DEDICACE
« A mes
parents »
REMERCIEMENTS
Il serait vraiment désagréable de rédiger
ce rapport sans exprimer notre reconnaissance à toutes les personnes qui
de près ou de loin nous ont soutenus jusqu'ici chacune à sa
manière.
Nous témoignons notre gratitude au
Directeur, au Chef de département et aux enseignants de L'IUT-FV de
BANDJOUN particulièrement à ceux du département des
techniques de communications, de gestion comptable et financière
gestion et surtout ceux de la filière comptabilité et gestion des
entreprises.
Nous pensons à Dr SONKENG Germain
pour son encadrement, son soutien et ses encouragements tout au long
de la rédaction de ce travail.
Que M ATOUOLIGNIGNI
Israël notre encadreur professionnel trouve à la lecture
de ce travail l'expression de nos remerciements pour ses efforts et
l'encadrement tout au long du stage.
Nous adressons notre reconnaissance à tout le
personnel de l'hôpital protestant de MBOUO/BANDJOUN
particulièrement au Dr KUATE Lazare pour
l'encadrement qu'il nous a donné au cours de notre stage.
A tous nos les camarades de classe, nous exprimons toute
notre gratitude pour le sérieux et la collaboration sans faille qui a
toujours régné entre nous pendant nos longues nuits
d'études. Les mots nous manquent pour caractériser l'ambiance qui
a chaque fois régné entre les promotionnaires comme Pamela,
Marius, Landry, Armand, Hermine, Herline, Edmond, Matias, Germain et
Godefroy.
Que mes frères et soeurs Aurélien, Calixte,
Lafortune, Jocelyne et Victorien, trouvent à travers la lecture de ce
travail l'expression de la joie retrouvée après de longs moments
d'absence à la maison. Que ce travail soit pour chacun d'eux une source
d'inspiration pour plus de persévérance, d'endurance et d'efforts
au travail intellectuel prélude d'un avenir assuré.
A tous ceux qui de loin ou de près ont oeuvré pour
la réalisation de ce travail, nous disons merci.
AVANT-PROPOS
Dans le souci d'adapter la formation des techniques
industrielles et tertiaires aux besoins de l'économie, l'Etat
camerounais a crée des Instituts Universitaires de Technologie (IUT)
à BANDJOUN, NGAOUNDERE et DOUALA.
L'Institut Universitaire de Technologie FOTSO VICTOR de
BANDJOUN est l'une des écoles de l'Université de DSCHANG. Il a
commencé à fonctionner par l'Arrêté N°
008/CAB/PR du 19 janvier 1993. Il offre aux jeunes camerounais et
étrangers des deux sexes, titulaires d'un baccalauréat ou d'un
diplôme équivalent une formation théorique et pratique
d'une durée de deux ans. Par ailleurs, l'I.U.T-FV FOTSO
VICTOR de BANDJOUN offre aussi ses derniers une formation leur permettant
d'obtenir un Diplôme Universitaire de Technologie
(D.U.T), un Brevet de Technicien Supérieur
(B.T.S) et une Licence technologique. Cette formation leur
permet d'acquérir une bonne pratique professionnelle.
Dans cette institution universitaire, nous avons trois
cycles de formation :
Ø le cycle du Diplôme Universitaire de
Technologie (D.UT) qui comporte les filières
suivantes :
· Electronique (EN)
· Electrotechnique (EL)
· Informatique de Gestion (IG)
· Génie des Télécommunications et
Réseaux (GTR)
· Maintenance industrielle productique
(MIP)
· Génie civil (GC)
Ø le cycle du Brevet de Technicien Supérieur
(B.T.S) avec les filières suivantes :
· Action Commerciale (AC)
· Secrétariat de Direction
(SD)
· Comptabilité et Gestion des Entreprises
(CGE)
· Banque (BQ)
· Génie Civil (GC)
· Electronique (EN)
· Electrotechnique (EL)
Ø Le cycle de Licence Technologique qui comporte les
filières suivantes :
· Licence en Génie Electrique
· Licence en Informatique et Réseau
(IR)
· Licence en ingénierie des réseaux et
télécommunications (IRT)
· Licence en maintenance industrielle et productique
(MIP)
· Licence en génie civil (GC)
Ø Le cycle de licence professionnelle qui comporte les
filières ci dessous:
· Gestion Comptable et
Financière(GCF)
· Banque Gestionnaire des relations de la
Clientèle(BGRC)
· Marketing Manager
Opérationnel(MM0)
· Gestion Administrative et Management des
Organisations(GAMO)
L'admission dans le cycle du DUT se fait
par concours. Pour les cycles BTS et LICENCE,
les candidats doivent subir un entretien devant un jury. Une fois
admis au sein de l'institut, l'étudiant suit une formation de deux ans
pour les cycles DUT et BTS. Il peut continuer
ensuite (s'il le désire) au cycle de LICENCE qui dure
un an.
Au cours de la formation en licence professionnelle, pour
compléter la formation, les étudiants de l' I.U.T-FV
de BANDJOUN sont obligés de rédiger un projet et c'est
pour ne pas faillir à cette exigence académique que nous avons
rédigé un projet tutoré sur le thème :
« l'audit interne du processus de traitement comptable
des achats de médicament à l'hôpital protestant de
Mbouo».
SOMMAIRE
DEDICACE
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défini.
REMERCIEMENTS
ii
AVANT-PROPOS
iii
SOMMAIRE
v
INTRODUCTION GENERALE
1
PREMIERE PARTIE : APPROCHE THEORIQUE DE LA
NOTION D'AUDIT INTERNE ET DU PROCESSUS DE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS
2
CHAPITRE I: GENERALITES ET DEMARCHE D'UNE MISSION
D'AUDIT INTERNE
3
SECTION I : GENERALITES.
