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Chapitre 01 : Généralités sur le
contrôle interne et la performance de l'entreprise
Le management peut passer outre les procédures et ne
pas respecter le système de contrôle interne (Yaich, 2009,p.22),
un responsable peut être en mesure de contourner le système de
contrôle interne ; Ceci signifie qu'un responsable peut se comporter de
façon illégitime (irrégulier) aux normes et
procédures (Boukhennoufa & Tezkratt, 2016, p. 19) par exemple pour
en tirer un profit personnel ou afin de dissimuler la non-conformité de
l'activité de son office à certaines obligations légales.
Un SCI ne peut pas être plus efficace que les personnes responsables dans
son fonctionnement. (Renard, 2012, p. 189)
? La collusion et le recours à des
faux
La séparation des fonctions constitue souvent un
instrument privilégie des systèmes de contrôle interne. Un
employé chargé d'effectuer des contrôles peut agir en
collusion avec d'autres membres du personnel ou des tiers externes à
l'entreprise (Boukhennoufa & Tezkratt, 2016, p. 19) pour accomplir et
dissimuler une action afin de fausser les informations financières ou de
gestion d'une manière qui ne puisse être détectée
par le SCI. (Renard ,2012, p. 189), ainsi que la collusion entre plusieurs
personne peut faire échouer les contrôle. (Yaich, 2009, p. 22)
? Le rapport
coûts/bénéfices
Une décision quant à la mise en place d'un
nouveau contrôle restera toujours partiellement basée sur des
critères subjectifs. Il faut étudier le risque d'une
défaillance, l'impact possible sur l'entreprise et les coûts
qu'entraînerait la mise en place de ce contrôle. Certains
contrôles sont nécessaires et indispensables mais des
contrôles excessifs vont à l'encontre du but recherché et
peuvent devenir très coûteux. (Renard, 2012, p. 189)
La contrainte rapport coût-bénéfices
impose une contingence aux procédures et dispositifs de contrôle
à mettre en place (Yaich, 2009, p. 22)
Dans cette section nous avons pu définir le
contrôle interne est ses objectifs, connaitre ses principes, les parties
prenantes d'un SCI mais aussi ses limites. Dans la section suivante nous allons
parler sur d'autres notions importantes, et les référentiels qui
constituent la base de ce système.
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Chapitre 01 : Généralités sur le
contrôle interne et la performance de l'entreprise
Section 02 : Référentiels,
règlementations et composantes du
contrôle interne
Dans cette section nous allons aborder les
référentiels du contrôle interne (COSO1 et COSO2), puis les
lois mise en place par les états nous avons le cas des États-Unis
et de la France, Ainsi que la réglementation du SCI en Algérie,
enfin nous allons découvrir les composantes du contrôle interne
selon les référentiels du COSO1.
2.1. Les référentiels du contrôle
interne
La pratique du contrôle interne dans certains pays
avait besoins d'être encadrée suite à un ensemble de
scandales qui ont secoué leurs systèmes financiers, ce qui a
mener à crée des référentiels qui ont mieux
défini le contrôle interne, ses composants ...etc. nous allons
citer dans cette partie les référentiels de COSO 1 et COSO 2.
COSO est un référentiel de contrôle
interne défini par le Committee Of Sponsoring Organizations of the
Treadway Commission. Il y a le référentiel initial COSO 1 en 1992
il s'est évoluer vers COSO 2 en 2002.
2.1.1. COSO 1 (Committee Of Sponsoring
Organizations)
En 1992, la commission du Sénateur Treadway (USA) qui
réunit des professionnels compétents, ils représentent des
cabinets d'audit externe et des grandes entreprises (l'Institute of Internal
Auditors (IIA) , l'American Association of Accounting (AAA) , la Financial
Executives International FEI, l'Institue of Management Accountants (IMA) ,
l'American Institute of Certified Public Accountants (AICPA), le New York Stock
Exchange (NYSE)), crée le référentiel COSO 1 «
Internal Control - integrated Framework », publier sous forme
d'ouvrage récapitulant l'ensemble des travaux sur le contrôle
interne sous le titre « la nouvelle pratique du contrôle interne
»
Ce référentiel encadre la pratique du
contrôle interne, il donne une définition que nous avons
déjà cité, détermine le processus du contrôle
interne ainsi que les personnes qui l'effectuent. Ce référentiel
cite trois catégories d'objectifs :
- Opérations : assurer l'efficacité et
l'efficience des opérations pour contrôler la performance de
l'entreprise par rapport aux objectifs, protéger les actifs.
- Reporting : contrôler la préparation
d'états financiers fiables et aider à prévenir la fraude.
- Conformité : contrôler la conformité aux lois et aux
règlements auxquels l'entreprise est soumise (Deloitte, 2008, p. 34).
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