B) L'équité
Certains la conçoivent même comme une
disposition qui vise à faire à chacun part égale. Elle de
réduire l'écart entre le droit et la justice, permettant au juge
de modérer la rigueur de la loi afin de rechercher un idéal
convenable aux bonnes relations entre les hommes. Par le biais des dispositions
similaires à l'article 1135 du code civil qui précise
que : « les conventions n'obligent pas seulement à
ce qui est exprimé, mais également à toutes les suites que
l'équité, l'usage et la loi donnent à l'obligation
d'après sa nature. », l'admission d'une obligation de
modération du dommage peut donc être possible en matière
contractuelle, lorsqu'il n'apparaît pas équitable de faire
supporter à l'auteur du dommage les conséquences de l'attitude
imprudente voire déraisonnable de la victime.
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