'écrou. En vérifiant toute l'identité quand le Directeur l'avait reçu, il faut que le Directeur soit vigilant et bien vérifier les documents avant de libérer.

CONSIDERATION CRITIQUE ET SUGGESTION

CRITIQUE ET SUGGESTION

Normalement on constate que nombreuses dispositions légales règlementaires et variées protégeant les droits et devoirs des détenus. Vu que la partie accusante et l'Etat via la société et plus précisément la partie dite plaignante ou partie accusante. Tout ceci car la justice est rendue au nom du président de la République qui est le numéro un (1) de la république et qui représente un Etat.

D'où l'Etat congolais a des lois et règles qui ne doit pas violer les droits humains car notre pays est membre de l'organisation internationale qui privilège et garantit le respect de droits humains et cela doit être respecté par tous les pays qui ont ratifié le pacte international relatif aux droits humains.

Donc les droits unérants et fondamentaux des détenus doivent être garantis aux personnes détenus en République Démocratique du Congo. Le Droit comme l'habitation digne et capable de protéger sa personnalité et la nourriture seine en qualité et en quantité pour garantir sa survie. Malheureusement l'on relève la balance penchée lourdement vers le non-respect de détenus qui sont aussi des êtres humains qui méritent d'être protégés et rééduqués.

Alors, l'on ne doit pas se réjouir de torturer ces derniers cars n'oubliez pas que, vous vous croyez être libre, mais nous vous informons que vous avez juste une liberté qui est d'une manière provisoire, car la loi est considérée comme un panneau publicitaire, que l'on peut s'heurter contre et sans le vouloir. D'où quel que soit ce qui serait votre explication lorsque vous êtes déjà heurté contre la loi, cette dernière finira toujours par s'énerver contre vous.

Donc, il faut éviter d'énerver la loi. Surtout que la loi pénale est de stricte application.

Comme la loi a toujours tendance à s'énerver contre quiconque semblerait la provoquer, alors si vous violer les droits de détenus. Ainsi, vous risquerez aussi d'aller vivre la détention sur terrain avec les hommes que vous avez semblé minimisé voir même les voir comme de vaut rien pour les torturer comme vous voulez. Alors pour éviter le pire car la détention, le service pénitentiaire ou domaine pénitentiaire est bon ou belle que lorsque vous écoutez ça de loin ou lorsque vous y mener des recherches pour un but déterminé visant un intérêt quelconque. C'est bon, mais aussi c'est très mauvais (e) quand vous y arrivez comme détenus. Alors quel que soit votre pouvoir que vous avez vis-à-vis de détenus, il est mieux de leurs témoigner même un minimum de considération envers eux entant qu'êtres humains et cela sans tenir compte de leurs motifs d'arrestation car l'homme a toujours des bons côtés et des insuffisances dans son parcours vital.

Alors, c'est mieux de réaliser et garantir les droits fondamentaux des détenus entant qu'être vivant, mais ce qui est décevante est qu'il y a des sérieuses difficultés d'une manière générale dans prèsquetous les établissements pénitentiaires de la RDC.Pour dénoncer toutes les formes des violences dont les détenus sont victimes car aucun auteur d'infraction ne pourra jamais accepter à ce qu'un détenu victime d'une violence grave puisse se plaindre officiellement devant les juridictions légales, de peur pour l'auteur d'être directement ou indirectement incriminé pour enfin engagé sa responsabilité. Malheureusement une infraction reste toujours une infraction car c'est un comportement et acte non voulu par la société.

D'où un détenu doit aussi jouir de tous ses droits fondamentaux car sont des droits qui lui est garantis par la loi et la même constitution qui est supposée être la volonté de toute la société. Or l'infraction est un mal ou acte non voulue dans la société. Donc c'est de la même chose que les détenus n'aiment pas être maltraiter comme s'ils n'étaient pas des êtres humains.

Bref, c'est mieux que tout un chacun partout où vous êtes de bien vouloir contribuer et témoigner même un minimum de considération envers les détenus, contribuer à leur rééducation car après l'amendement, il peut encore être réinsérer pour devenir utile à la société. Si réellement le service pénitentiaire a bien fait son travail de transformer celui qui était un danger, un non voulu qui peut être transformé en bénédiction et personne utile à la société. D'où pour atteindre cet objectif, nous avons trouvé mieux qu'il faut une réforme bien faite dans le domaine ou service pénitentiaire en RDC. Sans oublier que le détenu doit connaître ses devoirs d'une manière légale, car certains détenus repris de justice versant parfois et ouvertement dans le triomphalisme, à telle enseigne que, comme qui dirait, ils n'avaient jamais causé aucun mal à leurs victimes qui sont souvent la partie plaignante qui peut aussi avoir été animé d'une mauvaise foi pour faire souffrir inutilement un être humain.

Alors voilà que le canon est tourné vers les détenus car tout acte qu'un détenu voudrait faire dans un établissement pénitentiaire doit être visé par le chef compétent en la matière.

Ainsi, il est presque difficile pour un détenu victime de dénoncer la violence ou comportement quelconque qui viole ses droits. Constat fait est que comme il semble être comparé aux personnes vulnérables, sans moyens de réclamer ses droits violés, même ce qui lui est primordial. D'où certains détenus finissent parfois par maigrir car étouffé parfois par des remords internes quand ils se trouvent abandonnés de leurs tristes sorts. Vraiment, il faut un mécanisme de dénonciation dans les établissements pénitentiaires de la RDC.