3
SECTION II : DEMARCHE D'UNE MISSION D'AUDIT
INTERNE
6
CHAPITRE II : ENVIRONEMENT COMPTABLE ET PROCESSUS
DE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS
10
SECTION I : GÉNÉRALITÉS
SUR L'ENVIRONNEMENT COMPTABLE ET PRINCIPES D'ORGANISATION
10
SECTION II : PROCESSUS DE TRAITEMENT DE
L'INFORMATION COMPTABLE
11
DEUXIEME PARTIE : APPROCHE PRATIQUE DE L'AUDIT
INTERNE DES ACHATS DE MEDICAMENTS A L'HOPITAL PROTESTANT DE MBOUO
15
CHAPITRE I: PRESENTATION L'HOPITAL PROTESTANT
DE MBOUO ET DESCRIPTION DU PROCESSUS D'ACHATS DE MEDICAMENT
16
SECTION I : PRÉSENTATION DE
L'HÔPITAL PROTESTANT DE MBOUO
16
SECTION II : DESCRIPTION DU PROCESSUS D'ACHATS
DE MÉDICAMENT
17
CHAPITRE II : EVALUATION DES PROCEDURES
APPLICABLE A L'HOPITAL PROTESTANT DE MBOUO
20
SECTION I : VERIFICATION DE L'EXISTENCE DU
CONTRÔLE INTERNE ET AUDIT SUR LES ZONES DE RISQUE
20
SECTION II : DIAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS
22
CONCLUSION GENERALE
28
BIBLIOGRAPHIE
29
ANNEXES..............................................................................................29
INTRODUCTION GENERALE
La création de la valeur ajoutée est l'objectif
principal de nombreuses entreprises. Celles-ci mettent en oeuvre de nombreuses
stratégies et tactiques afin d'accroître leurs performances et
répondre ainsi aux exigences des propriétaires de
l'entité. Face à l'augmentation des risques nés des
mutations diverses externes à l'organisation (législation,
progrès technologiques, normes professionnelles et éthiques etc.)
et des changements internes conséquents, les organisations comprennent
mieux la nécessité de disposer d'un outil qui permettrait une
meilleure maîtrise des opérations, une gestion optimale du risque
et un meilleur reporting au gouvernement d'entreprise. Ceci justifie
l'importance sans cesse accrue de l'audit interne. L'audit interne vise
à donner une assurance raisonnable aux utilisateurs que l'information
qui leur est destiné est fiable et ne comporte pas d'anomalies
significatives.
Aussi, il est important pour les dirigeants du bureau de
église évangélique du Cameroun d'avoir cette assurance que
les reporting financiers qui leurs sont adressés ont été
établis dans les règles de l'art. Raison pour laquelle il
organise chaque année des audits internes dans chacun de leurs
hôpitaux. Nous avons participés a l'audit qui s'est
déroulé à l'hôpital protestant de Mbouo du nous
avons opté pour « l'audit interne du processus de
traitement comptable des achats de médicament à l'hôpital
protestant de Mbouo» dans le cadre de notre projet
tutoré nous y avons effectué un stage académique qui s'est
déroulé du 1 Août 2010 au 30 septembre 2010 au sein du
service comptable et financier du dit hôpital.
Ledit travail sera subdivisé en deux grandes parties la
première portera sur une revue littéraire de l'audit interne du
processus de traitement de l'information comptable, et la seconde sur la mise
en oeuvre de cet audit uniquement sur les opérations d'achats de
médicament.
PREMIERE PARTIE :
APPROCHE THEORIQUE DE LA NOTION D'AUDIT INTERNE ET DU PROCESSUS DE TRAITEMENT
COMPTABLE DES ACHATS
CHAPITRE I: GENERALITES ET
DEMARCHE D'UNE MISSION D'AUDIT INTERNE
Dans ce chapitre nous allons parler des
généralités sur la notion d'audit. En suite nous parlerons
de la démarche d'une mission d'audit interne.
Section
I : GENERALITES.
Il sera question dans cette section d'aborder la
définition de la notion d'audit interne et quelques domaines de l'audit
interne.
I.1 Définition de la notion
d'audit interne.
La complexité de la notion d'audit interne
suggère que l'on s'arrête tout d'abord sur le sens que l'on
voudrait lui donner.
Selon le conseil d'administration de L'Institut
Française de l'Audit et du Contrôle Interne l'audit interne est
«une activité indépendante et objective qui
donne à une organisation une assurance sur le degré de
maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils pour les
améliorer, et contribue à créer de la valeur
ajoutée. Il aide cette organisation à atteindre ses objectifs en
évaluant, par une approche systématique et méthodique, ses
processus de management des risques de contrôle, et de gouvernement
d'entreprise, et en faisant des propositions pour renforcer leur
efficacité. »
I.2. Domaines de l'audit interne.
A travers un certain nombre de critères, l'on peut
procéder à de nombreuses classifications. Nous n'en retiendrons
que quelques unes.
I.2.1 Prise en compte de la méthodologie de
conduite de la mission.
D' après ce critère de distinction l'on peut
faire la différence entre l'audit de conformité, l'audit de
régularité et l'audit d'efficacité. La
représentation ci-après fait ressortir les
spécificités de chacune de ces formes d'audit interne.
Tableau comparatif audit : conformité,
efficacité et régularité
|
AUDIT DE CONFORMITE
|
AUDIT D'EFFICACITE
|
AUDIT DE REGULARITE
|
OBJECTIFS
|
S'assurer de la conformité entre le
référentiel, le système de qualité de l'entreprise
et l'application effective
|
S'assurer de l'efficacité du système de
management de qualité
|
S'assurer de l'effectivité du respect des dispositions
légales dans le cadre de la réalisation des activités
quotidiennes
|
APPROCHE
|
Etude de la documentation établie et des
enregistrements associés
|
Synthèse des données, analyse, mesures,
indicateurs de performance, et de tout autre moyen disponible pour prouver
l'efficacité
|
Etude de la concordance entre les dispositions légales
et la pratique interne
|
LES ORIENTATIONS DES INVESTIGATIONS
|
Rechercher la preuve de l'application des dispositions
préétablies
|
Rechercher des éléments prouvant aussi
l'efficacité des activités pratiquées
|
Rechercher les éléments attestant la mise en
application effective ou non de la loi
|
LES RESULTATS
D'AUDIT
|
Présentation des constats d'audit sous forme de
conformité et non conformité aux exigences
spécifiées
|
Présentation des constats sous forme de
conformité à des critères d'efficacité reposant sur
des preuves tangibles
|
Présentation des constats d'audit sous forme de
conformité ou de non- conformité à la législation
en vigueur
|
I.2.2 Prise en compte des objectifs de la mission
L'on distingue suivant ce critère l'audit
opérationnel, l'audit financier, l'audit stratégique et l'audit
qualité interne.
