INDEX
ALPHABETIQUE
A
ATTITUDE
2,3,6,12,14,17,20,22,23,25,26,27,28,30,31,34,35,37,38,41,42,43,44,45,46,50,51,53,55,57,62,64.
|
M
MINIMISATION
3,4,5,6,10,11,15,17,19,22,24,26,28,29,30,31,32,33,38,39,40,42,43,45,46,47,48,49,50,51,52,53,54,55,56,57,58,59,62,63,64.
|
B
Bonne foi
4,36,43,44,45,46,55,62.
C
CREANCIER
9,24,33,34,44,49,53.
|
O
OBLIGATION
2,3,5,6,8,9,10,11,12,13,14,15,16,17,18,21,24,28,29,30,31,32,33,34,35,36,37,38,39,40,41,42,43,44,45,46,47,48,49,50,51,52,53,54,55,56,57,58,59,60,62,63.
|
CONTRAT
2,9,22,30,31,32,33,34,36,37,38,39,40,44,45,49,50,58,62,63.
D
DEBITEUR
2,9,24,33,34,44,58.
DILIGENCE
9,15,33,35,40,43,44,56,67,58.
DOMMAGE
2,3,4,5,6,7,8,9,10,11,12,13,14,15,16,17,18,19,20,21,22,23,24,25,26,27,28,29,30,31,32,33,34,35,36,37,38,39,40,41,42,43,44,45,46,47,48,49,50,51,52,53,54,55,56,57,58,59,60,62,63,64.
|
P
PREJUDICE
2,3,4,6,8,9,10,11,12,15,16,17,19,22,23,24,28,30,32,33,34,35,36,37,41,42,4346,48,50,51,52,53,54,55,56,57,62.
R
REPARATION
2,3,4,5,6,7,8,9,10,11,12,13,14,15,16,17,18,19,20,21,22,23,24,25,26,27,28,30,31,32,33,34,35,36,37,38,39,41,42,43,44,46,51,52,56,62,63.
RESPONSABILITE
2,6,8,12,20,21,27,37,38,43,44,47,48,49,50,55,59,62
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DOMMAGES INTERETS (D.I.)
2,9,13,19,22,31,39,41,55,57.
E
Equité
4,25,40,43,44,45,46,62.
F
Fait (juridique)
2,3,4,14,15,19,20,27,48,53.
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V VICTIME
2,3,4,6,8,9,10,11,12,13,14,15,16,17,18,19,20,21,22,23,24,25,26,27,28,30,31,32,34,35,36,37,38,39,40,41,42,43,44,45,46,47,48,49,50,51,52,53,54,55,56,5758,59,60,62,63,64.
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BIBLIOGRAPHIE
I - Ouvrages
généraux
- Benabent (A.) : droit civil :les
obligations , 5e édition 1995 Montchretien 492p
- Malaurie (Ph.) et Aynes (L.) : droit
civil :les obligations ,Cujas, 1998, 8e
édition,824p.
- Marty ( M.) Renaud (P.) : droit civil :
les obligations , tome II,1er vol.,Sirey 1962,927p.
- Mazeaud (H.), Mazeaud (L.) et Chabas (F.) :
leçon de droit civil : théorie générale des
obligations ,tome II, vol.I Montchretien 8e édition
1355p.
- Tchakoua (J.M.) : introduction
générale au droit camerounais ,PUCAC 2008,336p.
- Terre (F.),Simler (Ph.) et Lequette
(Y.) : droit civil : les
obligations, Précis Dalloz, 9e édition
2005 1474p.
- Ripert (G.) : la règle morale dans
les obligations civiles ,4e édition LGDDJ,
1949,422p.
II- Ouvrages
Spéciaux
- Guillien (R.), Vincent (J.) et Montagnier (G.) :
lexique des termes juridiques , Dalloz 16e
édition, 15 avril 2007 699p.
- Zimmermann (S.) et Back (M.): dictionnaire
« le Robert », édition Sejer 2005.
IV-
Mémoires
Pouakam (D.) : la collaboration dans le transport des
marchandises par route, mémoire de D.E.A. Université de
Yaoundé II-soa, année académique 2005-2006,75p.