Et le gouvernement via les autorités compétentes doit mettre en place une procédure spéciale pour amender, dire non à l'utilisation des certains détenus dotés des lourdes responsabilités vis-à-vis de leurs semblables détenus. Sans oublier que l'Etat, toujours via les autorités compétentes en la matière, il doit encourager certains systèmes ou pratiques importantes appliquées dans l'organisation interne de l'établissement et d'encourager le système ou les pratiques qui ne sont pas importants. Surtout, il faudrait beaucoup plus critiquer, le fait d'utiliser certains autres détenus qui semblent être à la hauteur plus que les autres détenus comme un éléphant qui marche sur les oeufs, suite en un pouvoir ou fonction précaire lui attribué par les membres de l'organisation interne de l'établissement pénitentiaire.

Donc, il faut une formation instantanée et nous supposons, qu'il faut construire de grande clôture abrita ou dotée de plusieurs ateliers et matériels d'apprentissage des différents métiers. Sans oublier la sécurité et surtout et comme l'objectif des éléments de force publique, compte tenu de l'insuffisance des éléments commis à la garde dans un pays dominé par la guerre continuelle. Ainsi, pour la sécurité des murs des établissements pénitentiaires. Nous supposons qu'il faudrait arranger moyennant des dispositifs d'électrification de murs comme fut à l'époque la clôture du camp de détention de Buluo. Des dispositifs électriques pour une sécurité maximale, mais aussi dangereux car quiconque détenu ou une tierce personne qui oserait s'approcher du mur, il encoure le risque d'être électrocuté qui est un danger de mort. Malgré tout ça, ce système doit y être replacé après avoir fait grandir ou élargir le mur sur une grande étendue de la surface que contient ou que comporte beaucoup de nos domaines pénitentiaires qui abritent beaucoup des établissements pénitentiaires en RDC.

Sans oublier que pour l'effectivité et la matérialisation de la réforme, il faut aussi la création des autres établissements pénitentiaires compte tenu de nos suppositions dans ce travail de mémoire qui est l'oeuvre d'esprit après tant des recherches soutenues dans le domaine pénitentiaire. Et comme il faut une formation rigoureuse de la main d'oeuvre du personnel pénitentiaire et détenus sur la protection des droits humains. Car actuellement la politique pénitentiaire congolais semble être décevante car vous trouverez les droits de l'homme être violé régulièrement dans des milieux pénitentiaires par d'autres détenus et parfois même par des personnels ayant l'autorité et le pouvoir sur les détenus. Sous le gros silence des autorités compétentes pour mettre de l'ordre dans ce domaine et c'est ce qui devient pire voir un détenu qui peut même se prévaloir donner des ordres parfois mal donner dans des établissements pénitentiaires. Et par l'ivresse du pouvoir précaire dans le lieu carcéral certains détenus ayant des titres, ils semblent oublier même la peine qui pèse sur eux or ils sont appelés à subir la teneur de leur pénologie pourvu qu'ils puissent s'amendé. Ou confessé qu'il ne répéterons plus à commettre le mal qui les avait conduit à la détention.

Sans oublier que l'ordonnance n°344 du 17 septembre 1965 doit leurs être applicable avec douceur, telle est la stipulation des certains articles ou disposition relative à la promotion de droits humains. Sans oublier la loi du 22 Juin 1987, portant sur les règles applicables sur la population détenus. Et la loi du 18 Janvier 1994 portant sur la réforme de la santé en milieu carcéral ; doit aussi être appliquée pour atteindre les objectifs visés par la réforme souhaitée dans ce travail : - la loi de 1998 sur la réforme des services pénitentiaires d'insertion et de probation ainsi que les multiples circulaires visant la bonne marche du domaine pénitentiaire.

Malgré que nous constatons que jusque-là, les quelques efforts qui peuvent être remarquables sur terrain comme à la maison d'arrêt de Boma qui a essayé de repeindre ses murs, mais la situation pour faire respecter les droits des détenus n'a pas encore atteint un niveau prioritaire pour le respect des droits fondamentaux à l'être humain. Jusqu'aujourd'hui dans nos établissements pénitentiaires rien n'est fait pour préparer comme il faut l'apprentissage des différents métiers pour la resocialisation des détenus dans la société libre. D'où nous souhaitons une réinsertion digne et bénéfique aux détenus et à toute la population congolaise. Surtout les détenus qui ont été condamnés doivent en être bénéficiaires après leur amendement. Pour préparer leur retour à la vie paisible dans la société libre et parfois innocent, mais coupable des actes de récidiviste cause par les détenus qui n'ont pas été bien préparé pour le retour normal dans la société libre.

A ce point les détenus, ont complétement raison de réclamer le respect de leurs droits car c'est pour vouloir bien aussi de leur tour chercher de bien s'acquitter de leurs devoirs. Et leur raison est fondée par le constat que dès la sortie dans le milieu où ils étaient enfermé, il ne sait pas sur quel pied commence la dance vu que dans la société il faut un travail pour parvenir à subvenir et répondre aux multiples besoins pour la survie. Alors comme un détenu qui a fait longtemps en détention, il semble perdre le rythme de la dance dans la société libre et suite à leur isolement, y sont aliéné mentalement voir même tourmenter en esprit qui est déjà faible dès le jour d'arrestation et même parfois qui semble être entouré de rouille et horreur. D'où ils leurs arrivent d'être difficile de s'adapter facilement après leurs libération pour la société libre et travailleur.