- L'audit opérationnel :
L'audit opérationnel dans une entité est un
examen des instruments dont dispose la direction pour la contrôler et la
gérer. Il a pour objet d'évaluer la maîtrise du
contrôle opérationnel d'une organisation, en prenant
individuellement les informations relatives à chaque fonction, y compris
la fonction financière, et devra aboutir à l'expression d'une
opinion raisonnable.
- L'audit financier
« L'audit est un examen critique des informations
comptables, effectué par un expert indépendant en vue d'exprimer
une opinion motivée sur les états financiers». De
manière générale, il consistera en la vérification
de : la conformité des enregistrements aux principes comptables
généralement admis; à l'exhaustivité de
l'information financière destinée aux tiers; à la
réalité de ladite information; à l'exactitude de
l'information financière, base de diverses décisions prises par
des opérateurs économiques. L'audit financier interne permet
à l'organisation de déceler les zones à risque et
d'initier des actions visant leur maîtrise.
I.2.3 prise en compte du domaine d'investigation de
l'audit.
On peut citer en l'occurrence :
Ø l'audit social : c'est une
évaluation de la qualité du management des ressources humaines
;
Ø l'audit environnemental : il vise
à évaluer la mise en pratique par l'entité des normes
environnementales ;
Ø l'audit fiscal : il permet
d'évaluer la régularité dans le calcul de l'impôt
à payer ;
Ø L'audit qualité interne : il
a pour objectif la détection et la maîtrise des risques
liés au système de management de qualité dans
l'organisation donnée.
L'audit interne, quelque soit sa forme ou son objectif doit
être effectué suivant les standards internationaux et de la norme
interne de l'entité à auditer.
Section
II : DEMARCHE D'UNE MISSION D'AUDIT INTERNE
La conduite d'une mission d'audit interne
se structure en trois grandes étapes : la préparation de la
mission, le déroulement de ladite mission et sa conclusion. Au cours de
cette mission, l'auditeur utilise plusieurs méthodes et outils.
II.1. Phase de préparation et de déroulement
de la mission
II.1.1. Phase de préparation de la mission
La mission d'audit par une préparation qui consiste
à la détermination du risque d'audit. Le risque d'audit
étant défini comme le risque que l'opinion donnée par
l'auditeur soit biaisée du fait d'une anomalie significative contenue
dans les états financiers. Par ailleurs lors de cette phase, seront
définis aussi les objectifs de la mission. Cette dernière peut
avoir des objectifs généraux et des objectifs spécifiques.
Ces objectifs sont consignés dans le rapport d'orientation de la
mission.
Les objectifs généraux s'assureront que les
principes liés à la sécurité des actifs, à
la fiabilité des informations, au respect des règles et
directives et voir à l'optimisation des ressources sont
respectés. Quant aux objectifs spécifiques, il faudra
préciser de façon concrète la manière dont les
auditeurs réaliseront un certain type de diligences.
Il importe de préciser lors de l'analyse du risque
d'audit que l'auditeur doit avoir la maîtrise de l'environnement de
l'entité à auditer avant de procéder à la mission
proprement dite.
II.1.2. Phase de déroulement de la mission
Cette phase débute par une réunion d'ouverture;
cette réunion présente à l'audité les objectifs
assignés à la mission: c'est l'examen du rapport
d'orientation.
Ensuite, de commun accord avec l'audité, il sera
établi un chronogramme des diligences à effectuer par l'auditeur:
c'est le planning de travail. Par la suite, c'est l'entrée dans la phase
pratique. Ici les auditeurs mettront en exergue leur expertise, pour entre
autre évaluer le contrôle interne et procéder à des
travaux de révision.
Ø L'évaluation du contrôle
interne
Elle permet à l'auditeur d'apporter un jugement de
qualité sur l'ensemble de sécurités mises en oeuvre pour
maîtriser le fonctionnement des activités et par voie de
conséquence, d'apporter des améliorations susceptibles de rendre
le contrôle interne plus performant. Chaque dysfonctionnement, chaque
anomalie constatée lors de l'analyse du contrôle interne donne
lieu à l'établissement d'une feuille de révélation
des problèmes apparents (FRPA). A la fin de l'évaluation du
contrôle interne, où seront évalués les points forts
et les points faibles de l'entité auditée, l'auditeur ressortira
les points de non compétitivité et proposera des solutions
susceptibles de renverser la tendance
Ø Schéma de la démarche de
l'évaluation du contrôle interne
II.2. Phase de finalisation de la mission et techniques des
auditeurs
II.2.1. Phase de finalisation de la
mission.
A la suite de la mise en oeuvre de toutes les diligences par
l'auditeur pour remplir son cahier de charges, il sera établi un rapport
de mission. Ce dernier est établi à partir des différentes
feuilles de révélation des problèmes apparents. Ledit
rapport contiendra les problèmes rencontrés, leurs causes et les
recommandations faites par les auditeurs. Il devra respecter un certain nombre
de principes :
Ø Il doit avant sa phase de finalisation être
présenté aux responsables audités pour amendement;
Ø Il doit être établi de manière
claire, objective, convaincante et diffusé le plus rapidement possible
;
Ø Il doit être conçu pour les besoins de
ses utilisateurs et doit donc être compréhensible par eux.
II.2.2. Techniques des
auditeurs.
Les auditeurs doivent mettre en oeuvre un ensemble de techniques
et outils à savoir :
Ø Les procédures analytiques:
L'utilisation des procédures analytiques dans le cadre d'un audit
interne consiste : « à faire des comparaisons entre les
données résultant des comptes et des données
antérieures, postérieures ou prévisionnelles de
l'entité ou des données d'entité similaires afin
d'établir des relations entre elles ; à analyser les variations
significatives et les tendances; à étudier et à analyser
les éléments ressortant de ces comparaisons».