V-
Articles
Akam Akam (A.) : « le comportement de la
victime et la responsabilité civile »,in Revue de la
Faculté des Sciences Juridiques et Politique, cahiers juridiques et
politique, 2008
Aubert (J.L.) : « la victime peut-elle
être obliger de minimiser son dommage ? »,in Etude et
doctrine, chronique, éd. Francis Lefebre pp.355-358.
Castets (R.C.) : « la victime n'est pas
tenue de limiter son préjudice dans l'intérêt du
responsable ».
Dagorne-Labbe (Y.) : « existe-il une
obligation pour les victime de limiter leur
préjudice ? », petites affiches, 03 décembre
2003,n°261pp. 17-19.
Darankoum (E.) : « le critère de la
privation substantielle, condition de la résolution de la vente
commercial OHADA » .
Durry (G.) : « est-on obliger de minimiser
son propre dommage ? »,in Risques, janvier- mars 2004 p.111.
Jourdain (P.) : « la cour de cassation
nie toute obligation de modérer le préjudice » RTD
civ.,2003 annuels du droit, droit civil : les obligations, pp.212-216.
Matet (P.) : « minimisation du dommage et
temporalité » in seminaire risque, assurance et
temporalité :les limites de la réparation ; groupe de
travail « le temps dans la réparation du
préjudice ».
Mazeaud (D.) : « la passivité de la
victime et l'intérêt de l'auteur du dommage », D.
Recueil Dalloz,2004 ,somm. P. 1356, annuels du droit, droit civil : les
obligations, pp.210-212.
Mettetal (A.) : « l'obligation de
modérer le préjudice en droit privé », in RRJ-o4
(I), pp.1888-1934.
Naussenbaum (M.) : « l'appréciation
du préjudice », petites affiches,19 mai 2005
n°99,pp.78-88.
Neyret (L.) : « évolution de
l'indemnisation du préjudice corporelle ».
Paillusseau (J.) : « Ohada-droit des
affaires en Afrique ». J.c.p. Cahier du droit de l'entreprise
n°5,année 2004.
Reifergerste (S.) : la condamnation par la cour de
cassation de l'obligation de minimiser le dommage »,in les petites
affiches,12 octobre 2003, n°208pp.16-20.
Viney (G.) : « l'appréciation du
préjudice », petites affiches, 19 mai 2005 n°99
pp.88-98.
VI-
Jurisprudences
-Arrêt n°354 /CC du 08 septembre 2005, affaire
Ets Attis coiffure c/Minpostel.
-Arrêt n°29 /CC du 12 octobre 2006, affaire
Cameroon insurance S.A. et autres c/ Dame Bilounga Irène.
VII- Législations
- Acte Uniforme OHADA portant Droit Commercial
Général adopté le 1er janvier 1998.
- Acte Uniforme OHADA portant droit de l'arbitrage du 11 juin
1999.
- Acte Uniforme OHADA relatif aux transports de marchandises
par route du 1er janvier 2004.
- Avant-projet de l'Acte Uniforme OHADA portant droit des
contrats.
- Avant-projet de l'acte uniforme OHADA portant droit du
travail .
- Avant-projet de réforme du droit des obligations
(article 1101 à 1386 du code civil) et de la prescription (article 2234
à 2281 du code civil) en France de septembre 2005 (« projet
Catala »).
- Code Civil camerounais adopté le 1er mai
1956.
- Code de la Coopération interafricaine des
marchés d'assurances ( code CIMA) du 10 juillet 1992.
- Code de la marine marchande CEMAC de mai 2001.
- Loi n°67-LF-1 du 12 juin 1967 portant code pénal
camerounais.
- Convention de Viennes portant loi uniforme sur la vente des
objets mobiliers corporels du 1er juillet 1964 .
- Convention de Viennes relatives à la vente
internationale des marchandises du 11 avril 1980.
- Décret n°96-06 du 10 juin 1996 portant
constitution du Cameroun .
- Décret n°83-166 du 12 avril 1983 portant Code de
déontologie médicale.
- Principes du droit européens des contrats
adoptés par la commission Lando.
- Principes d'Unidroit du 21 avril 2004.
VIII- Sites Internet
www.Droit-Afrique.com
www.google.fr
www.lexisnexi.com
www.ohada.com
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