Ainsi, suite à tous ces cris de détresses et de désespoirs sous forme des critiques. Nous suggérons que c'est mieux que, les autorités ainsi que toute personne qui lira cet ouvrage d'avoir la bonne foi et l'amabilité de bien vouloir faire respecter les droits des détenus, surtout, ils ont droit ont travail rémunératoire pour répondre à ses multiples besoins après leurs libération légale. Ainsi, avant de chuter avec cette partie du travail réservée aux critiques et suggestions.

Nous trouvons que c'est mieux de signaler que nous constatons que dans la plupart des établissements pénitentiaires de la RDC, il y a toujours et parfois les violations et violences faites aux détenus. L'autre constat est que la plupart des bâtiments pénitentiaires qui existent en RDC, ont été construit par les colonisateurs Belges et comme ça date de longtemps, d'autres sont actuellement menacés par un état avancé du délabrement car menacé par la rouille et ne répondant pas aux normes requises pour sauvegarder les droits humains et répondre aux normes internationaux.

Par considération de la pertinence de tout ce qui précède, nous continuons à suggérer qu'il y a toujours l'espoir au changement pour habiller notre domaine pénitentiaire d'une nouvelle robe et nous pensons que ce changement doit commencer dans le coeur du personnel pénitentiaire congolais pour donner la chance au respect des droits humains et nous sommes sûrs que tout ira bien pour permettre le service pénitentiaire de bien s'acquitter de ses devoirs pour atteindre les objectifs tant attendu dans la société.

Nous chutons par des notions suivantes qui dit qu'il faut une formation rudimentaire dans les établissements pénitentiaires au profit de la population détenus car c'est dans le cadre de la réforme sous forme de la révolution de la modernité pour le respect des droits humains car il est dit que, même en cas guerre, il faut même un minimum d'un comportement civilisé entre les parties au conflit. Donc, il n'y a pas débat car les respects de droits humains s'impose.

Ainsi, c'est aux autorités pénitentiaires de se plaindre incessamment devant l'hiérarchie gouvernementale et les particuliers de bonne foi jusqu'à ce qu'une solution sera trouvé tels que la construction et la réhabilitation des autres bâtiments pénitentiaires. Il faut la multiplication de maisons ou établissement pénitentiaire dans le pays, sans oublier la prévision des ateliers et salles d'apprentissage des différents métiers au profit des détenus, les ateliers et les salles doivent être bien équipé pour bien contribuer à l'éducation de détenu via la main, d'oeuvre perfectionné et bien outiller. Surtout que nous avons parfois et toujours écouté que notre pays est suffisamment riche. Ainsi, nous espérons que dès maintenant et dans les jours avenir, notre pays sera doté d'un domaine pénitentiaire qui donne la confiance à la rééducation et la réinsertion utile et importante au détenu lui-même et à la société. Après toute ces critiques et suggestions ci-haut. Enfin, nous suggérons aussi qu'il faut des établissements pénitentiaires ayant plusieurs ateliers d'apprentissage des différents métiers professionnels au profit des détenus.

CONCLUSION

Le respect des droits humains via la qualité et l'efficacité de la justice préoccupant tous les citoyens d'un Etat, et c'est au coeur du développement d'une nation.

Ainsi, dans cet ouvrage le respect de droits de détenus est un principe sacrosaint. Pour rappeler aux professionnels et autorités compétentes. Chacun (e) a son niveau de bien vouloir faire respecter les droits de détenus, et cela dans la conformité de la loi nationale qu'internationale relative à la protection des droits humains. Sans oublier de contribuer à l'élimination d'une autre forme d'antivaleur qui est le tribalisme qui doit aussi être mis en écart dans le service pénitentiaire de la RDC. Car il est mentionné noir sur blanc dans la constitution de la République Démocratique du Congo à son article 16 et dans d'autres dispositions de la même constitution de notre pays.

Sans oublier les traités et règles minima des nations-unies sur le traitement des détenus acceptées et d'autres sont parfois signe à Genève. L'ordonnance-loi n°344 du 17 septembre 1965 applicable aux détenus en RDC dont la première disposition stipule que : « Le condamné à le droit d'être amande, reclassé et préparé à l'insertion dans la société libre », nous évoquons aussi l'adage en latin qui dit « UBI SOCIETAS UBI JUS » c'est-à-dire que là où il y a une société il y a le droit. Ainsi, notre sujet est dans la société carcérale pour confirmer notre position qui prône la réforme pour le respect de droits de détenus car sont des êtres humains.

Rappelez-vous que la présente oeuvre d'esprit scientifique animée par la diversité et me dote d'une volonté scientifique farouche, qui est toujours prêt à répondre à l'appel de la science comme un commando pour défendre sa patrie. Alors ce travail est animé autour d'un sujet intitulé : « NECESSITE DE REFORME DU SYSTEME PENITENTIAIRE EN RDC. (UNE ETUDE DES DROITS DE DETENUS DANS LA MAISON D'ARRET DE BOMA, LE CAMP DE DETENTION DE BULUO ET LA PRISON DE KASAPA).»