Ø L'observation physique: L'objectif
ici est de s'assurer de l'existence réelle des actifs acquis par
l'organisation auditée;
Ø La confirmation directe: c'est le
fait de recueillir les informations concernant les opérations
réalisées par l'entreprise auprès des différents
partenaires avec qui l'audité les a réalisé, le but
étant de détecter les différences entre les informations
en provenance de l'audité et de ses partenaires;
Ø Les sondages: L'étendue des
opérations effectuées par l'organisation rend très
fastidieuse une analyse exhaustive de toutes les informations. A cet effet, le
sondage permet de déterminer les comptes, opérations ayant un
caractère significatif et sur la base desquels les opérations
d'audit interne seront effectuées.
Parmi les outils qu'utiliseront les auditeurs pour arriver
à leurs fins, l'on peut citer l'outil informatique, les
questionnaires.
CHAPITRE II : ENVIRONNEMENT
COMPTABLE ET PROCESSUS DE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS
Nous parlerons dans ce chapitre de
l'environnement comptable et du processus de traitement comptable des
achats.
Section
I : généralités sur l'environnement comptable et
principes d'organisation
Pour s'assurer du degré de fiabilité des
informations fournies par une entité, il est judicieux avant tout de
déterminer les échanges qu'elle a avec les composantes de son
environnement. Puis par la suite, il faudra déterminer les
préalables en termes d'organisation pour assurer le meilleur traitement
des données.
I.1 Généralités sur l'environnement
comptable
L'environnement comptable est constitué de l'ensemble
des personnes qui échangent avec le service en charge des questions
comptable et financières des documents comptables. Ces personnes peuvent
être membres de l'organisation à laquelle est rattachée
ledit service ou non. En dépit du caractère interne ou externe de
ces personnes à l'organisation, l'on distingue au niveau de la
comptabilité des flux entrants et des flux sortants.
Les flux entrants sont les documents comptables qui
proviennent des différentes directions de l'organisation et qui
matérialisent leurs activités. Ces documents sont transmis au
service comptable pour comptabilisation. Ils constituent la matière
première du travail comptable. On peut distinguer quelques uns comme les
documents en provenance de :
Ø La direction de ressources humaine, comme les
bulletins de paie, les supports de conventions de prêts et autres
documents matérialisant les opérations spécifiques
effectuées avec le personnel et ayant des incidences financières
;
Ø La caisse, comme les arrêtés journaliers
de caisse, les brouillards de saisie, les fiches de contrôle et
d'inventaire de caisse ;
Ø La direction des ventes, comme les factures de vente,
les bons de commandes reçus des clients, les bordereaux de livraison
signés des clients ;
Ø La direction générale, comme les
documents émis par la direction et devant être traduits en termes
de comptes (projet d'affectation des résultats) ;
Quant aux flux sortants, il s'agit des documents émis
par le service comptable et financier pour l'information des tiers. Il peut
s'agir:
Ø Des états financiers de synthèse
(bilan, compte de résultat, TAFIRE, état annexé) et des
grands livres de comptes
Ø Des documents d'information sur le personnel
employé (DIPE) ;
Ø Des relevés de comptes de tiers extrait du
Grand Livre ;
I.2. Principes d'organisation
Si le traitement comptable des opérations n'exige pas
une structuration particulière du service comptable et financier, il
paraît assez évident que par mesure de précaution,
certaines dispositions soient prises pour anticiper sur certaines erreurs ou
fraudes susceptibles de se produire dans le temps. Or, dans un environnement
comptable et financier non organisé, il est difficile, voire même
impossible d'apprécier la réalité de l'information
comptable. D'où la nécessité d'édicter un certain
nombre de règles, qui ne garantissent pas forcement la
régularité et la conformité des traitements comptables,
mais offre de sécurités permettant d'avoir un commencement de
confiance sur les états financiers qui seront édités. On
peut aborder entre autre la séparation des pouvoirs, l'existence d'un
manuel de procédures, l'autocontrôle des fonctions, lequel peut
être fait aux travers des agents qui interviennent durant les
étapes clés du processus de traitement comptable des achats.
Section II : processus
de traitement de l'information comptable
Nous parlerons dans cette section de la notion de traitement
de l'information comptable et étapes clés du processus de
traitement de l'information comptable.
II.1 Notion de traitement de l'information comptable.
Pour mieux appréhender la notion de « traitement
de l'information comptable », il faudrait tout d'abord définir les
termes suivants : « traitement » et « information comptable
».
Selon le dictionnaire Larousse, le traitement est l'
«ensemble des opérations que l'on fait subir à des
matières premières, à des substances ou à des
matériaux pour les transformer».
Tandis que l'information est une donnée qui augmente
notre connaissance. De manière générale elle est un :
«élément de connaissance susceptible d'être
représenté à l'aide de conventions pour être
conservé, traité ou communiqué » .
Pour ce qui est de l'information comptable
particulièrement, elle est appréhendée comme la
transcription comptable des faits économiques; lesquels sont
définis comme «tout phénomène juridique,
économique, ou simplement matériel modifiant ou susceptible de
modifier, dans leur nature ou dans leur valeur, les éléments du
patrimoine de l'entreprise ».
L'information comptable est en général
mesurable, c'est-à-dire qu'elle prend la forme de chiffre. Elle peut
être perçue de deux manières:
Ø la donnée: ici il s'agit de la matière
première; en elle seule elle n'a aucun sens et n'en prend un
qu'après traitement;
Ø l'information: elle a un sens et permet de prendre
des décisions. Elle renseigne son destinataire sur une situation
donnée.
On pourrait voir le traitement de l'information comme
l'ensemble des opérations que l'on fait subir à une donnée
(information brute) pour la transformer en information (produit fini) ayant un
sens et susceptible de servir les utilisateurs. Toutefois, toute information
issue d'un tel processus de traitement n'est pas toujours utile aux yeux de
ceux à qui elle est destinée d'où l'importance
d'apprécier les critères de qualité de l'information.
II.2. Etapes clés du processus de traitement de
l'information comptable.
Le service comptable et financier, dans l'exécution de
sa mission, est semblable à une entreprise industrielle. Il
intègre des matières premières dans sa machine de
production pour produire de l'information comptable qui sera diffusée
aux tiers et mis en stockage dans le respect de la durée légale
de conservation des documents comptables et financier.
Il existe trois grandes étapes dans le processus de
traitement de l'information comptable : collecte des données, traitement
proprement dit, et diffusion de l'information comptable.
