Les enjeux du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) en entreprise.

1-2- Hygiène

L'hygiène, c'est l'ensemble des principes, des pratiques individuelles ou collectives visant à la conservation de la santé, au fonctionnement normal de l'organisme. C'est, aussi l'ensemble des conditions sanitaires des lieux publics et des lieux de travail. Selon Wikipédia c'est aussi un ensemble de mesures destinées à prévenir les infections et l'apparition de maladies infectieuses. Elle se base essentiellement sur trois actions⁵:

- le nettoyage et la détersion ;

- la désinfection ; - la conservation.

Le mot hygiène dérive du nom de la déesse grecque Hygie, qui était la déesse de la santé et de la propreté. Fille d'Asclépios, le dieu de la médecine, Hygie symbolise la prévention alors que sa soeur Panacée est la déesse guérisseuse reliée au traitement médical et aux médicaments. Dans la Grèce antique et la Rome antique, l'hygiène est symbole de santé et se concrétise par exemple, par la fréquentation des bains publics.

La gymnastique médicinale a été inventée par le médecin Hérodicus de Lentini qui avait constaté les effets bénéfiques de l'exercice physique sur la santé. Elle était aussi recommandée par Hippocrate.

Par extension, on parle aussi de « hygiène de vie », de « hygiène alimentaire » et de « hygiène mentale » pour des actions et activités permettant de prévenir l'apparition de troubles, comme la pratique d'un sport, l'abstention de fumer ou de boire de l'alcool.

5 https://fr.wikipedia.org/wiki/Hygiène

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Elève Ingénieur en Licence Professionnelle de GRH au GROUPE ITA INGENIEURIE SA

Selon le Dictionnaire numérique, le Littré 1.0 c'est une partie de la médecine qui traite des règles à suivre pour la conservation de la santé dans les différents âges, les différentes constitutions, les différentes conditions de la vie et les différentes professions. Pour Jean Jacques ROUSSEAUX, l'hygiène est plus qu'une science mais une vertu⁶.

1-3- Entreprise

Une entreprise est une organisation qui a pour but la production de bien et service dans le but d'en tirer profit.

Selon Wikipédia, c'est aussi une organisation ou une unité institutionnelle, mue par un projet décliné en stratégie ou en politiques et plans d'action, dont le but est de produire et de fournir des biens ou des services à destination d'un ensemble de clients ou usagers⁷.

Pour ce faire :

- l'entreprise s'organise, fait appel, mobilise et consomme des ressources (matérielles, humaines, financières, immatérielles et informationnelles) ;

- ce qui la conduit à devoir coordonner des fonctions qui sont des expertises ou des compétences fonctions achat, commerciale, informatique, etc ;

- l'entreprise exerce son activité dans le cadre d'un contexte précis auquel elle doit s'adapter : un environnement plus ou moins concurrentiel, une filière technico-économique caractérisée par un état de l'art, un cadre socio-culturel et réglementaire spécifique ;

6 JEAN Jacques Rousseaux, Em. I

7 https://fr.wikipedia.org/wiki/Entreprise

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- l'entreprise peut se donner comme objectif de dégager un certain niveau de rentabilité, plus ou moins élevé ;

Selon l'approche juridique l'entreprise est une réalité socio-économique (un projet, un lieu de décision et de gestion économique). D'un point de vue juridique, elle n'a stricto sensu aucune consistance ni réalité.

Toutefois, le lexique des termes juridiques la définit comme, une unité économique qui implique la mise en oeuvre de moyens humains et matériels de production ou de distribution des richesses reposant sur une organisation préétablie⁸.

SECTION 2 : Définition des notions 2-1- Comité d'hygiène et de sécurité

Le comité d'hygiène et de sécurité est une organisation composée des personnes ayant pour mission principale de veiller sur le bon fonctionnement de l'entreprise au plan hygiénique et sécuritaire.

En France, les comités d'hygiène et de sécurité (CHS) sont des instances consultatives chargées d'examiner les questions de santé et de sécurité au travail dans la fonction publique d'Etat et dans la fonction publique territoriale. Les comités d'hygiène et de sécurité examinent toutes les questions relatives à la santé, à la sécurité et au bien-être des fonctionnaires au travail. Ils doivent donc être consultés sur les règlements en matière de santé et sécurité au travail, sur les matériels utilisés, sur l'aménagement des espaces et des postes de travail. Ils donnent leur avis sur tous les risques professionnels, et peuvent saisir l'autorité responsable des problèmes de sécurité ou de santé qu'ils auraient relevés. Les comités doivent veiller à ce que chaque agent puisse travailler dans les meilleures conditions, notamment les personnes handicapées, les femmes

8 Lexique des termes juridiques, 10^ème Edition DALLOZ, 1995, p 239

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enceintes et les jeunes mères. En cas de maladie professionnelle ou d'accident du travail, les comités sont informés et peuvent se livrer à toutes les enquêtes nécessaires.