Ce travail est subdivisé en trois chapitres qui traitent séparément sur les notions préliminaires, sur les considérations générales, dans le premier chapitre et deuxième chapitre qui traite sur l'aperçu général de l'applicabilité de la pénitence dans la maison d'arrêt, dans le camp de détention et dans la prison.

D'autre part, hormis ces trois chapitres, nous avons l'introduction générale, les critiques et suggestions, la conclusion et l'annexe qui contient des idées pour compléter la compréhension et l'information sur l'idée qui ont poussé l'auteur que nous sommes d'apporter notre attention au sujet que nous avons choisi pour animer ce travail de mémoire. Enfin, il y a la bibliographie qui vient après l'annexe que nous avons inséré entre la conclusion ici présente et la bibliographie qui vient tout avant l'index qui est la partie finale de ce travail car la table de matière a été placé parmi les pages préliminaires parmi les pages de la première position dans ce travail et c'est bien pour le plan de travail de mémoire présent pour sanctionner notre formation en deuxième licence,département de Droit public.

Avant de jeter l'encre et pour préparer de mettre les points sur les Xs dans cette partie qui est la conclusion de ce travail, il est mieux de signaler que nous savons pertinemment que le législateur congolais a déjà disposé du fondement juridique, mais qui peut aussi être révisé pour être adapté aux situations de la réalité nouvelle dans un domaine concerne par ce fondement juridique.

D'où dans le cas du domaine sous étude dans ce travail de mémoire nous voyons l'ordonnance-loi n°344 du 17 septembre 1965 portant régime applicable aux personnes détenues en RDC. Cette ordonnance mérite la révisitation, l'amendement et la révision de certains articles pour les adapter aux réalités nouvelles dans le domaine pénitentiaire et des réalités actuelles sur la scène internationale de la promotion de droits humains.

En bref, nous avons eu aussi à parler sur les instructions et circulaires qui nous ont servis à la rédaction de ce travail, tels que : le circulaire n°005/002/PGR/2004, du 28/12/2003 relatives à la population carcérale et la mortalité dans les milieux carcérales par MUKEBA, procureur à 2004.

Bien que, nous connaissons CAMILLE DE GEZ qui est parmi les éminents doctrinaires qui ont écrit sur l'organisation du domaine pénitentiaire, dans son ouvrage intitulé « univers carcéral » lui aussi avait constaté comme nous qu'il existe une faible quantité des matériaux disponibles pour l'éducation des détenus amandé. Ainsi, nous concluons en disant que, pour la resocialisation et l'insertion avec réforme de détenus amandés, et pour nous permettre d'avoir encore confiance et l'espoir en un avenir digne et prospère des détenus après leurs libérations.

Pour la matérialisation de la réforme avec des nouveaux structures pénitentiaires et anciens réhabilité. Il faut prévoir des ateliers de la mécanique, automobile, la menuiserie tout comme la maçonnerie, la plomberie, la pâtisserie pour la fabrication des paix, oeuvre d'art, vannerie, électricité, l'agronomie pour l'agriculture maraichère tout comme l'élevage et j'en passe. Et nous espérons à un meilleur résultat qui est une victoire pour le service pénitentiaire pour avoir réduit le taux de la récidive en évitant le chômage des détenus. Donc tout détenu libéré doit avoir un bon souvenir d'avoir maitrisé ne fus qu'un métier libéral dans le milieu carcéral. Ainsi, aux services et organisations de bonnes foies dans la société de bien vouloir aussi si moyen il y en a, organisé des structures d'accueil comportant différent travaux pourra aider d'encadrer les personnes libres dans le milieu carcéral et cela pour les permettre de trouver ne fis qu'un petit rien, en attendant qu'ils puissent voler de leurs propres ailes, une chose charitable et louable que nous souhaitons. Malgré, qu'il existe aussi une catégorie de personne qui n'ont aucune vocation professionnelle dans leurs vie, qui poussent à dire quelque part que de telles personnes méritent de passer le reste de leurs vie en milieu carcéral car il semble qu'ils sont anormales ou déjà abimé pour avoir laissé leurs peaux dans l'établissement pénitentiaire.

ANNEXES

DANS LA MAISON D'ARRÊT

Faudrait-t-il à l'arrivé s'opposer à la dictature et aux actes de cruauté y rencontrés ? ou ça serait ouvrir la porte à la torture et, ont `'TWANDA'' à BOMA ?

Ainsi, pour la vérité et rien que la vérité scientifique pour le condamné injustement, nous les vengerons par écrit et nous parlerons pour la défense. Actée que c'est pour le bien être. Il faut protéger et entretenir un bon environnement car ça vous viendra un jour au secours dans les temps de détresse, un moment venu. Ces idées dans une nouvelle vision du monde.

Selon l'ordonnance-loi n°344 du 17 septembre 1965 qui dispose certaines stipulations qui parlent et qui soutiennent la garantie des droits de détenus, notamment leurs droits à la communication avec l'extérieur.mais malheureusement ou malchance ce droit est parfois n'est pas respecté par l'organisation interne dans les maisons de détention.

Alors la liberté de penser et de droit à l'amour n'existe presque pas à l'intérieur des établissements pénitentiaires de la RDC.