Ce processus est propre à chaque organisation
dépendamment de sa taille, du volume de ses activités, de ses
objectifs et des choix stratégiques de la direction. L'on peut
néanmoins le structurer de la manière suivante:
Ø Collecte des données et pièces
comptables : elle doit être exhaustive afin de respecter le
principe de l'exhaustivité de l'information comptable. Tri ou classement
des données et documents précédemment collectés par
type de journal comptable: il s'agira ici d'identifier pour chaque pièce
comptable les journaux auxiliaires qui seront utilisés;
Ø Contrôle des pièces comptables
: ce premier contrôle permet de vérifier: la
qualité des pièces justificatives fournies, la conformité
de ses pièces par rapport à la procédure mise en place;
permet d'effectuer le contrôle arithmétique et le rapprochement
par rapport aux sommes décaissées;
Ø Codification des pièces comptables
: il s'agira d'attribuer un code à chaque pièce
comptable.
Ø Imputation manuelle des dites pièces
: il s'agit d'identifier les comptes à débiter et
à créditer avec leurs montants respectifs;
Ø Contrôle des imputations : ce
contrôle permet de valider les imputations précédemment
faites. Il est exercé par le chef comptable.
Ø Saisie informatique des pièces
comptables imputées : l'imputation éventuelle dans le
logiciel de comptabilité mis en place au sein de l'entreprise;
Ø Contrôle des saisies :
à partir du brouillard informatique, procède à la
vérification des saisies comptables ci-dessus faites. Eventuellement,
s'il y a des corrections à opérer, elles seront faites et l'on ne
passera à l'étape suivante qu'après validation de ces
corrections;
Ø Edition balance, journaux et grand livre
provisoires : Périodiquement (mensuellement,
trimestriellement), le gestionnaire édite les balance, journaux et
grands livres provisoires aux fins d'effectuer un contrôle de
cohérence ;
Ø Contrôle de cohérences :
ledit contrôle est effectué pour vérifier la
cohérence entre tous ces états imprimés;
Ø Analyse et justification des soldes des
comptes et travaux d'inventaire : annuellement, notamment en fin
d'année il est opéré des travaux d'inventaire pour
clôturer les comptes de l'entreprise. Ces travaux tiennent compte des
principes de la comptabilité dont la prudence, la séparation des
exercices. L'analyse des comptes fait partie de ces travaux. Il s'agit
d'opérer une analyse compte par compte et surtout des comptes d'attentes
et de transferts pour se rassurer que leurs soldes sont exacts et ne tiennent
compte que des opérations qui devraient s'y rattacher.
Ø Saisie des ajustements et des
écritures de fin d'exercice;
Ø Clôture des comptes : c'est
l'opération par laquelle les comptes de l'organisation sont
bloqués ; aucunes modifications, ni suppression ne pouvant à
partir de ce moment intervenir.
Ø Edition balance, grand livre et journaux
définitifs ;
Ø Confection des états financiers
;
Ø Diffusion des résultats.
DEUXIEME PARTIE :
APPROCHE PRATIQUE DE L'AUDIT INTERNE DES ACHATS DE MEDICAMENTS A L'HOPITAL
PROTESTANT DE MBOUO
CHAPITRE I:
PRESENTATION DE L'HOPITAL PROTESTANT DE MBOUO ET DESCRIPTION DU PROCESSUS
D'ACHATS DE MEDICAMENT
Il sera question dans ce chapitre de présenter
l'hôpital protestant de Mbouo et décrire le processus d'achats de
médicament.
Section I :
présentation de l'hôpital protestant de Mbouo
Pour une meilleure présentation de cet hôpital
nous allons première lieux ressortir son historique et son
activité. En deuxième lieux son environnement interne et
externe.
I.1 historique et activité
I.1.1historique
L'hôpital protestant de Mbouo est une oeuvre de
témoignage chrétien de l'Eglise Evangélique du Cameroun
crée en 1928 par les missionnaires français dans le but
d'améliorer les conditions de santé des populations et de lutter
contre des maladies épidémiques de la région vu les
difficultés qu'elles rencontraient pour se rendre dans les
hôpitaux voisins. Cet hôpital est situé dans la province de
l'ouest, département des KOUNG KHI, arrondissement de POUMOUGNE ville
de BANDJOUN à une dizaine de mètres de l'axe principal de
BANDJOUN-BAFOUSSAM.
I.1.2 Activités
L'hôpital protestant de Mbouo a pour activité
principal l'administration de soins de santé dans les domaines de
traumatologie, gynécologie, chirurgie, réanimation, laboratoire
et analyse médicale, otorhinolaryngologie, ophtalmologie, stomatologie,
kinési masso thérapie, imagerie médicale, et morgue.
Les services de cet hôpital sont offert à l'aide
d'un équipement performant et un personnel qualifiés et
dévoué composé de : un médecin
biologiste, un traumatologue, un chirurgien, un
otorhinolaryngologiste, un ophtalmologue, un dentiste, des médecins
généralistes et des infirmiers qualifiés.
II.2. Environnement de l'hôpital protestant de Mbouo
II.2.1 Environnement interne de l'hôpital
protestant de Mbouo
L'environnement interne de l'hôpital protestant de Mbouo
est constitué des éléments suivant:
Ø Conseil d'administration ;
Ø Comité de suivie de gestion ;
Ø Médecin chef ;
Ø Gestionnaire ;
Ø Infirmier chef ou surveillant
général ;
Ø Médecins chef de service.
II.2.2. Environnement externe de l'hôpital
protestant de Mbouo
Les principaux partenaires externes de l'hôpital
protestant de Mbouo sont les suivants:
Ø les clients (entreprises et particuliers);
Ø la direction de l'oeuvre médicale ;
Ø l'association franco-camerounaise
« BIAGNE » ;
Ø les concurrents ;
Ø Les fournisseurs.
Section II :
Description du processus d'achats de médicament
Nous essayerons dans cette section de décrire le
processus d'achat de médicament.
II.1. L'expression des besoins, la sélection des
fournisseurs et le lancement de la commande
Nous allons essayer de décrire comment nait le besoin,
la sélection des fournisseurs et le lancement de la commande.
