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La présomption d'innocence et la pratique judiciaire congolaise


par Giresse Emery Kasaka Ngemi
Université Révérend Kim - Licence 2017
  

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B. Revues

- BAUZON E., La présomption d'innocence et la charge de la preuve en droit romain, in la présomption d'innocence, Revue de l'institut de criminologie de Paris, volume 4, 2003-2004.

- BAYONA BA MEYA N.A., « La terminologie juridique à l'épreuve de la pratique légale, judiciaire et sociale au zaïre » in Revue de la Faculté de droit, Le droit aux prises avec les réalités socio-culturelles, Actes des journées scientifiques organisées par la Faculté de droit, Université Protestante au Congo, 1ère année, numéro spécial, 1998.

- CLERO J.P., Une pensée utilitaire de la présomption d'innocence, in la présomption d'innocence, Revue de l'institut de criminologie de Paris, volume 4, 2003-2004.

- NGONO S., La présomption d'innocence, in Revue des Science Juridiques, vol. 2, n°2, 2001.

- POZO Y. & REBUGHINI P., Présomption d'innocence et stéréotypes sociaux : quand deux mères sont accusée d'infanticides, in la présomption d'innocence, Revue de l'institut de criminologie de Paris, volume 4, 2003-2004.

C. Articles

- AKELE ADAU P., Rôle de l'officier du Ministère Public dans la bonne administration de la Justice, in Justice, Démocratie et Paix, IFEP, Kin, 2000.

- AMBASSA L-C., La présomption d'innocence en matière pénale, Juridis Périodique, n°58, Avril-Mai-Juin, 2004.

- De QUIRINI P., La police judiciaire au service des citoyens et de la justice : ce que tout justiciable doit savoir, Kinshasa, éd. CEPAS, 2006.

- HEBRARD J., L'apport de la science dans la preuve, Bulletin de l'Académie Lorraine des Sciences, Imprimé en France, Vagner Graphic, 2005.

- KUKU-KIESE NZALABAR E., Respect de la présomption d'innocence chez les journalistes et les personnels judiciaires, Kinshasa, 8 juillet 2014, article inédit.

- MONEBOULOU MINKANDA H-M., La crise de la présomption d'innocence : regard croisé sur la procédure pénale camerounaise et de la Cour pénale, in Juridical tribune, Cameroun, volume 3, issue 4, décembre 2014.

- NDIAW DIOUF, Infractions en relation avec les nouvelles technologies de l'information et procédure pénale : l'inadaptation des réponses nationales face à un phénomène de dimension internationale, Afrilex n°4, http// www.afrilex.u-bordeaux4.fr., consulté en 2017.

D. Notes polycopiées

- AKELE ADAU P., Droit pénal spécial, Notes polycopiées, UPC, G3 Droit, 2003-2004.

- BABU YENGA Y., Droit pénal général, ULK, 2014.

- IBULA TSHATSHILA A., Cours d'Organisation et de Compétence Judiciaire, DPJ, UNIKIN, 2013.

- KHUN A., Criminologie, Université de Lausanne, 2007-2008.

- LOMBARD F., Criminologie, Université de Lille II, Faculté Des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales, Année universitaire 1999-2000.

- LUZOLO BAMBI LESSA E-J., Procédure civile, Notes de cours, G3 Droit, UNIKIN, 2014.

- MANASI N'KUSU-KALEBA R-B., Droit pénal général, UNIKIS, 2009-2010. 

- MANASI N'KUSU KALEBA R-B., Droit pénal spécial, URKIM, 2018.

- MICHIELS O., & FALQUE G., Procédure pénale, notes sommaires et provisoires, 2ème édition, ULG, 2012.

- MICHIELS O., JACQUES E, Principes de droit pénal, Notes sommaires et provisoires - 3e édition, ULG, 2014-2015.

- MULENDA LUETETE F., Cours de procédure pénale ordinaire et militaire, Kinshasa, inédit, 2014.

- MUSHI BONANE S., Cours de criminalistique, G3 DPJ, UNIKIN, 2015-2016.

- MVAKA NGUMBU I.A, Droit pénal général, Notes de cours, URKIM, 2014.

- MWANZO E., Cours de méthodologie juridique, Instrument de recherche, Réaction scientifique, Dissertation juridique, UNIKIN, 2015.

- NGOIE TSHIBAMBE, Syllabus de recherche guidée, G2 RI, UNILU, 1998-1999.

- NGOY ILUNGA WA NSENGA Th., Droit judiciaire congolais au regard de la transition, in journées scientifiques de faculté de droit sur le droit de la transition en RDC, UPC, avril, 2004.

- NGOY ILUNGA WA NSENGA Th., Méthodologie juridique et légistique, UPC, 2013-2014.

- NTUAREMBA ONFRE L., Civisme, développement et droits humains, Notes polycopiée, G1 R.I, UNIKIN, 2012,

- OMASOMBO TSHONDO J., Méthodes de recherche en sciences sociales administratives et politiques, G2 UNIKIN, 2009, cours inédit.

- OMEONGA TONGOMO B., Droit constitutionnel et institutions politiques : principes généraux du droit politique, URKIM, 2013.

- TASOKI MANZELE J-M., Cours de procédure pénale, G2 Droit, UNIKIN, 2013-2014.

- WANE BAMEME B., Droit pénal spécial, UPC, 2014-2015.

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"Ceux qui rêvent de jour ont conscience de bien des choses qui échappent à ceux qui rêvent de nuit"   Edgar Allan Poe