Ainsi, les jours passés dans un milieu carcéral sont des jours sans nom, sans espoir à la vie digne et respectueuse des droits humains voir même sans droit à l'amour avec les enfants de la télévision. !

Alors conformément au droit de la génération future évoqué par Frederico Mayor dit le courrier de l'unesco. Alors, trouver ces idées sur le point 1.04.6. Dans Florilege 6^ème, 2^ème édition vous trouverez les passages intitulés : Tu parleras de Thomas Rahamadraha dans la présence africaine.

Quelques questions à l'opinion publique pour chercher à résoudre le problème ensemble.

Quels conseils un condamné récidiviste et bandits de grand chemin peut-il donner à un détenu prévenu ? si ce n'est pas que le détruire suite à la mauvaise foi du récidiviste qui n'a que d'expérience dans la commission des infractions pénales qui amènent toujours à la condamnation car la loi pénale est de stricte interprétation.

Pour éviter cela, il faut la séparation et classement de détenus dans des cellules ou dortoirs selon telle ou telle autre catégorie de détenus. Par exemple les détenus condamnés dans leur tordoirs et le prévenu dans le cellule d'un bloc séparé à celui de condamné. Tout ceci pour éviter la confusion dans le domaine pénitentiaire. C'est aussi mieux de créer ou de séparer les établissements de détention pour les soldats et d'autres doit être propre aux civiles, d'où l'idée des prisons militaires qui doit être différent et loin de la prison civile par exemple pour eviter et prévenir les complexes de mésentente pouvant résulter entre ces deux groupes sociaux car leurs missions chacun d'entre ces deux sont différentes. Surtout aussi leur façon de voir le monde et les choses est différent (e). Cette opinion peut être soutenu par le langage courant et couramment prononcé dans la société en disant que : dans quelques circonstances de cas, le civil n'a pas confiance au soldat et le soldat non plus parfois n'a pas totalement confiance à un civil et cela vice versa.

Voyons le `'TWANDA'' à BOMA qui demande aux détenus : La prison c'est quoi ? comme réponse du détenu il répond en disant que : la prison c'est l'ordre, la discipline et la propreté.

La prison est comparée à quelle règne ? ou bien où sommes-nous ? questions posées par d'autres détenus et le détenu concerné ou le détenu à qui le `'TWANDA'' s'adresse, Il doit répondre à cette question que : ils sont au RWANDA, tout comme il peut répondre que : ils sont Au Zaïre. D'où le Rwanda du Zaïre une cellule très bizarre et pénible car ayant des pratiques embêtantes. Les détenus en disant, soit en parlant du Rwanda au Zaïre (Rwanda du Zaïre) c'est comme qui dirait qu'il veut se rebeller du Congo, pays qui les a mis en détention.

Normalement, l'établissement pénitentiaire est un milieu de partage pénible entre les détenus qui y trouvent et il doit se poser des questions de savoir pourquoi ils sont et se retrouvent dans des telles situations et mauvaises conditions de détention ? Et comment y en sortir ? Mais ! malheureusement et ce regrettable même que ce monde semblerait se transformer sans liberté de prière car chacun a sa croyance et la liberté de prier et de confesser dans une église de son choix et dans laquelle il confesse sa foi. D'où la prière d'un petit enfant soldat car sans liberté. Je ne voulais plus allez à leurs églisette de réveille et d'autres de sommeil.comme ils les disaient qu'il faut que tout détenu y aller ! or lorsque vous avec atteinté à ma liberté en général et plus particulièrement quand vous violez mon droit de confesser ma foi. Ainsi, il arrive des moments, où nous vous disons vaut mieux la mort que chercher de me faire perdre ma foi par force. D'où les jours passés en détention sont des jours sans noms, et en détention, il y a des nuits sans lune comme il y a des jours sans soleil car même si le soleil sortait c'est comme qui dirait que le soleil n'existe pas quand vous êtes en détention. Car nous étions à moitié asphyxiés et l'odeur parfois de sang et d'innocence nous jaillissait les larmes de toute torture qui bouchait notre liberté et ce qui entraine des nuits sans lune et des jours sans lumière. La peine qui nous habitait nous étouffait pour nous faire des nuits sans sommeils, des nuits sans lune et j'aurais voulue et pouvoir penser à mon Grand-père pour vouloir même se transformer en un petit insecte pour s'échapper et trouver des petits trous. Mais ! la souffrance nous obsède un besoin d'évasion étant étouffé par la souffrance et désespoir suite aux jours sans lumière, sans nom et des nuits obscurs sans lumières qui entrainait même en nous le dégout de vivre à cause de la souffrance encrée dans le coeur aussi profondément que le coeur été touché au point de ne plus avoir confiance en personne et à qui que ce soit à part Dieu et les quelques ami (es) qui inspirent votre espoir et confiance.Sans oublier certains qui viennent vous visiter et d'autres qui empatisse avec vous-même de loin. D'où le moment de détention est aussi un moment très important voir même de grâce que Dieu peut vous accorder pour connaitre qui est pour et qui est contre votre succès et bien être. qui est vrai ami (e) et qui ne l'est pas.

Donc, la détention peut aussi être comme une initiation pour vous ouvrir au grand livre du monde inconnu qui vous entoure pour parler de votre environnement même le degré de vos relations.