II.1.1. L'expression des besoins
L'expression du besoin est faite par le magasinier compte tenu
de la situation de stock. Dès l'atteinte du stock d'alerte, ce stock
d'alerte est constitué d'un stock de sécurité et d'un
stock minimum fixé pour chaque type de médicament. Le magasinier
transmet l'état de stock en émettant une proposition d'achat au
comptable matière. Le comptable matière à son tour
établit une demande d'achat qui sera visée par le gestionnaire et
le médecin chef.
II.1.2. La sélection des fournisseurs
Une fois que la demande d'achat est remplie, une consultation
des fournisseurs est faite en se référant à la base de
données par le comptable matière, et le fournisseur le qui offre
les meilleur conditions (qualité, prix, délais de livraison et
conditions de règlement) sera sélectionné. Cette base de
données pourra être consultée par tout le service comptable
mais seule le comptable matière peut apporter des modifications aux
prix.
II.1.3. Le lancement de la commande
La commande est faite sur la base d'un bon de commande
signée par la le comptable matière le gestionnaire et le
médecin chef. Cette commande sera envoyée au fournisseur puisque
la plupart des fournisseurs son située a Bafoussam..
Le bon de commande sera établi en plusieurs exemplaires
qui seront dispatchés de la manière suivante :
Ø une copie pour le magasinier pour rapprochement entre
le bon de commande et le bon de réception lors de la livraison;
Ø une copie pour la comptabilité pour
rapprochement entre le bon de commande le bon de réception et la
facture ;
Ø une copie au comptable matière pour le suivi
de la commande ;
Ø une copie au fournisseur.
II.2. La réception des
médicaments, comptabilisation de la facture et le règlement
Nous allons essayer de décrire comment les
médicaments sont réceptionnés, comment la facture est
comptabilisée ainsi que son règlement.
II.2.1. La réception de la marchandise
Les médicaments sont réceptionnés sous la
présence du magasinier et éventuellement du comptable
matière.
Un rapprochement est effectué par le magasinier et le
comptable matière chacun à sont tour entre les quantités
et qualité porté sur le bon de commande et le bon de
livraison.
Le magasinier fait deux copies du bon de livraison pour
transmettre à la comptabilité et au comptable matière.
Ensuite le magasinier va établir un bon de
réception en quatre exemplaires qui sera signé par le
comptable matière et le magasinier :
Ø une copie à la comptabilité ;
Ø une copie au magasinier;
Ø une copie au caissier principal pour
vérification lors du règlement
Ø une copie au comptable matière pour
confrontation au bon de commande.
Lorsque les médicaments livrés ne sont pas
conformes à la commande, ceux-ci seront réceptionnés tout
en émettant une réserve sur le bon de réception.
L'information sera remontée au comptable matière en cas de
détérioration et à la comptabilité en cas de
différence sur les prix. Le comptable matière va remonter
l'information au fournisseur pour régularisation la situation.
II.2.2. Comptabilisation de la facture fournisseur
Les écritures comptables sont saisies manuellement sur
la base des factures fournisseurs reçues avant d'être
déversées dans le logiciel de gestion commerciale.
II.2.3. Le règlement de la facture
fournisseur
Le règlement des fournisseurs a lieu le jour convenu
entre le fournisseur et l'hôpital. Le délai de règlement
des fournisseurs est habituellement un mois. Le règlement peut
être effectué en espèce ou par cheque. L'initiation du
règlement est fait par le gestionnaire
CHAPITRE II : EVALUATION DES PROCEDURES APPLICABLE A
L'HOPITAL PROTESTANT DE MBOUO
Dans ce chapitre nous allons premièrement
procéder à une vérification de l'existence et
évaluation du contrôle interne, ensuite à l'application
permanente des procédures et enfin au diagnostic et recommandations.
Section I :
VERIFICATION de l'existence du contrôle interne et audit sur les zones de
risque
Nous allons examiner l'existence du contrôle interne et de
l'audit des zones de risques.
I.1. Vérification de l'existence et
évaluation du contrôle interne
I.1.1. Vérification de l'existence du
système de contrôle interne
Après avoir décrit le processus d'achat, nous
allons faire un test pour vérifier l'existence effective du
système de contrôle interne. Pour cela, nous avons choisi au
hasard trois dossiers d'achat que nous avons suivi à partir de
l'émission des demandes d'achat jusqu'au règlement de
celles-ci.
Constat:
Ø Pour le dossier d'achat N°2, le rapprochement
entre la facture, le bon de livraison et le bon de commande n'est pas
matérialisé ;
Ø Pour le dossier d'achat N°2, la demande d'achat
n'a pas été déclenchée sur la base d'une fiche de
stock, elle n'a pas été signée par le comptable
matière et il n'y a pas de rapprochement entre la facture, le bon
de commande et le bon de livraison.
Ø Pour le dossier d'achat N°3, il n'y a pas eu de
demande d'achat, absence d'une fiche de stocks.
En définitive, sur les trois dossiers d'achat
contrôlés, il apparaît que :
Ø le rapprochement entre la facture, le bon de commande
et le bon de livraison n'est pas systématique ;
Ø l'inexistence des factures pro forma ;
Ø les demandes d'achat ne font pas
régulièrement partie dans le dossier d'achat.
Ainsi, les éléments retrouvés en plus
grand nombre confirment la description du processus. Pour conclure, on peut
dire que malgré les faiblesses constatées, le processus
décrit est celui qui est appliqué pour les achats de
médicaments de l'hôpital protestant de Mbouo.
I.1.2. Evaluation du contrôle
interne
Cette évaluation permet de faire ressortir les zones
de risque qui sont les suivantes:
Ø L'inexistence d'un fichier fournisseur et la mise en
concurrence de ceux-ci.
Ø Le rapprochement entre bon de commande, bon de
livraison et la facture n'est pas systématique.
I.2. Audit sur les zones de risque.
Nous allons auditer les zones de risque
décelées lors de l'évaluation du control interne. Son
objectif c'est de vérifier si les risques constatés sont
réels et de proposer des mesures pour y remédier.
Pour cela, nous avons choisi au hasard dix transactions
d'achats qui ont été entièrement traitées à
l'aide du processus étudié, pour avoir la confirmation que les
risques théoriques relevés au cours de l'évaluation du
contrôle interne sont réels.
