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République
Démocratique du Congo
UNIVERSITE OFFICIELLE DE BUKAVU
U.O.B
BP : 570/BUKAVU
FACULTE DE DROIT
DEPARTEMENT DE DROIT PRIVE ET JUDICIAIRE
Travail de Fin du Cycle présenté pour l'obtention
du titre de gradué en Droit
Par : WACWA MWILELO Sylvain
Directeur : Assistant MABI GUY
I
ÉPIGRAPHE
« Le crime impose à tous les esprits son
encombrante présence. Se passe-t-il un seul jour sans que les journaux
écrits ou parlés ne rapportent une escroquerie, un viol, un
assassinat ou un attentat terroriste ? Et l'appareil érigé face
à la menace n'est pas tellement plus discret. Les prisons, tribunaux,
services de police et de sécurité ne se laissent pas longtemps
oublier. C'est la raison d'être de la criminologie que de rendre
intelligibles ces agissements et ces institutions : de décrire,
comprendre, expliquer de quoi le phénomène criminel est fait
».
« Ubi societas, ibi crimen ».
« L'image de l'homme criminel, comme celle du
lou-garou ou d'autres êtres maléfiques, hante le subconscient de
l'homme depuis des temps immémoriaux. Cette image évoque en nous
une ambivalence foncière. La peur, voire la terreur, se mêle
à une certaine familiarité, à un inavouable sentiment de
connivence. Pourquoi cette ambivalence ? C'est parce que le criminel est
essentiellement en dehors de nous ; il nous menace dans notre
intégrité corporelle et dans notre bien-être
matériel. Mais il est aussi, paradoxalement, en nous. Nous sommes
capables de comprendre, voire d'accomplir tous ces actes dont le récit
remplit notre esprit et notre coeur d'horreur et de répulsion
»
WACWA MWILELO Sylvain
II
DÉDICACE
Au créateur de l'univers qui a accompli en
Jésus-Christ son plan parfait dans ma vie de sorte
que même devant les ennemis et combats redoutables, il
me permet de cheminer vers la
réalisation de mon rêve.
A ma future épouse
A mes grands frères et grandes soeurs
A mes neveux et nièces
A tous ceux qui nous ont soutenu tant matériellement,
financièrement que moralement ;
Nous dédions ce travail, fruit de la
persévérance, de la patience et du labeur.
WACWA MWILELO Sylvain
III
REMERCIEMENTS
Ce travail est le fruit de l'apport de plusieurs personnes, il
nous serait taxé d'ingrat de les
rendre public pour autant témoigner notre
reconnaissance envers elles. Il s'agit donc de tout ce qui de près ou de
loin a contribué à l'achèvement de ce travail et à
notre formation.
A Dieu le père Tout puissant auteur de notre existence
qui ne cesse de nous pouvoir protéger, force, courage, intelligence et
santé.
À tout le corps académique et scientifique, et
d'une manière particulière au Recteur Professeur ordinaire
MUHIGWA HABANANGA Jean Berckmas et à toutes les
autorités de l'Université
Officielle de Bukavu ainsi que l'ensemble de
son personnel pour la bonne formation dont nous sommes le fruit.
Nos sentiments de gratitude s'adressent au Substitut du
Procureur de la République en la personne KANSANGE MAZAMBI
Socrate (KMS) ;
Nos remerciements s'adressent particulièrement aux
membres de la faculté de Droit de l'Université
Officielle de Bukavu notamment ; au
professeur et doyen de la faculté de Droit IMANI MAPOLI
Marcel, Professeur LWANGO MIRINDI Patient, Chef de
travaux MUZALIWA KALINDE Martin.
Nous estimons de façon particulière exprimer nos
sentiments de gratitude à monsieur l'assistant MABI GUY
pour avoir accepté d'assurer la direction de ce travail
malgré ses occupations et ce là grâce à son
savoir-faire, ses observations et suggestions.
Ainsi, nos sincères sentiments de gratitude s'adressent
à mes grands frères et soeurs notamment BYAOMBE ABWE,
NGELELO ABWE Zos avec son épouse SAFI, WAKILONGO ABWE
Leader avec son épouse KAD AKUT Claudette, JACQUES ABWE
avec son épouse FAMILLE, KAHAMBA ABWE Espoir
avec son épouse SAKINA, MAKENE KASHINDI et
à ma petite soeur MAUWA KASHINDI la Rose.
A ma future épouse et mère de mes enfants
VICTORINE Wilondja Divine ;
A mes neveux et nièces ;
A mes oncles et tantes ;
Enfin à nos dévoués amis : AGAPE
SIBOMANA Gibril, BYAMONEA SENTIKE Dorcas, MUKAMBA IBANDA Stanislas, MWAMBA
KASHALA Kevin, LEA KATANDO Daniella, NYOTA BWASSI Miriamu, DENIAS ICHUKWE,
GENTIL MURHULA, LUSAMBYA Charles, SAIDI DITA, GUYLAIN Assani, ABEDI Damas,
MTUNGA Amisi, DELPHIN OMARI exemplaire, MMUNGA AMISI Charles qui
étaient un cadre idéal pour l'épanouissement spirituel,
scientifique et émotionnel. Nous leurs devons pour cela toutes nos
roses.
A vous tous qui nous ont témoigné votre
générosité qui nous ont aidé à devenir ce
que nous sommes et à tous ceux dont leurs noms n'ont pas
été mentionnés et qui, de près ou de loin nous ont
été utiles.
Veuillez tous trouver ici l'expression de notre
profonde gratitude !!!
WACWA MWILELO Sylvain
IV
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