D'où comme nous sommes africains, c'est mieux aussi de connaitre et conserver les adages et les proverbes de la sagesse africaine tels que :

· Qui a un bananier à domicile peut en cueillir les fruits même sous la pluie tel est le cas du droit réel. Donc ne soyons pas paresseux pour éviter l'enrichissement sans cause ;

· Quand tu as attrapé deux antilopes, mange les chenilles et range les bonnes bêtes dans ton grenier car la souris du domicile ou de la maison n'est pas mangeable (consommable) vu que cette dernière peut mourir à ta place s'il y a eu une nourriture ou repas empoisonner pour toi, la souris peut être la première à goutter cette nourriture avant vous et élimine à votre place ;

· L'eau chaude ne brûle pas l'habit pour dire ce qui est écrit est écrit car c'est signé et celé ou cacheté ;

· Toujours et partout un témoin nous observe, à commencer par notre propre conscience, l'idée d'un juge surnaturel ;

· On ne met pas sur la tête un fardeau dont on ignore le contenu et dont le poids dépasse nos forces. C'est-à-dire qu'il faut développer l'esprit de curiosité caractérisé par l'attention à la nature car parfois c'est mieux d'écouter les choses que les êtres ;

· Ne disposez pas de la queue d'un singe avant qu'il ne soit mort c'est-à-dire qu'il y avait des jours le lion fut l'ami de l'homme, mais ! c'est le dernier homme, qui aurait appris au lion qu'il faut s'entretuer ;

· Si tu lui donne un poisson, il mangera un jour, si tu l'apprend à pêcher il n'aurait plus faim. Alors, il faut nous apprendre le travail que de nous apprendre la violence et le mal. Alors encouragez-nous dans des bonnes choses que de nous enfoncer par votre mauvaise foi, arrêter de nous critiquer pour chercher à nous rendre un mauvais service. Heureusement nous n'allons pas permettre cela au profit de ce qui est bien que nous voulons. Alors arrêtez votre mauvaise intention au détriment du développement.

· Le petit d'un serpent est toujours un serpent et chaque serpent rampe à sa façon. Ainsi la part du lion ;

· Les hommes sont deux mains sales, mais l'une ne se lave qu'avec l'autre pour dire que l'interdépendance. Alors pourquoi ! une sorte de contradiction entre les éléments du monde si ce n'est pas la mauvaise foi ;

Alors, il faut bannir la mauvaise foi dans nos sociétés pour la prospérité de notre planète. D'où pour palier à ce problème. Allez y dire aux chèvres qui ne s'entendent pas entre eux.

· L'arbre coupé tombe en grand bruit, mais on n'entend pas la forêt qui pousse. comme les biens faits ne sont jamais oubliés normalement, mais parfois nous trouvons le contraire dans le monde pourquoi ? Tout simplement car l'homme est injuste. D'où il faut le Droit car c'est nécessaire dans la société pour le droit qui vient du mot latin Dirito (Droit) qui signifie la droiture ;

· Le mensonge peut courir toute une année, mais la vérité l'attrapera un jour pour justifier la présence de la justice surnaturelle que nous supposons que ça sera une justice juste car rendu par un vrai juge, est juge de juges ;

· Avoir un couteau tranchant ne permet pas de couper l'ombre pour évoquer l'idée de la théorie de la baïonnette intelligente.

· L'abondance d'eau tue le crapaud. Cas de l'excès de pouvoir qui est punissable dans l'armée congolaise.

· Ce qu'ossis le vieillard voit, debout l'adolescent ne le voit pas. or le poussin peut conseiller la poule.

· Qui a été mordu par un serpent craint même un ver de terre comme celui qui fut détenus connait la valeur de la liberté en temps qu'il faut.

· Le mauvais génie qui peut se tromper dans ce qu'on appelle les évidences mathématiques selon René Descartes. Sans oublier l'idée du `'Lactushaus'' c'est-à-dire qu'on ne touche pas aux règles de support commun. Une pensée qui nécessite une modification car chacun a sa façon de voir le monde, comme toute génération a sa vision du monde (Le will tan shang).

Vu ce qui précède et comme nous avons constaté que l'homme parfois est un animal très méchant, l'homme est un lion parfois il est rusé et camouflé. D'où il ne faut pas prétendre lui connaitre soit vouloir lui connaitre dans son entièreté car un homme parfait n'existe pas. D'où pour éviter des scandales pourra survenir lorsque la justice est mal rendue, peut être suite à la négligence de la méthode d'enquête. D'où un message aux autorités civiles que militaires de ne pas aimer trop le sommeil dans leurs attributions qui peut être juridico-sécuritaire pour dire qu'un chef n'a pas droit de fermer profondément l'oeil et l'oreille car une simple situation peut s'exagérer suite à la négligence de l'information et ça peut entrainer le péril de beaucoup des choses et occasionner beaucoup des situations compliquées. Surtout qu'i est dit que : « si la garde somnole c'est la patrie qui succombe ». Sans oublier l'idée contenue dans l'adage qui dit : si vous êtes poursuivi, ne chiez pas au carrefour pour éviter de créer u n scandale de pistes qui peut alerter l'ennemie qui peut vous faire du mal. Ceci est un message à toute personne ayant reçu le coup de fil que son collègue est attaqué et il n'est pas venu au secours. D'où un pêché par omission ou la non-assistance à la personne en danger qui pèse sur lui et qui risquerait de lui ouvrir la porte aux TWANDA à Boma quand il devient détenu, surtout qu'en RDC, normalement nul n'est au-dessus de la loi.