I.2.1. Audit sur l'existence d'un fichier et la mise en
concurrence des fournisseurs.
L'évaluation des procédures des demandes d'achat
doit donner l'assurance que toute demande d'achat a fait l'objet d'une
consultation du fichier fournisseurs et de la sélection de ceux-ci. Pour
cela, nous avons choisi 10 demandes d'achat.
Constat:
Les résultats de cet audit ont permis
de faire les constats suivants.
Ø Sur les dix demandes d'achat auditées, nous
avons remarqué que sept n'ont pas fait l'objet d'une sélection
des fournisseurs. Nous avons aussi remarqué que le fichier le
fournisseur est faible et peu consulté.
Ø La sélection des fournisseurs n'est pas
systématique.
I.2.2. Audit sur les commandes, rapprochement et mode
de règlement
Nous avons choisi dix bons de commande accompagnés de
leurs demandes d'achat et bon de livraison ainsi que le mode de
règlement. Ainsi, l'évaluation des procédures relatives
à ce test doit donner l'assurance que :
Ø les bons de commandes se déclenchent sur la
base des demandes d'achat;
Ø il y'a eu rapprochement entre bon de commande et bon
de livraison ;
Constat:
Les résultats de cet audit ont permis de faire les
constats suivants.
Ø Les zones de risques relevées lors de
l'évaluation du contrôle interne se confirment. Cela montre que
l'entreprise n'est pas protégée contre les réceptions des
marchandises non conformes à la commande.
Ø Sur les dix bons de commande
sélectionnés, seules quatre n'ont pas été
établies à partir d'une demande d'achat. Cela est
inquiétant car l'entreprise risque de commander des marchandises dont
elle n'en a pas besoin.
Section
II : diagnostic et recommandations
Nous allons dans cette section faire un diagnostic sur la
situation de l'entreprise afin d'apporter des suggestions.
II.1 Diagnostic
II.1.1. Points forts
Ø Approbation de la demande d'achat par le comptable
matière, le gestionnaire et le médecin chef : Lorsque la
demande d'achat est établie par le magasinier, celle-ci sera transmise
au comptable matière. Cette mesure va permettre à l'entreprise de
contrôler le niveau du stock avant d'établir la demande d'achat,
et de ne pas établir une demande d'achat pour des marchandises qui
existent suffisamment en stock afin d'éviter le sur stockage.
Ø L'existence d'un rapprochement entre bon de commande
bon de livraison : Cette technique permet d'éviter la
non-conformité des médicaments commandés et les
médicaments livrés.
Ø Existence d'une signature et du cachet de la
société fournisseur : Effectivement, cette procédure
permet à l'entreprise de se protéger des contentieux qui
l'opposent avec le fournisseur.
Ø L'aménagement des magasins : En effet,
l'entreprise dispose d'un magasin de stockage dans lesquels les
médicaments sont rangés. Pour chaque article un code est
attribué pour pouvoir suivre le mouvement d'entrée et de sortie
de chaque article.
Ø L'existence d'inventaires : Cette
procédure permet de contrôler la conformité entre le stock
physique et le stock comptable. Ceci permet de réduire le risque de vol
des marchandises.
II.1.2. Points faibles
Nous avons relevé les faiblesses ci-dessous.
Ø Il n'y a pas de procédures écrites pour
les activités de l'hôpital en général et
pour les opérations d'achats en particulier ;
Ø insuffisance de l'analyse des écarts lors des
inventaires physiques. En cas d'écarts entre le stock physique et le
stock comptable, ces écarts ne sont pas suffisamment analysés
pour en savoir l'origine ;
Ø Le rapprochement entre la facture bon de commande et
le bon de livraison n'est pas systématique ;
Ø Les bons de sortie ne sont pas toujours visés
par le comptable matière.
Ø Les fournisseurs ne sont pas mis en concurrence.
Cette technique va permettre à l'entreprise d'éviter de signer
des contrats de complaisance avec les fournisseurs.
Ø Les commandes se font sur la base d'une demande
d'achat: Cette procédure permet d'éviter les commandes fictives
des marchandises.
II.2. Risques et suggestions
Nous avons remarqué d'après l'audit et la
synthèse faits ci-dessus, que les faiblesses sont dues essentiellement
à la conception et à l'application des procédures.
Dans cette dernière section, nous allons essayer de
faire ressortir les risques et de proposer des recommandations à
ceux-là, voire même proposer la perspective de mise en
application.
II.2.1. Absence d'un manuel de procédures
L'hôpital ne dispose pas d'un manuel de
procédures qui va permettre de définir clairement les
tâches.
Risque :
Ø Cumul des tâches incompatibles ;
Ø Difficulté de remplacer le comptable
matière
Ø Non atteinte des objectifs de contrôle
interne.
Suggestion :
Toutes les activités de l'hôpital en particulier
les opérations du cycle d'achat de médicament doivent être
effectuées sur la base des procédures formalisées pour
éviter le cumul des fonctions incompatibles. Celles-ci doivent
être à la portée de tout le monde pour leur servir de
référentiel pour une compréhension et une exécution
uniformes de leurs activités.
Ce manuel doit être mis à jour
régulièrement pour pouvoir maintenir l'hôpital dans une
dynamique de progrès nécessaire à sa survie et à sa
position dans son secteur d'activité.
Nous avons fait une proposition de procédures pour le
cycle des achats de médicament à l'hôpital protestant de
Mbouo
II.2.2. Insuffisance de l'analyse des écarts
constatés entre le stock physique et le stock comptable
En effectuant des travaux d'inventaire cela constitue une
force pour l'entreprise, mais en cas d'écarts constatés entre le
stock physique et le stock comptable, il n'est pas insuffisance analysé
pour rechercher son origine.
Risque :
Ø Il peut avoir vol de médicaments.
Recommandations :
Le gestionnaire doit prendre toutes les mesures
nécessaires pour qu'il y ait inventaire physique et une analyse
profonde des écarts. Pour cela, tout écart constaté entre
le stock physique et le stock comptable doit être analysé de
manière à retrouvé son origine, au besoin à
imputé les responsabilités et à le
régularisé.
