La présomption d'innocence et la pratique judiciaire congolaise

UNIVERSITE REVEREND KIM

URKIM

FACULTE DE DROIT

DEPARTEMENT DE DROIT PENAL ET CRIMINOLOGIE

BP: 171 KINSHASA XX/N'DJILI

LA PRESOMPTION D'INNOCENCE ET LA PRATIQUE JUDICIAIRE

Annee academique 2017-2018

Giresse Emery KASAKA NGEMI

Gradué en droit.

Mémoire présenté et défendu en vue de l'obtention du grade de Licencié en Droit.

Option : Droit privé et judiciaire.

Directeur : Irénée MVAKA NGUMBU

Professeure

Encadreur : Albert MBOKOLO NTIKALA

Chef de Travaux

ANNEE ACADEMIQUE 2017-2018

EPIGRAPHE

« Tant il est vrai que quand l'innocence des citoyens n'est pas assurée, la liberté ne l'est pas non plus^1(*) »

« Un homme ne peut être regardé comme criminel avant la sentence du juge et la société ne peut lui retirer la protection publique qu'après qu'il a été prouvé qu'il a violé les conditions auxquelles elle lui avait été accordée^2(*)»

IN MEMORIAM

Perdre quelqu'un dans la vie, c'est une épreuve. Lumière KIMANGIDI MAMBILA, notre mère, qui a été à l'aube de vie, votre mort est une douleur que personne ne saurait sécher les larmes dont nous versons jour après jour. Désormais, nous apprenons à vivre en solitaire, parce que vous nous l'aviez appris... Votre fils esquisse, avec l'âme ignoble, cette phrase vile portant votre nom dans son coeur, le lieu où personne ne saurait modifier le contenu.

Emery Giresse KASAKA NGEMI

DEDICACE

A nos parents, Esaïe MAMBUNGU NGEMI et à Marthe KUKIENGO MADEMU, pour tous les efforts consentis pour la réalisation de ce précieux travail. Fruit de vos efforts, ce travail vous revient de plein droit. Car on ignore ce qu'est un père ou une mère que quand on a été hébergé dans l'orphelinat.

Emery Giresse KASAKA NGEMI

REMERCIEMENTS

Ce présent travail est le résultat des efforts conjugués par certaines personnes auxquelles mais avons l'obligation de remercier.

C'est pourquoi, disons un grand merci aux autorités académiques, au corps professoral et un grand à tous les membres du corps scientifique de l'Université Révérend Kim.

D'aucuns n'ignorent que, ce mémoire ne serait jamais si allègrement bien chiadé sans qu'intervienne le génie de Madame le Professeur Irénée Ange MVAKA NGUMBU, qui a accepté d'être directeur de ce mémoire et de nous épauler avec beaucoup de disponibilité, de gentillesse  et dévotion en dépit de ses occupations.

A monsieur le chef de travaux Albert MBOKOLO NTIKALA qui a assuré l'encadrement de ce travail sans faille. Ses remarques et orientations nous ont permis à mener à bien ce travail ces investigations.

A nos frères et soeurs, notamment  Chiron MAMBUNGU NGEMI, Eulalie MADUNGA NGEMI, Roussin NGEMI BULU, Micheline NGEMI, Maréchal MBUYA NGEMI, Hélène NGUMBU NGEMI, Charles NGEMI, Dieu bénit NGEMI ZULU sans lesquels la famille Mambungu ne saurait exister et lesquels n'ont pu fermer l'oeil de la nuit sans nous encourager, soutenir financièrement et spirituellement.

En outre, la réalisation de ce labeur a exigé l'effort et les conseils des gens. C'est pourquoi, pour ne pas vouer à l'ingratitude, nous jetons le dévolu sur nos frères sans lesquels ce travail n'aurait pas son écho... un sincère merci à Stève MUNDAY, à Rosette KALALA, Francis BUNDIKA, Eduard BAJIKA, Jael KILU, Arsène PAMBU, Jibril MUSUDI, Sébastien PIANDJI, Grevisse MANDEKE, Gloire MBILA, Christian KITOKO, Christ MONDONGA, Arnold MUYE, Papa MUFWANZALA, Wilfried KAMBOLO, Emmanuel KASAWU, etc.

Enfin, ce mémoire marque le terme du cycle de licence, pourtant sur le banc de l'université, nous avons été accompagnés par les nôtres, les amis sans lesquels nous ne saurions être appelés étudiants: Noria MONGO AMBA, Germaine KEMBO, Ferdinand NDOMBE, Jibril NANGIEBE, Rachel LUPETU, Espérance NENE, Divine KETA, Falonne MAZOWA, Arsène KATOLO, Francine PHEMBA, Roger BOKONA, Eugénie STANUAPANGI, Christ en vie LULEKO, Marleine MWAMBA, Mireille BUYAMBA SELA, Héritier KATANGA, Christelle KINDA., Stania MASAMBA, Valery SHONGO, et Audrey SANDUKU.

Emery Giresse KASAKA NGEMI

* ¹ MONTESQUIEU, De l'esprit des lois, Tome I, Livre XII, Edition complétée le 10 mai 2002 à Chicoutimi, Québec, Chapitre II, p197.

* ²POUIT M., Les atteintes à la présomption d'innocence en droit pénal de fond, Mémoire de Master 2 Droit pénal et sciences pénales, Université Panthéon-Assas, 2013, p9.