BIBLIOGRAPHIE

2. CT. CHARLES KASONGO, Cours de Droit constitutionnel congolais, G2 Droit, UNILI 2017-2018, inédit.

3. CT. NGALA MULUME NICOLAS, SHAMBUYI, Notes de cours de la méthode de science politique, UNILI G3 Droit Public, année académique 2018-2019, inédit.

4. CT. PAUL MUTOMBO LUBILANJI., « Cours de criminologie générale, G3 Droit, UNILI, 2018-2019 notes inédites.s

5. CT. SABIN SABWE KANYANGA FABIE., Cours de Droit et Science pénitentiaire, G3 Droit privé et judiciaire, UNILI 2018-2019, Notes inédites.

6. CAMILLE DE GEZ « Un univers carcéral » 1^er éd. Paris document concernant les affaires Claudes BOURSIER 1970 ;

7. DUMAZIER ET RIPERT « Loisir de la ville et lecture » ; éd. Seuil Paris 1966.

9. GUILIEN et J. VAINCENT., « lexique de termes juridiques », 2^ème éd. Dalloz, Paris 189, p.55.

11. JOCELYNE LEBLOIS - HAPPE., « Le respect de la liberté », éd. Thèse, Aix Marseille 3, Paris 2016.

12. KANDOLO ON'UFUKU WA KANDOLO, P.F., Guide KANDOLO. Méthodes et règles de rédaction d'un travail de recherche en droit, Beau bassin (Mauritus). Editions universitaires européennes, 2018.

13. KANDOLO ON'UFUKU WA KANDOLO, P.F., règlementation congolais du Droit International privé, (Essai de mise en commun avec notes) ; 2^ème éd. Centre Africain d'études et de recherche en Droits de l'homme - YULA (CAFERDHO-Y) ; Lubumbashi 2009.

14. KANDOLO ON'UFUKU WA KANDOLO. P.F., Petit manuel des lignes directrices pour la rédaction des travaux scientifiques en droit à l'usage des directeurs et rédacteurs, inédit, Likasi, université de Likasi, Faculté de Droit, 2018.

15. Le Général LIKULYA BULONGO, Définition du Droit et science pénitentiaire, cité par Maître SABIN, UNILI, 2018-2019.

16. MULUMBATI NGASHA., « Manuel de Sociologie générale », éd. Africa, Lubumbashi, 198.

17. MWAMBA MPIANA Jeancord, Notes de cours d'introduction à la recherche scientifique, UNILI, 2017-2018, inédit.

18. OUIVY et LUC VAN campe NHADU., Manuel de recherche scientifique en sciences sociales, éd. DUNOD, Paris 1998, p.86.

19. PINTO et GRAWITZ., « Méthodes de recherche en science sociales », éd. 1971.

20. STEPHANE BABONNAU., « L'indemnisation des victimes d'infraction pénales » éd. PUF, Paris, 2013.

21. WENU BECKER., « Recherche Guidé », 2^ème éd. Augmentée et corrigée connaissance, Lubumbashi 2001.

3. L'ordonnance-loi n°344 du 17 septembre 1965 relatif au régime pénitentiaire.

6. L'arrêté royal de 1951 et l'arrêté royal de 1957 qui parle de la gérance de l'établissement pénitentiaire au niveau de la province.

7. L'affaire politique de l'administration juridique relatif au domaine pénitentiaire (APAJ).

8. L'ordonnance n°11/13 du 15 Janvier 1960 qui parle pour ramener l'administration des établissements pénitentiaires au niveau central.

10. La loi n°023/2002 du 13/11/2002 portant code judiciaire militaire et la loi n°024/2002 du 18/11/2002 portant code pénal militaire.

11. Le décret-loi n°017/2002 portant code de conduite de l'agent public de l'Etat.

12. Le décret-loi n° 001/2002 du 26/01/2002 portant organisation générale de la défense et des forces armées congolaises et ce décret-loi n°002/2002 du 26/01/2002 portant instruction, organisation et fonctionnement de la police nationale congolaise.

13. La déclaration universelle des droits de l'homme des nations-unies adoptée le 10/12/1948 article 5^ème.

14. Le Code pénal congolais régis par le décret-loi du 30 janvier 1940 tel que modifiée et complétée à ce jour, mise à jour au 05/10/2006.

15. Le recueil des textes législatifs congolais et internationaux en matière de justice militaire.

16. Les règles MANDELA, pour le traitement des détenus. Cité par Janvien KAMBALA.

1. La détention de l'auteur Dauphin KAMBALE/Etudiant extramuros 2017-2018, inédit.

3. HEROS National, Dans l'Etude de la vie à la manière du combat, voir calicots écrit par Mzée Lurent Désiré KABILA au Centre d'institution Militaire, (C.I) Mura inédit.

4. Florilège 6^ème éd. P.77, 221, 225 et 231. « Tu parleras, les droits des générations avenir, les nuits sans nom et proverbe de la sagesse africaine ».

5. Initiation littéraire le Français en 4^ème année secondaire, éd. New Scolat edition, Fist impression July 2011 p.89 ; P. 200 ; P.194. (La prière d'un petit enfant nègre de GUYTIROLIEN et la Bataille contre les singes p.44.