II.2.3. le rapprochement entre la facture, le bon de
commande et le bon de livraison ne sont pas systématiques
Nous avons remarqué sur les dossiers il n'y a pas
toujours également qu'une seule facture qui a été le
rapprochée entre la facture, le bon de commande et le bon de livraison
ne sont pas systématiques.
Risque :
Ø L'entreprise risque d'être surfacturée
en cas de complicité entre le comptable matière et le fournisseur
puisqu'il n'existe pas de facture pro forma.
Ø Elle risque de comptabiliser plus de ce qu'elle
devait en cas de non-conformité entre la commande et la facture et que
l'information n'est pas remontée au niveau de la comptabilité.
Recommandations :
Le service des achats devrait imposer au fournisseur de
l'envoi d'une facture pro forma pour lui laisser le choix d'apprécier
les conditions figurant sur la facture pro forma avant l'envoi définitif
de la facture.
La comptabilité devrait effectuer un rapprochement
entre la facture, le bon de commande et le bon de livraison avant de passer
les écritures comptables.
II.2.4. Les bons de sortie ne sont pas toujours
visés par le comptable matière.
En cas de déstockage, le visa du comptable
matière ne figure pas sur le bon de sortie.
Risque :
Ø Sortie abusive d'articles en stock en cas de mauvaise
foi ;
Ø Non fiabilité de l'état des mouvements
sur stocks ;
Ø Ecart entre stock comptable et stock réel.
Recommandations :
La signature du magasin doit être
matérialisée sur le bon de sortie, et que celui-ci doit demander
en plus du bon de sortie, une demande d'achat pour renforcer la
sécurité et protéger le patrimoine de l'entreprise.
II.2.5. La compétitivité entre les
fournisseurs.
Risque :
L'entreprise risque de signer des contrats de complaisance
avec les fournisseurs.
Recommandations :
L'entreprise doit avoir pour chaque médicament
plusieurs fournisseurs. Elle doit négocier avec chacun d'entre eux afin
de choisir celui qui offre les meilleures conditions.
CONCLUSION GENERALE
Notre objectif dans cette étude a été
notamment de faire ressortir l'évolution de la fonction d'audit, et
notamment d'audit interne. Il en découle que la fonction d'audit interne
n'est pas à confondre avec certaines fonctions et que
dépendamment des objectifs qui lui seront assignés par la
direction, cette fonction pourra s'étendre sur plusieurs domaines
d'applications en vue d'améliorer l'efficacité dans la gestion
des ressources dont dispose cette organisation. Il est à noter que
l'audit interne ne peut être exercé convenablement et atteindre
ses objectifs que si au préalable une démarche appropriée
d'audit est mise en oeuvre pour améliorer l'efficacité de
l'organisation et surtout de son processus de traitement de l'information
comptable relative aux achats.
Ce processus de traitement de l'information comptable
revêt une importance capitale, eu égard entre autres aux objectifs
que l'on assigne à l'information comptable et aux critères de
qualité de cette information. Notons-le, l'audit interne du processus de
traitement de l'information comptable vise la maîtrise des
différentes étapes de transformation des données en
information fiable, permettant de fournir une assurance auprès de ceux
qui l'utilisent, que ladite information a été produite sans
anomalies significatives. Aussi, conviendra t-on qu'il faille avoir une claire
maîtrise de l'environnement de l'organisation et des différentes
échanges qui sont susceptibles d'intervenir et être traduites en
écritures comptables.
La quête de cette maîtrise est la démarche
permanente du personnel financier de l'hôpital protestant de Mbouo, au
niveau de sa représentation camerounaise, organisation mondiale de
protection de la biodiversité, où nous avons eu
l'opportunité d'effectuer notre stage académique. Plus
qu'enrichissant, ce stage nous a permis entre autres d'appréhender la
manière dont est structurée un hôpital, de côtoyer le
milieu professionnel dans tous ses aspects : humain et social, sympathique et
conflictuel, de nous rendre compte de la teneur de notre formation
académique qui vise à nous donner des bases nécessaires
pour comprendre toute forme d'organisation, et faire quelques tests.
Parlant de tests, par références aux standards
internationaux et à la norme interne, nous avons effectué
quelques tests qui nous ont permis de détecter quelques zones à
risque qui, avec la dynamique de perfection entreprise dans l'organisation de
l'hôpital protestant de Mbouo vont sans doute être
réduites.
BIBLIOGRAPHIE
I. OUVRAGES GENEREAUX
1. MEYER J, Le contrôle de gestion,
3ème éd, PUF, Paris, 1969.
2. SIMERAY JP, Le contrôle de gestion tome 1,
Entreprise moderne, édition, Paris.
3. LAUZER.P & R. FELLER, Contrôle de gestion et
budget, 5ème édition, SIREN, 1989.
4. LIONNEL COLLINS, GERARD VALIN Audit et contrôle
interne Dalloz, Paris, 1992.
5. CHRISTOPHE VILLALONGA, L'audit qualité
interne, qualité références, DUNOD, Mars
2003.
II. MEMOIRES
1. SINDAMBIWE Amos, L'analyse de la situation
financière d'une entreprise cas de BUFMAR, ULK, 2003
inédit.
2. KAYUMBO Edith, La pratique de la comptabilité
générale dans une entreprise, cas de la CAMERWA, ULK, 2004
inédit.
3. Mémoire fin de cycle MSTCF, rédigé par
Mlle DONFOUET ZAFACK sur l'Audit interne du cycle des immobilisations
corporelles dans une optique d'amélioration de l'efficacité : cas
de WWF-CCPO inédit.
4. Mémoire fin de cycle MSTCF de TCHEUNOU SIALEU
Stéphanie Pascale : L'audit des comptes du cycle du personnel et
l'optimisation des charges salariales inédit.
III. NOTES DES COURS
1. NGAMENI (A), cours de révision et certification
des comptes, IUT-FV de BANDJOUN 2010 inédit.
2. NANDA (T), cours contrôle de gestion et audit,
IUT-FV de BANDJOUN 2010 inédit.
IV. SITES INTERNET
1. http://fr,wekipedia.org./wintil/entreprise.
2.
http://fr,wikipedia.or/capcite
d'autofinancement.
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ANNEXES
ü Annexe 1 : demande d'achat
ü Annexe 2 : bordereau de réception
ü Annexe 2 : facture
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