1. Prof. MUGHUMA ALEWA WAVAYITA., Cours de Géographie général, VUSIGHA, LUBYA & UIKINDWE Institut, B.P. 140 B^bo (BUTEMBO/MUSIENNENE LUBERO). 2007-2008.

2. Prof. VWAHIREHI, Cours d'anglais Institut MONT-LUBWE High School, 2008-2009,,B.P. 146 B^bo (BUTEMBO/LUOTU et LUBERO).

3. KOMBI TARZA et KATENDE., Cours d'Ecologie Générale, Institut de Tourisme de Butembo, 2010-2011.

4. L'abbé Alphonse KABUYU, Note de Cours de Philosophie générale, 6^ème année H.P. Complexe Scolaire soient Donatien & Terre promise et fertile, 2015-2016, inédit.

15. http://www.google.com.rapport sur la détention dans les prisons et cachot de la RDC (Toutes les sanctions confondues : Monusco, ONG.ONU)

18. Renseignements recueillis auprès de Directeur et les Détenus de la maison d'arrêt BOMA.

19. Renseignement recueillis auprès de Directeur et des détenus du camp de détention de Buluo.

20. Renseignement recueillis auprès de Directeur et des détenus de la prison central de la KASAPA

INDEXE

Tableau VI: TABLEAU TYPE DE LA PREVISION GENERALE DE SITUATION JOURNALIERE

* ¹ NYUMBA IZA TAMBWE., « Méthode de recherche en science sociales » du syllabus G1, UNILU/L'Shi, année Académique 1996-1997.

* ² WENU BECKER., « Recherche guide » 2^e Ed. Augmentée et corrigée connaissance, Lubumbashi, 2001, p.9.

* ⁴ KADONY NGUWANYI., « Méthode de travail scientifique » notes inédites du cours G1. FITT/Likasi, Année Académique 1997-1998.

* ⁵ CAMILE DE GEZ, « L'Univers carcéral, document concernant les affaires Claude BOURSIER », 1^èreéd. Paris, 1970.

* ⁶ STEPHANE BABONNEAU, L'indemnisation des victimes d'infractions pénales, éd.,PUF. Paris 2013, p.2.

* ⁸ JOCELYNE LE BOIS-HAPPE, Le respect de la liberté, éd. Thèse Marseille 3, Paris 2016.

* ⁹ Dictionnaire Universel, 5^ème éd., Organisation international de la francophonie, Hachette Edicef.

* ¹⁰ MULUMBATI NGASHA, Manuel de Sociologie générale, éd. Africa, L'shi, 1980, p.21.

* ¹¹ OUVY et LUC VAN CAMPO NHADU., Manuel de recherche scientifique en sciences sociales, éd. DUNOD, Paris, 1998, p.86.

* ¹² TSHUNGU BENESA., Méthode de travail scientifique G1 Droit, UNILU, 1993 - 1994 inédit.

* ¹³ P. F. KANDOLO ON'UFUKU WA KANDOLO, Guide Kandolo Méthodes et règles de rédaction d'un travail de recherche à Droit, Beau Bassin (Mauritius), éd. Universitaires Européennes, p.59

* ¹⁴ C.T. MPIANA Jeancord., Notes de cours d'initiation à la recherche scientifique, UNILI 2014-2021, inédit.

* ¹⁵ DUMAZIER et RIPERT., « Les loirs de la ville, loisir et lecture » éd. Seuil Paris, 1966, p.32

* ¹⁷ Ordonnance loi n°344 du 17 septembre 1965, relatif au régime pénitentiaire

* ²⁰ C.T. NGALA MULUME Nicolas,. Notes de cours de la méthode de science, politique, UNILI, G3 Droit Public année académique 2018-2019, note inédites.

* ²¹ MULUMBATI NGASHA, Introduction à la science politique, éd. Africa, 2005-2006, L'SHI, p.21.

* ²² R. PINTO et GRAWITZ, Cité par MULUMBATI NGASHA, éd. Africa, 1997, in introduction à la science politique L'shi-Kinshasa, Mars-Avril 1984 p.24

* ²³ SIMON SCAILLET, « Cas de méthodes de science », éd. Dalloz, 1971, p.20

* ²⁴ THEUNISSEAU, « Méthode scientifique », notes inédit ou cours de G1 Sciences sociales.

* ²⁵ EDMARD et LIKULYA BULONGO, cité par maître SABIN, dans la définition du droit et science pénitentiaire, UNILI, G3 Droit Privé et Judiciaire, Année académique 2018-2019, notes inédites.

* ²⁶ R. GUILLIEN et J. Vincent, Lexique des termes juridiques, Dalloz, 15^ème éd. Francophonie, édifié, 58, Rue, Jean zen, F 92178 Vanves cedex.

* ²⁷ Dauphin KAMBALE, L'étude de Droits de détenus TFC G3 Droit Public, UNILI, 2018-2019, p.27 notes inédites.

* ³² PAUL MUTOMBO LUBILANJI, Cours de criminologie générale, G3 DROIT, UNILI 2018-2019 ; notes inédits.

* ³⁵ Article juridique du 21 août 2012 de maitre Anthony Bem Pacte international relatif aux droits civils et

* ³⁷ CAMILLE DEGEZ, « Université et l'univers carcéral », éd. Paris Document concernant les affaires Claudes Boursier, 1970.